1° Mania ismail, 22/08/1993 a Anderlecht, rue des ailies333,1190Forest
2° JOHRI iliass , 6/09/1991 A Bruxelles.rue du Monténégro 174,1190 Forest
3° Mahroug eiyass, 5/06/1988 a etterbeek, rue de Molenbeek 129,1020 Laeken
Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27
juin 1921 dont ils ont arrêté les statuts comme suit :
TITRE 1er
Dénomination, siège social
Article 1er
L'association est dénommée
le petit alladin
Article 2
Son siège social est établi à AVENUE Wielmans ceuppens N°175 ,1190 FOREST, Belgique
dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, le siège sociale ne pourra être
transférer que par décision de l'assemblée générale
Exercice sociale commence le 1 janvier au 31 décembre de chaque année
TITRE 2
MO D 2.2
Article 3
L'association a pour but : Offrir auxforestois et bruxellois un espace de divertissement, de
formation d'échanges et d'insertion dans les domaines suivants
La poursuite de ce(s) but(s) se réalisera notamment par les activités suivantes : Développement durable, sport, culture, événementiels, lutte contre la pauvreté et la
discrimination, activités ludiques pour les ados,
Rencontres et partenariat avec les associations forestoise, activités cinéma, offrir des
espaces artistiques ultra urbain, soutenir et favoriser l'insertion des jeunes
18-25 ans,
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet.
Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.
TITRE 3
Membres
Article 4
Durée de l'association
-3 L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout -° temps
•F-
§ L'association est composée de membres effectifs et (le cas échéant) de membres adhérents. § Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à 3, celui des G membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs
Sont membres effectifs :
1° Les membres fondateurs ;
g 2° Tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins est admis en
� qualité de membre effectif par décision de l'assemblée générale réunissant ° les 3/4 des voix présentes ou représentées.
| Article 6
% Sont membres adhérents , (es personnes admises en cette qualité par le conseil es d'administration et qui désirent aider l'association ou participer à ses £ activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises
si conformément à ceux-ci.
•FF
Article 7
sq Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil
d'administration.
Article 8
g Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au
m conseil d'administration.
Article 9
Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en
adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre
ordinaire.
/ jouissent
=j de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts. Article 5
L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée
générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 10
L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et
26novies, §.1er de la loi du 27 juin 1921.
TITRE 4
Cotisations
Article 11
Les membres effectifs et (le cas échéant) les membres adhérents payent une cotisation
annuelle.
Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à
10 EUR.
ou bien
Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation. Ils apportent à cj l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.
TITRE 5
•g Assemblée générale
§ Article 12
'G L'assemblée générale est composée de tous les membres
x Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice- g président ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 13
�r L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui © lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.
g Sont notamment réservées à sa compétence :
-les modifications aux statuts sociaux;
'G - la nomination et la révocation des administrateurs;
.Q -le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur
■g rémunération dans le cas où elle leur est attribuée ;
as la décharge à octroyer aux administrateurs ; o - l'approbation des budgets et des comptes; Sf - la dissolution volontaire de l'association;
- les exclusions de membres ;
* - la transformation de l'association en société à finalité sociale. -° Article 14
m II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois
-S Juin L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à 2 tout moment par décision du conseil d'administration. Elle doit être réunie
lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande.
Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) doivent y
être convoqués.
Article 15
M0D2.2
l • t x f I "
L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier adressé à
chaque membre visé à l'article 15 des statuts au moins 8 jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du conseil
d'administration.
L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 1/5 des
membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.
Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut
délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.
Article 16
Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale , chacun
disposant d'une voix. Les autres membres n'ont pas le droit de vote. Ils peuvent néanmoins assister aux assemblées avec voix consultative.
Article 17
Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf
dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par ies présents statuts
Article 18
Jjo L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la "g modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27
juin 1921 .
Si Toute modification aux statuts ou décision relative à ia dissolution doit être déposée au
g greffe du tribunal de commerce et publiées au annexes du Moniteur beige § conformément à l'article 26novies et selon les modalités prévues par l'arrêté
-j royal du 26 juin 2003. S Article 19
g Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par
a le président et un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au
"� siège social où tous les membres effectifs (et le cas échéant les autres 4 catégorie membres) peuvent en prendre connaissance. Les membres
g effectifs (et le cas échéant les autres catégories de membres) ainsi que les CJ tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès- © verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par un �B administrateur.
TITRE 6
ts B
55 Administration
& Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de 5 an, et en tout m temps révocables par elle.
55 Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil
ju d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent
._ à exercer leur mission en attendant ia décision de l'assemblée générale.
,. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.
|> Article 20
iç? En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par "" l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur
qu'il remplace.
Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Article 21
�-—-'
RéseWe '
,
' Moniteur
a xi
M0D2.2
Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un
trésorier, et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.
Article 22
Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses
décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou
représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.
Article 23
Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion
de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.
Article 24
Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et
membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.
Article 25
En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs,
déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de
l'avoir social.
Article 26
Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27
juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.
L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs : Qualifiés ci-dessus qui acceptent ce mandat. Les administrateurs ont désigné en qualité de :
- Mahla ismail, 22/08/1993 a BRUXELLES, rue des alliés 333,1190 Forest - JOHRI iliass,22/08/1991 A Bruxelles.rue du Monténégro 174,1190 Forest
Fait à Forest
En deux exemplaires, le 9/04/2014 Signatures
Mahla
Johri
Mahroug
•FF
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