LEOPOLD CLUB, EN ABREGE : LC

Association sans but lucratif


Dénomination : LEOPOLD CLUB, EN ABREGE : LC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.838.211

Publication

07/02/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

29 ,r,~AM, 2014

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Greffe

N° d'entreprise : oS4 t , $3x.

Dénomination

(en entier) : LEOPOLD CLUB

(en abrégé) : LC

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Adolphe Dupuich, 42 à '1180 Uccle

Objet de l'acte :

LES SOUSSIGNÉS :

-- M, Cédric Deleuze, domicilié à 1650 Beersel, Genstberg, 27, né à Uccle le 18 Juin 1971;

 M. Nicolas Leeuw, domicilié à 1170 Bruxelles, drève du Duc, 112, né à Uccle le 21 novembre 1973;

 M. Rocco Spagnuolo, domicilié à 1170 Bruxelles, avenue de l'arbalète, 56, né à Ixelles le ler juillet 1973;

 M. Jean-Charles Bonte, domicilié à 1180 Uccle, rue Gatti de Gamond, 236 bte 2, né à Kinshasa le 26

mars 1972;

ONT CONVENU de constituer une association sans but lucratif (A.S.B.L.) dont ils ont arrêté les statuts

comme suit :

TITRE I

DÉNOMINATION -- SIÈGE SOCIAL DURÉE

ARTICLE 1.

L'association est dénommée "Léopold Club", en abrégé "LC".

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces émanant de l'association mentionneront

cette dénomination, précédée ou suivie immédiatement des mots "association sans but lucratif écrits en toutes:

lettres.

ARTICLE 2.

" Son siège social est établi à 1180, Bruxelles, avenue Adolphe Dupuich, 42 à 1180 Bruxelles;

(arrondissement judiciaire de Bruxelles).

Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur.

belge.

ARTICLE 3.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il

OBJET

ARTICLE 4.

L'association a pour objet toute activité en rapport direct ou indirect avec l'exercice, l'enseignement, la.

, promotion du hockey, et du sport en général.

Afin de réaliser son projet, l'association organisera les activités suivantes (liste non exhaustive):

- La participation à des championnats et compétitions sportifs, officiels ou amicaux, organisés par les, fédérations sportives belges ou étrangères;

- L'organisation de compétitions officielles ou amicales, d'entraînements, d'évènements ou de stages; -Toutes activités liées (in)directement à son objet;

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à la sienne. Dans ce cadre l'association pourra également recevoir et gérer les sommes et valeurs équivalentes qui seront mises à sa disposition ou dont elle disposerait. Elle aura ainsi tout pouvoir pour affecter et dépenser ces sommes et valeurs; équivalentes.

L'association pourra également prendre des engagements vis-à-vis des tiers. Ainsi, l'association pourra; collaborer, sous quelque forme que ce soit, avec toute personne spécialisée dans le hockey ou dans toute autre discipline qui pourrait aider l'association à réaliser son objet.

TITRE III

_... ASSOCIÉS_ _ . _,._ - -----.. .

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

gR } Moo 2.2

Section I

Admission

ARTICLE 5.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 10 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent

des mêmes droits.

ARTICLE 6.

Sont membres effectifs

 les comparants au présent acte;

 toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

Sont membres adhérents toutes personnes admises en cette qualité par décision du conseil

d'administration.

ARTICLE 6bis.

Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite à l'attention du

Président du conseil d'administration. Le conseil d'administration examine la demande lors de sa plus

prochaine réunion et prend sa décision qui est sans appel et ne doit pas être motivée, Elle est portée par lettre

missive à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du

conseil d'administration.

SECTION Il

Démission, exclusion, suspension

ARTICLE 7.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif cu adhérent qui, le cas échéant, ne paie pas la cotisation qui

lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent est prononcée par le conseil

d'administration.

Les décisions d'exclusion, tant du conseil d'administration que de l'assemblée générale, sont souveraines et

ne doivent pas être motivées.

TITRE IV

COTISATIONS

ARTICLE 9,

Les associés ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation. lis apportent à

l'association te concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ARTICLE 10.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

ARTICLE 11.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1° la modification des statuts;

2° la nomination et la révocation des administrateurs;

3° la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans les cas où une

rémunération est attribuée;

4° la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

5° l'approbation des budgets et des comptes;

6° la dissolution de l'association;

7° l'exclusion d'un membre;

8° la transformation de l'association en société à finalité sociale;

ARTICLE 12.

ll doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs ou adhérents) au moins, Chaque

réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation,

Tous les membres doivent y être convoqués.

ARTICLE 13.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire adressé à chaque

membre, au moins huit jours avant l'assemblée, et signé par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

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Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

ARTICLE 14.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Le mandataire doit être membre associé, effectif ou adhérent,

ARTICLE 15,

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsqu'un cinquième des associés (effectifs ou adhérents) en fait la demande,

De même, toute proposition signée par le cinquième des associés (effectifs ou adhérents) doit être portée à l'ordre du jour,

ARTICLE 16,

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration, ou en cas d'absence par l'administrateur le plus âgé.

ARTICLE 17.

Seuls les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. ARTICLE 18.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de l'association en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26quater de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif,

ARTICLE 19.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès verbaux; elles sont signées par ie président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Tous les associés ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration et par un administrateur,

Toute modification aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE VI

CONSEIL D'ADMINISTRATION

ARTICLE 20.

L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés (effectifs ou adhérents) par l'assemblée générale pour un terme de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

ARTICLE 21.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. 11 achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 22,

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 23.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou (et) du secrétaire, II ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix; quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante, Elles sont consignées sous forme de procès verbaux signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

ARTICLE 24.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association,

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix, associés ou non, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des établissements de crédit et de l'Office des chèques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes opérations et notamment tout retrait de fonds par chèques, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la société des chemins de fer, les lettres, télégrammes, colis, recommandés, assurés ou non; encaisser tout mandat postal ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

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Renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles; donner

mainlevée, avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies

ou autres empêchements; exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le conseil nomme, soit lui même, soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel

de l'association et les destitue; il détermine leurs occupations et traitements.

ARTICLE 25.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette

gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement

le salaire ou l'appointement,

ARTICLE 26.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de

l'association, par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences du président ou de l'administrateur

délégué.

ARTICLE 27.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une

délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à

justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

ARTICLE 28.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui ci est exercé à titre gratuit.

ARTICLE 29.

Le trésorier, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités

faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII

RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR

ARTICLE 30.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Les modifications à ce règlement seront apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple

des associés présents ou représentés.

TITRE VIII

COMPTES ET BUDGET

ARTICLE 31.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre suivant.

ARTICLE 32.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra le 15 juin de chaque année ou le jour

immédiatement suivant s'il s'agit d'un jour férié. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à

l'article 17 de la loi.

ARTICLE 33.

L'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui

présenter un rapport annuel. II est nommé pour quatre années et rééligible.

Il exerce ses fonctions à titre gratuit, sauf dispositions contraires de l'assemblée générale qui fixe en ce cas

le montant de sa rémunération.

TITRE IX

DISSOLUTION -- LIQUIDATION

ARTICLE 34,

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une oeuvre de bienfaisance.

Ces décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes

au Moniteur belge.

TITRE X

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

ARTICLE 35,

A l'instant, les comparants se sont réunies et ont pris les décisions suivantes à l'unanimité

1. Premier exercice social

Le premier exercice social commencera le 1er janvier 2014 et se clôturera le trente et un décembre 31

décembre 2014

2. Première assemblée générale annuelle

La première assemblée est fixée au 15 juin 2014.

3. Administrateurs

Le nombre d'administrateurs est fixé à quatre.

Sont appelés à ces fonctions :

-- M. Cédric Deleuze

 M. Nicolas Leeuw

 M. Jean-Charles Bonte

MOD Z2

Volet B - Suite

~- M. Rocco Spagnuolo

ici présents et qui acceptent.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

 président : M. Cédric Deleuze

 trésorier : M. Nicolas Leeuw

secrétaire M. Rocco Spagnuolo

4. Administrateur-délégué

M. Jean-Charles Bonte est désigné comme administrateur - délégué de !'ASBL pour une durée d'une année

à dater du présent acte. Le conseil d'administration lui délègue tous pouvoirs nécessaires en vue de la bonne

exécution du présent acte..

TITRE XI

ARTICLE 36.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt sept juin mil neuf

cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

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05/06/2015
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Dénomination

(en entier) : LEOPOLD CLUB

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : AVENUE ADOLPHE DUPUICH 42 1180 Bruxelles

N° d'entreprise : 544.838.211

Objet de l'acte : Renouvellement du mandat de l'administrateur délégué

Par décision du conseil d'administration du 15 janvier 2015, conformément à l'article 25 des statuts publiés le 29 janvier 2014, le mandat d'administrateur délégué de monsieur Jean-Charles Bonte, né le 26 mars 1972 à Kinshasa, a été renouvelé, pour une durée de deux ans, qui prend cours à l'expiration du mandat qu'il occupe actuellement.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LEOPOLD CLUB, EN ABREGE : LC

Adresse
AVENUE ADOLPHE DUPUICH 42 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale