L'EPHEMERE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'EPHEMERE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 543.396.572

Publication

02/01/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe ~ 8 DEC. 2013

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Ne' d'entreprise :o543

Dénomination

(en entier) : L'Ephémère

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Georges Moreau, 132 -1070 Anderlecht

Objet de l'acte ; Constitution - Statuts de l'Ephérnère ASBL

Entre les soussignés: (nom, prénom, lieu et date de naissance et domicile)

Mr.François Kah, né le 03 avril 1980 à Charleville-Mézières (France) - 211 avenue de la Reine, 1000

Bruxelles

Mlle Natalia Dufraisse, née le 06 juillet 1984 aux Lilas (France) -211 avenue de la Reine, 1000 Bruxelles

Mr. Adrien Belin, né le 15 septembre 1981 à Chambéry (France) - 71 rue de la Victoire, 1060 St.Gilles

Mlle Maria Harfouche, née le 01 Janvier 1982 à Beyrouth (Liban) - 12 avenue Albert, 1190 Forest

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, il a été convenu ce qui suit :

DENOMINATIONISIEGE SOCIAL

Article 1er - L'association prend pour dénomination :« L'éphémère asbl »

Article 2  Son siège social est établi au 132 rue Georges Moreau 1070 Bruxelles, dans l'arrondissement

judiciaire d' Anderlecht.

L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée générale conformément à

la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire.

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3/But de l'association  Association à but culturel, visant la promotion du théâtre, de la performance, de la littérature, de l'art vidéo, de la musique et de la cuisine, aspirant à développer des échanges, des activités et des évènements autour de ces différents domaines. L'association poursuit la réalisation de ce but directement ou par l'intermédiaire de tiers, et par tous moyens, notamment l'organisation d'ateliers de création, la diffusion, promotion, production et la coproduction de spectacles du Collectif Les Alices, sans que cette énumération soit limitative. Elle peut exercer toute activité en rapport direct ou indirect avec le but poursuivi, en ce compris la location ou l'acquisition de lieux de répétition ou de spectacle, et la location ou l'acquisition d'accessoires, de costumes, de matériel technique, audiovisuel et de décors.

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4/Objets de l'association  L'association a pour objet fa création, production, promotion, organisation: et diffusion de spectacles du Collectif Les Alices, ou toutes autres activités artistiques et/ou sociales liées aux. domaines susmentionnés, à savoir entre autres : spectacles, performances, expositions, concerts, festivals,:

" tables d'hôtes, événements divers, projections, stages et ateliers...

MEMBRES

Article 5/ Membre -- Le nombre de membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à quatre.' L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents...

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M0D2.2

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Article 6/ Admission  Les admissions de nouveaux membres effectifs sont votées à la majorité simple par l'Assemblée générale. Peut devenir membre adhérent toute personne admise par l'ensemble des membres effectifs.

Article 7/ Démission, Suspension, Expulsion  La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font lors d'une réunion de l'assemblée générale.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fonds social. Us ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni remboursement, ni des cotisations apposition de scellés ni inventaire.

Article 8/ Obligation personnelle -- Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

COTISATION ET RESSOURCE

Article 9/Cotisations  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune

cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Article 10/ Ressources-Les ressources de l'association comprennent:

1. Les subventions éventuelles d'établissements publics ou privés, des communes, des départements, de l'état et tout autre organisme habilité

2. Les dons de bienfaiteurs ou mécènes

3. les ressources générées par l'organisation d'événements divers organisés par l'asbl dans le cadre de ses activités

4. Tout autre ressource autorisée par la loi et par les présents statuts.

ASSEMBLEE GENERALE

Article 11/Composition  L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Article 12/Compétence - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus

par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux ;

2)!a nomination et la révocation des administrateurs

3)1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

6)1e dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent

Article 13/ Assemblée Générale- Il doit être tenu au moins une assemblée générale par an.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire par décision du Conseil

d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

Article 14Note  Les membres adhérents ont le droit d'assister aux réunions de l'assemblée générale.

un membre effectif peut se faire représenter par un mandataire.

Seuls les membres effectifs ont un droit de vote, chacun disposant d'une voix.

L'ensemble des membres effectifs peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en

qualité d'observateur ou de consultant.

Article 15/ Délibération  L'assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des

membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions

de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les

cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 16/ Conseil d'administration L'association est administrée par un Conseil composé de trois administrateurs au moins, nommés par l'Assemblée générale parmi ses membres ou pas, pour une durée indéterminée, et en tout temps révocables par elle.

Article17/Délégués journaliers -- Le conseil d'administration délègue la gestion journalière dè l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion collégial composé de deux délégués à la gestion journalière, qu'il a choisi parmi ses membres effectifs. Ils sont désignés pour une durée

MOD 2.2

Volet B - Suite

indéterminée, Les actes engageant l'association doivent faire l'objet d'une délibération commune préalable entre les deux de:le:gues.

Article 18/Obligation  Les administrateurs ainsi que les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 19/ Pouvoir des délégués journaliers Les deux administrateurs journaliers, élus parmi les membres effectifs, auront des pouvoirs individuels quant à la gestion et à l'engagement de l'association jusqu'à la somme de 25000 E, de 25000 à 500000 euros la signature conjoint des deux administrateurs délégué est requise. Au- delà de 500000 euros une décision du conseil d'administration est requise.

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Moniteur

belge

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DISPOSITIONS DIVERSES

Article 20/ Compte rendu annuel- Le compte rendu de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Article 21/Documents comptables - Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Article 221 Dissolution - En cas de dissolution de l'association, l'actif restant sera proposé à une association ayant un but similaire, directement ou indirectement. Les biens mis à disposition par les membres pourront leur âtre restitués s'ils sont encore dans l'actif.

Article 23/Nominations

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes abilitées à représenter l'association.

Ceux-ci désignent à leur tour en qualité de délégués à la gestion journalière :

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Ils désignent en qualité d'administrateurs au Conseil d'Administration

Dominique Guns, née le 24107/1953 à Bruxelles, Be 49, rue de Verboeckhaven -1030 Schaerbeek

Romain Assénat, né le 26/11/1984 à St Etienne, Fr 29, rue st Ghislain -1000 Bruxelles

Antoine Plaisant, né le 2/05/1982 à Nantes, Fr 71, rue Lincoln - 1180 Bruxelles

François Kah, né le 03/04/1980 à Charleville-Mézières, Fr 211 avenue de la Reine, 1000 Bruxelles

Nlatalia Dufraisse, née le 06/07/1984 aux Lilas, Fr 211 avenue de la Reine, 1000 Bruxelles

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Coordonnées
L'EPHEMERE

Adresse
RUE GEORGES MOREAU 132 1070 BRUXELLES

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale