L'AMBASSART, EN ABREGE : L.A.

Dénomination : L'AMBASSART, EN ABREGE : L.A.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 505.908.052

Publication

12/12/2014

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MM' ej Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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N� d'entreprise : 0545" f o 8. oSZ

D�nomination

(en entier) : L'ambassart

(en abr�g�) = L.A.

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Forestiere 21,1050 Ixelles

Objet de l'acte : Constitution

Statut de l'ASBL � L'ambassart �

Fondateurs

�% PEREZ NOVA CARLOS FRANCISCO, RUE FORESTIERE 21 IXELLES 1050 NE � VALENCIA, VENEZUELA LE 27 FEVRIER 1977

EDMAN ORLANDO BOBADILLA DAVILA RUE MORIS 53 SAINT GILLES NE � AMAZONAS, PEROU LE 16 FEVRIER 1973

" DENAYER AMELIE, VAGEVUURSTRAAT 21, WINGENE 8750 NEE � GENT LE 06 OCTOBRE 1994 ALVAREZ ANTUNES DANIEL, RUE VICTOR GAMBIER 7, 1180 UCCLE NE � BELMONTE DE MIRANDA ASTURIAS ESPANA LE 07 JULLIET 1990 TITRE l D�nomination, si�ge social

Art,1 L'association est d�nomm�e: �L'ambassart�. En abr�g� L.A.

Art.2 Son si�ge social est �tabli � Rue Forestiere 21, 1050 Ixelles Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'A.G. dans tout autre lieu. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux Annexes du Moniteur belge d�pendant de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

TITRE II-Objet

Art.3 L'association a pour but l'organisation d'actions de sensibilisation et de promotion de cr�ations artistiques telles que le cirque, la s�rigraphie, th��tre, artisanat, bijouterie, guitare, percussions, danse, capoeira, et peinture. Ou par la mise en place d'ateliers cr�atifs, de spectacles, expositions, performances et concerts sur les m�mes disciplines ainsi comme l'organisation des tables de conversation en espagnol, portugais, anglais et fran�ais.

L'association r�alise ce but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son but ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation.

Art. 4. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps. TITRE III - Membres

Art.5 Sont membres effectifs: 1. Les signataires du pr�sent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite et motiv�e au conseil d'administration et dont la candidature est accept�e par l'assembl�e g�n�rale statuant ... (� la majorit� des 2/3) des membres pr�sents ou repr�sent�s.

2. tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux associ�s au moins, est admis en cette qualit� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art.6 Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite au conseil d'administration.

Art.7 Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � ia majorit� des deux tiers des voix pr�sents.

Art.8 Registre des membres effectifs

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

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Btjlagen bij het-Belgiseh-Staatsblad -12/1292014- Annexes-dtt Moniteur-belge

e MOD 2.2

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration. Les membres sont tenus de pr�ciser les documents auxquels ils souhaitent avoir acc�s. Le conseil d'administration convient d'une date de consultation des documents avec les membres. Cette date sera

-fix�e dans un d�lai d'un mois � partir de la r�ception-de la-demande. -- -

TITRE IV Cotisations

Art.9 Les membres effectifs et les membres adh�rents paient une cotisation annuelle identique. Le montant

de cette cotisation est fix� par l'assembl�e g�n�rale. Elle ne pourra �tre sup�rieure � douze euros.

Art.10 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident

du conseil d'administration.

Art.11. Pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment comp�tente pour :

- la modification des statuts ;

- l'exclusion de membres ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs, des v�rificateurs aux comptes et du 'ou des liquidateurs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge - la fixation de la r�mun�ration des v�rificateurs aux comptes dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

- l'approbation des comptes et des budgets;;

- la d�charge � octroyer annuellement aux administrateurs, aux v�rificateurs aux comptes et, en cas de

dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

- la d�cision de la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

- tous fes cas exig�s dans Ies statuts.

- l'admission de nouveaux membres (selon ce qui a �t� d�cid� � l'article 6) ;

- la fixation du montant de la cotisation annuelle incombant aux membres (selon ce qui a �t� d�cid� �

l'article 9) ;

- l'approbation du r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications (selon ce qui a �t� d�cid� � l'article 32) ;

Art.12 Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un associ�, effectif ou adh�rent. Un associ� ne peut repr�senter qu'une seule personne. Les convocations sont faites par lettre missive, adress�es huit jours au moins avant la r�union de l'assembl�e. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art.13 L'assembl�e doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsqu'un quart des associ�s (effectifs ou adh�rent) en fait la demande. De m�me, toute proposition sign�e par le quart des associ�s (effectifs ou adh�rent) doit �tre port�e � l'ordre du jour. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 14. Modifications statutaires et dissolutions

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux "Annexes du Moniteur belge". ll en est de m�me pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilit�e � repr�senter l'association, d'une personne d�l�gu�e � la gestion journali�re ou d'un v�rificateur aux comptes.

Art. 15. Publicit� des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale

Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, ainsi que tous les documents comptables, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres

Titre V - Conseil d'administration

Art.16 L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins, nomm� et r�vocable par l'assembl�e g�n�rale et choisie parmi les membres effectifs, Le conseil 'd�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.

Art.17 La dur�e du mandat est fix�e � trois ans. En cas de vacances au cours d'un mandat, L'administrateur provisoire, nomm� pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace, Les administrateurs sortants sont

r��ligibles.

Art.18 Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par le plus �g�s des administrateurs pr�sents.

Art. 19. D�mission

Tout administrateur qui veut d�missionner doit signifier sa d�cision par �crit au conseil d'administration.

Art.20 Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art.21 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute

ivSOD 2,2

Volet B - Suite

dur�e, accepter tous les legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fenseur qu'en requ�rant. !l peut aussi nommer et r�voquer !e personnel de l'association, toucher et percevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par

" ch�que,- ordre de virement ou -transfert--ou tout-autre mandat de-paiement,- prendre-en location tout coffre en ' banque, et payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat poste ainsi que tous les assignations ou quittances postales.

Art.22 Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou tiers, associ� ou non.

Art.23 Les actes qui engagent' l'association autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil d'administration, soit par le pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art.24 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsable que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

TITRE VI- R�glement d'ordre int�rieur

Art.25 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des voix des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII- Dispositions diverses

Art.26 L'exercice social commence le 1 Janvier pour se terminer le 31 D�cembre, par exception le let exercice commence le jour de la constitution et se termine le 31 d�cembre 2015

Art.27 Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra le 3 novembre de chaque ann�e ou de chaque jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Art.28 En cas de dissolution de l'association, les biens iront � une autre association ayant un but similaire au ' sien.

Art.29 Comp�tences r�siduelles

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs

PEREZ NOVA CARLOS FRANCISCO, RUE FORESTIERE 21 IXELLES 1050 NE � VALENCIA, VENEZUELA LE 27 FEVRIER 1977

DENAYER AMELIE, VAGEVUURSTRAAT 21, WINGENE 8750 NEE � GENT LE 06 OCTOBRE 1994 ALVAREZ ANTUNES DANIEL, RUE VICTOR GAMBIER 7, 1180 UCCLE NE � BELMONTE DE MIRANDA

ASTURIAS ESPANA LE 07 JULLIET 1990 "

Fait � BRUXELLES, le 28 NOVEMBRE 2014.

Perez Nova Carlos Francisco

ADMINISTRATEUR

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
L'AMBASSART, EN ABREGE : L.A.

Adresse
RUE FORESTIERE 21 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

L'AMBASSART, EN ABREGE : L.A.

Association sans but lucratif

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