LA VITRINE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LA VITRINE
Dénomination : LA VITRINE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 879.987.562

Publication

05/11/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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23 OKT 2012

BRUXELLES

Greffe

N° d'entreprise

Dénomination

(en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique

Siège

objet de l'acte : Texte

. 0879 987 562

LA VITRINE

ASBL

rue de la filature N° 1 1060 Bruxelles Bel i" ue

Modification du C.A. du 11/06/2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Modification AC 18/05/07

Démission comme administrateur et secrétaire :

Caroline Moreau, rue de Moscou, N°23

1060 Bruxelles née le 18/01/74

Nomination comme administrateur et président

Ulric Schollaert, rue de Lisbonne N°

1060 Bruxelles, né le 22/05/60 à Charlerois

Nomination comme administratrice et secrétaire :

Lucrece Monneret, rue de la filature N°1

1060Bruxelles, née le 08/09/1978

Réélection comme administrateur et trésorier

Jacques Torrione, 13 Av J Volders N°13,

1060Bruxelles Né le 25 mars 1974 à Martigny en Suisse

Réélection à la gestion journalière :

Isabelle Azaïs, rue de la filature N°1

1060Bruxelles, née fe 30/01/1965 à Toulouse

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Modification AC 3/12/2008

Réélection comme administrateur et président

Ulric Schollaert, rue de Lisbonne N°

1060 Bruxelles, né le 22/05/60 à Charlerois

Réélection comme administrateur et trésorier

Jacques Torrione, 13 Av J Volders N°13,

1060Bruxelles Né le 25 mars 1974 à Martigny en Suisse

Réélection comme administratrice et secrétaire : Lucrece Monneret, rue de la filature N°1 106OBruxeiles, née le 08/0911978

Réélection à la gestion journalière :

Isabelle Azaïs, rue de la filature N°1

1O6OBruxeiles, née le 30/01/1965 à Toulouse

Modification AC 7/12/209

Démission comme administrateur et trésorier

Jacques Torrione, 13 Av J Volders N°13,

1060Bruxelles Né le 25 mars 1974 à Martigny en Suisse

Réélection comme administrateur et trésorière :

Céline Dutry, rue saint Boniface N°4,

1050 IXELLES née le 17 juillet 1977 à Charlerois, Belgique

Réélection comme administrateur et président

Ulric Schollaert, rue de Lisbonne N°

1060 Bruxelles, né le 22/05/60 à Charlerois

Réélection comme administratrice et secrétaire : Lucrece Monneret, rue de la filature N°1 1060Bruxelles, née le 08/09/1978

Réélection à la gestion journalière :

Isabelle Azaïs, rue de la filature N°1

1O6OBruxelles, née le 30/01/1965 à Toulouse

Modification AC 15/12/10

Réélection comme administrateur et trésorière :

Céline Dutry, rue saint Boniface N°4,

1050 IXELLES née le 17 juillet 1977 à Charlerois, Belgique

Réélection comme administrateur et président

Ulric Schollaert, rue de Lisbonne N°

1060 Bruxelles, né le 22/05/60 à Charlerois

Réélection comme administratrice et secrétaire : Lucrece Monneret, rue de la filature N°1 106OBruxelles, née le 08/09/1978

M4D 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

l4S00 2.2

Réélection à la gestion journalière :

Isabelle Azaïs, rue de la filature N°1

1060Bruxelles, née le 30/01/1965 à TOtilbuse

Modification AC 6/12/2011

Réélection comme administrateur et trésorière :

Céline Dutry, rue saint Boniface N°4,

1050 IXELLES née le 17 juillet 1977 à Charlerois, Belgique

Réélection comme administrateur et président

Ulrie Schollaert, rue de Lisbonne N°

1060 Bruxelles, né le 22/05/60 à Charleroi

Réélection comme administratrice et secrétaire :

Lucrece Monneret, rue de la filature N°1

1060Bruxelles, née le 08/09/1978

Réélection à la gestion journalière :

lsabellë Azaïs, rue de la filature N°1

1060Bruxelles, née le 30/01/1965 à Toulouse

Suivant LAG du 11 juin 2012

Il a été décidé de modifier les statuts.

Les anciens statuts sont annulés et remplaces par :

Les soussignés :

Ulric Schollaert,

Céline Dutry,

Lucrece Monneret,

ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE 1- Dénomination, siège social, objet et durée

Art. 1 - L'association est dénommée «La vitrine»,

Art. 2 - Son siège social est établi au N° 1 rue de la filature, 1060 Bruxelles. Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles .

11 pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but de promouvoir toute activité dans le secteur des arts, de la mode, du design et de l'architecture et de donner une visibilité aux créations de ces disciplines et à leurs créateurs..

Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par une activité régulière d'exposition qui pourra donner des collaborations avec d'autres associations en Belgique comme à l'étranger afin de renforcer le tissus de diffusion d'objet d'art, de création de petites et moyennes séries. Elle peut ainsi

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D2.2

notamment signer toute conventions, s'associer à tous tiers de son choix, organiser tous événement solliciter et obtenir des subventions ou des aides privées, acheter, vendre ou autrement disposer de tous biens immeubles ou meubles, ester en justice, et accomplir de façon générale toutes activités nécessaires ou utiles à la réalisation de ses but sociaux. Une attention toute particulière sera apportée à la parution d'article dans la presse, de mise en ligne sur le web, et de toute autres formes de communications ( l'éditions de catalogues et de toute documentation ou trace d'activité telle que la vidéo, DVD...).

L'association aura aussi pour but de favoriser les projets interdisciplinaires et la mise en commun des savoirs techniques des créateurs avec la société civile ( intervention auprès des scolaires, des personnes âgées, organisation de stages...).

Pour satisfaire à sa vocation, l'association pourra répondre à des concours ou en organiser, comme prendre des stands dans des salons et foires professionnelles. Ces responsables pourront se voir confier des missions de promotion et de représentation en Belgique comme à l'étranger.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet. Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - Associés

Art. 5  L'association est composé personnes physiques ou morales ayant qualité de membres effectifs. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

" les comparants au présent acte,

" les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association et participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7  Tous les membres paient une cotisation annuelle fixée par le conseil d'administration et dont le montant ne peut être supérieur à trois cent euros (300E), indexée sur le base de l'indice des prix à la consommation du mois de février 2006.

MOI) 22

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TITRE 3 Assemblée générale

Art. 8 - L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association elle est composée de tous les membres effectifs de l'association.Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9 -L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les

pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

 % Les modifications des statuts,

ª% La dissolution volontaire de l'association,

L'approbation des comptes et budgets,

81 La nomination et la révocation des administrateurs,

 % La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

 % La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

 % Les exclusions de membres effectifs.

Art. 10 -- Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du ler semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11 -- Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus de deux procurations.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art, 12 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt par simple lettre signée par le président.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle.

Art. 14  La durée du mandat est de 6 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

r Moa 222

es

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même adminishateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de deux procurations.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre

connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou

soutenues au nom de l'association par le conseil d' dministration, représenté par le président

ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Art. 21 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Ces mandats sont non rémunérés. Toutes fois, si le conseil le décide et si l'importance de la mission le justifie, des administrateurs peuvent être rémunérer pour des missions particulières.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le 1 Janvier, pour se terminer le 31

dec.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOp2.2

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TtTRL 6 - Dissoïutionet ~ignidation

Art. 25 -- Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE 7 - Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi

du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie ce jour a réélu en qualité d'administrateurs :

Ulrc Schollaert, rue de Lisbonne N° 20

1060 Bruxelles, né le 22/05/60 à Charleroi

Céline Dutry, Céline Dutry, 42 rue Ernest Gossart

1180 Bruxelles née le 17 juillet 1977 à Charleroi, Belgique

Lucrece Monneret, rue de la filature N°1

1060Bruxelles, née le 08/09/1978

plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président :Ulric Schollaert

Trésorier : Céline Dutry

Secrétaire :Lucrece Monneret

Fait à Bruxelles, le 11 juin 2012, en 3 exemplaires originaux.

Coordonnées
LA VITRINE

Adresse
RUE DE LA FILATURE 1 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale