L'ART DE LA COUTURE

Dénomination : L'ART DE LA COUTURE

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 627.932.666

Publication

17/04/2015

��~ Y Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

,.~.

(flvfl\

D�pos� I Re�u

0 7 A'1R. 2015

au greffe du tribunal de cornrm ., francophone deftgruxe!!es

R�ser au MonitE belgl

111.11111 jlitl111111

N� d'entreprise : , /i91- ~CC

D�nomination C~

(en entier) : L'art de la Couture

(en abr�g�) : "

Forme juridique : Socii�t� cooperative � responsabilit� illimit�

Si�ge : Rue Pletinckx 10 1000 Bruxelles

(adresse compl�te)

Obiet(s) de l'acte :Constitution-Nomination

Acte sous seing priv� en date du 31.032015

Sont pr�sents;

1. ABAIDIA MOHIEDDINE, n� � Sakiet (Tunisie), le 07/12/1942, de nationalit� belge, domicili� � Rue du Travail 7 boite 5 1000 Bruxelles.

2. BEN-OMAR ABDELMAJID, n� � Ait AmarOuchaib, lmrabten, !e 04/03/1062, de nationalit� belge,

domicili� � Boulevard de l'abattoir 3 1000 Bruxelles.

3. HAMZA MOHAMED, n� � Nejila (Tunisie), le 09/07/1972, de nationalit� tunisienne, domicili� � Rue;

Meyerbeer 163 1180 Uccle.

4. G�LL� FILIZ, n�e � Bastogne, le 30/03/1985, de nationalit� belge, domicili�e � avenue des vignes 7

1970 Wezembeek Oppem,

Article 1.

La soci�t� est une soci�t� coop�rative � responsabilit� illimit�e et d�nomm�e � L'art de la Couture�.

Article 2.

Le si�ge social est �tabli Rue Pletinckx 10 � 1000 Bruxelles. Il peut �tre transf�r� partout en Belgique par:

simple d�cision du g�rant.

Article 3.

La soci�t� a pour objet tant pour elle-m�me que pour le compte de tiers, seule ou en participation avec qui

que ce soit, en Belgique ou � l'�tranger, l'exploitation, gestion ou le commerce y compris l'exportation ou.

l'importation dans les secteurs du textile, de la couture, de la retouche, de la r�paration de v�tements, de la

cr�ation de v�tements entre-autres:

-Les petits travaux occasionnels de couture,

-La r�paration de v�tements abim�s,

-La confection de v�tements,

-La confection de rideaux et d'habillements d'int�rieur,

Cette liste est donn�e � titre indicatif et ne doit pas �tre consid�r�e comme restrictive.

La soci�t� pourra avoir objet d'autre activit� comme;

-L'achat, la vente, l'import et export de tous produits directement ou indirectement li�s � l'alimentation g�n�rale, notamment l'�picerie y compris les produits des fruits secs, de la confiserie aux boissons, aux produits de tabacs, night shops, etc...

-L'exploitation de snack, d�bits de boisson; secteur horeca, caf�t�ria, salon de th�, p�tisserie, salon de. d�gustation, y compris la cr�ation, l'am�nagement, l'agencement, l'installation, l'achat, la location, la g�rance,

-Salon de beaut�, de coiffure, de massage, de p�dicure,

-L'exploitation des boutiques de t�l�phone,

-La vente et achat des produits de textile de toutes sortes,

-La vente et achat de produits plastiques y compris les mati�res premi�res,

-La vente et achat de tous mat�riaux et machines de textile et de couture,

-Entreprise g�n�rale de b�timent et des travaux, tant public que priv�s, travaux de b�ton, ma�onnerie,

plafonnage, cimentage, travaux de ch�ssis, de menuiserie, carrelage, d�molition, d�capage, peinture, travaux

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

de voleries, de c�blage et installation du r�seau de t�l�communication sans que cette �num�ration soit limitative.

Elle peut exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social et participer � telle activit�, de quelque fa�ons que ce soit et de rendre tous services de nature administratives, commerciale, et financi�res et toutes autres service de nature similaires, propres � d�velopper les activit�s de la soci�t�. Ces diverses activit�s seront autoris�s si les acc�s � la profession n�cessaires sont octroy�s et respect�s, Elle pourra prendre la direction et le contr�le de ces soci�t�s et leurs prodiguer des avis . La soci�t� pourra d'une mani�re g�n�rale, tant en Belgique qu'a l'�tranger, accomplir toutes les op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res, et immobili�res, se rapportant directement ou indirectement enti�rement ou partiellement � la r�alisation de son objet social. La soci�t� pourra se porter caution pour des tiers et exercer un mandat d'administrateur dans toutes soci�t�s ou association.

Article 4.

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e � compter de ce jour, sauf en cas de dissolution anticip�e pr�vue par les pr�sents statuts et les lois en vigueur.

Article 5

Le capital social est illimit� et `son montant minimum est fix� � 3000 euros et enti�rement lib�r�. Le capital est divis� en 100 parts sociales d'une_valeur nominal de 30 euros chacune (100)

Article 6

Ont souscrit � la valeur actuelle de trente euros la part, les membres fondateurs suivants

Mr. Abadala Mohieddine

Mr. Ben-Omar Abdelmajid

Mr. Hamza Mohamed

Article 7.

La soci�t� est administr� par un ou plusieurs g�rants associes ou non,`nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e illimit�e et que fixe la r�mun�ration. Chaque g�rant � les pouvoirs les plus �tendus pour accomplir seule les actes, que sont n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social de la soci�t� � l'exception de ces pouvoirs qui selon la loi ou les pr�sents statuts, sont r�serves � l'assembl�e g�n�rale.

Chaque g�rant repr�sente seul la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice soit en demandant soit en d�fendant.

Article 8.

La surveillance des op�rations de la soci�t� est exerc� par les associes. Chaque associes poss�de le droit du regard et de surveillance sur les operations de la societe si les prescriptions l�gales l' exigent. La surveillance est exerc�e par un ou plusieurs commissaires, dont le nombre est fix� par l'assembl�e g�n�rale.

Article 9.

L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement constitu�e, repr�sente l'universalit� des

associ�s.

L'assembl�e est souveraine, ses d�cisions engagent tous les associ�s. Elle se prononce sur tous les cas non pr�vus dans les statuts. Une fois par an les soci�taires se r�unissent en assembl�e g�n�rale statuaire, au cours de laquelle il sera fait rapport sur l'activit� de la soci�t�, sur le bilan de l'ann�e �coul�e. L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e une fois l'an le premier lundi du mois d'avril � dix heures, au si�ge social de la soci�t� ou � tout autre fix� dans la convention.

Article 10

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�es.Exceptionnellement,le premier excercice se termine le 31.12.2016 et la premi�re assembl�e g�n�rale aura lieu le troisi�me mardi de juin 2017

Article 12.

En cas de perte de la moiti� du capital, le(s) g�rant(s) est (sont) tenu(s) de convoquer une assembl�e g�n�rale extraordinaire, � l'effet de statuer sur la question de savoir s'il y a lieu de continuer l'activit� de la soci�t� ou de prononcer la dissolution.

Article 13.

Pour tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts, les parties et le tiers se r�f�rent aux dispositions du Codes des Soci�t�s.

NOMINATION DU GERANT

Est nomm�e g�rante de la soci�t� Mme. G�ll� Filiz , sa fonction de g�rante est � titre gratuit, Mme, G�ll� Filiz ne poss�de aucunes parts dans la soci�t�.

Lecture faite, tous les comparants ont sign�s.

Cooperateurs

Mr. Hamza Moharned Mr.Ben-Omar Abdelmajid

Mr.Abadia Mohieddine G�rante Mme. G�ll� Filiz

-' iserv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
L'ART DE LA COUTURE

Adresse
RUE PLETICKX 10 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

L'ART DE LA COUTURE

Divers

Publication

Coordonnées L'ART DE LA COUTURE

Coordonnées
L'ART DE LA COUTURE