L'ARBRE BLEU, EN ABREGE : L'AB

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. L'ARBRE BLEU, EN ABREGE : L'AB
Dénomination : L'ARBRE BLEU, EN ABREGE : L'AB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 541.540.310

Publication

19/11/2013
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Copié à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise :5-44. ,Ç'4

Dénomination

(en entier) : L'arbre bleu

(en abrégé) : L'ab

Forme juridique : a.s.b.l

Siège: Av. Milcamps 173, 1030

Schaerbeek

Objet de l'acte : Création de l'asbl

FONDATEURS:

- Véronique Tonneau, 173 avenue Milcamps à 1030 Scharbeek, née le 17 mars 1969 à Ixelles.

- Fanny ROY, 12 rue Antoine Vandergoten à 1160 Auderghem, née le 30 mais 1974 à Laeken.

- Frédéric HAUGNESS, 26 avenue du Loriot à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, né le 30 septembre 1974 à

Ixelles.

TITRE 1 - Dénomination, siège social, objet et durée

Art. 1 - L'association est dénommée "L'Arbre Bleu", en abrégé "L'ab".

Art. 2 - Son siège social est établi au 173, avenue Milcamps à 1030 Schaerbeek.

II est situé dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

II pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la

modification des statuts,

Art. 3 -_ L'association_ e pour but d'être un lieu _de création, de soutien ettou de développement de projets

artistiques, (et ce quel que soit l'art : théâtre, musique, écriture, art-plastique, cinéma, etc.), de soutien etlou de

développement projets éducatifs et pédagogiques (formations, animations éducatives, philosophiques,

artistiques, etc.).

Elle poursuit la réalisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit

limitative, par

-La création et la production de spectacles, de concerts et de projections,

-Le soutien technique et/ou administratif de spectacles ou de toute forme de création,

-Le soutien technique ettou administratif de projets pédagogiques et éducatifs,

-L'organisation de cours et de stages,

-L'organisation d'expositions et d'installations sculpturales,

-La publication, l'édition ettou la diffusion d'ceuvres théâtrales, musicales, pédagogiques, littéraires ou

autres,

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée, Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOn 2.2

Art. 5  L'association est,camposée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum

de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des

droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs

Dies personnes déjà membres à la date du présent acte,

Elles personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration, statuant à la majorité

simple.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil

d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admis en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de rassociation en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas fa cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées,

Art. 7 - ire montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d'administration/assemblée générale sens pouvoir être supérieur à 500 euros pour les membres effectifs et de même pour les membres adhérents.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 8 _ L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents,

Art. 9 -L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

13Les exclusions de membres effectifs,

Art.10  II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins,

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion,

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11 " - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de deux procurations,

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12 -- Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement. Les extraits à communiquer aux tiers qui justifient d'un intérêt légitime seront signés parle président et un administrateur.

TITRE 4 - Conseil d'administration

6~

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Art. 13 - L'association est,dirigé'e par un conseil d'administration composé de trois membres au moins. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Ceux-ci sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Leur mandat n'expire que par décès, démission, révocation ou par arrivée du terme. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au ternie du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en

attendant la décision de l'assemblée générale. "

Art. 14  La durée du mandat est indéterminée.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève

le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. il ne peut statuer que si la moitié de ses membres au moins est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art. 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Art. 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19 -- Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et un administrateur agissant conjointement.

Art. 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23 -- Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 27 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 25 -- Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

MOD 2.2

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

2. Conseil d'administration

L'assemblée générale, réunie le 18 juin 2013

L'assemblée générale a élu en tant qu'administrateur et ce pour un terme indéterminé :

- Véronique TONNEAU,173 avenue Miicamps à 1030 Schaerbeek, née te 17 mars 1969 à imites.

- Frédéric HAUGNESS, 26 avenue du Loriot à 1150 Woluwe-Saint-Pierre, né le 30 septembre 1974 à

Ixelles.

- Fanny ROY, 12 rue Antoine vandergoten 1160 Auderghem, néé le 30 mai 1974 à Laeken.

3. Le conseil d'administration, réuni le 18 juin 2013 a décidé de confier la gestion journalière de l'association,

avec la signature individuelle afférente à cette gestion à

Véronique TONNEAU, 173 avenue Milcamps à 1030 Schaerbeek, née le 17 mars 1969 à Ixelles,

Fanny ROY, 12 rue Antoine Vandergoten à 1160 Auderghem, née le 30 mais 1974 à Laeken.

Frédéric HAUGNESS, 26 avenue du Loriot à 1150 Woluwe-Saint Pierre, né le 30 septembre 1974 à Ixelles.

Il a également attribué les mandats de la manière suivante

- Présidente : Fanny ROY

- Secrétaire : Véronique TONNEAU

- Trésorier : Frédéric HAUGNESS

Fait à Bruxelles, le 7 octobre 2013

Signatures

Texte

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes Ou Moniteur belge

Coordonnées
L'ARBRE BLEU, EN ABREGE : L'AB

Adresse
AV. MILCAMPS 173 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale