LA PETITE FLEUR

Dénomination : LA PETITE FLEUR

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 842.030.076

Publication

27/09/2013

��t MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: t. acco : %'lom et qualit� du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

�,c. +�aeso : i'lom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

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BRUXELLES

1 8 SEP 2013

d'entr arise : 842.030.076

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(en entier) : La Petite Fleur

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : rue des Alexiens, 55 -1000 Bruxelles

cde i'r cye : D�mission d'administrateur - Nomination d'administrateur - r��lection d'administrateurs

D�mission d'administrateur : BARDAXOGLOU, Nicole, avenue du Derby 53111 -1050 Bruxelles

Nomination d'administrateur :VERLAET Henri, domicili� Moensberg 31 -1180 Bruxelles et

n� � Jodotville le 19 f�vrier 1955

Extrait du PV de l'Asssembl�e g�n�rale du 13 juin 2013:

" 9�) D�mission/Nomination d'administrateurs

N. Bardaxoglou est d�missionnaire du poste de secr�taire, H. Verlaet est �lu � ce poste � l'unanimit�"

Aucune autre modification dans la composition du Conseil d'Adminitration

Fait � Bruxelles, le 11 juillet 2013

Monique Vrins

Pr�sidente.

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05/01/2012

��R�serve

au

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-belge -

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

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Greffe -

D�nomination

(er, entier) : La Petite Fleur

Forme juridique : ASBL.

Si�ga : rue des Alexiens 55 -1000 Bruxelles

NNl� d'entreprise SL1 ,(0),,

Obiet de l'acte : cr�ation asbl

+12003882*

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Statuts de La Petite Fleur a.s.b.l.

Les soussign�s :

BARDAXOGLOU Nicole-av.du Derby 53-1050 Bruxelles - N� nat. 550315-20630

N�e le 15 mars 1955 � Uccle

DANI�LS Marc-Rue Decr�e 21-1090 Bruxelles-n�nat 590710-20903

n� le 10 juillet 1957 � Etterbeek

DEMARBAIX Eric-rue des Flamands 66-1090 Bruxelles-n�nat 560902-33172

n� le 2 septembre 1956 � Ixelles

DISCALCIUS Monique-av.des Gloires Nationales 5-1081 Bruxelles 430529-09075

n�e Ie 29 mai 1943 � Namur

HAUWAERT dit MAIRET Fran�ois av.du Vossegat 10/32-1180 Bruxelles - N�nat 480831-33986

n� le 31 ao�t 1948 � Ohain

VRINS Monique- Puttestraat 40-3080 Tervuren - n� nat 431202-022321

n�e le 2 d�cembre 1943 � Schaerbeek

LECOMTE Perrin - Groenejagerstraat 24 - 1653 Dworp - n� nat 600429-39007

n�e le 29 avril 1960 � Ixelles

MERTENS Andr� - avenue Charbo 20/4 -1030 Bruxelles - n� nat 580906-14781

n� Ie 6 septembre 1958 � Nivelles

tous belges, ont convenu de cr�er une association sans but lucratif, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre I : d�nomination, si�ge social, buts de l'association, dur�e

Article 1 - L'association est d�nomm�e "La Petite Fleur" ASBL. L'association a �tabli son si�ge social � 1000 Bruxelles, rue des Alexiens 55, arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� � tout autre endroit, � d�signer par l'Assembl�e G�n�rale. Tout transfert de si�ge sera publi� dans le mois de sa date aux annexes du Moniteur.

Article 2 - L'association a pour but de d�velopper essentiellement � La Fleur en Papier Dor�, toutes les initiatives propres � un lieu de rencontres pour les amateurs,' les cr�ateurs, producteurs, les amoureux de po�sie et de litt�rature, de musique et de th��tre, de cin�ma et de photographie, d'histoire, en particulier de Bruxelles, d'approches interdisciplinaires de l'histoire de l'art et tr�s g�n�ralement de la culture, y compris des expositions de peinture, dessin, sculpture et tous fes arts plastiques, conf�rences et visites guid�es s'y rapportant et/ou dans le quartier. Publication �crites, vid�o etc. peuvent �tre programm�es,

Ce but peut �tre initi� par l'association elle-m�me ou par des intervenants ext�rieurs apr�s concertation avec le Conseil d'Administration quant au contenu de ce qui sera pr�sent�.

Elle peut en outre entreprendre toutes les activit�s favorables � ses buts. En ce sens, elle peut �galement entreprendre des actes commerciaux, mais uniquement � condition que le produit de ses actes soit affect� aux buts d'origine de sa constitution.

Mentionner sur la derni�re page da Volet B : Au recto : Mom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de reoreceizter l'association ou la -fondation � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

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MOD 2.0

Article 3 L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Titre Il : les membres

Article 4 - Le nombre de fondateurs est de huit :

BARDAXOGLOU Nicole, DANIELS Marc; DEMARBAIX Eric; DISCALCIUS Monique;

HAUWAERT dit MAIRET Fran�ois; VRINS Monique,..Perrine_LECOMTE,_Andr�_MERTENS- -

Article 5 - l'association comprend trois sortes de membres qui sont agr�es par le Conseil d'Administration :

a) les membres effectifs sont les fondateurs, les membres du Conseil d'Administration ainsi que toute personne dont la candidature, adress�e par courrier au Conseil d'Administration est accept�e par celui-ci. Par leur comp�tence particuli�re et par leur activit�, ils concourent directement � la r�alisation des buts d�crits � l'article 2 ; ils ont seuls le droit de vote aux assembl�es g�n�rales. Leur nombre ne peut �tre inf�rieur � trois,

b) les membres adh�rents sont les personnes qui ne d�sirent pas �tre membres effectifs dont la candidature, adress�e au Conseil d'Administration par courrier est accept�e par celui-ci, conform�ment au r�glement d'ordre int�rieur.

c) les membres d'honneur : sur proposition du Conseil d'Administration, les personnes ayant rendu service � l'association ou effectu� un don important au b�n�fice de l'association peuvent �tre d�sign�s membres d'honneur par le Conseil d'Administration.

Article 6 - La qualit� de membre se perd par d�mission, adress�e par courrier au Conseil d'Administration ou par exclusion prononc�e par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou par le non-paiement de la cotisation annuelle pour les membres soumis � cette obligation, si ceux-ci n'effectuent pas te paiement dans le mois du rappel qui leur est adress� par lettre recommand�e. Le Conseil d'Administration peut suspendre jusqu'� d��ision de l'Assembl�e G�n�rale, les membres commettant des infractions graves aux statuts � la loi ou aux r�gles d�ontologiques.

Le membre d�missionnaire ou exclu et ses ayant-droit n'ont aucun droit sur les actifs de l'association.

Titre III : Assembl�e G�n�rale

L'Assembl�e G�bn�rale constituante s'est tenue le mardi 6 d�cembre en pr�sence des membres fondateurs, des administrateurs et de membres effectifs. P.V. en annexe.

Article 7 - l'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'Administration. Elle se r�unit au moins une fois par an. L'Assembl�e G�n�rale annuelle se r�unit le dernier mercredi du mois de mai ou au moins le jour suivant si ce jour est f�ri�.

Article 8 Une d�lib�ration de l'Assembl�e G�n�rale est obligatoire pour les objets suivants dans les

conditions pr�vues par la loi :

1�) Modifier les statuts et prononcer la dissolution de l'association, en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re ;

2�) Nommer et r�voquer les administrateurs et commissaire(s) ;

3�) Approuver annuellement le budget et les comptes ;

4�) Accorder d�charge aux administrateurs et commissaire(s) ;

5�) Exclure un membre ;

6�) Tous les cas o� la loi l'exige.

Article 9 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du Conseil d'Administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif. Aucun repr�sentant ne peut disposer de plus d'une procuration. Les convocations sont faites par lettre missive, adress�e huit jours au moins avant la r�union de l'Assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour. L'Assembl�e G�n�rale doit �tre convoqu�e lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs en fait la demande.

Article 10 - En Assembl�e G�n�rale, des d�cisions peuvent �tre prises en dehors de l'ordre du jour, moyennant l'assentiment unanime des membres pr�sents, � l'exception des d�cisions se rapportant � l'exclusion d'un membre, � la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires.

Article 11 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e G�n�rale, chacun disposant d'une voix. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 12 - Lorsqu'une r�solution prise � l'Assembl�e G�n�rale aura �t� d�lib�r�e sans que la moiti� au moins des membres effectifs soit pr�sente ou repr�sent�e, le pr�sident ou son rempla�ant aura la facult� d'ajourner la d�cision jusqu'� une prochaine r�union sp�cialement convoqu�e. La r�solution pourra alors �tre

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adopt�e valablement quelque soit le nombre de membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sous r�serve des exceptions pr�vues par la loi.

Article 13 - Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre des actes de l'association sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Ces d�cisions seront port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par lettre � la poste.

Titre IV : Conseil d'Administration

Article 14 - L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de six

au plus, nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que fa moiti� des membres est pr�sente.

Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige.

Article 15 - La dur�e du mandat est fix�e � trois ans. En cas de vacance au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir par cooptation, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles par l'Assembl�e G�n�rale de fin d'exercice.

Article 16 - Le Conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 17 - Les d�cisions du Conseil d'Administration sont prises � la majorit� simple des voix �mises par

les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. Chaque administrateur dispose d'une voix.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 18- Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf ceux que la loi et les statuts r�servent express�ment � l'Assembl�e G�n�rale. Les administrateurs exercent leurs pouvoirs en coll�ge.

Le Conseil d'Administration peut �laborer, adopter, modifier et abroger un r�glement d'ordre int�rieur.

Article 19 - Le Conseil d'Administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres. A titre indicatif, la gestion journali�re comprend le pouvoir d'accomplir les actes suivants, pour autant qu'ils n'exc�dent pas un montant de 2.500 E index� conform�ment � l'�volution de l'indice des prix � la consommation, par projet, op�ration, d�cision ou paiement concern�s :

-prendre toute mesure n�cessaire ou utile � la mise en oeuvre de d�cision du Conseil d'Administration;

- Signer la correspondance journali�re ;

-Prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure un contrat de leasing relatif � ces

biens;

-R�clamer, toucher et recevoir toutes sommes d'argent, tous documents et biens de toutes esp�ces et en

donner quittance ;

-Effectuer tous paiements ;

-Conclure tout contrat avec tout prestataire de services ind�pendant ou fournisseur de l'association, en ce

compris tout �tablissement de cr�dit, entreprise d'investissement, fonds de pension ou compagnie d'assurance

-Faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant l'achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce y compris les instruments financiers ; -Signer tous re�us pour des lettres recommand�es, documents ou colis adress�s � l'association.

Le mode de cessation des fonctions du d�l�gu� � la gestion journali�re est identique � ce qui est pr�vu pour la fonction d'administrateur.

Article 20- Le Conseil d'Administration peut d�signer une ou plusieurs personnes administrateurs ou non,

qui repr�sentent valablement l'association � l'�gard des tiers. Cette d�cision est prise � la majorit� simple des

membres du Conseil, pour autant que la moiti� des membres soient pr�sents ou repr�sent�s. Les pouvoirs sont exerc�s conjointement. En outre, le pr�sident et un administrateur agissant conjointement repr�sentent valablement l'association � l'�gard des tiers.

Le mode de cessation de fonctions des personnes habilit�es � repr�senter valablement l'association est identique � ce qui est pr�vu pour la fonction d'administrateur.

Article 21 - Les administrateurs ne contractent en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Les administrateurs peuvent �tre r�mun�r�s pour l'exercice de leur mandat par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale.

Titre V : cotisations, budgets et comptes

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Article 22 - Les membres effectifs et adh�rents paient chaque ann�e une cotisation dont le montant est fix� par l'Assembl�e G�n�rale lorsqu'elle arr�te le budget. La cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 100� . Il sera demand� aux membres effectifs une cotisation annuelle de 10 � et aux membres adh�rents de 5 �

Article 23 - Le paiement des cotisations et autres op�rations financi�res se font par compte bancaire au nom de l'association. Le rapport annuel, les comptes de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice doivent �tre pr�sent�s par le Conseil d'Administration, � l'Assembl�e G�n�rale qui les approuve. L'exercice social court du 1r janvier au 31 d�cembre.

Titre VI : modification des statuts, dissolution, liquidation

Article 24 - La modification des statuts doit �tre annonc�e dans la convocation de la r�union de l'Assembl�e G�n�rale � l'ordre du jour de laquelle elle figure et doit �tre approuv�e. Cette Assembl�e G�n�rale doit r�unir les deux tiers de ses membres, pr�sents ou repr�sent�s et d�lib�re � la majorit� des deux tiers des voix. Si ce quorum n'est pas atteint, une nouvelle Assembl�e G�n�rale est convoqu�e au plus t�t quinze jours apr�s la premi�re r�union. Quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s � cette nouvelle Assembl�e G�n�rale, elle d�cide valablement � la majorit� des deux tiers des voix.

Article 25 - L'Assembl�e G�n�rale r�unissant les deux tiers des membres peut prononcer la dissolution de l'association � la majorit� des deux tiers des voix.

Article 26 - En cas de dissolution, le liquidateur d�sign� par l'Assembl�e G�n�rale donne � l'actif net de l'association une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

Titre VII : dispositions diverses

Article 27 - L'Assembl�e G�n�rale d�signera au moins un commissaire charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour un an et r��ligible.

Article 28 - Pour les points non r�gl�s par les pr�sents statuts, les membres s'en r�f�rent � la loi du 27 juin 1921 telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s d'ex�cution ainsi qu'au r�glement d'ordre int�rieur, d�pos� au si�ge social de l'association.

Fait en deux exemplaires originaux, � Bruxelles, le 6 d�cembre 2011

AG constituante du 6 d�cembre 2011

Pr�sents : M. Discalcius, M. Vrins, D. Lambert, D. Lallemand, M. De Roucke, M. Vanderborght, E.

Demarbaix, M. Daniels, N. Bardaxoglou , B. Liberator, F. Pierobon, J. Bernaert, Perrine Lecomte, Serge

Heiholc, Gabrielle Lefevre

Excus�s : A. Mertens, F. Mairet, Ph. De Roucke

Ordre du jour

1.Election des administrateurs

Sept des huit membres fondateurs suivants sont �lus � l'unanimit� : Monique Vrins, Nicole Bardaxoglou,

Marc Dani�ls, Monique Discalcius, Perrine Lecomte, Fran�ois Hauwaert et Andr� Mertens.

2.Approbation des statuts

Les statuts sont adopt�s � l'unanimit�

3.Pr�sentation et approbation du budget 2012

a.Paiement de la cotisation

Toutes les personnes pr�sentes ont pay� leur cotisation. Une personne excus�e �galement.

b. Budget

Recettes pr�vues lors des prochaines activit�s culturelles

-Chansons paillardes : 25� , repas et activit� culturelle

-Activit� conf�rence � bourgmestres � : 8� d'entr�e

-� Dada est mort, vive Dada � : 2� d'entr�e

-� Dans les jardins d'�ros � : 5� d'entr�e.

-Soir�e en Bruxellois : montant � d�finir

D�penses:

-location d'un clavecin

-r�mun�ration de certains conf�renciers

-divers et impr�vus

"

MOD 2.0

3

LAG ent�rine ces propositions : le budget d�taill� sera �labor� par la tr�sorerie et pr�sent� lors d'une prochaine r�union.

4. Pr�sentation des activit�s et projets pour 2012

Les activit�s �num�r�es dans le point pr�c�dent sont d�velopp�es et trouvent l'assentiment de tous les

membres.

5.Organisation R�glement d'Ordre Int�rieur Le projet corrig� sera

_

- Les-diff�rents articles-sont-propos�s-aux membres pour approbation ou modification.

transmis aux membres par M. Vrins, apr�s correction.

6.Mise en place des groupes de travail

Les groupes de travail sont constitu�s et leur organisation interne est discut�e, en lien avec l'organisation

" g�n�rale de l'ASBL.

Monique Discalcius

administratrice

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Coordonnées
LA PETITE FLEUR

Adresse
RUE DES ALEXIENS 55 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées LA PETITE FLEUR

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