L'ATELIER DU ROBINIER

Dénomination : L'ATELIER DU ROBINIER

Forme juridique : Société en commandite simple

N° entreprise : 842.257.037

Publication

11/01/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe Mob WORD 11.1

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(en antiar) : L'ATELIER DU ROBINIER

(en abr�g�) :

Forme;ur:�iqua : SCS

Si�ge : Avenue d'Itterbeek, 95 -1070 Anderlecht

(adresse compiate)

Cbje.5) de !'acte :CONSTITUTION

L'an DEUX MILLE ONZE,

Le 23 octobre

Entre les soussign�s :

10) Monsieur Vranckx Olivier, demeurant avenue d'Itterbeek, 95 � 1070 Anderlecht, ing�nieur,

20) Monsieur Vranckx Pierre, demeurant avenue G�n�ral Jacques, 52 � 1400 Nivelles,

Associ�s commandit�s et commanditaires

Monsieur Vranckx Olivier participe � la constitution de la soci�t� en tant qu'associ� commandit�, solidairement responsable.

Monsieur Vranckx Pierre participe � la constitution de la soci�t� en tant qu'associ� commanditaire simple. I.CONSTITUTION

Les comparants d�clarent constituer une soci�t� civile sous forme de soci�t� commerciale et adoptent la forme d'une soci�t� en commandite simple d�nomm�e L'Atelier du Robinier SCS ayant son si�ge � 1070 Anderlecht, avenue d'Itterbeek, 95 dont le capital social est fix� � 1.000,00 euros, repr�sent� par 100 actions sans valeur nominales.

Capital social - Apports - Parts sociales

Les comparants d�clarent souscrire les 100 parts sociales, en esp�ces, au prix de 10 euros chacune, comme suit:

- 99 parts sociales � Monsieur Vranckx Olivier

- 1 part sociale � Monsieur Vranckx Pierre

Soit ensemble 100 parts sociales ou l'int�gralit� du capital.

Les comparants d�clarent et reconnaissent que chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e � concurrence de 1.000 euros en esp�ces.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de !a personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Il. STATUTS

Article 1 - Forme - D�nomination

La soci�t� adopte la forme de la soci�t� en commandite simple.

Elle est d�nomm�e L'Atelier du Robinier SCS.

Article 2 - Associ�s commandit�s et commanditaires

L'associ� commandit� est ind�finiment et solidairement responsable de tous les engagements de la soci�t�.

L'associ� commandit� est celui qui est mentionn� comme tel dans l'acte constitutif, ou qui acc�de par la suite � la soci�t� en cette qualit�, moyennant publication aux Annexes au Moniteur Belge.

L'associ� commanditaire n'est responsable qu'� concurrence de son apport et sans solidarit�. Toutefois, tout commanditaire qui s'immisce dans la gestion sociale, m�me par procuration, ou dont le nom figure dans la raison sociale devient, vis-�-vis des tiers, solidairement responsable des engagements de la soci�t�.

Article 3 - Si�ge social

Le si�ge social est �tabli � l'avenue d'ltterbeek, 95 � 1070 Anderlecht.

Il peut �tre transf�r� en tout endroit de la r�gion wallonne ou de la r�gion de langue fran�aise de par simple d�cision de la g�rance.

Article 4 - Objet

La soci�t� a pour objet social civil, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre ou pour compte de tiers ou en participation avec ceux-ci :

-Toutes activit�s li�es directement ou indirectement � la charpenterie et � la menuiserie du b�timent, � la

serrurerie et la quincaillerie du b�timent.

-Le placement de portes, de plinthes, de volets en bois.

-La pose de parquet et tous rev�tements en bois des murs et de sol, la pose de cloisons et faux plafonds en

bois.

-A la fabrication et au placement de cuisines �quip�es.

-A la ferronnerie, volets, menuiserie m�tallique et PVC.

-Au commerce de d�tail.

-A l'achat et vente, n�goce de bois de chauffage et de tout bois en g�n�ral.

-A l'achat et vente, n�goce de mat�riel informatique et de bureau.

La soci�t� a �galement pour objet, pour son compte propre, en Belgique ou � l'�tranger :

-l'achat, la vente, l'�change, la mise en valeur, la r�paration, le lotissement, la n�gociation, la location, la construction, la transformation, la d�coration, l'am�nagement, te parach�vement et l'entretien de tous biens immeubles et patrimoines immobiliers ;

-la conception de tous projets de construction d'immeubles � usage d'habitation ou � usage commercial, l'�tablissement de tous march�s de travaux et le contr�le de leur ex�cution et g�n�ralement, toutes op�rations et t�ches incombant au ma�tre d'oeuvre du b�timent, y compris toutes formalit�s de demande d'autorisation de construire.

La soci�t� dispose d'une mani�re g�n�rale, d'une pleine capacit� juridique pour accomplir tous les actes et op�rations ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou qui seraient de nature � faciliter directement ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisation de cet objet. Il peut s'int�resser par voie d'association, d'apport, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises dont l'objet est identique, analogue ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de son entreprise ou de constituer pour il une source de d�bouch�s. Au cas o� la prestation de certains actes serait soumise � des conditions sp�ciales d'acc�s � la profession, la soci�t� subordonnera son action, en ce qui concerne la prestation de ces actes, � la r�alisation de ces conditions.

Article 5 - Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

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Article 6 - Gestion

Seul un associ� commandit� pourra �tre g�rant de ta soci�t�. S'il y a plusieurs g�rants, ils pourront ensemble ou s�par�ment faire contracter tous march�s, tirer, acquitter, souscrire et endosser tous effets de commerce, exiger, recevoir et c�der toutes cr�ances, prester en justice, traiter, transiger, compromettre, donner toutes quittances, consentir avec renonciation � tous droits r�els, toutes mainlev�es d'inscriptions, nantissements, mentions, saisies, oppositions et autres emp�chements quelconques avec ou sans constatation de paiement.

Emprunter toute somme n�cessaire aux besoins de la soci�t�, aux conditions et taux d'int�r�t qu'ils jugeront convenables, par voie d'ouverture de cr�dit ou autrement avec ou sans affectation hypoth�caire des immeubles sociaux, et conf�rer au profit des pr�teurs toutes autres garanties.

Article 7 - Non-concurrence

Les associ�s commanditaires ne pourront s'immiscer dans les affaires de la soci�t�, mais ils auront le droit de prendre connaissance � tout moment, directement ou par mandataire, des registres et documents sociaux, ainsi que de l'�tat de la caisse et des comptes de la soci�t�.

Article S - Cession de parts

Aucun des associ�s ne pourra c�der ses droits dans la soci�t�, soit en totalit�, soit en partie, sans le consentement expr�s et �crit de ses coassoci�s. Aucun des associ�s ne pourra non plus associer un tiers � sa part sociale.

Article 9 - Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se cl�ture le 31 d�cembre. A cette derni�re date, les �critures sont arr�t�es et les g�rants dressent un inventaire et �tablissent les comptes annuels conform�ment � la loi.

Article 10 - Assembl�e g�n�rale

11 est tenu chaque ann�e, au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les convocations, une assembl�e g�n�rale ordinaire le 30 juin. Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au premier jour ouvrable pr�c�dent. S'il n'y a qu'un seul associ�, c'est � cette m�me date qu'il signe pour approbation les comptes annuels.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital social.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour. lls sont faites par lettres recommand�es envoy�es quinze jours avant l'assembl�e aux associ�s, titulaires de certificats �mis en collaboration avec la soci�t� et g�rants.

Toute personne peut renoncer � la convocation et, en tout cas, sera consid�r�e comme ayant �t� r�guli�rement convoqu�e si elle est pr�sente ou repr�sent�e � l'assembl�e.

Article 11 - Prorogation

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance. Cette prorogation annule toute d�cision prise. La seconde assembl�e d�lib�rera sur le m�me ordre du jour et statuera d�finitivement.

Article 12 - R�partition & R�serves

Sur le b�n�fice net, chaque ann�e il est pr�lev� tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale; ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque le fonds de r�serve a atteint le dixi�me du capital social, mais doit �tre repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de r�serve vient � �tre entam�.

Le solde sera mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�terminera l'affectation. Article 13 - D�c�s des associ�s

Le d�c�s d'un associ� commanditaire ne met pas fin � la soci�t�; les h�ritiers et repr�sentants du pr�d�c�d� seront tenus de d�l�guer l'un d'entre eux ou de constituer un mandataire commun agr�� par fes associ�s commandit�s, pour les repr�senter dans leurs rapports avec la soci�t�.

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Le d�c�s d'un associ� commandit� ne met pas fin � la soci�t� �galement � condition que les h�ritiers d�signent un associ� commandit� qui remplit les conditions pour �tre g�rant de la soci�t�.

Article 14 - Dissolution

En cas d'interdiction, de mise sous conseil judiciaire, de faillite, la soci�t� sera dissoute de plein droit.

Les associ�s pourront �galement d�cider de commun accord de la dissolution de la soci�t�.

Article 15 - Liquidation

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, la liquidation s'op�re par les g�rants, sous r�serve de la facult� de l'assembl�e g�n�rale de d�signer un ou plusieurs liquidateurs et de d�terminer leurs �moluments.

Les liquidateurs disposent � cette fin des pouvoirs les plus �tendus pr�vus par l'article 181 et suivants du Code des soci�t�s.

Article 16 - Comp�tence judiciaire

Pour tout litige entre la soci�t�, ses associ�s et liquidateurs relatifs aux affaires de la soci�t� et � l'ex�cution des pr�sents statuts, comp�tence exclusive est attribu�e aux tribunaux du si�ge social, � moins que la soci�t� n'y renonce express�ment.

Article 17 - Droit commun

Les dispositions du Code des soci�t�s auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� sont r�put�es inscrites dans les pr�sents statuts et tes clauses contraires aux dispositions imp�ratives du Code des soci�t�s sont cens�es non �crites.

III. DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe d'un extrait de l'acte constitutif, conform�ment � la loi.

1. Premier exercice social

Le premier exercice social d�butera le 1er octobre 2011 et finira le 31 d�cembre 2012.

La premi�re assembl�e g�n�rale aura donc lieu en 2013.

2. G�rance

Sont appel�s aux fonctions de g�rants non-statutaires pour une dur�e ind�termin�e, Monsieur Vranckx Olivier et Monsieur Vranckx Pierre, ici pr�sent et qui acceptent.

Leurs mandats seront r�mun�r�s.

3. Reprise d'engagements

Reprise des actes ant�rieurs � la signature des statuts

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises � partir du ler octobre 2011 par Monsieur Vranckx Olivier, au nom et pour compte de la soci�t� en formation sont repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e.

Reprise des actes post�rieurs � la signature des statuts

Les op�rations accomplies par Monsieur Vranckx Olivier, et prises pour compte de la soci�t� en formation, conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�, et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e.

Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation desdits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal comp�tent.

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Moniteur

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Volex B - Suite

4. Pouvoirs

Monsieur Vranckx Olivier, ou toute autre personne d�sign�e par lui, est d�sign� en qualit� de mandataire ad hoc de la soci�t�, afin de signer tous documents et de faire toutes les d�clarations n�cessaires en vue de l'inscription � la Banque carrefour des Entreprises.

Aux effets ci-dessus, le mandataire ad hoc aura le pouvoir de prendre tous engagements au nom de la soci�t�, faire telles d�clarations qu'il y aura lieu; signer tous documents et en g�n�ral faire tout ce qui sera utile ou n�cessaire pour l'ex�cution du mandat lui confi�.

Fait � Anderlecht, le 23 octobre 2011.

Vranckx Olivier

Vranckx Pierre

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
L'ATELIER DU ROBINIER

Adresse
AVENUE D'ITTERBEEK 95 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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