L'ASSOCIATION DES PARENTS TURCS DE BELGIQUE

Dénomination : L'ASSOCIATION DES PARENTS TURCS DE BELGIQUE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 826.941.034

Publication

09/04/2014

��MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

28 MRT 2014

BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise : 826.941.034

D�nomination

(en entier) : Association des Parents Turcs de Belgique

(en abr�g�)

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Royale Sainte Marie 49, 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : DEMISSION - REELECTION - SIEGE - CHANGEMENTS ARTICLES

L'Assembl�e g�n�rale s'est r�unie, le 18 mars 2014, pour d�cider des modification suivantes de l'acte de constitution:

1, D�mission de l'administrateur et de la vice-pr�sidente Dilek SABUR, domicili�e � Avenue Paul Deschanel 76, 1030 Schaerbeek.

2. La d�nommination en n�erlandais n'existe plus.

3. L'Assembl�e g�n�rale de ce jour � r�elu en qualit� d'administrateurs Pr�sident, Davut YALCIN, domicili� � Opperveldaan 24, 1800 Vilvoorde, Vice-Pr�sident, Celalettin ATMACA, domicili� � l'Avenue de la Libert�, 64 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Vice-Pr�sident, Gul Yasin CUMHUR, domicili�e � Vilvoordsesteenweg 196, 1850 Grimbergen.

Tr�sori�re, Nuray SAGSOZ, domicili�e � l'Avenue de la Libert�, 64 1080 Molenbeek-Saint-Jean,

S�cr�taire, Meral KADIML1, domicili�e � l'Avenue du Renouveau 42, 1140 Evere,

4. Constituer la nouvelle asbl avec le nom qu'en n�erlandais.

5, Supression de la d�nomination "TURKSE OUDERVERENIGING VAN BELGIE ",

6. Changement du si�ge "Rue Des Palais 27, 1030 Schaerbeek",

7. Article 3 - L'association poursuit les objectifs suivants:

-Informer et sensibiliser tous les parents � l'importance de l'�ducation de leurs enfants et les convaincre de prendre place activement dans le triangle de l'�ducation qui est � Ecole, Enfant, Parents�.

-Cr�er un r�seau d'�change d'exp�riences entre tous les parents afin de r�soudre plus facilement les

probl�mes rencontr�s.

-Informer tous les parents du syst�me �ducatif belge et des diff�rentes orientations de la maternelle aux

�tudes universitaires.

-Encadrements des parents pour une integration active et l'organisation des activit�s pour une connaissance

de la Belgique aux parents.

-Organisation des activit�s, culturelles, sportives, r�cr�atives ou �ducatives.

-Organisation des voyages.

-Organisation des cours pour les parents.

-Organisation des conf�rences, s�minaires, des f�tes, des brocantes et toutes sortes d'activit�s scolaires et

parascolaires.

-Regroupement financier par le biai des parents:

-Bourses d'�tudes.

-Mise � disposition de logements ainsi qu'un soutien financier locatif.

L'association peut entreprendre tout soutien directe ou indirecte culturel ou finanier pour les personnes en

difficult�.

Collaboration directe ou indirecte avec toute organisation du secteur publics ou priv�s (ecoles, communes,

organismes priv�s etfou �tatiques, ainsi que des cours de langues.

InilliiJ

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Y

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

L'association pourra entreprendre toutes les activit�s qui tentent � r�aliser son objet et notamment pr�ter son concours et une collaboration � toutes activit�s similaires, annexes ou connexes � son objet social,

6. Article 6 - Sont membres effectifs :

1� Les comparants au pr�sent acte;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit�

par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

7. Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Eat r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

8. Article 10 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1� Modification des statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

2� Nomination et de r�vocation des administrateurs;

3� Approbation annuellement les budgets et les comptes;

40 L'exercice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

9, Article 15 - La dur�e du mandat est fix�e � une dur�e illimit�e. En cas de vacance au cours d'un

mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

10. A la suite nous coordonnons nos statuts comme suit:

TITRE PREMIER: Si�ge social

Article 1 - L'association est d�nomm�e �L'Association des Parents Turcs de Belgique�.

Article 2 - Son si�ge est �tabli � 1030 Schaerbeek, rue des Palais 27, 1030 Schaerbeek, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles,

Il pourra �tre modifi� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE Il: But, dur�e

Article 3

-Informer et sensibiliser tous les parents � l'importance de l'�ducation de leurs enfants et les convaincre de

prendre place activement dans le triangle de l'�ducation qui est � Ecole, Enfant, Parents�.

-Cr�er un r�seau d'�change d'exp�riences entre tous les parents afin de r�soudre plus facilement les

probl�mes rencontr�s.

-Informer tous les parents du syst�me �ducatif belge et des diff�rentes orientations de la maternelle aux

�tudes universitaires.

-gncadrements des parents pour une integration active et l'organisation des activit�s pour une connaissance

de la Belgique aux parents,

-Organisation des activit�s, culturelles, sportives, r�cr�atives ou �ducatives,

-Organisation des voyages,

-Organisation des cours pour les parents.

-Organisation des conf�rences, s�minaires, des f�tes, des brocantes et toutes sortes d'activit�s scolaires et

parascolaires.

-Regroupement financier par le biai des parents:

-Bourses d'�tudes.

-Mise � disposition de logements ainsi qu'un soutien financier locatif.

L'association peut entreprendre tout soutien directe ou indirecte culturel ou finanier pour les personnes en

difficult�.

Collaboration directe ou indirecte avec toute organisation du secteur publics ou priv�s (ecoles, communes,

organismes priv�s et/ou �tatiques, ainsi que des cours de langues.

L'association pourra entreprendre toutes les activit�s qui tentent � r�aliser son objet et notamment pr�ter son concours et une collaboration � toutes activit�s similaires, annexes ou connexes � son objet social.

TITRE III - Membres

Article 4 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents, Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOO2.2

Article 5 - Sont membres effectifs les comparents au registre des membres.

Article 6 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat,

par assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat, Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 7 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer de l'association � tout moment en avertissant le conseil d'administration verbalement ou par �crit.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE IV - Cotisations

Article 8 - Les membres effectifs doivent payer une cotisation annuelle qui ne d�passera pas 1500 E par an.

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Article 9 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 10 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1� Modification des statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

2� Nomination et de r�vocation des administrateurs;

3� Approbation annuellement les budgets et les comptes;

4� L'exercice de tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 11 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil

d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 12 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de

proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent sans d�placement en prendre connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 13 - L'association est administr�e par un conseil compos� de six administrateurs, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 14 - La dur�e du mandat est fix�e � une dur�e illimit�e. , En cas de vacance au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 15 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, trois vice-pr�sidents, un tr�sorier et un

secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le

plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 16 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s, En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de

l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rant.

Article 17 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de

l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

MOD 2.2

Volet B _ suite

Article 18 - Le conseilM d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

Article 19 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le pr�sent, soit par le vice-pr�sident soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE Vil - R�glement d'ordre int�rieur

Article 20 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant �

la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 21 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre, Par exception, le premier exercice d�butera ce 01/06/2010 pour se cl�turer le 31/12/2010.

Article 22 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le 28 d�cembre de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Article 23 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

Disposition transitoire

Article 24 - L'assembl�e g�n�rale de ce jour a r�elu en qualit� d'administrateurs:

Pr�sident, Davut YALCIN, domicili� � Opperveldaan 24, 1800 Vilvoorde.

Vice-Pr�sident, Celalettin ATMACA, domicili� � l'Avenue de la Libert�, 64 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

Vice-Pr�sident, Gul Yasin CUMHUR, domicili� � Vilvoordsesteenweg 196, 1850 Grimbergen.

Tr�sori�re, Nuray SAGSOZ, domicili�e � l'Avenue de la Libert�, 64 1080 Molenbeek-Saint-Jean.

S�cr�taire, Meral KADIMLI, domicili�e � l'Avenue du Renouveau 42, 1140 Evere.

Qui acceptent ce mandat,

Conseil d'administration

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de:

Pr�sident YALCIN Davut

Vice-Pr�sident: ATMACA Celalettin

Vice-Pr�sident: GUL Yasin Cumhur

Tr�sorier: SAGSOZ Nuray

Secr�taire; KADIML1 Meral

Article 25 - L'association peut r�aliser ses activit�s, en ouvrant de nouvelles filiales, sur tout le territoire de Belgique.

4 yy. R�serv�

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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20/06/2013

��M0D22

1 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

III 11,181110

Greffl 1 JUIN 2013

N� d'entreprise : 826.941.034

D�nomination

(en entier) : Association des Parents Turcs de Belgique

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Boulevard Lambermont 434, 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : SIEGE - CHANGEMENTS ARTICLES

L'Assembl�e g�n�rale s'est r�unie, le 26 f�vrier 2013, pour d�cider des modification suivantes de l'acte de constitution:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

1. Changement du si�ge: Rue Royale Sainte Marie 49, 1030 Schaerbeek.

2. Article 6 - Sont membres effectifs les comparants au registre des membres,

3. Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer de l'association � tout moment en avertissant le conseil d'administration verbalement ou par �crit.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

4. Article 15 - La dur�e du mandat est fix�e � une dur�e illimit�e. . En cas de vacance au cours d'un

mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

5. A la suite nous coordonnons nos statuts comme suit:

TITRE PREMIER: Si�ge social

Article 1 - L'association est d�nomm�e �L'Association des Parents Turcs de Belgique�.

Article 2 - Son si�ge est �tabli � 1030 Schaerbeek, rue Royale Sainte Marie 49, 1030 Schaerbeek, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre modifi� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE II: But, dur�e

Article 3 - L'association poursuit les objectifs suivants:

-Informer et sensibiliser tous les parents � l'importance de l'�ducation de leurs enfants et les convaincre de prendre place activement dans le triangle de l'�ducation qui est � Ecole, Enfant, Parents�.

-Cr�er un r�seau d'�change d'exp�riences entre tous les parents afin de r�soudre plus facilement les probl�mes rencontr�s.

-Informer tous les parents du syst�me �ducatif belge et des diff�rentes orientations de la maternelle aux �tudes universitaires.

-Expliquer aux parents qu'il ne faut pas tout attendre des autorit�s et qu'ils doivent prendre leurs

responsabilit�s pour �duquer eux-m�mes leurs enfants afin qu'ils soient plus tard des citoyens actifs et responsables.

-Sensibiliser les parents � leurs r�les d'�ducateur et les aider � g�rer la scolarit� et le quotidien de leurs enfants.

-Expliquer aux parents qu'une bonne Int�gration dans la soci�t� dans laquelle on vit passe par une bonne connaissance de celle-ci et organiser des activit�s pour faire mieux conna�tre aux parents la Belgique. -Organiser des activit�s, culturelles, sportives, r�cr�atives ou �ducatives.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MaD 2.2

-Organiser des voyages.

-Organiser des cours pour les parents.

-Organiser des conf�rences, s�minaires, des f�tes, des brocantes et toutes sortes d'activit�s scolaires et

parascolaires.

-D'inciter les parents � constituer un fonds afin d'aider financi�rement les �tudiants. -De soutenir

moralement et financi�rement les �tudiants qui �tudient � Bruxelles.

Cette aide peut se faire de plusieurs mani�res. A titre d'exemple ; -Donner des bourses d'�tudes � ces

�tudiants

-Acheter ou louer des logements

-Se porter garant pour la location de logements pour ces �tudiants.

L'association pourra entreprendre toutes les activit�s qui tentent � r�aliser son objet et notamment pr�ter

son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires, annexes ou connexes � son objet social.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE Ill - Membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre

minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6 - Sont membres effectifs les comparents au registre des membres.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou

�lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du

conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer de l'association � tout moment en avertissant le conseil d'administration verbalement ou par �crit.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE IV - Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs doivent payer une cotisation annuelle qui ne d�passera pas 1500 � par an,

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Article 10 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit;

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil

d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du Jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 13 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent sans d�placement en prendre connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administr�e par un conseil compos� de six administrateurs, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la

MOD 2.2

R

R�s�rv� ; au .Moniteur belge Volet B - suite

i composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 15 - La dur�e du mandat est fix�e � une dur�e illimit�e.. En cas de vacance au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 16 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, trois vice-pr�sidents, un tr�sorier et un

secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le

plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 17 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les

administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de

l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rant.

Article 18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit parle pr�sent, soit par le vice-pr�sident soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Article 21 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e

g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant �

la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce 0110612010 pour se cl�turer le 3111212010.

Article 23 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le 28 d�cembre de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�&.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

Disposition transitoire

Article 25 - L'assembl�e g�n�rale de ce jour � �lu en qualit� d'administrateurs: YALCIN Davut, ATMACA

Celalettin, GUL Yasin Cumhur, SABUR Dilek, SAGSOZ Nuray et KADIMLI Meral.

Qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de:

Pr�sident : YALCIN Davut

Vice-Pr�sident: ATMACA Celalettin

Vice-Pr�sident: GUL Yasin Cumhur

Vice-Pr�sident: SABUR Dilek

Tr�sorier: SAGSOZ Nuray

Secr�taire: KADIMLI Meral

Article 26 - L'association peut r�aliser ses activit�s, en ouvrant de nouvelles filiales, sur tout le territoire de Belgique.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

20/06/2013

��MOD 2.2

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ln de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

X1309902

en

Griffie

Ondernemingsnr : 826.941.034

Benaming

(voluit) : TURKSE OUDERVERENIGING VAN BELGI�

(verkort) :

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Lambermontlaan, 434, 1030 SCHAARBEEK

Onderwerp akte : MAATCHAPPELIJKE ZETTEL- WIJZINGEN VAN ARTICLES

De algemene vergadering kwam bijeen op 26 februari 2013, om te beslissen van volgende amendement van de grondwet act:

1, Maatchappelijke zettel: Koninklijke Sinte-Mariastraat 49, 1030 Schaarbeek.

2. Artikel 6 - de medewerkers zijn opgenomen in het register van de leden.

3. Artikel 8 - De medewerkers en de leden zijn vrij om uit de vereniging te allen tijde te stappen door de raad van bestuur mondeling of schriftelijk te waarschuwen.

Wordt geacht te zijn afgetreden, effectief lid of deelnemer die de vergoeding niet betaalt na de maand van deaanmaning bij aangetekende brief die gezonden werd.

4. Artikel 15 - De ambtstermijn bedraagt voor onbepaalde tijd. Indien de plaats vrijkomt tijdens een mandaat, kan een tijdelijke bestuurder worden aangesteld door de algemene vergadering. In dat geval be�indigt die het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

5. Vervolgens co5rdineren we onze statuten als volgt:

HOOFDSTUK 1 - NAAM, ZETEL

Art. 1 - De vereniging zonder winstoogmerk draagt als naam "TURKSE OUDERVERENIGING VAN BELGI>="

Art, 2 - De vereniging is gevestigd te Lambermontlaan, 434, 1030 Schaarbeek gelegen in het gerechtelijk arrondissement van Brussel.

Het kan worden gewijzigd bij besluit van de algemene vergadering.

HOOFDSTUK 2 - DOEL, DUUR

Art. 3 - De vereniging heeft tot doet:

-De ouders sensibiliseren en informeren over het belang van de opvoeding van hun kinderen en hen ervan overtuigen een actieve plaats in te nemen in de opvoedingsdriehoek "School, Kind, Ouders".

-Het cre�ren van een uitwisselingsnetwerk van ervaringen tussen de ouders ten einde mogelijke problemen gemakkelijk te kunnen oplossen.

-De ouders informeren over het Belgische onderwijssysteem en de verschillende richtingen van kleuterschool tot universitaire studies.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

S

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

i+30D 2.2

-De ouders uitleggen dat ze niet alles moeten verwachten van de gezagsdragers van de school maar dat

ze hun verantwoordelijkheid moeten opnemen om hun kinderen zelf op te voeden tot actieve

en verantwoordelijke burgers.

-De ouders sensibiliseren in hun rol van opvoeder en helpen toe te zien op de dagelijkse bezigheden en de aanwezigheid op school van hun kinderen.

-De ouders uitleggen dat een goede integratie in de maatschappij waarin we leven alleen kan ais men

deze ook goed kent; en het organiseren van activiteiten om de Belgische ouders beter te leren kennen.

-Het organiseren van culturele, sportieve, recreatieve en educatieve activiteiten.

-Het organiseren van reizen.

-Het organiseren van cursussen voor de ouders.

-Het organiseren van conferenties, seminaries, feesten, markten en allerlei schoolse en buitenschoolse activiteiten.

-De ouders aanzetten tot de oprichting van een fonds ter financiering van de leerlingen.

-Het moreel en financieel ondersteunen van de leerlingen die studeren in Brussel, Deze hulp kan gebeuren op de meerdere manieren. Bijvoorbeeld:

-De studenten in aanmerking brengen met studiebeurzen.

-Verblijfplaatsen huren of kopen.

-Instaan voor de verhuur van de verblijfplaatsen voor studenten.

De vereniging kan steeds andere activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen.

Om de doelstellingen te verwezenlijken kan de vereniging winstgevende activiteiten ontplooien.

De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur, Zij kan te allen tijde ontbonden worden.

HOOFDSTUK 3-LEDEN

Art. 5 - De vereniging bestaat uit effectieve leden en toetredende leden. Het aantal leden moet minstens drie zijn.

Art. 6 - de medewerkers zijn opgenomen in het register van de leden.

Art. 7 - Alle aanvragen om aansluiting als toetredend lid worden schriftelijk of elektronisch aan de voorzitterschap van de raad van bestuur gericht. Lid wordt men door een beslissing van de raad van bestuur. Het is niet mogelijk In beroep te gaan tegen de beslissing om iemend toe te laten of te weigeren en de algemene vergadering moet haar beslissing niet rechtvaardigen. De beslissing wordt onafhankelijk en genomen, zonder dat een rechtvaardiging kan worden gevraagd. De beslissingen worden per gewone brief of per e-mail meegedeeld aan de betrokkene(n). De niet-toegelaten kandidaat moet ��n jaar wachten alvorens hij zich opnieuw kandidaat kan stellen. Dat jaar gaat in op de datum waarop de algemene vergadering de beslissing genomen heeft.

Artikel 8 - De medewerkers en de leden zijn vrij om uit de vereniging te allen tijde te stappen door de raad van bestuur mondeling of schriftelijk te waarschuwen.

Wordt geacht te zijn afgetreden, effectief lid of deelnemer die de vergoeding niet betaalt na de maand van deaanmaning bij aangetekende brief die gezonden werd.

HOOFDSTUK 4- BIJDRAGEN

Art, 9 - De effectieve leden betalen een jaarlijkse bijdrage die niet hoger mag liggen dan 1500 euro per jaar.

HOOFDSTUK 5 - DE ALGEMENE VERGADERING

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

. Art. 10 - De algemene vergadering bestaat uit alle effectieve leden. Ze wordt bestuurder die hiertoe werd aangesteld door de raad van bestuur. voorgezeten door een MOD 2.2

Art. 11 - De algemene vergadering beschikt over de bevoegdheden die haar uitdrukkelijk werden toegekend

door de wet of de huidige statuten.

Ze is vooral bevoegd voort

1� de wijziging van de statuten;

2� de benoeming en het ontslag van de bestuurders;

3� de goedkeuring van de rekeningen en de budgetten;

4� alle andere gevallen die in de wet of de huidige statuten vereist zijn,

Art. 12 - De algemene vergadering wordt samengeroepen door de bestuurder die de raad van bestuur heeft aangeduid, per gewone brief verzonden met de post of per e-mail, minstens acht dagen voor de vergadering. Alle effectieve leden moeten ervoor worden opgeroepen. Elk effectief lid heeft het recht de algemene vergadering persoonlijk bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een ander lid het bezit van een gedateerde en ondertekende geschreven volmacht. Ieder lid kan slechts ��n volmacht uitoefenen. Elke vergadering zal plaats vinden op de datum, het uur en de plaats die vernoemd worden in de oproep.

Art. 13 - De beslissingen van de algemene vergadering worden genotuleerd in de oproepbrieven en de processen-verbaal die bewaard zijn in een register.

De processen-verbaal zijn opgemaakt door een andere bestuurder die hiervoor is aangesteld door de raad van bestuur.

Ze worden ondertekend door een bestuurder en worden bewaard op de sociale zetel van de vereniging. Elk lid kan kennis nemen van het register op eenvoudig schriftelijk verzoek gericht aan een bestuurder van de vereniging, zonder dat het register van plaats verandert.

Elke derde kan, op voorwaarde dat hij een legitieme interesse betuigt, een schriftelijk verzoek indienen bij een bestuurder van de vereniging, dat moet aanvaard worden door de raad van bestuur, om door een bestuurder ondertekende uittreksels van processen-verbaal te raadplegen.

HOOFDSTUK 6 - RAAD VAN BESTUUR

Art. 14 - Behalve wanneer de wet een samenstelling van slechts twee bestuurders toelaat, wordt de vereniging beheerd door een raad van bestuur die bestaat uit zes bestuurders. Zij zijn benoemd en kunnen ontslagen worden door de algemene vergadering en worden gekozen uit de effectieve leden van de vereniging.

Art, 15 - Artikel 15 - De ambtstermijn bedraagt voor onbepaalde tijd. Indien de plaats vrijkomt tijdens een mandaat, kan een tijdelijke bestuurder worden aangesteld door de algemene vergadering. ln dat geval be�indigt die het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

Art. 16 - De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter, drie vice-voorzitters, een penningmeester en een secretaris. In geval van belet of afwezigheid van de voorzitter, wordt de vergadering voorgezeten door de oudste van de aanwezige bestuurders.

Art. 17 - De beslissingen van de raad worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de stemmen

van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. Elke bestuurder beschikt over een stem. Bij gelijkheid

van stemmen is die van de voorzittende bestuurder beslissend.

Art. 18 - De raad van bestuur beschikt over de meest uitgebreide bevoegdheden wat de administratie en het beheer van de vereniging betreft. Alleen de handelingen die bij wet of door de huidige statuten zijn voorbehouden aan de algemene vergadering, zijn uitgesloten van de bevoegdheden van de raad van bestuur.

Art. 19 - De raad van bestuur kan het delegeren van het dagelijks bestuur afstaan aan ��n of meerdere personen die al dan niet bestuurder zijn.

Art. 20 - De andere akten die de vereniging binden, worden behoudens een bijzondere machtiging van de raad, ofwel door de voorzitter of vice-voorzitter, ofwel door twee bestuurders getekend.

HOOFDSTUK 7 - HUISHOUDELIJK REGLEMENT

MOD 2.2

Luik B - vervolg

Art. 21 - De raad van bestuur kan een huishoudelijk reglement voorleggen aan de algemene vergadering. Wijzigingen aan dit reglement kunnen worden aangebracht door een algemene vergadering die beslist bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

HOOFDSTUK 8 - DIVERSE BEPALINGEN

Art. 22 - Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van elk jaar. Uitzonderlijk zal het boekjaar op 01/06/2010 de dag van de oprichting beginnen, en eindigen op 31 december 2010,

Art. 23 - De rekening van het voorbije boekjaar en het budget voor het volgende boekjaar zullen elk jaar op 28 december door de raad van bestuur ter goedkeuring worden voorgelegd aan de gewone algemene vergadering, Dit kan verplaatst worden naar de eerstvolgende werkdag wanneer deze datum op een wettelijke feestdag valt.

Art. 24 - Bij ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering de vereffenaar(s) aanduiden, hun bevoegdheden bepalen alsook de bestemming die aan het netto actief van het maatschappelijk bezit van de vereniging zal gegeven worden. De bestemming mag enkel aan een openbare of private vereniging zonder winstoogmerk met gelijkaardige doelstellingen worden besteed.

Overgangsbepaling

Art. 25 - De huidige algemene vergadering heeft de volgende personen als bestuurders aangeduid: YALCIN Davut, ATMACA Celalettin, GUL Yasin Cumhur, SABUR Dilek, SAGSOZ Nuray, KADIMLI Meral. Die dit mandaat aanvaarden.

Raad van Bestuur

De bestuurders zijn aangewezen als:

Voorzitter ; YALCIN Davut

Vice-voorzitter: ATMACA Celalettin

Vice-voorzitter: GUL Yasin Cumhur

Vice-voorzitter: SABUR Dilek

Penningmeester: SAGSOZ Nuray

Secretaris: KADIMLI Meral

Art. 26. De vereniging kan haar activiteiten uitvoeren over heel Belgi�, door nieuwe filialen te openen.

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Voor-

bohoudpn aan het Iselgi;th

Staatsblad

12/05/2011

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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R�serv�

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Moniteur

belge

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02 -05- 2O11

Greffe

N� d'entreprise : 826.941.034

D�nomination

(en entier) : L'ASSOCIATION DES PARENTS TURCS DE BRUXELLES

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE DE LA GRENOUILLETTE 2G, 1130 HAREN

Objet de l'acte : DENOMINATION - SIEGE - DEMISSION - NOMINATION

L'Assembl�e g�n�rale s'est r�unie, le 15 avril 2011, pour d�cider des modification suivantes de l'acte de constitution:

1. Changement de d�nomination de l'asbl, L'ASSOCIATION DES PARENTS TURCS DE BELGIQUE.

2. Changement du si�ge, Boulevard Lambermont 434, 1030 Schaerbeek.

3. -D�mission comme administrateur et pr�sident TURKEL Salih, domicili� � 1140 Evere, Avenue du Renouveau 17.

-D�mission comme administrateur et vice-pr�sident GUCLU Veysel, domicili� � 1853 Strombeek-Bever, Vijverstraat.

-D�mission comme administrateur et tr�sorier Kazaz Mustafa Sinan, domicili� � 1140 Evere, ave. Franz Guillaume 35/10.

4. -Nomination comme administrateur et pr�sident YALCIN Davut, domicili� � 4102 HV Culemborg/NL

Korenbloem 69, n� � ALACA (TR), le 01 Oct. 1970, de nationalit� Hollandaise.

-Nomination comme administrateur et vice-pr�sident ATMACA Celalettin, domicili� � Avenue de

la Libert� 64,1080 Molenbeek Saint Jean, n� � Saint Josse Ten Noode,le 18 D�c. 1977,

de nationalit� Belge.

-Nomination comme administrateur et tr�sorier SAGSOZ Nuray, domicili� � Avenue de

la Libert� 64,1080 Molenbeek Saint Jean, n� � Saint Josse Ten Noode, le 09 Mai 1972,

de nationalit� Belge.

5. Le comit� peut �, tout moment, changer les fonctions des administrateurs.

6. Les nouvelles fonctions sont:

Pr�sident : YALCIN Davut

Vice-Pr�sident: ATMACA Celalettin Vice-Pr�sident: GUL Yasin Cumhur Vice-Pr�sident: SABUR Dilek Tr�sorier: SAGSOZ Nuray Secr�taire: KADIMLI Meral

7. Art. 26. L'association peut r�aliser ses activit�s, en ouvrant de nouvelles filiales, sur tout le territoire de Belgique.

8. A la suite nous coordonnons nos statuts comme suit:

TITRE PREMIER: D�nomination, si�ge social

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

" MOD2.2

Article 1 - L'association est d�nomm�e �L'Association des Parents Turcs de Belgique�.

Article 2 - Son si�ge est �tabli � 1030 Schaerbeek, Boulevard Lambermont 434, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Il pourra �tre modifi� par simple d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE II: But, dur�e

Article 3 - L'association poursuit les objectifs suivants:

-Informer et sensibiliser tous les parents � l'importance de l'�ducation de leurs enfants et fes convaincre de prendre place activement dans le triangle de l'�ducation qui est � Ecole, Enfant, Parents�.

-Cr�er un r�seau d'�change d'exp�riences entre tous les parents afin de r�soudre plus facilement les probl�mes rencontr�s.

-Informer tous les parents du syst�me �ducatif belge et des diff�rentes orientations de la maternelle aux �tudes universitaires.

-Expliquer aux parents qu'il ne faut pas tout attendre des autorit�s et qu'ils doivent prendre leurs responsabilit�s pour �duquer eux-m�mes leurs enfants afin qu'ils soient plus tard des citoyens actifs et responsables.

-Sensibiliser les parents � leurs r�les d'�ducateur et les aider � g�rer la scolarit� et le quotidien de leurs enfants.

-Expliquer aux parents qu'une bonne Int�gration dans la soci�t� dans laquelle on vit passe par une bonne connaissance de celle-ci et organiser des activit�s pour faire mieux conna�tre aux parents la Belgique. -Organiser des activit�s culturelles, sportives, r�cr�atives ou �ducatives.

-Organiser des voyages.

-Organiser des cours pour les parents.

-Organiser des conf�rences, s�minaires, des f�tes, des brocantes et toutes sortes d'activit�s scolaires et

parascolaires.

-D'inciter les parents � constituer un fonds afin d'aider financi�rement les �tudiants.

-De soutenir moralement et financi�rement les �tudiants qui �tudient � Bruxelles.

Cette aide peut se faire de plusieurs mani�res. A titre d'exemple :

-Donner des bourses d'�tudes � ces �tudiants

-Acheter ou louer des logements

-Se porter garant pour la location de logements pour ces �tudiants.

L'association pourra entreprendre toutes les activit�s qui tentent � r�aliser son objet et notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toutes activit�s similaires, annexes ou connexes � son objet social. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.

TITRE Ill - Membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � trois.

Article 6 - Sont membres effectifs :

1� Les comparants au pr�sent acte;

2� Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualit�

par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes.

Article 7 - Toute personne qui d�sire �tre membre adh�rent doit adresser une demande �crite ou �lectronique au conseil d'administration qui examine la candidature � sa plus prochaine r�union. La d�cision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une r�vision, sur demande �crite ou �lectronique du candidat, par assembl�e g�n�rale qui d�cide sans appel et sa d�cision ne doit pas �tre motiv�e. Les d�cisions sont port�es par courrier postal ou �lectronique � la connaissance du candidat. Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de fa d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 8 - Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association

en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans

le mois du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

TITRE IV - Cotisations

Article 9 - Les membres effectifs doivent payer une cotisation annuelle qui ne d�passera pas 1500 � par an.

TITRE V - Assembl�e g�n�rale

Article 10 - L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration.

Article 11 - Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit:

1� de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions l�gales en la mati�re;

2� de nommer et de r�voquer les administrateurs;

3� d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

4� d'exercer tous autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.

Article 12 - Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire repr�senter par un membre, effectif ou adh�rent, par le biais d'une procuration �crite ou �lectronique. Chaque membre de l'assembl�e g�n�rale ne peut d�tenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou �lectronique, adress�e au moins huit jours ouvrables avant la r�union de l'assembl�e.

Article 13 - Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es, par le secr�taire, dans un registre de proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent sans d�placement en prendre connaissance des tiers int�ress�s par lettre.

TITRE VI - Conseil d'administration

Article 14 - L'association est administr�e par un conseil compos� de six administrateurs, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes.

Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Article 15 - La dur�e du mandat est fix�e � deux ann�es. En cas de vacance au cours d'un mandat,

l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 16 - Le conseil d�signe parmi ses membres un pr�sident, trois vice-pr�sidents, un tr�sorier et un secr�taire. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 17 - Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rant.

Article 18 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas express�ment r�serv� par la loi ou les statuts est de sa comp�tence.

Article 19 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers membre ou non.

Article 20 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par ie pr�sent, soit par le vice-pr�sident soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

MOD 2,2

Volet B - Suite

"

TITRE VII - R�glement d'ordre int�rieur

Article 21 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VIII - Dispositions diverses

Article 22 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce 01/06/2010 pour se cl�turer le 31/12/2010.

Article 23 - Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, qui se tiendra le 28 d�cembre de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.

Article 24 - En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but analogue � celui de la pr�sente association.

Disposition transitoire

Article 25 - L'assembl�e g�n�rale de ce jour � �lu en qualit� d'administrateurs: YALCIN Davut, ATMACA

Celalettin, GUL Yasin Cumhur, SABUR Dilek, SAGSOZ Nuray, KADIMLI Meral.

Qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de:

Pr�sident : YALCIN Davut

Vice-Pr�sident: ATMACA Celalettin

Vice-Pr�sident: GUL Yasin Cumhur

Vice-Pr�sident: SABUR Dilek

Tr�sorier: SAGSOZ Nuray

Secr�taire: KADIMLI Meral

Article 26 - L'association peut r�aliser ses activit�s, en ouvrant de nouvelles filiales, sur tout le territoire de Belgique.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

12/05/2011

�� MOD 22

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Voer-

behouder aan het Belgisch

Staatsbla

Griffie

Onclernemingsnr : 826.941.034

Benaming

(voluit) : TURKSE OUDERVERENIGING VAN BRUSSEL

(verkort) :

Rechtsvorm : vzw

Zetel : Waterranonkelstraat, 2G 2, 1130 Haren

Onderwerp akte : VERTALING STATUTEN

Zijn op 15 april 2011 overeengekomen een vereninging zonder winstoogmerk op te richten, overeenkomstig

de wet van 27 juli 1921, zoals gewijzigd door de wet van 2 mei 2002, waarvan de statuten als volgt

worden samengesteld.

A) VERTALING STATUTEN:

HOOFDSTUK 1 - NAAM, ZETEL

Art, 1 - De vereniging zonder winstoogmerk draagt als naam "TURKSE OUDERVERENIGING VAN BELGIE"

Art. 2 - De vereniging is gevestigd te Lambermontlaan, 434, 1030 Schaarbeek gelegen in het gerechtelijk arrondissement van Brussel.

Het kan worden gewijzigd bij besluit van de algemene vergadering.

HOOFDSTUK 2 - DOEL, DUUR

Art. 3 - De vereniging heeft tot doel:

-De ouders sensibiliseren en informeren over het belang van de opvoeding van hun kinderen en hen ervan overtuigen een actieve plaats in te nemen in de opvoedingsdriehoek "School, Kind, Ouders".

-Het cre�ren van een uitwisselingsnetwerk van ervaringen tussen de ouders ten einde mogelijke problemen gemakkelijk te kunnen oplossen.

-De ouders informeren over het Belgische onderwijssysteem en de verschillende richtingen van kleuterschool tot universitaire studies.

-De ouders uitleggen dat ze niet alles moeten verwachten van de gezagsdragers van de school maar dat

ze hun verantwoordelijkheid moeten opnemen om hun kinderen zelf op te voeden tot actieve

en verantwoordelijke burgers.

-De ouders sensibiliseren in hun rol van opvoeder en helpen toe te zien op de dagelijkse bezigheden en de aanwezigheid op school van hun kinderen.

-De ouders uitleggen dat een goede integratie in de maatschappij waarin we leven alleen kan als men deze ook goed kent; en het organiseren van activiteiten om de Belgische ouders beter te leren kennen.

-Het organiseren van culturele, sportieve, recreatieve en educatieve activiteiten.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

-Het organiseren van reizen.

-Het organiseren van cursussen voor de ouders.

-Het organiseren van conferenties, seminaries, feesten, markten en allerlei schoolse en buitenschoolse activiteiten.

-De ouders aanzetten tot de oprichting van een fonds ter financiering van de leerlingen. -Het moreel en financieel ondersteunen van de leerlingen die studeren in Brussel. Deze hulp kan gebeuren op de meerdere manieren. Bijvoorbeeld:

-De studenten in aanmerking brengen met studiebeurzen.

-Verblijfplaatsen huren of kopen.

-Instaan voor de verhuur van de verblijfplaatsen voor studenten.

De vereniging kan steeds andere activiteiten ondernemen die dit doel kunnen bevorderen.

Om de doelstellingen te verwezenlijken kan de vereniging winstgevende activiteiten ontplooien.

De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur. Zij kan te allen tijde ontbonden worden.

HOOFDSTUK 3-LEDEN

Art. 5 - De vereniging bestaat uit effectieve leden en toetredende leden. Het aantal leden moet minstens drie zijn.

Art. 6 - Tot de effectieve leden behoren:

1� De namen die verschijnen in de huidige akte;

2� Elk lid die door minimum twee effectieve leden is aangeduid en waarvan de kandidatuur aanvaard

wordt door de algemene vergadering bij 213 meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde

stemmen.

Art. 7 - Alle aanvragen om aansluiting als toetredend lid worden schriftelijk of elektronisch aan de voorzitterschap van de raad van bestuur gericht. Lid wordt men door een beslissing van de raad van bestuur. Het is niet mogelijk in beroep te gaan tegen de beslissing om iemend toe te laten of te weigeren en de algemene vergadering moet haar beslissing niet rechtvaardigen. De beslissing wordt onafhankelijk en genomen, zonder dat een rechtvaardiging kan worden gevraagd. De beslissingen worden per gewone brief of per e-mail meegedeeld aan de betrokkene(n). De niet-toegelaten kandidaat moet ��n jaar wachten alvorens hij zich opnieuw kandidaat kan stellen. Dat jaar gaat in op de datum waarop de algemene vergadering de beslissing genomen heeft.

Art. t3 - Elk effectief of toetredend lid kan zich op elk moment terugtrekken uit de vereniging door een brief te richten aan de raad van bestuur. Komt ook in aanmerking voor uitsluiting: het effectief of toetredend lid dat de voor hem bestemde bijdrage niet betaalt binnen de maand die ingaat op de datum van de herinnering die hem per aangetekende brief werd verstuurd.

De raad van bestuur kan de leden die de statuten of de wetten van eer en welvoeglijkheid geschonden hebben, schorsen tot de algemene vergadering een beslissing heeft genomen.

HOOFDSTUK 4 - BIJDRAGEN

Art. 9 - De effectieve leden betalen een jaarlijkse bijdrage die niet hoger mag liggen dan 1500 euro per jaar.

HOOFDSTUK 5 - DE ALGEMENE VERGADERING

Art. 10 - De algemene vergadering bestaat uit aile effectieve leden. Ze wordt voorgezeten door een bestuurder die hiertoe werd aangesteld door de raad van bestuur.

Art. 11 - De algemene vergadering beschikt over de bevoegdheden die haar uitdrukkelijk werden toegekend door de wet of de huidige statuten.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

Ze is vooral bevoegd voor:

1� de wijziging van de statuten;

2� de benoeming en het ontslag van de bestuurders;

3� de goedkeuring van de rekeningen en de budgetten;

4� alle andere gevallen die in de wet of de huidige statuten vereist zijn.

Art. 12 - De algemene vergadering wordt samengeroepen door de bestuurder die de raad van bestuur heeft aangeduid, per gewone brief verzonden met de post of per e-mail, minstens acht dagen voor de vergadering. Alle effectieve leden moeten ervoor worden opgeroepen. Elk effectief lid heeft het recht de algemene vergadering persoonlijk bij te wonen. Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een ander lid in het bezit van een gedateerde en ondertekende geschreven volmacht. Ieder lid kan slechts ��n volmacht uitoefenen. Elke vergadering zal plaats vinden op de datum, het uur en de plaats die vernoemd worden in de oproep.

Art. 13 - De beslissingen van de algemene vergadering worden genotuleerd in de oproepbrieven en de processen-verbaal die bewaard zijn in een register.

De processen-verbaal zijn opgemaakt door een andere bestuurder die hiervoor is aangesteld door de raad van bestuur.

Ze worden ondertekend door een bestuurder en worden bewaard op de sociale zetel van de vereniging. Elk lid kan kennis nemen van het register op eenvoudig schriftelijk verzoek gericht aan een bestuurder van de vereniging, zonder dat het register van plaats verandert.

Elke derde kan, op voorwaarde dat hij een legitieme interesse betuigt, een schriftelijk verzoek indienen bij een bestuurder van de vereniging, dat moet aanvaard worden door de raad van bestuur, om door een bestuurder ondertekende uittreksels van processen-verbaal te raadplegen.

HOOFDSTUK 6 - RAAD VAN BESTUUR

Art. 14 - Behalve wanneer de wet een samenstelling van slechts twee bestuurders toelaat, wordt de vereniging beheerd door een raad van bestuur die bestaat uit zes bestuurders. Zij zijn benoemd en kunnen ontslagen worden door de algemene vergadering en worden gekozen uit de effectieve leden van de vereniging.

Art. 15 - Het mandaat van bestuurder duurt twee jaar. Indien de plaats vrijkomt tijdens een mandaat, kan een tijdelijke bestuurder worden aangesteld door de algemene vergadering. In dat geval be�indigt die het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

Art. 16 - De raad van bestuur kiest uit zijn leden een voorzitter, drie vice-voorzitters, een penningmeester en een secretaris. In geval van belet of afwezigheid van de voorzitter, wordt de vergadering voorgezeten door de oudste van de aanwezige bestuurders.

Art. 17 - De beslissingen van de raad worden genomen bij eenvoudige meerderheid van de stemmen

van de aanwezige of vertegenwoordigde bestuurders. Elke bestuurder beschikt over een stem. Bij gelijkheid

van stemmen is die van de voorzittende bestuurder beslissend.

Art. 18 - De raad van bestuur beschikt over de meest uitgebreide bevoegdheden wat de administratie en het beheer van de vereniging betreft. Alleen de handelingen die bij wet of door de huidige statuten zijn voorbehouden aan de algemene vergadering, zijn uitgesloten van de bevoegdheden van de raad van bestuur.

Art. 19 - De raad van bestuur kan het delegeren van het dagelijks bestuur afstaan aan ��n of meerdere personen die al dan niet bestuurder zijn.

Art. 20 - De andere akten die de vereniging binden, worden behoudens een bijzondere machtiging van de raad, ofwel door de voorzitter of vice-voorzitter, ofwel door twee bestuurders getekend.

HOOFDSTUK 7 - HUISHOUDELIJK REGLEMENT

Art. 21 - De raad van bestuur kan een huishoudelijk reglement voorleggen aan de algemene vergadering. Wijzigingen aan dit reglement kunnen worden aangebracht door een algemene vergadering die beslist bij eenvoudige meerderheid van de aanwezige of vertegenwoordigde leden.

MOD 2.2

Voor-

behouden aan het Belgisch

Staatsblad Luik B - Vervolg

HOOFDSTUK 8 - DIVERSE BEPALINGEN

Art. 22 - Het boekjaar begint op 1 januari en eindigt op 31 december van elk jaar. Uitzonderlijk zal het boekjaar op 01/06/2010 de dag van de oprichting beginnen, en eindigen op 31 december 2010.

Art. 23 - De rekening van het voorbije boekjaar en het budget voor het volgende boekjaar zullen elk jaar op 28 december door de raad van bestuur ter goedkeuring worden voorgelegd aan de gewone algemene vergadering. Dit kan verplaatst worden naar de eerstvolgende werkdag wanneer deze datum op een wettelijke feestdag valt.

Art. 24 - Bij ontbinding van de vereniging zal de algemene vergadering de vereffenaar(s) aanduiden, hun bevoegdheden bepalen alsook de bestemming die aan het netto actief van het maatschappelijk bezit van de vereniging zal gegeven worden. De bestemming mag enkel aan een openbare of private vereniging zonder winstoogmerk met gelijkaardige doelstellingen worden besteed.

Overgangsbepaling

Art. 25 - De huidige algemene vergadering heeft de volgende personen als bestuurders aangeduid: YALCIN Davut, ATMACA Celalettin, GUL Yasin Cumhur, SABUR Dilek, SAGSOZ Nuray, KADIMLI Meral. Die dit mandaat aanvaarden.

Raad van Bestuur

De bestuurders zijn aangewezen als:

Voorzitter : YALCIN Davut

Vice-voorzitter: ATMACA Celalettin

Vice-voorzitter: GUL Yasin Cumhur

Vice-voorzitter: SABUR Dilek

Penningmeester: SAGSOZ Nuray

Secretaris: KADIMLI Meral

Art. 26. De vereniging kan haar activiteiten uitvoeren over heel Belgi�, door nieuwe filialen te openen.

i

Op de laatste blz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n{en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

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