LA FRATERNITE

Association sans but lucratif


Dénomination : LA FRATERNITE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 422.143.307

Publication

13/03/2014
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

4

iii

0 5 MAR. 2014

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise : 0422.143.307

Dénomination

(en entier) : La Fraternité

(en abrégé)

Forme juridique : asbl

Siège : 173, rue de Molenbeek -1020 Bruxelles

Objet de l'acte : Modification des statuts et démission d'un administrateur

En sa réunion du 05 juin 2013, l'Assemblée générale a décidé à l'unanimité de modifier l'art 2 § 1 des statuts

comme suit

Article 2

§ 1. En tant que Pouvoir organisateur, l'association a pour but l'organisation et le développement des quatre

établissements d'enseignement catholique cités ci-après, reconnus par l'Evêque du lieu

1) Ecole fondamentale libre subventionnée Sainte-Ursule, rue de Molenbeek 175, 1020 Bruxelles.

2) Ecole fondamentale libre subventionnée Notre-Dame de Laeken, rue de Molenbeek 122, 1020 Bruxelles.

3) Ecole primaire libre subventionnée Notre-Dame de Laeken, rue du Tivoli 45, 1020 Bruxelles.

4) Collège La Fraternité

- Site Sainte-Ursule, rue de Molenbeek 173, 1020 Bruxelles.

- Site Saint-Vincent de Paul, Chaussée d'Anvers 28,1000 Bruxelles.

- Site CTA Mini Hôpital - Puériculture - Services aux Personnes, Quai au Foin 23, 1000 Bruxelles.

Pour ce faire, l'association adopte l'Evangile et sa tradition comme source de sens et d'engagement dans

l'action éducative et se fait l'obligation de construire ses projets éducatif et pédagogique en cohérence avec la

visée et les valeurs du projet éducatif du réseau de l'enseignement libre subventionné catholique.

En sa réunion du 03 décembre 2012, l'Assemblée générale a pris acte de la démission de Monsieur Henri Belleflamme - Av. Firmin Lecharlier,152 -1A2D à 1090 Jette, comme membre et comme administateur de rash!.

La composition actuelle du Conseil d'Administration est donc la suivante

Monsieur Lambert Michel (président) - avenue H. Liebrecht, 19 à 1090 Jette

Monsieur Brochier François - rue Pelletier, 27 à 1030 Schaerbeek

Monsieur François Marc - rue de Ganshoren, 16 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe Monsieur Van Meerbeek Jean-Louis - avenue Van Volxem, 107 à 1190 Forest Madame Schelfout Monique - Drève de la Charte, 87 à 1083 Ganshoren Monsieur Bruggeman Denis - rue du Cloître, 78 à 1020 Bruxelles

Monsieur Banse Daniel - avenue de la Forêt, 54 à 1970 Wezenbeek-Oppem

Certifié sincère et conforme, le 06 février 2014

Daniel Banse François Brochier

Administrateur Administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/08/2012
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1111V-

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Annexes du 1Vrónitëür bête

N° d'entreprise : 0422.143.307

Dénomination

(en entier) : La Fraternité

(en abrégé) :

Forme Juridique : asbl

Siège : Rue de Molenbeek 173 1020 Bruxelles

Objet de l'acte : Reconduction du mandat du Commissaire Réviseur et nomination d'un nouvel administrateur

En date du 09/06/2011, l'assemblée générale a nommé aux fonctions de commissaire la SCivPRL « DGST & Partners  Reviseurs d'entreprises », dont les bureaux sont sis à 1170 Bruxelles, avenue E. Van Becelaere, 27A, laquelle a déclaré désigner comme représentant Monsieur Michaël De Ridder et/ou Monsieur Fabio Crisi, réviseurs d'entreprises. Le mandat de commissaire portera sur les exercices clôturés aux 31 décembre 2011, 2012 et 2013. Il s'achèvera à l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes sociaux clôturés au 31/12/2013.

En date du 10/05/2012, l'Assemblée Générale a nommé aux fonctions d'administrateur Monsieur Daniel Banse (Av, de la Forêt 54 à 1970 Wezembeek-Oppem).

La composition du Conseil d'administration est donc la suivante ;

M. Lambert Michel (Président) - Av. H. Liebrecht 19 à 1090 Jette

M. Brochier François - Rue Pelletier 27 à 1030 Schaerbeek

M. François Marc - Rue de Ganshoren 15 à 1082 Berchem-Sainte-Agathe

M. Van Meerbeek Jean-Louis - Av. Van Volxem 107 à 1190 Forest

M. 13elleflamme Henri - Av. Firmin Lecharlier 152 - 1A2D à 1090 Jette

Madame Schelfhout Monique - Drève de la Charte 87 à 1083 Ganshoren

M. E3ruggeman Denis - Rue de la Royauté 23 à 1020 Bruxelles

M. t3anse Daniel - Av. de la Forêt 54 à 1970 Wezembeek-Oppem

Certifié sincère et conforme, le ///77H-

Michel Lambert François Brochier

Président du Conseil d'Administration Administrateur

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Greffe jut 2012

22/02/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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Resei au Monit belg

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BRUXRIES

Greffe

N° d'entreprise : 0422.143.307

Dénomination

(en entier) : La Fraternité

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de Molenbeek 173 1020 Bruxelles

Objet de l'acte : Démission d'un administrateur

En date du 1010612010, l'Assemblée Générale et le Conseil d'Administration de l'asbl La Fraternité ont reçu la démission de Monsieur Martial Mayence comme membre et comme administrateur de l'asbl La Fraternité et ce à dater du 11/06/2010 (M. Martial Mayence est domicilié Rue de Neufmoustier 1 / 2 à 1348 Louvain-La-Neuve).

La composition actuelle du Conseil d'Administration est donc la suivante :

Madame Monique SCHELFHOUT, Messieurs Michel LAMBERT (Président du Conseil d'Administration), François BROCHIER, Marc FRANCOIS, Jean-Louis VAN MEERBEEK, Henri BELLEFLAMME et Denis. BRUGGEMAN.

Certifié sincère et conforme, le 19 janvier 2011.

Michel Lambert François Brochier

Président du Conseil d'Administration Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/02/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

15/06/2015
ÿþ " L1 Copie á publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé / Reçu le

0 if JUIN 2015

Greffe

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Résen au Monite belgr

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0422,143.307 francophone de L'etz:.elitz4



Dénomination

(en entier) : La Fraternité

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de Molenbeek, 173 à 1020 Bruxelles

Obiet de l'acte : Démission d'un administrateur

En date du 0410512015, l'assemblée Générale et le Conseil d'Administration de l'asbl La Fraternité ont reçu la démission de Monsieur Marc François - 15, rue de Ganshoren - 1082 Berchem-Sainte-Agathe comme membre et comme administrateur de l'asbl La Fraternité

La composition actuelle du Conseil d'Administration est donc la suivante :

Monsieur Lambert Michel (président) - Av. H. Liebrecht,19 à 1090 Jette

Monsieur Brochier François - rue Pelletier, 27 à 1030 Schaerbeek

Monsieur Van Meerbeek Jean-Louis - Avenue Van Volxem, 107 - à 1190 Forest

Madame Scheihout Monique - Drève de la Charte, 87 à 1083 Ganshoren

Monsieuir Bruggeman Denis - Rue de la Royauté, 23 à 1020 Bruxelles

Monsieur Banse Daniel - Avenue de la Forêt, 54 à 1970 Wezembeek Oppem

Certifié sincère et conforme, le 02 juin 2015

Michel Lambert Denis Bruggeman

Président du Conseil d'Administration Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LA FRATERNITE

Adresse
RUE DE MOLENBEEK 173 1020 BRUXELLES

Code postal : 1020
Localité : Laeken
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale