LE TREFLE A QUATRE FEUILLES

Association sans but lucratif


Dénomination : LE TREFLE A QUATRE FEUILLES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 462.868.558

Publication

11/01/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé II~NMnM~MNINVVNIVIVII~Nm *iaoossaa"

au

Moniteur

belge







N° d'entreprise : 0462.868.558

Dénomination

(en entier) : Le Trèfle à quatre feuilles

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Place de Jamblinne de Meux, 30 - 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Demission d'un administrateur

Procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 1e` décembre 2011

Ordre du jour :

1.Démission du mandat d'administrateur de Monsieur Zarri Massimiliano

1.Monsieur Zarri Massimiliano, né le 8 mai 1944 à Marzabotto (Italie) et domicilié via Castiglione, 5 - 40100 Bologne - Italie, présente ses démissions, celle-ci est acceptée par les membres présents. La démission de. Monsieur Zarri prend effet à partir de ce ler décembre 2011.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/01/2012
ÿþ MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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~9 DEC 2011

Greffe

IlIIIIllIIIII/IihII//II/lI/I/IlI//lI//II/I/ihII/

N° d'entreprise : 0462.868.558

Dénomination

(en entier) : Le trèfle à quatre feuilles

(en abrégé):

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : Place de Jamblinne de Meux 30 à 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Dissolution, clôture de liquidation et affectation de l'actif net

Extrait du procès verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire du 28 décembre 2011

Réservé

au

Moniteur

belge

L'ordre du jour est

-approbation des comptes annuels 2011 et décharge.

-Dissolution et clôture de liquidation

Point 1 : Approbation des comptes 2011 et décharge

L'assemblée générale approuve à l'unanimité les comptes annuels 2011.

A l'unanimité l'assemblée générale donne la décharge aux administrateurs.

Point 2 : Dissolution de l'asbl et clôture de liquidation

Les membres constatent une absence totale d'activité, d'actif ou de passif ou de compte bancaire, suite à la '. cession d'universalité intervenue en juin et septembre 2011. II manque également des projets et des perspectives d'arrivée de nouveaux membres ou de nouveaux administrateurs ou de nouvelles activités. Monsieur Massimiliano ZARRI à démissionné en qualité d'administrateur.

La solution est donc la dissolution de l'association.

A l'unanimité l'assemblée générale décide de dissoudre l'asbl « Le trèfle à quatre feuilles » et de clôturer la liquidation, compte tenu de l'absence d'actif à réaliser et de l'absence de passif.

L'assemblée générale nomme Mme.Giovanna ANGIUS, domiciliée avenue Massenet 32 à 1190 Forest, née le 8 mai 1957 à Gosselies, n° registre national 57.05.08-434 73, comme personne chargée de représenter' l'association après la clôture de la liquidation.

Elle devra pendant 5 ans garder et détenir les documents sociaux et représenter l'association vis à vis des; ` tiers ou des diverses administrations, et remplir les déclarations fiscales.

L'assemblée constate qu'il n'y a aucun actif net à transférer.

Certifié conforme le 28 décembre 2011

M.Giovanna Angius

Représentant après clôture de liquidation

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter t'association. la fondation au l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

12/12/2011
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 12/12/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2-2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11186519" eRUxule.

3 0 NOV. 2031

0462.868.558

Le trèfle à quatre feuilles

association sans but lucratif

(1030) Schaerbeek, place de Jamblinne de Meux 30

CESSION D'UNIVERSALITÉ PAR L'ASBL «LE TRÈFLE À QUATRE FEUILLES»

Il résulte d'un procès-verbal dressé par Maître François Herinckx, notaire associé à Bruxelles, en date du trente septembre deux mil onze, "enregistré Enregistré quatre rôles, sept renvois, au troisième bureau de l'enregistrement de Bruxelles, le 4 octobre 2011. Volume 77, folio 15, case 9. Reçu : vingt-cinq euros (25 ¬ ). Pour le Receveur (signé) S. Geronnez-Lecornte", que l'assemblée générale extraordinaire des membres de l'association sans but lucratif « Le trèfle à quatre feuilles », ayant son siège social à (1030) Schaerbeek, place de Jamblinne de Meux 30 (TVA BE 0462.868.558), a décidé notamment de céder l'intégralité du patrimoine, tant activement que passivement, de l'association sans but lucratif « Le trèfle à quatre feuilles » à la société privée à responsabilité limitée « ESEDRA » ayant son siège à (1030) Schaerbeek, place de Jamblinne de Meux 30 (TVA BE 0455.532.586), par transfert universel de patrimoine, sous le régime organisé par les articles 670, alinéa 2, 770, 760 à 762 et 764 à 767 du Code des sociétés et par l'article 58 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, et conformément aux conditions et modalités stipulées dans le projet de fusion précité, sous la seule réserve que le transfert sortira ses effets au ler octobre 2011 et non au ler septembre 2011 comme indiqué dans le projet de cession publié par mention à l'annexe au Moniteur belge du 27 juin 2011 sous le numéro 11095499.

En conséquence, l'intégralité du patrimoine actif et passif de l'association sans but lucratif « Le trèfle à quatre feuilles » est transférée de plein droit à la société privée à responsabilité limitée « ESEDRA » à la date du ler octobre 2011.

Pour extrait analytique conforme

(Signé) François HERINCKX, notaire associé.

Déposés en même temps : une expédition, l'état comptable arrêté au 31 août 2011.

27/06/2011
ÿþ~ MOD 2.2

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Volet' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



III

BRUXELLES

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Greffe

1111.11,11j1H1t1J

N' d'entreprise : 0462.868.558

Dénomination

(eri entier) : Le trèfle" à quatre feuilles

(en abrégé):

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : (1030) Schaerbeek, place de Jamblinne de Meux 30

Ohlee de l'acte : Dépôt d'un projet de cession d'universalité

Dépôt d'un projet de cession d'universalité constaté par acte de Maître François Herinckx, notaire associé à Bruxe:ies, le 10 juin 2011, par l'association sans but lucratif « Le trèfle à quatre feuilles », ayant son siège social' à (1030) Schaerbeek, place de Jamblinne de Meux 30, inscrite au registre des personnes morales de la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro d'entreprise 0462.868.558, à la société privée à responsabilité limitée « ESEDRA » ayant son siège à (1030) Schaerbeek, place de Jamblinne de Meux 30, inscrite au registre des. personnes morales de la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro d'entreprise 0455.532.586, sous le régime des articles 670, alinéa 2, 770, 760 à 762 et 764 à 767 du Code des sociétés et de l'article 58 de la loi du 27 iuin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto . Nom ei gu^.iré du notaire instrumentant ou de ka personne ou des personnes

ayant pouvoir de reprt-:, S otor l'association. Is fondation ou I organisme è l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad 27/062011- Annexes du Moniteur belge

17/06/2011
ÿþMOD 2.2

N' d'entreprise : 462.868.558

Dénomination

(en entier) ' Le trèfle à quatre feuilles

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Place de Jamblinne de Meux, n° 30 à 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Nomination administrateurs-Demission administratrice

Lors de l'assemblée générale qui s'est tenue le 31 mai 2011 Via Nobel, 19  42124 Reggio Emilia (Italie),,

suivi d'un conseil d'aministration, les décisions suivantes ont été prises.

Les mandats des administrateurs nommés en 2005, sont venus à échéance en 2008. Ils ont continué à;

exercer leur fonction. Pour autant que de besoin, l'assemblée générale ratifie tous les actes posés par eux. Ai

l'unanimité des membres, il est décidé :

de nommer à nouveau comme administrateurs :

- Monsieur ZARRI Massimiliano, né le 8 mai 1944 à Marzabotto (Italie) et domicilié à 40100 Bologne (Italie),

Via Castiglione, 5

- Monsieur FERRETTI Gian Piero, né le 7 mai 1951 à Modena (Italie) et domicilié à 41100 Modène (Italie),

Via B. Buozzi, 90

qui acceptent.

d'accepter la démission de Mademoiselle Carmelina Dispenza, née le 15 décembre 1973 à Etterbeek et:

domiciliée à 1040 Bruxelles avenue du Onze Novembre, 29.

A la suite de cette réunion, les deux administrateurs nommés décident de se réunir pour désigner un"

président, un trésorier-secrétaire et un délégué à la gestion journalière.

Ils décident à l'unanimité :

-de confier la présidence et la gestion journalière à Monsieur ZARRI Massmiliano ;

-de confier le poste de trésorier et de secrétaire à Monsieur FERRETTI Gian Piero ;

Pour l'association

Certifié conforme le 03 juin 2011

Monsieur ZARRI Massmiliano

Président et administrateur délégué.

Volet B

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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et1XELLES

06 -e an

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE TREFLE A QUATRE FEUILLES

Adresse
PLACE DE JAMBLINNE DE MEUX 30 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale