LABORATOIRE JULIE HOTTON

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : LABORATOIRE JULIE HOTTON

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 540.904.860

Publication

28/10/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOP WORP 11.1

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BRUXELLES

J2OCT. 2013

N� d'entreprise ; 3 D�nomination S(fo g 0 I 860

(en entier) : LABORATOIRE JULIE HOTTON

(en abr�g�) :

Forme juridique : Soci�t� Civile � forme de Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : Woluw�-Saint Lambert (1200 Bruxelles), avenue Jean Monnet 18 bo�te 229 (adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Il r�sulte d'un acte d�pos� avant enregistrement et dress� devant Ma�tre Sophie Maquet, Notaire associ� � Bruxelles en date du quinze octobre deux mille treize, que :

Madame HOTTON Julie, n�e � Messancy le trois mai mil neuf cent quatre-vingt-trois, c�libataire, domicili�e � 1200 Woluw�-Saint-Lambert, avenue Jean Monnet 18 bo�te 229, (...)

Laquelle comparante a remis au Notaire soussign� le document prescrit par l'article 215 du Code des Soci�t�s et l'a requis de constater authentiquement les statuts d'une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e qu'elle constitue comme suit, �tant pr�cis� que ladite soci�t� n'aura la personnalit� juridique qu'� dater du d�p�t du pr�sent acte au greffe du Tribunal de Commerce, conform�ment � l'article 2 � 4 du Code des Soci�t�s. (...)

ARTICLE PREMIER : DENOMINATION

La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e. Elle est d�nomm�e � LABORATOIRE JULIE HOTTON �.

ARTICLE DEUX : SIEGE SOCIAL

Le si�ge social est �tabli � Woluw�-Saint-Lambert (1200 Bruxelles), avenue Jean Monnet 18 bo�te 229.

Le si�ge social peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale ou de la R�gion Wallonne par simple d�cision de la g�rance, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir, par simple d�cision de la g�rance, des si�ges administratifs, succursales, agences, d�p�ts et comptoirs en Belgique et � l'�tranger.

ARTICLE TROIS : OBJET

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers, � quelque titre que ce soit, toutes op�rations se rapportant directement ou indirectement � l'exercice de la profession de pharmacien biologiste, dans le respect des dispositions l�gales et d�ontologiques, et notamment les activit�s suivantes

- conclure tout contrat individuel avec tout exploitant d'un laboratoire de biologie clinique ou autre ;

- effectuer toutes prestations de biologie clinique et d'analyse m�dicale ;

- assurer l'interpr�tation et la validation des protocoles de r�sultats d'analyses ;

- compl�ter les attestations de soins ;

- couvrir des p�riodes de garde ;

- exercer la fonction de consultant en mati�re de biologie clinique dans les laboratoires ou pour une firme m�dicale.

La soci�t� a �galement pour objet ia constitution, la gestion et la mise en valeur de son patrimoine mobilier et immobilier. Elle peut r�aliser son objet notamment par voie d'acquisition, de vente et de location ou, plus g�n�ralement, par la r�alisation de tous les actes, juridiques ou autres, ayant une nature civile principale, visant � conserver et � faire fructifier son patrimoine.

La soci�t� peut faire, de fa�on g�n�rale, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toutes op�rations pouvant se rattacher directement ou indirectement � son objet social ou qui soient de nature � en faciliter, directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation. Elle peut s'int�resser par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financi�re ou autrement, dans toutes affaires, entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien.

Elle peut se porter caution personnelle ou hypoth�caire, au profit de soci�t�s ou entreprises dans lesquelles elle poss�de une participation, ou plus g�n�ralement des int�r�ts.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/10/2013 - Annexes du Moniteur belge t La soci�t� peut �tre administrateur, g�rant ou liquidateur d'autres personnes morales.

ARTICLE QUATRE : DUREE

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e. (...)

ARTICLE CINQ : CAPITAL

Le capital est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600,00 � ).

Il est repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, num�rot�es de 9 � 100, repr�sentant chacune un/centi�me (9/900�me) du capital social. (,..)

ARTICLE QUINZE : GERANCE

La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale et toujours r�vocables par elle.

L'assembl�e g�n�rale des associ�s fixe le nombre des g�rants et, le cas �ch�ant, leur qualit� statutaire, d�termine la dur�e de leur mandat et l'�tendue de leurs pouvoirs, y compris les pouvoirs de d�l�gation.

S'ils sont plus de deux, les g�rants forment un coll�ge ; ils d�lib�rent valablement lorsque la majorit� des g�rants est pr�sente ; les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

Le mandat de g�rant est gratuit sauf-d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale,

En cas de vacance d'une ou de plusieurs places de g�rant par suite de d�c�s, d�mission ou autre cause, les g�rants restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de sa premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive. Le g�rant d�sign� dans les conditions ci-dessus est nomm� pour le temps n�cessaire � l'ach�vement du mandat du g�rant qu'il remplace.

ARTICLE SEIZE : POUVOIRS DE LA GERANCE

Le ou les g�rants peuvent accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t�. Ils ont dans leur comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant est investi de la gestion journali�re de la soci�t� et de la repr�sentation de la soci�t� en ce qui concerne cette gestion; il peut d�l�guer la gestion journali�re. Le ou les g�rants peuvent conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire.

ARTICLE DIX-SEPT : REPRESENTATION - ACTES ET ACTIONS JUDICIAIRES

La soci�t� est repr�sent�e dans les actes, y compris ceux o� interviennent un fonctionnaire public ou un officier minist�riel et en justice :

- soit par un g�rant, agissant seul ;

- soit dans la limite de la gestion journali�re, par le ou les d�l�gu�s � cette gestion, agissant ensemble ou s�par�ment.

Elle est en outre valablement engag�e par des mandataires sp�ciaux dans les limites de leurs mandats. (...) ARTICLE DIX-NEUF : CONTROLE

Le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit� des op�rations � constater dans les comptes annuels doit �tre confi� � un ou plusieurs commissaires, membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises. Ils sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme de trois ans, renouvelable, et ne peuvent �tre r�voqu�s que pour juste motif, �ventuellement sous peine de dommages int�r�ts, L'assembl�e g�n�rale fixe le nombre de commissaires ainsi que leurs �moluments. Toutefois, par d�rogation � ce qui pr�c�de, lorsque la soci�t� r�pond aux crit�res pr�vus par l'article 141 2� du Code des soci�t�s, la nomination d'un ou plusieurs commissaires est facultative.

ARTICLE VINGT : REUNION

Il est tenu ohaque ann�e, le premier vendredi du mois de juin, � 18.00 heures, une assembl�e g�n�rale des associ�s. SI ce jour est f�ri�, l'assembl�e sera remise au prochain jour ouvrable suivant.

L'assembl�e se r�unit extraordinairement chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige ou sur la demande d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � l'endroit de la R�gion de Bruxelles-Capitale indiqu� dans les convocations.

Les associ�s peuvent � l'unanimit� prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique. (...)

ARTICLE VINGT-DEUX : ADMISSION - REPRESENTATION

Les associ�s sont admis de plein droit � l'assembl�e g�n�rale, pourvu qu'ils soient inscrits dans le Registre des parts sociales. Tout associ� peut se faire repr�senter aux assembl�es par un mandataire, pourvu que celui-ci soit lui-m�me associ�.

En cas de d�membrement de la propri�t� d'un titre entre usufruitier et nu-propri�taire, tous deux sont admis � assister � l'assembl�e, L'exercice du droit de vote est cependant exclusivement reconnu, � d�faut d'accord entre eux, � l'usufruitier et ce, sans pr�judice des conventions de vote pouvant �tre conclues entre l'usufruitier et le nu-propri�taire. Toutefois, lorsque l'usufruit est l'usufruit successoral du conjoint survivant, ce dernier ne peut exercer le droit de vote que pour ce qui concerne l'attribution �ventuelle de dividendes, Dans tous les autres cas, le droit de vote est exerc� par le nu-propri�taire et s'ils sont plusieurs, par le nu-propri�taire d�sign� de commun accord et, � d�faut, par le plus �g� d'entre eux.

Toutefois, les mineurs, les interdits et les incapables en g�n�ral sont repr�sent�s par leurs repr�sentants l�gaux. Les copropri�taires, les cr�anciers et d�biteurs gagistes doivent se faire repr�senter respectivement par une seule et m�me personne, (...)

ARTICLE VINGT-CINQ : NOMBRE DE VOIX - DELIBERATIONS

Chaque part sociale donne droit � une voix,

Sauf dans les cas pr�vus par la loi ou les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� des voix.

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ARTICLE VINGT-SIX : PROCES-VERBAUX

Les copies ou extraits � produire en justice ou ailleurs sont sign�s par un g�rant.

ARTICLE VINGT-SEPT : ANNEE SOCIALE

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre de chaque ann�e. (..,) ARTICLE VINGT-HUIT : DISTRIBUTION

Le b�n�fice annuel net de la soci�t� est d�termin� conform�ment aux dispositions l�gales, Le b�n�fice restant � affecter apr�s dotation, s'il y a lieu, de la r�serve l�gale, recevra l'affectation que lui donnera l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des voix, sur proposition de la g�rance, Le paiement des dividendes se fait aux �poques et aux endroits d�sign�s par la g�rance. Les dividendes et tanti�mes non r�clam�s dans les cinq ans de leur exigibilit� sont prescrits. Sauf convention autre entre l'usufruitier et fe nu-propri�taire, l'usufruitier per�oit tous les capitaux et produits financiers attach�s ou r�sultant d'une part sociale. (...)

ARTICLE TRENTE : REPARTITION

Apr�s apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes n�cessaires � cet effet, l'actif net sert d'abord � rembourser, en esp�ces ou en titres, le montant lib�r� non amorti des parts sociales.

Si les parts sociales ne sont pas toutes lib�r�es dans une �gale proportion, les liquidateurs, avant de proc�der aux r�partitions, tiennent compte de cette diversit� de situation et r�tablissent l'�quilibre en mettant toutes les parts sociales sur un pied d'�galit� absolue, soit par des appels de fonds compl�mentaires � charge des titres insuffisamment lib�r�s, soit par des remboursements pr�alables en esp�ces au profit des parts sociales lib�r�es dans une proportion sup�rieure. Le solde est r�parti �galement entre toutes les parts sociales, (..,)

SOUSCRIPTION LIBERATION

Les cent (100) parts sociales sont � l'instant souscrites au prix unitaire de cent quatre-vingt-six Euros (186,00 E), soit au pair comptable, par Madame Julie HOTTON, pr�qualifi�e.

La comparante d�clare et reconna�t que les cent (100) parts sociales ainsi souscrites ont �t� lib�r�es � concurrence de DOUZE MILLE QUATRE CENTS EUROS (12.400,00 E), laquelle somme a �t� vers�e pr�alablement � la pr�sente constitution aupr�s de la Banque BNP Paribas Forfis, au compte num�ro BE91 0017 0777 9976 ouvert au nom de la soci�t� en formation, de sorte que la soci�t� dispose, d�s � pr�sent, de ce chef de la somme de DOUZE MILLE QUATRE CENTS EUROS.

Une attestation de l'organisme d�positaire en date du 23 septembre 2013 demeure conserv�e par le Notaire.

I. ASSEMBLEE GENERALE

Et � l'instant, la soci�t� �tant constitu�e, l'associ� d�clare se constituer en assembl�e g�n�rale aux fins de fixer la premi�re assembl�e g�n�rale annuelle, le premier exercice social, proc�der � la nomination du g�rant non statutaire et du commissaire.

A l'unanimit�, l'assembl�e d�cide :

1. Premi�re assembl�e g�n�rale annuelle

La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle sera fix�e au premier vendredi du mois de juin deux mille quinze.

2. Exercice social

Le premier exercice social commenc� ce jour se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille quatorze.

3. G�rance

L'assembl�e d�cide de fixer le nombre de g�rants � un et d'appeler aux fonctions de g�rante unique pour

une dur�e ind�termin�e Madame Julie HOTTON, pr�qualifi�e.

Le mandat de la g�rante ainsi nomm�e est gratuit.

La repr�sentation de la soci�t� sera exerc�e conform�ment � l'article 17 des statuts sous la signature d'un

g�rant, (...) "

4. Commissaire "

L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire, la soci�t� r�pondant aux crit�res pr�vus par

l'article 141, 2� du Code des Soci�t�s.

5. Reprise d'engagements

1)Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises depuis le premier septembre deux mille treize par la comparante, au nom et pour compte de la soci�t� en formation, sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e. Toutefois, cette reprise n'aura d'effet qu'au moment o� la pr�sente soci�t� acquerra la personnalit� juridique par le d�p�t de l'extrait de ses statuts au Greffe du Tribunal de Commerce comp�tent.

2)En outre, Madame Julie HOTTON, pr�nomm�e, est express�ment autoris�e � souscrire d�s ce jour et jusqu'au jour du d�p�t de l'extrait des statuts au Greffe du Tribunal de Commerce comp�tent, pour compte de la soci�t� en formation pr�sentement constitu�e, tous actes et/ou engagements n�cessaires ou utiles � la r�alisation de l'objet social, - tous pouvoirs lui �tant pr�sentement conf�r�s � cet effet par la comparante.

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si la mandataire, lors de la souscription desdits engagements, agit �galement en son nom personnel et non uniquement en sa qualit� de mandataire,

Les op�rations accomplies en vertu du pr�sent mandat et prises pour compte de la pr�sente soci�t� et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e. Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au Greffe du Tribunal de Commerce comp�tent, (...)

If. GERANCE

Volet B - Suite

La g�rante donne tous pouvoirs et mandats � la soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e � FIGENO �, ayant son si�ge � 1410 Waterloo, avenue Bl�cher 8, immatricul�e sous le num�ro d'entreprise 0436.459.715, repr�sent�e par Madame Clotilde Nossent, avec droit de substitution, afrn d'entreprendre toutes les d�marches n�cessaires li�es � l'immatriculation de la soci�t� pr�sentement constitu�e � la Banque Carrefour des Entreprises, au Guichet d'Entreprise, le cas �ch�ant au Registre des Personnes Morales de Bruxelles et aupr�s des Administrations de la T.V.A. et autres. A cette fin, le mandataire a le pouvoir de signer tous actes, pi�ces, formulaires et documents. (...)

,

R�serv�

au

Moniteur

belge

Pour extrait conforme

Sophie Maquet - Notaire associ�

D�pos�e en m�me temps : 1 exp�dition.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 05.06.2015, DPT 22.07.2015 15350-0264-008

Coordonnées
LABORATOIRE JULIE HOTTON

Adresse
AVENUE JEAN MONNET 18, BTE 229 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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