LE SPIX

Association sans but lucratif


Dénomination : LE SPIX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 417.991.905

Publication

23/07/2013
ÿþMOU 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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te d'entreprise : 0417.991_905

Dénomination

(en entier) : Le Spix

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Fontaire d'Amour 47, 1030 Bruxelles

Objet de l'acte :



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge Modification de statuts :

L'assemblée générale du 28 juin 2013 remet à jour les statuts comme suit

Titre 1. Dénomination, siège social, buts, durée

Art 1. II est créé une association sans but lucratif qui prend pour dénomination « Le Spix ». Cette domination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association et doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2. Le siège social de l'association est établi à Rue Fontaine d'amour 47, 1030 Bruxelles. Il peut être transféré dans tout lieu de toute ville de Belgique où l'Université Catholique de Louvain est implantée par décision du conseil d'administration.

Art 3. L'association a pour but de réunir les étudiants de l'Ecole de médecine dentaire, de leur offrir un lieu de rencontre, de les aider dans leur formation scientifique, humaine et professionnelle, de prendre en charge leurs préoccupations tant académiques que para-académiques, d'assurer la pérennité du folklore estudiantin, de maintenir les contacts avec les anciens et d'ouvrir l'université sur le monde.

L'association peut développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation des buts non lucratifs de l'association.

L'association facilitera aussi les contacts entre tous les étudiants intéressés par les activités du cercle.

Art 4, L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute dans les conditions prévues par fes présents statuts et par la loi du 27 juin 1921.

Titre 2, Membres

Art 5. L'association est composée de membres. Le nombre de membres est illimité sans pouvoir être, inférieur à cinq.

Art 6. Toute personne intéressée peut poser sa candidature avant la fin du mois d'avril auprès du président de l'association en qualité de membre pour autant qu'elle remplisse les conditions suivantes

- Etre étudiante et avoir au moins été inscrite pendant un an à l'Université Catholique de Louvain en Woluwe ou toute autre école, institut supérieur de Belgique

- avoir sa résidence en Belgique, sauf exception décidée parle conseil d'administration

être intéressée par l'objet de l'association

Art 7, Les membres sont acceptés par les membres en fonction de l'année académique précédant la désignation et qui poursuivent leur activité l'année académique suivante. Les membres sont désignés pour un an. Cette désignation peut être renouvelée une fois. La décision est prise à fa majorité absolue et avant la fin du mois de mai.

Art 8. Les membres disposent de tous les droits qui leur sont accordés par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif et par les présents statuts.

Art 9. Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOA 2.2

Art 10. Le ou les présidents, élus à l'unanimité lors d'une assemblée générale doivent remplir les conditions suivantes :

-Etre membre de l'association depuis minimum 1 an

-Etre inscrit à l'Université Catholique de Louvain ou dans toute autre école, institut supérieur de Belgique durant l'année de son poste à pourvoir, Toutefois, le président ou l'un des deux présidents (le cas échéant) doit obligatoirement être étudiant à l'Université Catholique de Louvain et y avoir réussi au moins 2 épreuves.

Art 11. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil d'administration.

Art 12, L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Art 13.. Le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut pas réclamer le remboursement des cotisations qu'il a versées, à moins de stipulations contraires dans les statuts.

Titre 3. Cotisations

Art 14. Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation, lis apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre 4, Assemblée générale

Art 15. L'assemblée générale est composée de tous les membres

Art 16. L'assemblée est présidée par le président de l'association ainsi que par le conseil d'administration, Tous les membres ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale et les résolutions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

Art 17. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservés à sa compétence :

-la modification des statuts

-la nomination et la révocation des administrateurs

-la nomination et la révocation des éventuels commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas

où cette dernière est attribuée

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux éventuels commissaires

-l'approbation des budgets et des comptes

-!a dissolution de l'association

-l'exclusion d'un membre

-la transformation de l'association en société à finalité sociale

-!a détermination de la destination de l'actif en cas de dissolution

-tous les autres cas où les présents statuts l'exigent

Art 18. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an. Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande.

Art 19. Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale, par lettres +ordinaires ou courriels, au moins huit jours avant celle-ci. Les membres pourront se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre. Chaque membre peut être porteur de maximum une procuration.

Art 20. Pour pouvoir délibérer valablement, l'assemblée générale doit réunir au moins la moitié des membres associés. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la loi du 27 juin 1921 sur tes associations sans but lucratif ou dans les présents statuts. Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou lorsque la moitié des membres présents ou représentés le demande, par scrutin secret. En cas d'égalité des voix, la voix du président est déterminante.

Art 21. Les modifications des statuts se fait conformément à l'article 8 de la loi du 27 juin 1921,

Art 22. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, conservés dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres exerçant leur droit de consultation conformément à l'article 9 de l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Titre 5, Conseil d'administration

Art 23. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 3 membres au moins nommés par les membres de l'assemblée générale à la simple majorité des voix présentes ou représentées, pour un mandat d'un an (mandat pouvant être renouvelable par vote lors d'une assemblée générale), Ils sont en tout temps révocables par l'assemblée,

Art 24. Les membres du conseil d'administration doivent répondre aux conditions citées précédemment à l'article 6. Pour plus de facilités, il est conseillé aux présidents et trésoriers d'en faire partie (sans obligation !). Dans le cas contraire, leur approbation concernant les décisions du conseil d'administration leur sera tout de même demandée.

Art 25, Tout administrateur qui veut démissionner doit notifier sa décision, par écrit, au conseil d'administration, L'administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'à ce qu'il puisse être pourvu à son remplacement.

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Volet B - Suite

Art 26. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, sans préjudice de l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Ils exercent leur mandat à titre gratuit.

Art 27. Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée ' générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Art 28. Chaque année et au plus tard 6 mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé établis conformément au présent article, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Art 29, Le Conseil d'administration se réunit aussi souvent que le requiert l'intérêt de ('ASBL, sur convocation d'un des membres, Le Conseil ne peut délibérer et statuer que lorsqu'au moins la moitié de ses membres est présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas d'égalité des voix, celle du président est prépondérante

Art 30. En ce qui concerne l'ouverture d'un compte en banque, un minimum de deux membres de l'association devront en être titulaires. Ces deux membres doivent respecter les conditions stipulées ; précédemment à l'article 6. En outre, au moins un membre titulaire du compte devra également faire partie du conseil d'administration.

Titre 6. Dissolution

Art 31. L'association peut en tout temps être dissoute par l'assemblée générale conformément aux modalités prévues par la loi du 27 juin 1921. En cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Art 32. Dans tous les cas de dissolution, volontaire ou judiciaire, à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net, après acquittement des dettes et apurement des charges, recevra une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet social de l'association.

Réservé

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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16/01/2013
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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Gref:fe° 4 JAN. 2013

N° d'entreprise : 0417.991.905

Dénomination

(en entier) : Le Spix

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Dédale du Campanile 30, 1200 Bruxelles

Objet de l'acte

Modification de statuts :

Après l'Assemblée Générale du dimanche 02/12/2012, il a été décidé à l'unanimité que les administrateurs'. suivant seraient révoqués

-Mr Lé Trong Khoî,

-Mr Bingen Raphaël

-Mile E3eckers Anouchka

-Mlle Konincks Angélique

-Mlle Colonval Gaëlle

L'Assemblée Générale a décidé de les remplacer par les administrateurs :

-Mlle Ruche Léonie : Rue Lambermont 51, 6820 Florenville

Née le 15 avril 1992 à Libramont-Chevigny

-Mr Guthmann Manuel: Rue Fontaine d'amour 47, 1030 Bruxelles

Né le 02 janvier 1992 à Anderlecht

-Mlle Daxhelet Magali : Rue d'Eccourt 12, 6953 Forrières

Née le 28 septembre 1990 à Roccourt

-Mr Mani! Arnaud : Rue d'Eghezée 4, 5380 Forville Né le 03 août 1991

-Mr Janet Nicolas : Rue du gazon 17, 1421 Ophain Né le 16 novembre 1990 à Braine-l'Alleud

De plus, il e été décidé que l'adresse du siège social de I'A.S.B.L serait modifié. Voici la nouvelle adresse : Rue Fontaine d'Amour 47,1030 Bruxelles (Belgique)

Modifications du conseil d'Administration :

Après l'assemblée générale du dimanche 02 décembre 2012, le conseil d'Administration pour l'année académique 2012-2013 est constitué de :

- Arnaud Manil : Rue d'Eghezée 4, 5380 Forville LuarE

- Léonie Buche : Rue Lambermont 51, 6820 Florenville

- Manuel Guthmann : Rue Fontaine d'amour 47, 1030 Bruxelles

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

24/03/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MaD22



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Réserv

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Déposé I Reçu !e

1 Z MACS 2015

greffe tr6rtie 1 de commerce frcilcophc" ne c?:: L'Sr;,;xwllcc

N° d'entreprise : 0417.991.905

Dénomination

(en entier) : Le Spix

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L..

Siège : Rue Fontaine d'Amour 47,1030 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modifications des administrateurs, conseil d'administration et siège social

PV réunion 27/0112015 :

Nombre de personnes présentes : 27

ASBL:

Pour plus de facilités administratives (avoir les papiers plus rapidement), l'Assemblée Générale de ce mardi 27101/2015 a décidé que l'adresse du siège social de l'A.S.B.L serait modifiée. Voici la nouvelle adresse : Rue Martin V 27/308, 1200 Bruxelles.

De plus, l'Assemblée générale a décidé à l'unanimité que les administrateurs suivants sont révoqués :

-Mlle Buche Léonie : Rue Lambermont 51, 6820 Florenvilie

Née le 15 avril 1992 à Libramont Chevigny

-Mr Guthmann Manuel: Rue Fontaine d'amour 47, 1030 Bruxelles

Né le 02 janvier 1992 à Anderlecht

-Mlle Daxhelet Magali : Rue d'Eccourt 12, 6953 Forrières

Née le 28 septembre 1990 à Roccourt

-Mr Jenet Nicolas ; Rue du gazon 17,1421 Ophain

Né le 16 novembre 1990 à Braine-l'Alleud

Et seront remplacés par :

Mlle Laetitia Grassof : Avenue Gabriel Emile Lebon 102, 1160 Bruxelles

Née le 20/04/1994 à Marseille

Mlle Margaux Dewijn : Rue du Vivier 15, 6280 .concret

Née le 10/07/1995 à Charleroi

Mlle Claire de Fays : Clos de sept bonniers 1,1390 Grez doiceau

Née le 27/01/1995 à Ixelles

Mr Adrien Delhasse : Rue Bois d'Esneux 150, 5021 Bonnine

Né le 03111/1994 à Namur

Arnaud Manil reste administrateur : Rue d'Eghezée 4, 5380 Forville Né le 03 août 1991 à Namur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Le conseil d'administration sera constitué de

Mlle Laetitia Grassot

Mr Arnaud Manil

Mile Claire de Fays

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Réservé

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
LE SPIX

Adresse
RUE FONTAINE D'AMOUR 47 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale