L'ELAN

Dénomination : L'ELAN

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 556.752.977

Publication

01/08/2014

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

MOD 2,2

IIN aaia ac* 1111111

22 JUIL. 2014

BRUXELLES

Greffe

N� d'entreprise : o�-S-6. /S02,

D�nomination

(en entier) : L'ELAN

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : PLACE MORICHAR 56, 1060 SAINT-GILLES

Objet de t'acte : CONSTITUTION

Les soussign�s :

Madame Claes Christiane, domicil�e rue des Ponts 105 � 1480 Tubize Madame Van Den Bosch Isabelle, domicili�e rue du Pommier 79 � 1070 Anderlecht Madame Buekenhout Viviane, domicili�e rue de Strichon 53 � 1495 Vllers-la Ville Madame Fratteri Sylvana, domicili�e chemin de Beurre 28 � 6223 Wagnel�e Monsieur Delhaye Yves, domicili� rue de Nivelles 14 � 1490 Court-Saint-Etienne Monsieur Rios Bassi Carlos, domicili� rue des Ponts 105 � 1480 Tubize Monsieur Kayaert Yves, domcili� rue de Strichon 53 � 1495 Villers-la-Ville Monsieur Sterckx Andr�, domcili� ruelle du Sablon 9 � 1495 Villers-la-Ville Monsieur Jaminon Vincent domicili� avenue des H�tres 5 � 1495 Villers-la Ville

Tous ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITREZ I ; D�nomination, si�ge social

Article 1 er : L'association est d�nomm�e L'Elan ASBL

Article 2 : Son si�ge social est actuellement �tabli � 1060 Bruxelles, place Morichar 56, dans

l'arrondissement judiciaire de Bruxelles

I1 peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale publi�e par extraits aux annexes du Moniteur

Belge.

L'association L'Elan ASBL est issue de l'antenne

bruxelloise de La Cordiante asbl, Les deux asbi sont aujourd'hui totalement ind�pendantes.

TITRE Il : But

Article 3 ; L'association a pour but :

de favoriser les contacts entre personnes diff�rentes (culture, milieu social, handicap ....) ;

de favoriser l'int�gration des personnes handicap�es dans toutes les dimensions de la vie sociale et

quotidienne avec la m�me libert� de choix que les autres personnes ;

de soutenir la participation de ces personnes � des activit�s d'utilit� sociale ;

d'organiser des activit�s inclusives (qui ne s'adressent pas de mani�re sp�cifique � des personnes

handicap�es, mais bien � un public mixte) : activit�s r�guli�res, s�jours sportifs ou culturels, formations...

et ce avec l'appui des pouvoirs publics europ�ens, nationaux, r�gionaux, provinciaux , et communaux ayant

en charge l'�ducation, la culture, les sports et l'int�gration des personnes handicap�es.

Elle peut accomplir tous tes actes se rapportant directement et indirectement � son but, Elle peut notamment

pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but.

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MOD2.2

TITRE III : Membres

Article 4 : Tous les membres sont effectifs. Ils ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation.

Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Article 5 : Le nombre minimum de membres ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Les d�cisions du Conseil d'Administration en mati�re d'admission de membres ne doivent pas �tre motiv�es.

Article 6 : Le Conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres, Ce registre contient les mentions pr�vues par la loi.

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'Association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du Conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour compte de l'Association, de m�me que les documents comptables.

Article 7 : Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'Association en adressant, par �crit, leur d�mission au Conseil d'administration.

Le membre absent 3 fois cons�cutivement � l'assembl�e g�n�rale sans s'�tre excus� est consid�r� comme d�missonna'sre.

En cas de changement de leur adresse postale, les membres doivent communiquer leur nouvelle adresse au si�ge social de l'association dans les plus brefs d�lais.

Article 8 : L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes et repr�sent�es.

Article 9 : Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions aux statuts ou aux lofs.

Article 10 : Le membre d�missionnaire ou exclu, de m�me que ses ayants droits, n'ont aucun droit � faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV : Assembl�e g�n�rale

Article 11 : L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres .Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou, en son absence, par un membre d�sign� par le Conseil d'Administration en son sein.

Article 12 : L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Une d�lib�ration de l'Assembl�e g�n�rale est notamment requise pour :

"la modification des statuts

" la nomination et la r�vocation des administrateurs

"la d�charge � octroyer aux administrateurs

'l'approbation des budgets et des comptes

'la dissolution de l'Association

l'exclusion d'un membre

-tous les autres cas o� la loi et les statuts l'exigent

Article 13 : L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration au courant du premier semestre de l'ann�e civile.

Elle peut �galement �tre convoqu�e � tout moment, si n�cessaire, par d�cision du Conseil d'Administration, Elle est �galement convoqu�e dans les autres cas pr�vus par la loi et notamment, lorsqu'un cinqui�me au moins des membres en fait la demande.

Tous les membres sont convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale au moins huit jours avant celle-ci par courrier postal, courrier �lectronique ou t�l�copie.

L'ordre du jour est joint � cette convocation. Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

Les membres pourront se faire repr�senter � l'Assembl�e g�n�rale par un membre avec procuration �crite. Un membre ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 14 : Tous les membres de l'Association ont un droit de vote �gal � l'Assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts.

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MQD 2.2

En cas de partage des voix, une voix pr�pond�rante est accord�e au Pr�sident du Conseil d'administration ou, si celui-ci est absent, � la personne qui pr�side l'assembl�e g�n�rale.

Un premier vote est invalid� si une majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s se sont abstenus de voter, En ce cas, il est proc�d� � un nouveau vote lequel sera valid� m�me si la majorit� s'est � nouveau abstenue.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921 coordonn�e, soit les questions relatives � la modification des statuts, � l'exclusion des membres et � la dissolution, l'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer sur les points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour, moyennant l'accord de la majorit� des membres pr�sents ou repr�sent�s,

Article 15 : L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la modification des statuts ou sur la dissolution de l'Association que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 coordonn�e, soit au terme d'une d�lib�ration pr�sentant un quorum de pr�sence des deux tiers au moins, d'une majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou d�ment repr�sent�es.

Article 16 Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le Pr�sident et un administrateur.

Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Les tiers int�ress�s ne pourront prendre connaissance des extraits qui les concernent que moyennant l'autorisation �crite du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace.

Article 17 : Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes du

Moniteur belge.

11 en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur,

TITRE V : Conseil d'administration

Article 18 : L'association est administr�e par un Conseil, compos� de trois administrateurs au moins,

nomm�s et r�vocables par l'Assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres.

Un membre du personnel de l'asbl La Cordiante, � l'exception de la personne assurant le poste de direction,

ne peut �tre membre du conseil d'administration de L'Elan ASBL

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e,

Article 19 : La dur�e du mandat est ' es.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Les mandats confi�s aux administrateurs prennent fin automatiquement lorsqu'ils perdent, pour quelque

raison que ce soit, leur qualit� d'administrateur.

Article 20 : Le Conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Ceux-ci sont r��ligibles. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions.

En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le plus ancien des administrateurs pr�sents,

Article 21 : Le Conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace chaque

fois que l'exige l'int�r�t de l'Association.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix �mises par les administrateurs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 22 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'Association,

Seuls sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et recevoir tous les paiements et en exiger ou en donner quittance ; faire et recevoir tous d�p�ts ; acqu�rir, �changer ou ali�ner tous biens meubles

G

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MOD 22

ou immeubles ainsi que prendre et c�der un bail m�me pour plus de neuf ans ; accepter et recevoir tous subsides et subventions priv�s ou officiels, accepter et recevoir tous dons et donations ; consentir et conclure tous contrats d'entreprise et de vente ; contracter tous emprunts avec ou sans garantie ; consentir et accepter toute subrogation et cautionnement, hypoth�quer les immeubles sociaux ; contracter et effectuer tous pr�ts et avances ; renoncer aux droits contractuels ou r�els ainsi qu'� toutes les garanties r�elles ou personnelles ; donner mainlev�e avant ou apr�s paiement, de toutes inscriptions privil�gi�es ou hypoth�caires, transcriptions saisies ou autres emp�chements ; plaider tant en demandant qu'en d�fendant, devant toute juridiction, ex�cuter tous jugements ; transiger ; compromettre...

Le Conseil nomme soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'Association et les destitue conform�ment aux dispositions l�gislatives et r�glementaires en la mati�re. Il d�termine leur occupation et leur traitement.

Article 23 : Les actes qui engagent l'Association autres que ceux de la gestion journali�re sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil, soit par le Pr�sident, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Article 24 : Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'Association, et notamment les pouvoirs vis�s � l'article 23, � un ou plusieurs de ses membres.

L'indemnisation �ventuelle de ce ou ces membres en raison de leur mission est fix�e par le Conseil d'administration.

Le mandat prend fin lorsque le d�l�gu� perd sa qualit� d'administrateur ou s'il est r�voqu� par le Conseil d'administration statuant � la majorit� des voix.

Les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re disposent chacune individuellement des pouvoirs suivants en mati�re de gestion journali�re. Concr�tement il s'agit de :

-faire ouvrir et g�rer tout compte en banque au nom de l'association, signer tout document n�cessaire li� au compte ;

-recevoir de toutes administrations publiques, soci�t�s ou personnes quelconques, toutes sommes dues � l'association et donner quittance au nom de l'association, et acquitter toutes sommes que l'association pourrait devoir ;

-accepter et recevoir tout legs, subside et donation octroy�s � l'association et en assurer te suivi ;

-contracter tout emprunt avec ou sans garanties jusqu'� concurrence d'un montant maximum de 10.000 euros (montant index� conform�ment � l'article 31 des pr�sents statuts);

-contracter et effectuer tout pr�t et avance avec garanties jusqu'� concurrence d'un montant maximum de 10.000 euros (montant index� conform�ment � l'article 31 des pr�sents statuts)

-acqu�rir, �changer, vendre tous les biens meubles dans l'int�r�t de l'association pour un montant maximum de 10.000 euros (montant index� conform�ment � l'article 31 des pr�sents statuts);

-signer valablement eu nom de l'association tous actes, pi�ces et correspondances concernant la gestion journali�re ;

-coordonner le travail au sein de l'association ;

-retirer au nom de l'association, de la poste, les lettres ou colis recommand�s, se faire remettre tous d�p�ts, signer toutes pi�ces ou d�charges ;

-repr�senter l'association devant toute administration publique ou priv�e ;

-d�l�guer un certain nombre de t�ches � une etlou plusieurs personne(s) sous contrat de travail avec l'association,

Les pouvoirs suivants requi�rent l'action coll�giale de la personne d�l�gu�e � la gestion journali�re et du

conseil d'administration de l'association ou d'un administrateur formellement mandat� par lui

-nommer et r�voquer le personnel de l'association,

-n�gocier et conclure un ou plusieurs baux de location d'immeuble au nom de l'association

La ou les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re doivent agir dans tous tes cas en bon p�res de

famille et veiller d'une part � ce que l'association puisse oeuvrer dans le cadre des buts d�finis � l'article 3 et

d'autre part � ce que les activit�s de l'associations soient autant que possible, p�rennis�es.

Article 25 ; Les administrateurs ne contractent, � raison de leur fonction, aucune obligation personnelle ni solidaire, et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit,

Article 26 : Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration repr�sent� par le Pr�sident ou deux administrateurs.

TITRE VI : REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

R�serv�

au

Moniteur

beige

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Article 27 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale.

Des modifications de ce r�glement pourront �tre apport�es par une Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE Vil : DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28: L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Chaque ann�e, pour le 30 juin au plus tard, le Conseil d'administration soumet � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale les comptes annuels de l'ann�e pr�c�dente ainsi que le budget de l'ann�e en cours,

Article 29 : En cas de dissolution de l'Association, les op�rations de liquidation seront assum�es par un liquidateur d�sign� par l'Assembl�e g�n�rale. L'Assembl�e g�n�rale d�terminera la destination des biens de l'Association en leur donnant une affectation aussi proche que possible du but social.

Article 30 : Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 coordonn�e r�gissant les associations sans but lucratif.

Article 31 : A la date d'approbation des pr�sents statuts, le 16 novembre 2013, l'indice pivot est d'une valeur de 100,29

Dispositions transitoires

L'Assembl�e G�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Madame Claes Christiane ;

Madame Van den Bosch Isabelle;

Madame Fratteri Sylvana;

Monsieur Yves Delhaye;

Monsieur Rios Bassi Carlos;

Monsieur Kayaert Yves;

Monsieur Sterclor Andr�;

Monsieur Jaminon Vincent,

Les Administrateurs ont d�sign� en qualit� de

Pr�sident : Madame Claes Christiane;

Tr�sorier : Monsieur Yves Delhaye.

Fait � Bruxelles en deux exemplaires le 16/11/2013

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Coordonnées
L'ELAN

Adresse
PLACE MORICHAR 56 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées L'ELAN

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