L'ABRE A SONNETTES

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. L'ABRE A SONNETTES
Dénomination : L'ABRE A SONNETTES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 542.364.810

Publication

03/12/2013
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BRUXELLES

2 #LOV, 2013

Greffe

N° d'entreprise : 2_, 3  4\,t*.

Dénomination

(en entier) : L'arbre à sonnettes

{ (en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de la Ruche, 21 -1030 Schaerbeek (Belgique)

Objet de l'acte : Constitution d'une Association Sans But Lucratif

Le soussignés

Beauvois, Pierre, né à Antwerpen le 13 février 1956, employé, rue François Degreef, 6 à 1030 Bruxelles ; .Brouyaux, François, né à Etterbeek le 16 octobre 1949, pensionné, rue Vanderlinden, 114 à 1030 Bruxelles; Einsweiler, Anne née à Schaerbeek le 22 octobre 1949, animatrice, rue de la Ruche, 21 à 1030 Bruxelles ; Szirnjonka, Anne née à Charleroi le 20 septembre 1977, bibliothécaire, rue des Boers, 11 à 1040 Bruxelles ; Van Den Spiegel Christiane née à Berchem sainte Agathe le 15 juin 1958, conteuse, Heuveldal, 34/6 à 1853

Strombeek-Bever ;

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit : TITRE 1 : DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, OBJET ET DUREE

Art. 1. L'association est dénommée « L'arbre à sonnettes »

Art 2. Le siège social est établi rue de la Ruche 21 à 1030 Schaerbeek dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. II pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditicns prévues pour la modification des statuts.

Art 3. L'association a pour objet la formation et l'amélioration du vécu quotidien, professionnel, scolaire et extrascolaire de l'adulte et de l'enfant par la valorisation d'une approche artistique et culturelle, pari l'apprentissage des techniques d'expression et de communication (verbales, plastiques, musicales, corporelles)-et la production, la promotion et la diffusion de la littérature orale et écrite,

L'asbl peut accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet, en tout lieu public ou privé et toute publicité y référent. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet,

Art. 4. L'asbl est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout miment. TITRE 2: LES MEMBRES

Art. 5. L'asbl est composée de membres effectifs et de membres adhérents, Le nombre de membre effectifs ne sera pas inférieur à cinq, Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les statuts présents.

Sont membres effectifs

.les personnes qui constituent l'asbl à la date de cet acte

" led personnes qui seront admises ultérieurement par le conseil d'administration statuant à la majorité simple

Aucune condition n'est requise et toute personne désirant être membre effectif de l'asbl doit adresser une demande écrite au conseil d'administration et doit être présentée par un membre actif

e

M00 2.2

i Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'asbl et s'engageant à en respecter les statuts,

" sont admises en cette qualité par te conseil d'administration statuant à la majorité simple. Toute personne désirant devenir membre adhérent pose sa candidature par écrit auprès du conseil d'administration.

Art. 6. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant leur démission, par écrit, au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne pale pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier,

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés,

Art. 7. Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixée par l'assemblée générale sans pouvoir être supérieure à cent euros. Les membres effectifs et adhérents paient la même cotisation.

TITRE 3 : L'ASSEMBLE>= GENERALE

Art. 8, L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs ; les membres adhérents peuvent y assister sans bénéficier du droit de vote.

L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration ou, en son absence, par le plus ancien des administrateurs présents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Art. 9. L'assemblée générale détient les pouvoirs qui lui sont accordés par la loi et les présents statuts ; Elle est compétente pour ;

" la modification des statuts

" la nomination et la révocation des administrateurs

" la nomination et la révocation des commissaires éventuels et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération leur est attribuée

" Ia décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires éventuels

-l'approbation des budgets et des comptes

'la dissolution de ]'asbl

" l'exclusion d'un membre

Art. 10. II y a une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la clôture des comptes.

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée à tout moment par le conseil d'administration ou à la demande d'au moins un cinquième des membres effectifs.

Les membres effectifs et, éventuellement les" membres adhérents, sont convoqués par courrier ordinaire, signé par le président, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du Sour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être inscrite à l'ordre du jour.

Art, 11. Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée ; il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration. L'assemblée délibère valablement que si la moitié de ses membres est présente ou représentée.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées chaque membre effectif disposant d'une voix.

Art. 12. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social or) les membres effectifs et les tiers justifiant d'un intérêt légitime peuvent en prendre connaissance.

TITRE 4 : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art, 13. Le conseil est composé de trois personnes désignées par l'assemblée générale et révocables à tout moment par elle ; il est chargé de la gestion et de l'administration de l'asbl et détient à cet effet les pouvoirs les plus étendus. Il désigne en son sein un président et un administrateur chargés de !a gestion quotidienne de l'asbl. L'administration chargé de la gestion quotidienne de l'asbl agit conjointement avec le président qui contresigne tous les engagements pris au nom de !'asbl.

Art. 14. La durée du mandat est de deux ans et les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur désigné par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace. Le mandat d'administrateur est exercé à titre gratuit.

Art. 15. Le conseil se réunit sur convocation du président chaque fois que nécessaire, ou à la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente et ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

f

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Art, 16. Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le ' président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance au siège de l'asbl.

Art. 17. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'asbl par deux administrateurs agissant conjointement.



TITRE 5 : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Art, 18. Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toute modification éventuelle. L'assemblée générale statuera à la majorité des deux tiers,

TITRE 6: COMPTES ET BUDGETS

Art. 19. L'exercice social de l'ASBL commence en janvier et se termine le trente et un décembre. Le Conseil d'Administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions de la loi du 2 mai 2002 (art. 17) ainsi que le budget de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle, statuant à la majorité des deux tiers.

TITRE 7 : DISSOI-UTION ET LIQUIDATION

Art. 20. Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assemblée Générale peut prononcer la dissolution de l'ASBL conformément à l'art. 20 de la loi du 2710611921, L'Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateur(s), détermine leurs pouvoirs, et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net.

Art. 21, Dans tous les cas de dissolution judiciaire ou volontaire, après apurement des dettes, l'actif net sera attribué à une autre ASBL poursuivant un objet similaire.

TITRE 8 : DISPOSITIONS DIVERSES







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1; Art. 22. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du

27/06/1921, modifiée par la loi du 2/05/2002 régissant les associations sans but lucratif.

"

Les soussignés ont élu le conseil d'administration comme suit

Président et administrateur : Einsweiler, Anne née à Schaerbeek le 22 octobre 1949, animatrice, rue de la

Ruche, 21 à 1030 Bruxelles ;

Trésorier : SzimjOnka, Anne née à Charleroi le 20 septembre 1977, bibliothécaire, rue des Boers, 11A à lr

1040 Bruxelles ;

Secrétaire : Van Den Spiegel Christiane née à Berchem sainte Agathe le 15 juin 1958, àonteuse, Heuveldal,

34/6 à 1853 Strombeek-Bever ;



















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Coordonnées
L'ABRE A SONNETTES

Adresse
RUE DE LA RUCHE 21 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale