LE V CHAPITRE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : LE V CHAPITRE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 544.824.452

Publication

30/01/2014
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

*14301058*

Déposé

28-01-2014



Greffe

N° d entreprise : 0544824452

Dénomination (en entier): LE V CHAPITRE

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 1000 Bruxelles, Rue des Moineaux 8

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : Constitution

D un acte reçu par nous, Maître Joost DE POTTER, notaire à Saint-Josse-ten-Noode, le vingt-sept janvier deux mille quatorze, non enregistré, il résulte que :

1. COMPARANTS :

1.- Monsieur ESLAMPANAH Hubert, de nationalité française, né à Bordeaux (France), le 2 mars 1989, domicilié à 33700 Merignac (France), avenue des Eyquems 199, passeport numéro 07AX20290, numéro national : 89.43.02-157.13.

2.- Monsieur ESLAMPANAH Azarfar, de nationalité française, né à Rasht (République Islamique d Iran), le 11 décembre 1955, domicilié à 1000 Bruxelles, rue des Minimes 93, numéro national : 55.12.11-441.80.

2. FORME ET DENOMINATION : société privée à

responsabilité limitée  LE V CHAPITRE .

3. SIEGE SOCIAL : 1000 Bruxelles, rue des Moineaux 8.

4. OBJET

La société a pour objet, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation, en Belgique ou à l'étranger :

- L import, l export, le commerce, la vente, l achat, la location, le dépôt, l échange, le troc d objet d art de tous les continents.

- L exploitation et la gérance de magasin d Art, galerie, shop d hôtel, marché, brocante, salle de vente, vente en ligne, exposition, publication de livre d art etc ...

- L import, l export, l exploitation, le commerce, la vente, l achat de cigarettes, cigares, de tous accessoires liés au commerce du tabac, pipes, narguilés, accessoires divers, objet de collection dans ce domaine.

- L import, l export, le commerce, la vente, l achat, le dépôt, de montres neuves ou d occasion, bijoux de valeur, bijoux anciens ou de fantaisie, pierres précieuses.

- Distribution, négoce de lots d invendus de stock en Belgique et à l étranger.

- L achat de lot de faillite, d objet d art ou de tout stock à commercialiser.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Elle pourra également dans le cadre de cet objet exercer toutes activités de relations publiques et de prospection de clientèle.

La société pourra d'une façon générale, accomplir toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou qui seraient de nature à en faciliter directement ou indirectement, entièrement ou partiellement, la réalisation.

Elle pourra s'intéresser par voie d'apports, de souscription, de fusion ou de toute autre manière dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le développement de ses activités ou ayant avec elle un lien économique.

La société peut également exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres sociétés.

5. DUREE : illimitée.

6. CAPITAL :

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR) et représenté par cent (100) parts sociales avec droit de vote sans mention de valeur nominale, représentant chacune un/centième de l'avoir social, intégralement souscrites et libérées en espèces à concurrence d un tiers par chacun des comparants.

Les cent (100) parts sociales sont réparties comme suit :

1.- Monsieur ESLAMPANAH Hubert, prénommé sub 1, nonante (90) parts sociales.

2.- Monsieur ESLAMPANAH Azarfar, prénommé sub 2, dix (10) parts sociales.

7. GESTION  POUVOIRS DES GERANTS

La gestion de la société est confiée par l'assemblée générale à une ou plusieurs personnes physiques ou morales, associées ou non, nommées avec ou sans limitation de durée, gérants statutaires ou non. Lorsqu une personne morale est nommée gérant, celle-ci a l obligation de nommer un représentant permanent, personne physique, qui sera chargé d exercer la fonction de gérant au nom et pour le compte de la personne morale.

La désignation et la cessation des fonctions du représentant permanent sont soumises aux mêmes règles de publicité que s il exerçait cette mission en nom et pour compte propre.

Si la société est nommée administrateur/gérant d une société, la compétence de nommer un représentant permanent revient à la gérance.

L'assemblée pourra mettre fin au mandat de gérant anticipativement.

Chaque gérant est investi des pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes de gestion et de disposition qui intéressent la société.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice et peut poser tous les actes nécessaires ou

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utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale.

La gérance peut déléguer des pouvoirs spéciaux à tout mandataire, associé ou non.

La société est également valablement représentée par les mandataires repris ci-dessus, désignés par procuration spéciale.

8. ASSEMBLEE GENERALE  DROIT DE VOTE :

Il est tenu chaque année, au siège social, une assemblée ordinaire, le premier lundi du mois de juin à dix-neuf heures.

a) Chaque associé peut voter par lui-même, par correspondance ou par mandataire. Ce vote sera toutefois nul si cette correspondance n'est pas reçue par la gérance trois jours au moins avant l'assemblée générale. Il sera également nul si cette correspondance ne mentionne pas :

- le nom et le domicile de l'associé,

- le nom de la société et son siège social,

- la date de l'assemblée générale,

- le vote ou l'abstention pour chaque point de l'ordre

du jour tel qu'il figure dans la convocation.

- le lieu et la date de la signature.

- la signature de l'associé ou de son mandataire.

Cette correspondance pourra être transmise par tous modes de communication et notamment par poste et télécopie, en conséquence, seul le support écrit est requis.

b) A l exception de :

- les décisions à prendre dans le cadre de l article 332 du Code des Sociétés ;

- les décisions qui doivent être passées par un acte authentique ;

les associés peuvent prendre par écrit toutes les décisions qui relèvent du pouvoir de l assemblée générale.

A cette fin, la gérance va envoyer aux associés et aux commissaires éventuels, une circulaire, soit par lettre, fax, e-mail, mentionnant l agenda et les propositions de décisions. Elle demandera aux associés d approuver les propositions de décisions et de renvoyer la circulaire dûment signée, dans le délai prescrit après réception de la circulaire, au siège de la société ou à tout autre endroit indiqué dans la circulaire.

Les propositions des décisions seront considérées comme n ayant pas été prises si la gérance n a pas reçu dans le délai prévu par la circulaire, l approbation de tous les associés en ce qui concerne le principe de la procédure écrite ainsi qu en ce qui concerne les points de l agenda. Il en sera de même au cas ou la gérance n a pas obtenu dans le délai prévu l accord unanime de tous les associés en ce qui concerne les propositions des décisions.

Chaque part donne droit à une voix.

9. EXERCICE SOCIAL :

L'exercice social commence le premier janvier et finit le

trente et un décembre de chaque année.

Volet B - Suite

Le premier exercice social débutera le jour du dépôt de l'extrait des présents statuts au greffe du tribunal de commerce compétent et finira le trente et un décembre deux mille quatorze.

10. RESERVE - REPARTITION DES BENEFICES :

L'excédent favorable du bilan, déduction faite des frais généraux, charges sociales et amortissements, constitue le bénéfice net.

Sur ce bénéfice, il est effectué chaque année un prélèvement d'au moins cinq pour cent, pour constituer la réserve légale; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds de réserve a atteint dix pour cent du capital social, mais doit être repris si, pour quelque motif que ce soit, le fonds de réserve vient à être entamé.

Le solde est mis à la disposition de l'assemblée générale qui en détermine l'affectation, sur proposition de la gérance.

11. REPARTITION DU BONI DE LIQUIDATION :

Après apurement de toutes les dettes et charges, et des frais de liquidation, l'actif net sert tout d'abord à rembourser en espèces ou en titres ou autrement, le montant libéré non amorti des parts.

Le surplus disponible est réparti entre tous les associés, suivant le nombre de leurs parts.

12. PREMIERE ASSEMBLEE GENERALE :

1.- Est désigné en qualité de gérant :

- Monsieur ESLAMPANAH Hubert, comparant sub 1,

qui accepte.

2.- Le mandat du gérant est gratuit.

3.- Tous pouvoirs sont conférés à Monsieur ESLAMPANAH Hubert, comparant sub 1, à l'effet d'obtenir toutes autorisations requises pour le bon fonctionnement de la société et à ces fins signer tous documents.

4.- Tous pouvoirs sont conférés à Monsieur ESLAMPANAH Hubert, comparant sub 1, avec pouvoirs de subdélégation, aux fins d'accomplir toutes formalités en vue de l'inscription de la société auprès de la Banque-Carrefour des Entreprises, auprès de l administration de la taxe sur la valeur ajoutée et pour l accomplissement de toutes autres démarches administratives.

Le notaire atteste le dépôt des fonds affectés à la libération des apports en numéraire dont question ci-avant et le versement des dits fonds sur un compte spécial numéro BE96 0017 1787 0505 ouvert au nom de la société en formation auprès de la banque « BNP PARIBAS FORTIS ».

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

Joost DE POTTER,

Notaire

Déposé simultanément une expédition de l acte.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

27/11/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte aélîftife Reçu le

1 8 NOV. Un

au greffe du tribunal de commerce francophone de Bruxelles

Greffe

Réser% au Mon ite belge

1921 59

N° d'entreprise : 0544824452 Dénomination.

(en entier) Le V chapitre

(en abrégé):

Forme juridique : société privée à responsabilité limitée

Siège : RUE DES MOINEAUX 8 / 1000 BRUXELLES

(adresse complete)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2014 - Annexes du Moniteur belge Obiet(s) de l'acte :Démission et nomination d un gérant , transfert du siègesocial .

I assemblée générale extraordinaire du 29 septembre 2014 a voté et acceptée à 'unanimité les dux résolutions suivantes de son ordre du jour:

1- La démission de monsieur Eslampanah Hubert de sa fonction de gérant à partir du 30 Septembre 2014

L assemblée lui donne quittus pour sa gestion antérieure .la nomination de monsieur Eslampanah azarfar en tant que gérant de la société à partir du premier Octobre 2014. Il exercera son mandat avec les pleins pouvoirs et à titre gratuit.

2- Le transfert à partir de ce jour du siège social de la société au 21 rue Lebeau à 1000 Bruxelles

Le gerant

ESLAMPANAH AZARFAR

Mentionner sur la derniere page du Volet B . Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de {a personne ou des persoorres ayant pouvoir de représenter la personne morale a 1'egaro aes bers

Au verso . Nom et signature

Coordonnées
LE V CHAPITRE

Adresse
RUE DES MOINEAUX 8 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale