LA VIE APRES LA VIE

Association sans but lucratif


Dénomination : LA VIE APRES LA VIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 430.689.205

Publication

08/12/2014
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Copie à publier aux annexes-dueorrite après dépôt de l'acte

Déposé I Reçu le

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au greffe du tribunal de commerce francophonee ueruxelles

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N` d'entreprise : 0430.689.205

Dénomination

(en entier) : LA VIE APRES LA VIE

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : 1030 Schaerbeek, chaussée de Haecht 97

Objet de l'acte : Modification aux statuts suivant la loi du 2 mai 2002.

Démission et nomination.

De l'assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 6 novembre 2014 à 18 heures il résulte les décisions suivantes :

1- L'assemblée approuve : - La démission, en tant que membre effectif, de Monsieur KOYUNCU Hasan demeurant à 1030 Schaerbeek, chaussée de Haecht 97, n° national 81050824389 ; et l'admission en ses lieu et place de Monsieur KOYUNCU Ceylan demeurant à 1030 Schaerbeek, chaussée de Haecht 97, n° national 85111439775.  La démission de ses fonctions d'administrateur-président de Monsieur KOYUNCU Hasan demeurant à 1030 Schaerbeek, chaussée de Haecht 97, ci prénommé qui accepte ; décharge pleine et entière lui est donnée pour son mandat `et la nomination en ses lieu et place de Monsieur KOYUNCU Ceylan demeurant à 1030 Schaerbeek, chaussée de Haecht 97, né le 14/1111985 à 1210 Saint-Josse-Ten-Noode; ci prénommé qui accepte. Son mandat sera exercé à titre gratuit.

2- L'assemblée approuve la refonte des statuts, annule les anciens et les remplace comme suit

TITRE 1ER - Dénomination, siège social

Article ler - L'association est dénommée « La Vie après la Vie ».

Article 2 - Son siège social est établi à 1030 Schaerbeek, chaussée de Haecht 97, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE 2 - But, activités et durée

Article 3 - L'association a pour but :- accueillir dans ses locaux tous les croyants et non croyants du monde entier, afin de faire connaître la religion islamique et de découvrir celle des autres sans distinction de race ou de culture. Dans les locaux de l'association la consommation de boissons spiritueuses et fermentées est interdite.

La poursuite de ce but se réalisera notamment par les activités suivantes : local de café rencontre et d'activités culturelles.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Article 4 -- L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE 3 - MEMBRES

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 10, celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts. Sont membres effectifs : 1°- les personnes déjà membres à la date du présent acte ; - 2.° - Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant les 3/4 des voix présentes ou représentées. L a qualité de membre est liée à l'intérêt que le candidat porte à l'activité sociale de l'association telle que développée en son article 3. Toute personne désirant être membre doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 6 - Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion est communiquée par lettre recommandée et est d'application immédiate. Le conseil d'administration peut suspendre , jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui auraient porté gravement atteinte aux intérêts de l'association. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires.

Article 7 - Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation.. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/12/2014 - Annexes du Moniteur belge M0O22

Article 8  L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de 3 membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association.

Article 9 - [a durée de leur mandat est illimitée; Ils peuvent être révoqué en tout temps par l'assemblée générale. Le mandat d'administrateur est gratuit.

Article 10 - Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président ses fonctions sont assumées par le plus anciens des administrateurs présents.

Article 11 - Le conseil se réunit sur convocation du président chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Article 12 - Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 13 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou [es présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 14 - Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent selon le cas soit individuellement soit conjointement.

Article 15 - Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association parte président.

Article 16 - Les actes qui engagent l'association, autre que de gestion journalière, sont signés par le président.

Article 17 - Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE 5 - Assemblée générale

Article 18 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou si il est absent par le plus ancien des administrateurs présents.

Article 19 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence : - Les modifications des statuts ; - La dissolution volontaire de l'association; L'approbation des comptes et budgets ; - La nomination et la révocation des administrateurs; - La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi ; - La décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;. - Les exclusions des membres effectifs ; - La décision d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur, tout commissaire ou toute personne habilité à représenter l'association ou tout mandataire désigné par l'assemblée générale ; - La transformation de l'association en société à finalité sociale ; - Tous les actes où les statuts l'exigent.

Article 20 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par écrit, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée générale. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour, sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 de la loi du 27-06-1921 modifiée par la loi du 0205-2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 21 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Article 22 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement. Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Article 23 - L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année. Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Article 24 - Les ressources de l'association proviennent des recettes des ventes de boissons et organisations des activités au sein de l'association.

TITRE 7 - Règlement d'ordre intérieur

Article 25  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 8 - Dissolution et liquidation

MOD 22

Volet B - Suite

Article 26 - Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de

l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne

un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à

donner à l'actif net, celle-cl ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Articles 27 - Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes,

l'assemblée générale décidera de la destination du solde du patrimoine.

TITRE 9 - Dispositions diverses

Article 28 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin

1921 modifié par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Ceci tient lieu de statuts coordonnés.

A ce jour, fe conseil d'administration se compose comme suit :

- Monsieur KOYUNCU Ceylan - Président

- Monsieur KOYUNCU Arif - Trésorier

- Monsieur KOYUNCU Kadir - Secrétaire

Déposé en même temps P.V. du 06/11/2014. KOYUNCU Ceylan - administrateur-président

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Coordonnées
LA VIE APRES LA VIE

Adresse
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Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale