LE RYAD ETERNEL

Association sans but lucratif


Dénomination : LE RYAD ETERNEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 535.753.764

Publication

19/03/2014
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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur la dernière page du Val B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é régard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Greffe

N° (l'entreprise ; 535753764

Dénomination

(en entier) : LE RYAD ETERNEL ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : CHAUSSEE D'ANVERS 15.4 / 20 à 1000 BRUXELLES

Objet de l'acte : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL

Extrait du compte rendu de l'assemblée générale du 18 janvier 2014 :

Extrait des statuts  Modification de l'article 2 :

Le siège social de l'association est établi à Chaussée d'Anvers 154, bte 6/p à 1000 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

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27/06/2013
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bdie pi Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

Réservé

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N° d'entreprise : o 535,15 S. q 6

Dénomination LE RYAD ETERNEL

(en entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Asrtl

Siège : CHAUSSEE D'ANVERS 154 / 20 à 1000 BRUXELLES Objet de l'acte CONSTITUTION ASBL "LE RYAD ETERNEL"

Les soussignées :

1) Mtioui Ahalli Ihssen, Chaussée d'Anvers 154 bte 20, 1000 Bruxelles, Née le 19/09/1975 à Saint-Josse. Nationalité belge. NN : 75.09.19-078.20.

2) Mtioui Ahalli M'hand, Chaussée d'Anvers 250, 1000 Bruxelles. Né le 01/01/1941 au Rif (Maroc). Nationalité belge. NN : 41.00.00-821-40.

3) Saldi Zohra, Chaussée d'Anvers 250, 1000 Bruxelles. Née le 01/01/1946 à Tanger (Maroc). Nationalité belge. NN 46.00.00-278.09.

4) Oughar Abderrahman, Chaussée d'Anvers 154 bte 20, 1000 Bruxelles. Né le 15/12/1966 à Tanger (Maroc). Nationalité belge. NN : 66.12.15-477.58.

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts ' comme suit :

TITRE IER  DÉNOMINATION, SIÈGE SocrL, OBJET SOCIAL

Article I

L'association est dénommée «LE RYAD ETERNEL», association sans but lucratif.

Article 2

Le siège social est établi à Chaussée d'Anvers 154 / 20 à 1000 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut être transféré en tout autre lieu de la Région de Bruxelles-Capitale.

Article 3

L'association a pour objet social la connaissance mutuelle, le dialogue interculturel et le développement d'une dynamique intellectuelle qui permette aux jeunes et aux femmes de vivre dans l'harmonie et la complémentarité, leur appartenance spirituelle et leur engagement citoyen.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au reQLQ : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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La poursuite de cet objet social se réalisera notamment par les activités suivantes : activités socioculturelles, théâtre, créativité et expression manuelle, techniques audio-visuelles, activités physiques et sportives, jeux d'intérieur ou d'extérieur, jeux de rôles et expression corporelle, excursions, découverte et protection de la nature, projets pédagogiques multiples.

L'association pourra également promouvoir son but social par:

-l'acceptation de dons, legs et subsides ;

-l'organisation des réunions, des conférences, des séminaires, des tables rondes, des

débats interactifs, des expositions, des animations, des spectacles et des manifestations ;

-l'aide au niveau humanitaire, social et moral ;

-la disposition de salles de lecture et bibliothèques ;

-le développement de partenariats avec des associations ayant des objectifs similaires ;

-la publication et édition de guides et d'oeuvres de tout type et sur tout support.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son objet.

Elle peut également acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet social toutes propriétés et droits matériels et immatériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission. L'association peut poser des actes commerciaux.

L'association est constituée pour une durée indéterminée, Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE II  MEMBRES

Article 4

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l'assemblée générale. Le nombre minimum des membres effectifs est fixé à trois.

Toute personne physique ou morale peut s'affilier à l'association, pour autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d'administration.

Article 5

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association, ni requérir le remboursement ou la rémunération de leurs apports ou des cotisations payées.

Article 6

L'assemblée générale peut décider du paiement d'une cotisation annuelle. Le montant de

cette cotisation ne pourra être supérieur à 50,00 EUR.

TITRE Ill  CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 7

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, nommé parmi les membres de l'association. Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Vo et : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Aie verso - Nom et signature

VDl.9.'S S MQD 2.2

Le mandat d'administrateur est exécuté à titre gratuit, à moins que l'assemblée générale n'en décide autrement. La durée du mandat est fixée à quatre années, renouvelable,

La nomination, la démission ou la destitution d'un administrateur fera l'objet d'une publication aux annexes au Moniteur belge.

Si par démission, expiration ou destitution ie nombre d'administrateurs est inférieur au minimum prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu'à leur remplacement effectif.

Article 8

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président et un vice-président. Le conseil est convoqué par le président ou le vice-président. Les réunions sont présidées par le président. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président,

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante,

Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, contre-signés par le président et tenus au siège de l'association. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président ou un administrateur.

Article 9'

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus, sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut notamment, et sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et tous contrats, y compris entre autres l'aliénation, même à titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypothéquer, prêter et emprunter, effectuer toutes les opérations bancaires et commerciales, lever les hypothèques.

Vis-à-vis des tiers, l'association est valablement engagée par la signature commune de deux

administrateurs, Les administrateurs qui posent des actes au nom du conseil

d'administration ne sont pas tenus à justifier de leurs pouvoirs à l'égard de tiers.

Le conseil d'administration peut déléguer certains actes et la gestion journalière de l'association, ses compétences ou responsabilités à un comité exécutif, à un ou plusieurs administrateurs.

Le conseil d'administration établit le règlement d'ordre intérieur s'il le juge nécessaire. Des modifications à ce règlement peuvent être apportées par l'assemblée à la majorité simple des voix présentes.

TITRE IV  ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le

président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président.

Un membre peut se faire représenter par un autre membre à l'assemblée générale. Un

membre ne peut représenter qu'un seul membre absent.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les membres

adhérents peuvent y être invités, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 11

L'assemblée générale possède exclusivement les pouvoirs qui lui sont expressément réservés par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence : les modifications aux statuts; la nomination et la révocation des administrateurs, l'approbation des budgets et des comptes; la dissolution volontaire de l'association, les exclusions de membres, la transformation de t'association en société à finalité sociale.

Réserve

au

Moniteur beige

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pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à i'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

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YJ7.~.5 Et M00 2.2

Article 12

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration quand l'objet ou les intérêts de l'association le justifient. L'assemblée générale doit être convoquée au moins une fois par an pour l'approbation des budgets et comptes, à une date à fixer par le conseil d'administration.

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale par courrier électronique (mail) ou postal adressé au moins 8 jours avant l'assemblée. La convocation est contresignée par le président ou le vice-président. Elle mentionne le lieu de l'assemblée, la date et l'heure de début.

L'ordre du jour, établi par le conseil d'administration doit être joint à la convocation. L'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 13

Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres

présents ou représentés. En cas de parité, la voix du président est prépondérante.

Les résolutions d'exclusion d'un membre, de modification des statuts ou de dissolution de

l'association sont soumises à la procédure prescrite par la loi.

Article 14

Les délibérations de l'assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-verbaux, contresigné par le président ou un administrateur. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social. Les membres ou les tiers, qui justifient d'un intérêt, ont le droit de consulter ou de demander une copie des procès-verbaux.

Réservé

au

Moniteur

belge

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TITRE V-- BUDGETS sr COMPTES

Article 15

L'exercice social commence le 1°r janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le 31 décembre 2013. Le conseil d'administration établit les comptes et budgets et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale.

TITRE VI  DISSOLUTION Er LIQUIDATION

Article 16

Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association, conformément au dispositif prévu par l'article 19 de la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Dans le cas d'une dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution, ainsi que l'affectation des biens de l'association.

Article 17

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002, les dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.

Les présents statuts ont été approuvés à l'unanimité par les membres fondateurs présents à l'assemblée générale, tenue le 12 juin 2013'à Bruxelles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Nomination  Conseil d'administration :

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

-Mtioui Ahalli Ihs'sen, Chaussée d'Anvers 154 hie 20, 1000 Bruxelles. Née le 19/09/1975 à Saint-dosse. Nationalité belge. NN ; 75.09.19-078.20. Présidente.

-Mtioui Ahaili M'hand, Chaussée d'Anvers 250, 1000 Bruxelles. Né le 01/01/1941 au Rif (Maroc). Nationalité belge. NN : 41.00.00-821-40, Vice-président.

-Saidi Zohra, Chaussée d'Anvers 250, 1000 Bruxelles. Née le 01/01/1946 à Tanger (Maroc). Nationalité belge. NN : 46.00.00-278.09. Administratrice.

qui acceptent ce mandat Les administrateurs sont nommés pour un terme de quatre ans.

Réservé au

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Fait à Bruxelles, en trois exemplaires, le 12 juin 2013.

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Mentionner sur ta derniére page du Volet 5 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
LE RYAD ETERNEL

Adresse
CHAUSSEE D'ANVERS 154 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale