L'ANCIENNE DE SAINT-GILLES, EN ABREGE : ASG

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ANCIENNE DE SAINT-GILLES, EN ABREGE : ASG
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.707.214

Publication

21/10/2011
ÿþ` + ~ MOA 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

A

Rés

[.or [aa

,

~

" 11160141+

N° d'eri.reorise : 409.707.214

~ 1 -ln- 2011

D2nun1.97tÉjoro (en enter) :

(en abus) : Forme jur Bique : Siège : Qb eü'a~'acte :

l'Ancienne de Saint-Gilles

ASG

ASBL

91, Rue d'Albanie 1060 Saint-Gilles

Démisssions, Réelections, Nominations, Conseil d'administration?

P.V, de l'assemblée générale du 10/12/2006 (année gymnique 2005-2006)

1) Nomination d'administrateur.

COLABELLA Teresa 60, Rue d'Espagne 1060 Saint-Gilles née à LENS (France) le 28/08/1951

2) Le Conseil d'administration se compose comme suit:

COLABELLA Teresa

CREMER Roger

DE MEERSCHMAN Guy ELIENS Pierrette

HANON Andrée

HAVELANGE Nicolas ( Francis) HAVELANGE Thomas LEMPEREUR Micheline LOGNONE Blandine POSSCHELLE Aline TAVERNIERS Nicole

-administrateur -administrateur -administrateur -administrateur -administrateur -administrteur -administrateur -administrateur -administrateur -administrateur -administrateur

P.V. de l'assemblée générale du 13/12/2007 (année gymnique 2006-2007)

1) Démission d'administrateur:

CREMER Roger -91, Rue d'Albanie 1060 (Saint-Gilles

2) Le Conseil d'administration se compose comme suit:

COLABELLA Teresa

DE MEERSCHMAN Guy ELLENS Pierrette

HANON Andrée

HAVELANGE Nicolas ( Francis) HAVELANGE Thomas LEMPEREUR Micheline LOGNONE Blandine POSSCHELLE Aline TAVERNIERS Nicole

-administrateur -administrateur -administrateur -administrateur -administrteur -administrateur -administrateur -administrateur -administrateur -administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de 1a personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à ;`égard des tiers

Au verso : Nom et signature

~i

+ 1 Réservé

au

íuloniEeur

G.^ize

~1 4

~.%

MOD 2.2

P.V. de l'assemblée générale du 15!12/2008 (année gymnique 2007-2008)

1) Démission d'administrateur:

TAVERNIERS Nicole -50, Rue de la Réforme 1050 Ixelles

2) Le Conseil d'administration se compose désormais comme suit

COLABELLA Teresa

DE MEERSCHMAN Guy ELIENS Pierrette

HANON Andrée

HAVELANGE Nicolas ( Francis) HAVELANGE Thomas LEMPEREUR Micheline LOGNONE Blandine POSSCHELLE Aline

-administrateur -administrateur -administrateur -administrateur -administrteur -administrateur -administrateur -administrateur -administrateur

P.V. de l' assemblée générale du 11/02/2010 (année gymnique 2008-2009).

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/10/2011- Annexes du Moniteur belge

1) Démissions d'administrateurs:

HANON Andrée

LOGNONE Blandine

ELIENS Pierrette

POSSCHELLE Aline

2) Réélections d'administrateurs: DE MEERSCHMAN Guy HAVELANGE Nicolas (Francis) HAVELANGE Thomas LEMPEREUR Micheline COLABELLA Teresa

3) Le Conseil d'administration se COLABELLA Teresa DE MEERSCHMAN Guy HAVELANGE Nicolas ( Francis) HAVELANGE Thomas LEMPEREUR Micheline

COLABELLA Teresa DE MEERSCHMAN Guy HAVE LANGE Nicolas ( Francis) HAVELANGE Thomas LEMPEREUR Micheline MOMMENS Jacques

-117, Rue Roosendael 1190 Bruxelles

- 9, Berkennhof 1970 Wezenbeek-Oppem

-44 bte 11 square Jean Hayet 1070 Bruxelles -43Rue de Lombardie 1060 Saint-Gilles

