LE CENTRE DE L'AUDIOVISUEL A BRUXELLES, EN ABREGE : CBA

Association sans but lucratif


Dénomination : LE CENTRE DE L'AUDIOVISUEL A BRUXELLES, EN ABREGE : CBA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 419.301.702

Publication

30/07/2014
ÿþI Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22



Réservé 1111111I1Mill1j111 1111

au

Moniteu

belge

N° d'entreprise : 0419,301.702

Dénomination

(en entier) : Centre de l'Audiovisuel à Bruxelles

2. SOUDANT Greffier dét,

(en abrégé) : CBA

Forme juridique : ASBL

Siège : 19F, avenue des Arts  1000 Bruxelles

objet de l'acte : Démission Nominations d'Administrateur et modifications des statuts

Démission  Nominations d'Administrateur

Suite à l'Assemblée générale statutaire du 1' avril 2014

Demission d'administrateur et présidente :

Aubenas, Jacqueline, avenue Emile Duray, 64/7 à 1000 Bruxelles

Nomination d'administrateur :

Fiasse, Yvan, Rue Goffaert, 92 1050 Bruxelles

Suite au Conseil d'administration du 12 mai 2014

Nomination d'administrateur et président:

Fiasse, Yvan, Rue Goffaert, 92-. 1050 Bruxelles

Désormais le Conseil d'Administration se compose comme suit :

Fiasse, Yvan, Président

Packer-Comyn, Javier, Secrétaire général

Bodien, Stefanie, Administrateur

Contreau, Julien, Administrateur

Delloye, Sébastien, Administrateur

Joassin, André, Administrateur

Mendy, Marie, Administrateur

Mounition, °renne, Administrateur

Rincon, Nicolas, Administrateur

Rumpi, Nicolas, Administrateur

Taliercio, Patrick, Administrateur

Toussaint, Nina, Administrateur

Watelet, Marilyn, Administrateur

Modification des statuts

Suite à l'Assemblée générale statutaire du lier avril 2014

Il est proposé et accepté à l'unanimité les modifications suivantes des statuts de l'asbl..

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant au de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

er % MOD 2,2

Article 2 - Dénomination, siège, durée, objet

Afin d'être en accord parfait avec les termes de nos missions décrites dans la convention FWB, ii sera mentionné d'aider par tous les moyens des réalisateurs et des « producteurs » relevant de la CF de Belgique. Les supports d'exploitation et de diffusion indiqués seront mis à jour suivant l'évolution des techniques actuelles.

Article 5 - Membres

L'AG va s'élargir à de nouveaux membres avec un maximum de 100 personnes.

Article 6 - Membres

Un membre effectif de l'AG peut perdre la qualité en raison de laquelle il a été admis quand il n'a pas été présent ou représenté aux AG tors des 5 dernières années. Il sera le bienvenu dans le Comité d'honneur du CBA ou il se désengage de fasbl.

Article 14 - Assemblée générale

Chaque membre ne dispose que d'une seule voix et ne peut détenir plus de deux procurations en son nom.

Article 16 - Conseil d'administration

Le CA est composé de treize membres.

Article 17- Conseil d'administration

Lors des prises de décisions, « en cas de partage, la voix du Président est prépondérante ». Cette phrase est

supprimée pour privilégier les accords fondés sur le consensus.

Il est rajouté à cet article « Le CA établit le règlement d'ordre intérieur régissant ses activités et ce, sans

contradiction aux dispositions des présents statuts ».

Article 20- Bureau

Création d'un Bureau composé de six personnes désignées par le CA, choisies en son sein et dont le

président et le SG sont membres de plein droit.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

24/05/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2



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Greffe

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N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0419.301.702

Centre de l'Audiovisuel à Bruxelles

CBA

ASBL

19F, avenue des Arts  1000 Bruxelles

Modification du Conseil d'Administration

Lors de l'Assemblée générale statutaire du CBA du 28 mars 2013, i[ a été acté la sortie de

l'administrateur (secrétaire générale) du CBA : Kathleen de Béthune (mise à la pension),

rue Gaston Delvaux, 65  1450 Chastre

n° registre national : 46.03.02-306.39. Née à Uccle le 2 mars 1946

Lors de l'Assemblée générale statutaire du CBA du 28 mars 2013, il a été acté l'élection du nouveau administrateur (secrétaire général) du CBA : Javier Packer-Comyn, avenue Wielemans Ceuppens, 35B  1190 Bruxelles

n° de registre national : 69.10,15-427.60. Né à Etterbeek le 15 octobre 1969

Mentionner sur la dernière page du volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LE CENTRE DE L'AUDIOVISUEL A BRUXELLES, EN A…

Adresse
AVENUE DES ARTS 19F 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale