LA FERME NOS PILIFS

Dénomination : LA FERME NOS PILIFS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 438.065.757

Publication

20/08/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

N� d'entreprise : 438.065.757

i VI

*13129984*

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Ferme Nos Pilifs

(en abr�g�)

Forme juridique : asbl

Si�ge : Trassersweg, 347 -1120 Bruxelles

Objet de l'acte : Rapport de l'assembl�e g�n�rale du 27/06/13 : d�mission d'administrateurs, nomination d'un commisaire et changement de statuts

1) D�mission d'administrateur :

Mme Deutch Sarah, Administratrice, domicili�e � 1050 Bruxelles -- av. A. Huymans, 75

ASBL Les Amis des Pilifs, Administrateur, domicili� � 1020 Bruxelles av. des Pagodes, 212

2) L'assembl�e g�n�rale du 27/03/13 a nomm� en tant que commissaire la soci�t� civile sous forme de SPRL � DGST & Partners R�viseurs d'entreprises�, avenue Van Becelaere 27A, 1170 Bruxelles. Ce cabinet de r�vision a d�clar� d�signer actuellement comme repr�sentante Madame Martine PIRET et/ou Monsieur Marc G1LSON. Son mandat s'ach�vera � l'assembl�e g�n�rale appel�e � statuer sur les comptes sociaux cl�tur�s au 31.12.2015. Les �moluments du commissaire ont �t� fix�s par l'assembl�e g�n�rale.

3) Lors l'assembl�e g�n�rale du 271031113 , il a �t� d�cid� de modifier les statuts comme suit

Art 4 devient

L'association e pour objet :

a) L'inclusion de personnes handicap�es par l'exploitation d'une entreprise de travail adapt� et la gestion de tous services destin�s � aider ceux-ci sur le plan mat�riel, �ducatif, moral et social.

b) La promotion de l'�cologie par l'observation et la compr�hension de la nature en d�veloppant une attitude responsable, de l'enfant comme de l'adulte, vis-�-vis de l'environnement. Elle r�alisera ces objectifs par l'organisation d'activit�s p�dagogiques et �ducatives et le d�veloppement de projets innovants en mati�re de d�veloppement durable.

c) Elle donnera son concours � des activit�s similaires ou connexes � ces objets.

d) L'association n'exercera directement ou indirectement aucune activit� politique, philosophique ou religieuse.

e) Elle pourra effectuer tous les actes mobiliers et immobiliers en rapport direct ou indirect avec son objet principal.

Suppression de l'Art 7

. L' asbl. "Les Amis des Pilifs" est membre de droit de l'association.

Art 8

"� la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents"

est remplac� par:

"� la majorit� des voix �mises par les membres pr�sents ou repr�sent�s"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

.,

L MOD 2.2

Art 15

"La convocation � l'assembl�e est faite huit jours au moins avant la date de celle-ci par lettre

adress�e � chaque membre"

est remplac� par

"La convocation � l'assembl�e g�n�rale est faite huit jours au moins avant la date de celle-ci par lettre

ou par voie �lectronique adress�e � chaque membre,"

Art 18

Ils sont choisis parmi les membres et l'un de ceux-ci doit �tre imp�rativement l'asbl

"Les Amis des Pilifs". Ils sont r��ligibles.

est remplac� par :

Ils sont choisis parmi les membres et sont r��ligibles.

Les statuts qui suivent font office de statuts coordonn�s.

Titre 1 ; D�nomination, si�ge

Article 1 er. ; L'association prend la d�nomination �La Ferme Nos Pilifs�.

Article 2 ; L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Art. 3. L'association a son si�ge � l'adresse suivante; Trassersweg 347-349, � 1120 Bruxelles.

lE peut �tre transf�r� en tout autre lieu en Belgique par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Titre 2 :Objet, dur�e

Art. 4. L'association a pour objet :

a) L'inclusion de personnes handicap�es par l'exploitation d'une entreprise de travail adapt� et la gestion de tous services destin�s � aider ceux-ci sur le plan mat�riel, �ducatif, moral et social.

b) La promotion de l'�cologie par l'observation et la compr�hension de la nature en d�veloppant une attitude responsable, de l'enfant comme de l'adulte, vis-�-vis de l'environnement. Elle r�alisera ces objectifs par l'organisation d'activit�s p�dagogiques et �ducatives et le d�veloppement de projets innovants en mati�re de d�veloppement durable,

c) Elle donnera son concours � des activit�s similaires ou connexes � ces objets.

d) L'association n'exercera directement ou indirectement aucune activit� politique, philosophique ou religieuse.

e) Elle pourra effectuer tous les actes mobiliers et immobiliers en rapport direct ou indirect avec son objet principal.

Titre 3 :Membres

Art. 6. L'association comprendra toujours au minimum quatre membres. Les droits et obligations des membres seront d�termin�s par la loi, les pr�sents statuts et l'assembl�e g�n�rale.

Art. 7. Les membres fondateurs sont membres, Pour �tre admis comme membre, le candidat doit adresser une demande �crite � l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e d�lib�re � sa plus prochaine r�union et d�cide, � la majorit� des voix �mises par les membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. La d�cision de l'assembl�e ne doit pas �tre motiv�e. Elle est sans appel. Le candidat en est inform� par �crit.

Art, 8. Par le simple fait de leur admission, les membres s'engagent express�ment et irr�vocablement � se conformer scrupuleusement aux pr�sents statuts et � tout r�glement d'ordre int�rieur qu'�dicterait fe conseil d'administration.

Art. 9, Les membres de l'association ne peuvent en aucune mani�re �tre rendus responsables personnellement des actes de l'association.

Art, 10. La qualit� de membre de l'association se perd soit par le d�c�s, soit par la d�mission, soit par l'exclusion d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes et repr�sent�es.

Art,11. Tout membre de l'association peut se retirer de celle-ci par lettre adress�e au conseil d'administration, Nt le membre d�missionnaire ou exclu, ni ses ayants droit ne peuvent pr�tendre � une quelconque portion de l'avoir social de l'association. lis ne peuvent davantage exiger l'inventaire ou l'apposition de scell�s sur les biens de l'association.

Art. 12. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration et ne pourra en aucun cas �tre sup�rieure � 125 euros.

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~..

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Titre 4:Assembl�e g�n�rale

Art. 13. L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres, Elle a le pouvoir de modifier les statuts et de nommer et de r�voquer les administrateurs, d'approuver les budgets et les comptes annuels et d'exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou lui conf�r�s par ses statuts.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. En cas d'absence de celui-ci, on applique les m�mes r�gles de remplacement qu'au conseil d'administration.

Art. 14. La convocation � l'assembl�e g�n�rale est faite huit jours au moins avant la date de celle-ci par lettre ou par voie �lectronique adress�e � chaque membre.

L'assembl�e g�n�rale se r�unira obligatoirement une fois dans le courant du premier semestre de chaque ann�e. Sinon � la demande du pr�sident du conseil d'administration ou du conseil d'administration agissant en coll�ge. La convocation mentionnera l'ordre du jour,

L'assembl�e g�n�rale ordinaire ne peut statuer que sur les points de cet ordre du jour, �tant entendu que le point "divers" de celui-ci ne peut porter que sur des commissions ou objets mineurs qui n'entra�nent pas de discussion ni de vote.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire a tous les pouvoirs pour la r�alisation des objectifs de l'association, L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement quel que soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s et d�cide � la majorit� des voix sauf dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e �tant entendu que chaque personne (morale ou physique) ne dispose que d'une seule voix m�me si elle est devenue membre � plus d'un titre.

Les membres peuvent se repr�senter entre eux. Dans ce cas, ils doivent �tre porteurs d'une procuration sp�ciale dat�e et sign�e. Un membre ne peut avoir procuration que pour un seul autre membre.

Art. 15. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial, sous forme de proc�s-verbal sign� par le pr�sident ou celui qui le remplace et par un autre administrateur.

Ce registre conserv� au si�ge social, peut �tre consult� sur place par tous les int�ress�s, membr�s, administrateurs et les tiers, sans d�placement du registre.

Art. 16. Sur proposition du conseil d'administration, ou sur demande �crite d'un cinqui�me au moins des membres, une assembl�e g�n�rale extraordinaire est convoqu�e dans un d�lai d'une quinzaine au moins et d'un mois au plus. La convocation est adress�e par lettre missive � chaque membre ou apr�s parution de l'annonce au Moniteur belge.

Elle indique la date, le lieu, l'heure de la r�union et l'ordre du jour, Pour �tre valablement constitu�e, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire doit r�unir les deux tiers au moins des membres.

Elle peut seule statuer sur la dissolution de l'a.s.b.l. et sur l'ordre du jour pr�sent� dans la convocation en respectant strictement l'article 20 de la loi.

Titre 5:Conseil d'administration

Art. 17. Le conseil d'administration est compos� d'au moins quatre administrateurs. Ifs sont �lus par l'assembl�e g�n�rale ordinaire et peuvent en tout temps �tre r�voqu�s par elle, Ils sont �lus pour un terme de six ann�es. Ils sont choisis parmi les membres et sont r��ligibles. En cas de vacance, l'assembl�e g�n�rale a le droit de nommer un administrateur provisoire qui ach�vera le mandat de celui qu'il remplace, Art. 18. Les administrateurs ne contractent aucun engagement personnel. Ils ne sont responsable que dans la limite de leur mandat.

Art. 19. Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier et pourra, s'il le souhaite, d�signer un vice-pr�sident, En cas d'emp�chement du pr�sident ses fonctions seront exerc�es par le vice-pr�sident s'il y en a un sinon par l'administrateur le plus �g�,

Art, 20, Le conseil d'administration se r�unit au moins une fois par an et sur convocation du pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. Le conseil si�ge valablement lorsque deux tiers au moins de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les r�gles applicables aux procurations sont les m�mes que pour l'assembl�e g�n�rale (cf. art. 15 des statuts). Si tel n'est pas le cas, une deuxi�me convocation sera envoy�e par le pr�sident du conseil d'administration. Le conseil si�gera alors valablement si la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s. Dans tous les cas, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, En cas de parit�, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�cisions sont consign�es dans un proc�s-verbal conserv� dans un registre tenu au si�ge de l'association. ll peut �tre d�cid� de tenir un Conseil d'Administration par vole �lectronique. Cependant si un membre l'estime malgr� tout necessaire, il le fera savoir au pr�sident et une convocation pour une r�union classique sera envoy�e.

Art. 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration, la gestion et fa repr�sentation de l'association,

Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou par les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale ordinaire ou extraordinaire est de sa comp�tence. li a pleine capacit� pour faire tout acte de disposition et d'administration relatif aux biens, meubles ou immeubles, qui appartiennent � l'association ou que celle-ci pourrait acqu�rir, ou dont elle aurait la d�tention ou jouissance sous quelque forme que ce soit.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2,2

Volet B - Suite

Il peut transiger, compromettre, recevoir et accepter des dons", lib�ralit�s et donations, effectuer toutes op�rations bancaires. Il repr�sente l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant,

Il veille au respect des pr�sents statuts et de tout r�glement d'ordre int�rieur,

C'est �galement le conseil qui nomme, r�voque tous les agents, employ�s, ouvriers et membres du personnel d'encadrement, administratif et de gestion de l'association et fixe leurs attributions et r�mun�rations, Le conseil d'administration peut nommer en son sein un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s, lesquels exerceront ces pouvoirs.

La gestion journali�re de l'a.s.b.l. est confi�e � la direction de l'a.s.bJ, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion. Une limitation au pouvoir d'achat peut cependant �tre fix�e par le conseil d'administration. Le conseil d'administration pourra aussi d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � tous mandataires de son choix, qu'ils soient ou non membres de l'a.s.b.l.

Art, 22. Toutes les fonctions des administrateurs �num�r�es ci-dessus pourront donner lieu � des indemnit�s sur d�cision de l'assembl�e g�n�rale, qui en fixera l'importance,

Art, 23. La correspondance est sign�e par le pr�sident du conseil d'administration, Tous actes engageant l'association autres que ceux de la gestion journali�re, tous pouvoirs et procurations, � d�faut d'une d�l�gation donn�e par une d�lib�ration sp�ciale du conseil d'administration, sont sign�s par le pr�sident du conseil d'administration, lequel n'aura pas � justifier, � l'�gard des tiers, d'une d�cision pr�alable du conseil. En cas d'emp�chement du pr�sident, les actes seront sign�s dans les m�mes conditions par un administrateur et le vice-pr�sident s'il y en a un et dans la n�gative par deux administrateurs.

Art. 24. Le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur qui s'impose � tous. Il pourra �tre modifi� ou adapt� sans que la proc�dure applicable aux modifications des statuts ne doive �tre suivie.

Titre 6 : Budget, comptes

Art. 25. L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 d�cembre suivant. Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'exercice �coul� et le budget. Il les soumet, pour approbation, � l'assembl�e g�n�rale ordinaire au plus tard le 30 juin de l'ann�e qui suit l'exercice �coul� et en tout cas avant de le soumettre au pouvoir subsidiant.

Art. 26. En cas de dissolution de l'a.s.b.L, l'assembl�e g�n�rale extraordinaire, convoqu�e � cet effet, met fin aux pouvoirs du conseil d'administration et nomme deux liquidateurs, L'assembl�e devra d�terminer leurs pouvoirs et l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social et ce apr�s d�duction et remboursement du passif de toutes les charges g�n�ralement quelconques. Dans ce choix d'affectation, l'assemble devra obligatoirement choisir un organisme ou une institution non lucrative dont l'objet ou la philosophie est comparable ou similaire � celui de la pr�sente association.

Titre 7 ; Dispositions diverses

Art. 27. Toute disposition des pr�sents statuts qui serait contraire aux dispositions l�gales sera consid�r�e comme nulle, sans que cela n'affecte les autres dispositions des pr�sents statuts.

le conseil d'administration se compose comme suit :

Mr Ceysens Beno�t, Secr�taire, domicili� � 1070 Bruxelles av. de l'Agronome, 109

Mr Reichenberg Alain, Tr�sorier, domicili� � 1050 Bruxelles - rue des Chevaliers, 14/7

Mme De Keuleneer, Administratrice, Huguette domicili�e � 1020 Bruxelles -- av. de la Niv�ole, 38

Mr Filipson Daniel, Administrateur, domicili� � 1300 Profonsart rue des Jardins, 17

Mr Serneels Fran�ois, Pr�sident, domicili� � 7804 Rebaix rue Princesse Astrid, 29

Mme Isabelle Pluvinage, Administratrice, domicili�e � 1160 Auderghem - Av des Citrinelles 87

Beno�t Ceysens, secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

04/02/2013

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2.2

*130208

2 2 JAN. 2013 BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : 438.065.757

D�nomination Lo..

(en entier) :V Ferme Nos Pilifs "

(en abr�ge) :

Forme juridiq�e : asbl

Si�ge : Trassersweg,.347 -1120 Bruxell�s

Objet de l'acte : PV de conseil d'administration du 06111112: d�mission et nomination d'administrateurs

1) D�mission d'administrateur;

Mr Moeyersoms.Jacques, Administrateur, domicili� � 1860 Meise -- Rooststraat, 12

2) Nomination du Pr�sident du CA

Mr Serneels Fran�ois, Pr�sident, domicili� � 780.4 Rebaix -- rue Princesse Astrid, 29

3) D�c�s d'administrateurs :

le 05106112: Mme Seller Emilienne, Administratrice, domicili�e � 1020 Bruxelles-av, des Pagodes, 431

fe 30/12/12 ; Mr Filipson Martin, Administrateur, domicili� � 1020 Bruxelles av. des Pagodes, 431

3) le conseil d'aministration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de :

Mr Ceysens Benoit, Secr�taire, domicili� � 1070 Bruxelles av. de l'Agronome, 109

Mr Reichenberg Alain, Tr�sorier, domicili� � 1050 Bruxelles - rue des Chevaliers, 14/7

Mme De Keuleneer, Administratrice, Huguette domicili�e � 1020 Bruxelles av. de la Niv�ole, 38

Mme Deutch Sarah, Administratrice, domicili�e � 1050 Bruxelles av. A. Huymans, 75

Mr Filipson Daniel, Administrateur, domicili� � 1300 Profonsart rue des Jardins, 17

�SBL Les Amis des Pilifs, Administrateur, domicili� � 1020 Bruxelles av. des Pagodes, 212

Mr Semeels Fran�ois, Pr�sident, domicili� � 7804 Rebaix rue Princesse Astrid, 29

Mme Isabelle Pluvinage, Administratrice, domicili�e � 1160 Auderghem - Av des Citrinelles 67

Beno�t �eysens, secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

12/08/2011

��M00 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�s a Mon be

'11125166*

0 2 -OB- 2011

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Greffe

N� d'entreprise : 438.065.757

D�nominationLa

(en entier) : Ferme Nos Pilifs

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Trassersweg, 347 - 1120 Bruxelles

Objet de l'acte : PV de l'assembl�e g�n�rale du 29106111 : d�mission d'administrateur et nomination d'administrateur

1) D�mission d'administrateur :

Monsieur Julien Nelissen - Rue des Gen�vriers, 64 � 1020 Bruxelles

2) Nomination d'administrateur :

Madame Isabelle Pluvinage - Av des Citrinelles 87 � 1160 Auderghem n�e le 15/04/1960

� Usumbura (Burundi)

3) le conseil d'aministration est donc compos� des personnes suivantes, aux fonctions de :

Mr Ceysens Beno�t, Secr�taire, domicili� � 1070 Bruxelles av. de l'Agronome, 109

Mr Reichenberg Alain, Tr�sorier, domicili� � 1050 Bruxelles - rue des Chevaliers, 14/7

Mme Seller Emilienne, Administratrice, domicili�e � 1020 Bruxelles av. des Pagodes, 431

Mr Filipson Martin, Administrateur, domicili� � 1020 Bruxelles av. des Pagodes, 431

Mme De Keuleneer, Administratrice, Huguette domicili�e � 1020 Bruxelles av, de la Niv�ole, 38

Mme Deutch Sarah, Administratrice, domicili�e � 1050 Bruxelles av. A. Huymans, 75

Mr Filipson Daniel, Administrateur, domicili� � 1300 Profonsart rue des Jardins, 17

ASBL Les Amis des Pilifs, Administrateur, domicili� � 1020 Bruxelles av. des Pagodes, 212

Mr Serneels Fran�ois, Administrateur, domicili� � 7804 Rebaix rue Princesse Astrid, 29

Mr Moeyersoms Jacques, Administrateur, domicili� � 1860 Meise Rooststraat, 12

Mme Isabelle Pluvinage, Administratrice, domicili�e � 1160 Auderghem - Av des Citrinelles 87

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Beno�t Ceysens, secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom ei signature

27/04/2011

�� ivIOD 2.2

Fijoi]e I Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Pr4 A� Zen

BRUXELLES

Greffe

1111111.1111(111) 14111.11811.111111

R�st ai Mani bel

N " d'entreprise : 438.065.757

D�nomination h

(en entier)". Ferme Nos Pilifs

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbi

Si�ge : Trasserswel 347 - 1120 Bruxelles

Obiet de l'acte : Nomination d'un commisaire

L'assembl�e g�n�rale du 15/06/2010 nomme en tant que commissaire la soci�t� civile sous forme de SPRL. � DGST & Partners R�viseurs d'entreprises - Bedrijfsrevisoren �, avenue Van Becelaere 27A, 1170 Bruxelles. Ce cabinet de r�vision a d�clar� d�signer actuellement comme repr�sentante Madame Martine PIRET. Son mandat s'ach�vera � l'assembl�e g�n�rale appel�e � statuer sur les comptes sociaux cl�tur�s au 31.12.2012.. Les �moluments du commissaire ont �t� fix�s par l'assembl�e g�n�rale.

Nelissen Julien, Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LA FERME NOS PILIFS

Adresse
TRASSERSWEG 347-349 1120 NEDER-OVER-HEEMBEEK

Code postal : 1120
Localité : Neder-Over-Heembeek
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LA FERME NOS PILIFS

Coordonnées
LA FERME NOS PILIFS