- 85, Bosstraat 1740 Ternat

- 50, Rue de la Réforme 1050 Ixelles - 50, Rue de la Réforme 1050 Ixelles -91, Rue d'Albanie 1060 Saint-Gilles -60, Rue d'Albanie 1060 Saint-Gilles

compose désormais comme suit: administrateur administrateur administrateur administrateur administrateur

admistrateur administrateur administrateur administrateur administrateur administrateur

P.V de l' assemblée générale du 17/02/2011 (année gymnique 2009-2010)

1) Nomination d'administrateur:

MOMMENS Jacques 5 bte 6 Rue de Lausanne 1060 Saint-Gilles né à Stanleyville (Congo) le 13/11/1949

2) Le Conseil d'administration se compose désormais comme suit:

Fait à Saint-Gilles le 08 octobre 2011

HAVELANGE

Administrateur

N}sntionner sur fa tlerniéS page Ju VD"e: B. At recte r,!Or'" }uíiote du n`Jtatre ,r'Str , rT1e'r:e.n_ ,7u oerSor7rIC .^.cS párS,.nr rs

3j'ônt LSl1:~'.aVf ,{e .`C-.n5sc'LEr ''cssCCIc:1011 1?. dcn.a:.Ofl ^_u,::.,li=_;"ri2 a ' Egard :les

Au va''so fJ4r''+ '-C 5'gri. ture



08/04/2015
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Déposé / Reçu le

MOa22

Réserv,

au

Monitei

belge

JIIJIeuiu~u~~~~~uiutii

5051 17

N° d'entreprise : 409,707.214

e..

au greffe du tribunal de commerce francophone deGeûxelles

Dénomination

(en entier) : L'ANCIENNE DE SAINT-GILLES

(en abrégé) : ASG

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE D'ALBANIE 91 -1060 SAINT-GILLES

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DES STATUTS

STATUTS

Statuts coordonnés suite aux modifications apportées par l'assemblée générale suivant le R.O.1.

et ce sur base des statuts du 22.12.2004 déposé au greffe en date du 12.01.2005.

Statuts votés en date du 10.02.2015.

TITRE 1 : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL.

ART. 1 : L'association reste dénommée "L'ANCIENNE DE SAINT-GILLES" en abrégé "A.S.G." fondée en 1878, elle est membre de la région de Bruxelles Capitale et Brabant Wallon "B.C.B.W "faisant partie de la Fédération francophone de Gymnastique et de fitness "F.f.G.", de la Fédération Royale Belge de Gymnastique

"F.R.B.G." membre elle-même de la Fédération Internationale de Gymnastique "F.I.G."

ART. 2 : Son siège social est établi rue d'Albanie 91 sis 1060 Saint-Gilles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles et porte le numéro d'entreprise 409707214.

Le siège social peut-être transféré par décision de l'A.G. dans tout autre lieu en Belgique en suivant la procédure de modification des statuts.

TITRE 2 : OBJET - BUT- DUREE.

ART. 3 : L'association a pour but la promotion du sport en général et de la gymnastique en particulier.

ART. 4: L'association a pour objet l'organisation de cours, de compétitions et de formations liés au sport. Elle : peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

ART. 5 : L' A.S.B.L. "A.S.G," est créée pour une durée illimitée.

ART. 6 : La langue de travail de l'A.S.B.L est le français et s'interdit toute discussion ou préoccupation d'ordre politique ou religieux.

TITRE 3 : MEMBRES,

ART. 7 : L'A.S.B.L. est composée de membres effectifs, de membres adhérents et de membres d'honneur. Le " nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois (3),

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MQD2.2

Tous les membres de l'association doivent se conformer aux "Statuts" et au "Règlement d'Ordre Intérieur".

ART, 8 : La';définition des membres de l'association se trouve dans le R,O.I.

TITRE 4 : COTISATIONS.

ART. 9 : Les membres du CA, de la CT et les membres d'honneur ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'une cotisation.

ART. 10 : Les cotisations des membres adhérents sont proposées et fixées par le CA,

elles ne peuvent dépasser ,400E (quatre cents).

ART. 11 : La cotisation pour les enfants des membres de la CT est de 50% hors licence et assurance.

TITRE 5 ; ASSEMBLEE GENERALE (AG).

ART. 12 : L'AG est composée de tous les membres effectifs.

ART, 13 : L'AG possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

- Les modifications aux statuts.

- La nomination et la révocation des administrateurs.

- L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs.

- La dissolution volontaire de l'ASBL.

- Les admissions et exclusions des membres.

ART. 14 : Il doit être tenu au moins une AG chaque année, elle est fixée dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'année sociale. Soit au plus tard au mois de février de l'année civile suivante.

ART. 15 : L'AG est convoquée par le CA par lettre ordinaire ou courrier électronique dans les 8 jours avant l'assemblée, signée par le secrétaire au nom du CA.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

ART. 16 : Chaque membre effectif dispose d'une voix, il peut donner procuration à un autre membre effectif.

Chaque membre effectif ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

ART. 17 : L'AG est présidée par le(a) président(e) du CA ou à défaut par te plus ancien des membres du CA. ART. 18 : L'AG délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf les cas où if en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du(de la) président(e) ou de l'administrateur qui remplace est prépondérante.

ART. 19 : Les décisions de l'AG sont consignées dans un procès-verbal signé par le(a) président(e) et un administrateur, Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du moniteur belge comme dit la loi relative aux ASBL

Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs.

TITRE 6 : ADMINISTRATION.

ART. 20 : L'association est gérée par un conseil d'administration (CA).

MOA 22

Volet B - suite

Lé CA' est composé de trois (3) personnes au moins. nómmées par l'ÁG pour un terme dè quaíre (4) ans et révocables par elle.

Le conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée.

ART. 21 : Si un membre du CA donne sa démission en cours de mandat, fe même CA désigne un membre pour le remplacer et achève de ce fait le mandat démissionnaire en cours. Un appel sera fait lors de la prochaine AG.

n1"" Réservé

au

Moniteur

belge*



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

ART. 22 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre de bénévole.

TITRE 7 : DISPOSITIONS DIVERSES.

ART, 23 : En complément des statuts, le CA pourra'établir un R.O.I.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par décision du CA, statuant à majorité simple.

ART. 24 : L'exercice social de l'ASBL commence le ler septembre et se termine le 31 août.

ART. 25 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis à l'approbation de l'AG ordinaire.

ART. 26 ; En cas de dissolution volontaire de l'ASBL, l'AG désignera un ou deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un objet similaire.

ART, 27 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi régissant les ASBL.

" TITRE 7 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES,

Les présents statuts ainsi que le règlement d'ordre intérieur entreront en vigueur après l'accord de l'assemblée générale du 10 février 2015.

Sont membres du "Conseil d'Administration",

Micheline LEMPEREUR-CREMER. Présidente

Nicolas (dit Francis) HAVELANGE, Trésorier

Jacques MOMMENS. Secrétaire

Roger CREMER. Correspondant Officiel

Teresa COLABELLA. Membre

Geneviève GOUVY, Membre

Colette ROSSEEUW, Membre

Fabian DESMEDT. Membre

Fait à Saint-Gilles, le 10 février 2015

Micheline Lempereur-Crémer, Jacques Mommens,

Présidente. Secrétaire.

2.4atftinnecesulí#addenMeepingeddrtMstlibt3B. : Atur~ Missrebhetfextduzntziáesriedtaatgattebau3dElhDerseaneeoatxfdemmeanses aenbPpouv4ilderopéiantded'i;aseakititiaçº%idaFdn[tddtimaiI'Eiooetiiatseàneadctielesrdsss

AULLtiffle j$QfiirPéE=eiifee

Coordonnées
L'ANCIENNE DE SAINT-GILLES, EN ABREGE : ASG

Adresse
RUE D'ALBANIE 91 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale