L'ARAIGNEE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ARAIGNEE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 598.711.021

Publication

18/02/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 18/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Article 1er

L association prend pour dénomination « L'Araignée »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but lucratif

doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association

sans but lucratif » ou du sigle « asbl » ou du sigle « vzw », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Article 2

Son siège social est établi en Belgique, dans l arrondissement juridique de Bruxelles ; il est fixé Chaussée de

Statuts constitutifs de l Araignée asbl

Entre les soussignés:

Melle Estelle Petit, née le 12/05/1982 à Rouen (France), domiciliée rue de Mérode 189  1060 BRUXELLES, Belgique

Melle Marion Lesort, née 29/03/1985 à Moulins (France), domiciliée Chaussée de Forest 176 A  1060 Bruxelles, Belgique

Melle Annelien Feyaerts, née le 27/06/1982 à Leuven (Belgique), domiciliée rue du stade 10 - 1180 Bruxelles, Belgique.

Melle Dominique Grosjean, née le 27/02/1955 à Ixelles (Belgique), domiciliée rue Van Aa 86  1050 Bruxelles, Belgique

Déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés royaux d exécution, il a été convenu ce qui suit :

I DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, BUT, DUREE

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chaussée de Forest 176 A

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : L'Araignée

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15303079*

Volet B

1060

0598711021

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Saint-Gilles

Greffe

Déposé

16-02-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Forest 176 A , 1060 Saint Gilles.Ce siège a une fonction purement administrative et n'implique en aucun cas la responsabilité des personnes habitant en ce lieu.

Article 3

L'association a pour but de développer la création artistique et promouvoir les valeurs associées aux droits de

l'Homme et encore plus particulièrement aux droits de la Femme.

Article 4

L association a pour objet la création, la production, la diffusion, la promotion, le développement de spectacles, de partenariats artistiques et sociaux, de projets d'action culturelle, de films, l'enseignement de différentes techniques artistiques, et la production de tous les supports envisageables (DVD, produits dérivés, édition, etc...) existants et à venir.

II MEMBRES

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Article 5

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre de membres effectifs est illimité mais ne peut être inférieur à trois.

Article 6 ADMISSION - DROITS ET OBLIGATIONS

- Sont membres effectifs :

1) Les fondateurs signataires du présent acte ;

2) Toute personne morale ou physique admise en cette qualité qui, présentée par un membre effectif au moins,

est admis par décision de l'assemblée réunissant deux tiers des voix présentes.

Les personnes morales désignent une personne chargées de les représenter au sein de l association.

Article 7 DEMISSION, EXCLUSION, SUSPENSION

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission au Président du Conseil d administration.

L exclusion d un membre effectif est prononcée par l Assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le non-respect des statuts, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l honorabilité ou la considération dont doit jouir l association, le décès, la faillite sont notamment des actes qui peuvent con-duire à l exclusion d un membre effectif.

Article 8

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que ses créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés ni inventaire.

Toute exclusion, suspension ou démission d un membre effectif met fin à ses droits au sein de l association.

- Sont membres adhérents toutes personnes physiques ou morales en ordre de cotisation.

Les adhérents bénéficient des activités de l'association et y participent en se conformant aux statuts.

Dans le cas des membres effectifs, le Conseil d Administration peut suspendre les membres visés, jusqu à décision de l Assemblée générale.

L'exclusion d'un adhérent peut être prononcée sur décision de deux membres effectifs.

Article 9

Le conseil d administration tient un registre de ses membres conformément à l article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Article 10

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 11

Les membres effectifs ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent à

l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les membres adhérents de l association pourront payer une cotisation annuelle dont le montant sera fixé par

l Assemblée générale et dont le montant ne pourra pas être supérieur à 2000 euros.

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III ASSEMBLEE GENERALE

Article 12

L assemblée générale est composée des membres effectifs de l association. Des adhérents peuvent participer à

l'assemblée générale sur invitation d'au moins un membre effectif.

Article 13

L assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

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Article 15

Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l Assemblée générale par le Conseil d administration par lettre ordinaire, courriel ou fax ou par convocation remise de la main à la main, au moins deux semaines à l'avance.

La lettre ordinaire ou le fax sera signée par le secrétaire ou le président au nom du Conseil d administration. Le courriel sera transmis avec Accusé de réception par le président, le secrétaire ou les délégués à la gestion journalière au nom du Conseil d Administration. La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la réunion, ainsi que l'ordre du jour.

Article 14

L assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le semestre qui suit la clôture des comptes. Elle peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d administration ou à la demande d un tiers des membres effectifs de l association. Une telle demande devra être adressée au Conseil d Administration par lettre recommandée par la poste au moins deux semaines à l'avance.

Article 16

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un mandataire, membre effectif ou tiers à l association. Chaque mandataire ne peut être titulaire que d une procuration.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents peuvent disposer d une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Article 17

L'assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

Article 18

L Assemblée générale peut délibérer et statuer valablement, sauf exceptions prévues par la loi et les présents statuts. Les résolutions sont prises à la majorité simple des votes valablement exprimés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Sont exclus des quorums de vote et de majorités les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'Administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine assemblée générale extraordinaire.

1) Les modifications des statuts sociaux.

2) La nomination et la révocation des administrateurs

3) Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée

4) La décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant

5) L approbation des budgets et des comptes

6) La dissolution volontaire de l association

7) Les exclusions de membres

8) La transformation de l association en société à finalité sociale

9) Toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

Article 19

L'assemblée générale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le procès-verbal de l'assemblée générale précédente. Pour le surplus, l'assemblée générale ne délibère valablement que sur les points portés à l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers des votes valablement exprimés ; le point « divers » ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 20

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Les décisions de l Assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés par deux administrateurs et tenus dans un registre. Celui-ci est conservé au siège de l association et peut être consulté à tout moment par tout membre, sans déplacement du registre.

Les extraits à produire en justice sont signés par le Président ou par deux administrateurs.

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IV LE CONSEIL D ADMINISTRATION

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Article 21

L'association est gérée par un conseil d administration composé de trois membres au moins élus par l Assemblée Générale par la majorité des membres présents ou représentés et révocable par elle dans les même conditions. Le nombre d administrateurs doit être inférieur au nombre de personnes membres de l association. Leur mandat est d une durée illimitée.

Tout administrateur est libre de démissionner de ses fonctions en adressant une lettre au Conseil d Administration.

En cas de vacances au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l Assemblé Générale pour achever le mandat.

Article 22

Le conseil d administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Le conseil d administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire

selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 23

Le conseil d administration se réunit aussi souvent que les intérêts de l association le réclament et à chaque fois qu un de ses membres en fait la demande; les convocations se font par un des administrateurs par lettre pos-tale ou remises simplement de main à main, fax ou courriel. Elles doivent être introduites au minimum 5 jours avant la date fixée pour la réunion, sauf en cas d urgence mentionnée et doivent mentionner l ordre du jour ainsi que la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Le Conseil délibère valablement quelque soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statuaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Les délibérations du Conseil d Administration sont constatées par des procès-verbaux signés par le Président ainsi qu un administrateur et regroupés dans un registre conservé au siège social de l asbl où il peut être consulté à la demande.

Article 24

Le conseil d administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de

l association à l exclusion des compétences expressément réservées à l'Assemblée Générale par la loi ou les

présents statuts.

Les actions juridiques sont poursuivies à la diligence du Président du Conseil d Administration.

Les actes qui engagent sont signés, sauf délégation spéciale du Conseil d Administration, par le Président ou un

administrateur

Article 25

Les Conseil d Administration peut déléguer certains actes de la gestion quotidienne à un ou plusieurs administrateurs ou agents, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion; il fixera leurs pouvoirs et éventuellement leur rémunération. La correspondance courante, les actes de gestions quotidiennes y compris à caractère financier pourront ne porter que la seule signature de cet administrateur ou agent.

Article 26

Le conseil d administration représente l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. Le Conseil d Administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

Article 27

A défaut de stipulation spéciale, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidés par le

conseil. Il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 28

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ainsi que les personnes habilitées à

représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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aux engagements de l association.

V COMPTES, BUDGET, LIQUIDATION

Article 29

L exercice social de l association s étend du 1er janvier au 31 décembre, il pourra être modifié par décision de l Assemblée Générale.

Le premier exercice commencera par exception le 1er mars 2015 pour se terminer le 31 décembre 2015. Chaque année, à la date du 31 décembre, sont arrêtés, le compte de résultat et le bilan de l exercice écoulé, et dressé le budget du prochain exercice. Ceux-ci sont soumis à l approbation de l Assemblée Générale. Cette approbation vaut décharge pour le Conseil d Administration.

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Article 30

En cas de dissolution volontaire, l Assemblée Générale désignerait deux membres du Conseil d Administration

chargés de la liquidation et fixera leurs pouvoirs.

L actif net restant après apurement des dettes et acquittement des charges sera affecté à une ou plusieurs asbl

de but analogue à celui de la présente association et désignées par l Assemblée Générale.

Article 31

Pour tout ce qui n est pas prévu aux présents statuts, il est fait référence aux dispositions de la loi sur les

associations sans but lucratif.

Article 32

L assemblée générale de ce jour a élu en qualité d administrateurs :

- Marion Lesort à la fonction de Présidente.

- Annelien Feyaerts à la fonction de Trésorière.

- Dominique Grosjean à la fonction de Secrétaire.

qui acceptent le mandat.

Article 33

Un règlement d ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d administration à l Assemblée Générale. Des modifications de ce règlement pourront être apportées par le Conseil d administration, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

VI DISPOSITIONS DIVERSES

L assemblée générale de ce jour a désigné comme déléguée à la gestion journalière :

- Estelle Petit

qui accepte le mandat

Fait à Bruxelles, en 3 exemplaires, le 16/02/2015

Coordonnées
L'ARAIGNEE

Adresse
CHAUSSEE DE FOREST 176 A 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale