LES AMIS DE PASSI

Dénomination : LES AMIS DE PASSI

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 841.930.603

Publication

25/11/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

1111111111111

17690

1 3 KU 2013

UUXEJe

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

N' d'entreprise : 0841.930.603

D�nomination

(en entier) : LES AMIS DE PASSI

(en abr�g�)

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE DE L'ARGONNE 30 -1060 ST-GILLES

Obiet de l'acte : DEMISSION ET NOMINATION DES ADMINISTRATEURS

11 r�sulte d'un proc�s-verbal du 20/10/2013, dress� par l'assembl�e g�n�rale extraordinaire de I'ASBL " LES AMIS DE PASSI " dont le si�ge est �tabli � 1060 ST-Gilles, rue de l'Argonne 30, a pris les r�solutions suivantes � l'unanimit�:

BUREAU

La s�ance est ouverte � 13.30 heures, sous la pr�sidence de Monsieur KANWA DJOMALIEU Chr�tien, ci-

apr�s plus amplement qualifi�.

Le pr�sident d�cide de nommer Mme NKOUETTE SIDONIE comme secr�taire.

Le bureau est ainsi constitu�.

COMPOSITION DE L'ASSEMBLEE

Sont ici pr�sents, les membres suivants, lesquels d�clarent �tre administrateurs et fondateurs ci-apr�s : I .Monsieur KANWA DJOMALIEU Chr�tien : Pr�sidente ;

2.NKOUETTE Sidonie : Tr�sori�re

3. WAGAP COLETTE : Secr�taire

EXPOSE

Le pr�sident expose et requiert Mme NKOUETTE Sidonie d'acter

A.La pr�sente assembl�e a pour ordre du jour

1.DEMISSION DES MEMBRES FONDATEURS

2.NOMINATION DES NOUVEAUX ADMINISTRATEURS

3.COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

4. DIVERS

L'assembl�e peut donc d�lib�rer et statuer valablement sur l'ordre du jour sans qu'il doive �tre justifi� de l'accomplissement des formalit�s relatives aux convocations.

L'assembl�e aborde l'ordre du jour et, apr�s avoir d�lib�r�, prend les r�solutions suivantes

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

M00 2.2

Volet B - Suite

Premi�re r�solution

La d�mission de Madame WAGAP Colette NN 690313-504-91, domicili�e � 1210 Bruxelles, rue des deux �glises, 96 en sa qualit� d'administratrice

Et ce, avec effet imm�diat.

La d�mission de Monsieur NGANKEU Ren� n� le 14 septembre 1970 � Bazou ( CAMEROUN), domicili� � la rue Phillipe BAUCQ --1040 Etterbeek.

Et ce, avec effet imm�diat

Deuxi�me r�solution

: Pr�sident ;

; Secr�taire g�n�rale ;

Tr�sori�re ;

Relation Publique.

Avec effet imm�diat.

Troisi�me r�solution

L'assembl�e se composera dor�navant comme suit;

1.Monsieur KANWA DJOMALIEU Chr�tien

2.Monsieur PASSI DEViLB1S JUNIOR

3.Mme NKOUETTE Sidonie

4.Monsieur GONZALEZ BOLANOS VICTOR HUGO

Quatri�me r�solution

La nomination de Monsieur PASS! DEVILBIS JUNIOR , NN 941010-465-18 domicili� � ia Chauss�e de Forest rf 171 � 1060 ST-GILLES, comme nouvel administrateur de l' association LES AMIS DE PASSI en remplacement de Madame WAGAP Colette NN 690313-504-91, domicili�e � 1210 Bruxelles, rue des deux �glises, 96 en sa qualit� d'administratrice.

Avec effet imm�diat.

Admission de Monsieur GONZALEZ BOLANOS VICTOR HUGO, NN 660530-559-59, domicili� � l'avenue Winston Churchill 148 � 1180 UCCLE comme nouvel administrateur.

L'assembl�e g�n�rale confie un mandat sp�cial � la SPRL AMOUSSA & PARTNERS ACCOUNTANTS, repr�sent�e par AMOUSSA Ganiyou, domicili� � Dr�ve des Renards 6121 � 1180 UCCLE, afin d'accomplir les formalit�s de publication et enregistrement � la BCE, avec l'usage de la signature y aff�rente.

L'ordre du jour �tant �puis�, la s�ance est lev�e � 17 heures

Monsieur AMOUSSA Ganiyou

Mandataire

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R�serv�

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

30/12/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte rnoo 2.2

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Greffe

N� d'entreprise : 44- 5 je (so

D�nomination

(en entier) : LES AMIS DE PASSI

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : RUE DE L'ARGONNE - 30 -1060 ST-GILLES

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Ont comparu, dans le but de cr�er une association � but non lucratif, les soussign�s :

Monsieur KAMWA DJOMALIEU Chr�tien NN 650706-617-35, domicili� 1070 Bruxelles, rue des Goujons, 63 Madame NKOUETTE Sidonie NN 770206-312-72, domicili�e � 1190 Bruxelles, chauss�e de Neerstalle, 348: Madame WAGAP Colette NN 690313-504-91, domicili�e � 1210 Bruxelles, rue des deux �glises, 96

Monsieur NGANKEU Ren� n� le 14 septembre 1970 � Bazou ( CAMEROUN), domicili� � la rue Phillipe BAUCQ 1040 Etterbeek

TITRE I DENOMINATIONISIEGE/OBJETIDUREE

Article 1

L'association sans but lucratif porte la d�nomination de LES AMIS DE PASSI. La d�nomination compl�te et; la d�nomination abr�g�e peuvent �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment. Elles sont accompagn�es de lai mention �association sans but lucratif� ou de la mention en abr�g�e �ASBL�.

Article 2

Le si�ge social de l'association est �tabli � 1060 Bruxelles, rue de l'ARGONNE, 30; il se situe dans l'arrondissement judiciaire de Bruxeeles. Le si�ge social peut �tre transf�r� ailleurs en Belgique d�cision de. l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration peut �galement d�cider de la cr�ation de si�ges administratifs; et/ou d'exploitations tant en Belgique qu'� l'�tranger.

Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, sans pr�judice des dispositions l�gales et statutaires' relatives � la dissolution.

Article 4

L'association, qui est d�nu�e de tout esprit de lucre, a pour but social, en dehors de toute esp�ce d'appartenance religieuse, philosophique ou politique, de promouvoir le D�veloppement, la Sant� pour tous,: l'Education populaire, l'aide au bien �tre des d�munis et moyens petit, la Lutte contre la D�linquance Juv�nile la lutte contre l'immigration clandestine, Facilit� le Partenariat entre les organisations du Nord et du Sud, et le Renforcement des Capacit� des Acteurs de D�veloppement en Afrique.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nam et signature

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MOD 2.2

Elle poursuit la r�alisation de son objet par tous moyens et notamment l'organisation de r�unions Culturelles, sportives, la location, l'acquisition de tous meubles et Immobiliers g�n�ralement quelconques, la mise en �tat, travaux d'aide � domicile, la cr�ation et l'exploitation de revues, joumaux, buvettes, restaurant, espace coiffure et salles, etc...

L'association peut, d'une mani�re g�n�rale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet, par voie de cession, d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financi�re, d'achat d'actions ou par tous autres moyens, et �galement s'int�resser dans toutes les entreprises sportives, Culturelles et toutes industries s'y rattachant.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but. Elle peut aussi cr�er et g�rer tout service ou toute institution afin de r�aliser son but social.

Pour atteindre son but d�crit � l'alin�a I du pr�sent article, l'association aura notamment pour activit�s

principales : La petite restauration Caf� taverne et tout se rapportant directement ou indirectement � l'

HORECA.

Le but social peut-�tre modifi� par l'assembl�e g�n�rale r�unissant deux tiers des membres, pr�sents ou repr�sent�s, et statuant � la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 5

L'association peut �galement pr�ter son concours et son assistance, d�fendre et repr�senter les int�r�ts des membres aupr�s des tiers. L'association peut d�velopper toutes autres activit�s en rapport direct ou indirect avec ses buts ou de nature � y contribuer, en ce, y compris collaborer ou s'affilier aupr�s : de toutes autres associations ou organisations nationales ou internationales, publiques ou priv�es. Elle peut conclure tous accords de coop�rations et partenariats bilat�raux ou multilat�raux. Elle peut accomplir toutes op�rations, immobili�res et mobili�res, se rapportant directement ou, indirectement � ses buts sociaux et de nature � favoriser ceux-ci. De m�me, elle peut s'int�resser par tous moyens, y compris par la prise de participations, dans toute entreprise, belge ou �trang�re, qu'elle qu'en soit la forme, ayant un objet identique, analogue ou connexe au sien, ainsi qu'� toutes op�rations utiles � son propre d�veloppement.

Article 6

Pour tenir compte des probl�mes particuliers aux diff�rentes parties du monde, l'association peut autoriser la cr�ation de d�l�gations nationales et/ou r�gionales. Dans chaque cas, un protocole d'accord fixera avec pr�cision les r�les, attributions et limites de chaque d�l�gation mais l'association reste une structure centralis�e. Ses objectifs, sa strat�gie, sa politique de relations ext�rieures restent la seule comp�tence de son conseil d'administration, dans le respect de ses statuts et de son r�glement d'ordre int�rieur.

TITRE Il MEMBRES

Article 7

Le nombre de membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois membres. L'association est compos�e de membres fondateurs, de membres effectifs, de membres adh�rents et de membres d'honneur. Les membres sont tenus de respecter les statuts et le r�glement d'ordre int�rieur de l'association ainsi que les d�cisions de ses organes et de ne jamais porter atteinte aux int�r�ts de l'association ou d'un de ses organes.

Aucune candidature � l'admission ne sera exclue sur la base d'une discrimination l�galement prohib�e par les Droits de l'homme, telles que : race, nationalit�, origine ethnique, religion, croyance, sexe ou handicap.

a. Membres fondateurs

Les membres fondateurs sont tes personnes physiques et morales signataires des pr�sents statuts. Les

membres fondateurs de la pr�sente association sont les premiers membres effectifs.

Les membres fondateurs ont droit de vote aux assembl�es g�n�rales. Chaque membre fondateur � droit �

une voix par personne physique, deux voix par personne morale.

b. Membres effectifs

Les membres effectifs sont les membres institutionnels, personnes morales de droit public ou priv�, l�galement constitu�es selon les lois et usages de leur pays d'origine, qui acceptent d'adh�rer aux pr�sents statuts et dont les objectifs sont similaires aux objectifs poursuivis par l'association.

Chaque membre effectif, d�signe une personne physique pour le repr�senter avec droit de vote aux assembl�es g�n�rales. Une voix est octroy�e � cette cat�gorie de membre.

c. Membres adh�rents

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MOD 2.2

Les membres adh�rents sont les membres institutionnels, associations ou organisations repr�sentatives, personnes morales de droit public ou priv�, l�galement constitu�es selon les lois et usages de leur pays d'origine, qui acceptent d'adh�rer aux pr�sents statuts et dont les objectifs sont similaires aux objectifs poursuivis par l'association.

Les membres adh�rents n'ont pas le droit de vote mais voix consultative aux assembl�es g�n�rales.

d, Membres d'honneur

Les membres d'honneur sont des personnes physiques qui auront notablement contribu� au d�veloppement

et � la r�alisation des objectifs de l'association.

Les membres d'honneur non pas le droit de vote mais voix consultative aux assembl�es g�n�rales.

Article 8

L'admission de nouveaux membres est de la comp�tence de l'assembl�e g�n�rale et est subordonn�e aux conditions suivantes :

a. Membres effectifs

Sur proposition du conseil d'administration la qualit� de membre effectif est attribu�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre � la connaissance du candidat.

b. Membres adh�rents

Sur proposition du conseil d'administration la qualit� de membre adh�rent est attribu�e par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision de l'assembl�e g�n�rale est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre � la connaissance du candidat.

Les membres adh�rents peuvent, apr�s une p�riode de cinq ans en cette qualit� (sauf d�rogation), postuler pour obtenir le statut de membre effectif. Cette demande se fera par lettre adress�e au conseil d'administration. Celui-ci accusera r�ception par courrier et mentionnera la candidature � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale.

c. Membres d'honneur

Sur proposition du conseil d'administration la qualit� de membre d'honneur est attribu�e, � la majorit� simple des voix des administrateurs pr�sents ou repr�sent�s. La d�cision du conseil d'administration est sans appel et ne doit pas �tre motiv�e. Elle est port�e par lettre � la connaissance du candidat.

Pour les membres effectifs et adh�rents, les demandes d'adh�sion doivent �tre adress�es exclusivement par �crit au conseil d'administration, avec mention de la d�nomination, de la forme juridique du si�ge social du demandeur et mention des raisons pour lesquelles le demandeur pense pouvoir entrer en consid�ration en tant que membre effectif ou membre adh�rent. Lors de sa prise de d�cision, le conseil d'administration s'en tiendra aux directives telles qu'elles auront �ventuellement �t� reprises dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 9

Tout membre est libre de se retirer de l'association � tout moment en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire tout membre qui en d�pit d'un avertissement �crit, reste en d�faut de respecter, dans les d�lais prescrits, ses obligations financi�res, et/ou administratives � l'�gard de l'association. L'exclusion d'un membre de l'association peut �tre propos�e par le conseil d'administration, et �tre prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s, apr�s avoir entendu la d�fense de l'int�ress�. Le conseil d'administration peut suspendre le membre jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale dans le cas ou le celui-ci porte gravement atteinte aux obligations impos�es aux membres � l'article 7. La suspension sera notifi�e par lettre recommand�e au membre concern�. Si l'assembl�e g�n�rale d�cide de ne pas proc�der � l'exclusion, la suspension du membre prend fin d'office et elle est cens�e n'avoir jamais eu lieu. Le conseil d'administration d�cide souverainement, sans devoir motiver sa d�cision, de l'exclusion ou de la suspension des membres adh�rents ou d'honneur.

Article 10

L'adh�sion d'un membre prend fin automatiquement par son d�c�s, ou s'il s'agit d'une personne morale, par sa dissolution ou faillite. Le membre qui cesse, qui est exclu ou qui d�c�de, ainsi que ses ayants droit, n'ont aucun droit � faire valoir sur le fonds social de l'association et ne pourront jamais exiger la restitution ou l'indemnisation des cotisations vers�es ou des apports effectu�s, faire apposer des scell�s ou requ�rir l'inventaire. La d�mission d'un membre ne le dispense pas de l'obligation de s'acquitter de ses engagements pour l'exercice au cours duquel if aura pr�sent� sa d�mission.

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M0D 2.2

TITRE III ASSEMBLEE GENERALE

Article 11

L'assembl�e g�n�rale poss�de la pl�nitude des pouvoirs permettant la r�alisation de l'objet de l'association. Elle se compose des membres fondateurs et de tous les membres effectifs en r�gle de cotisation. Elle est pr�sid�e par le pr�sident ou son repr�sentant.

Article 12

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent notamment le droit

-de modifier les statuts et de dissoudre volontairement l'association en se conformant aux dispositions

l�gales en la mati�re;

-de nommer et de r�voquer les administrateurs;

-d'approuver annuellement les budgets, comptes et bilans et de donner d�charge aux administrateurs et

commissaires �ventuels;

-d'exclure un membre;

-de transformer l'association en une soci�t� � finalit� sociale;

-d'exercer tous les autres pouvoirs qui lui seraient conf�r�s par les statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur

de l'association.

Article 13

L'assembl�e g�n�rale se r�unit de plein droit tous les deux ans, la derni�re semaine du mois de mars, au si�ge social ou � tout autre endroit indiqu� sur la convocation. La convocation est faite par lettre, fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication 30 jours avant l'assembl�e g�n�rale; elle contient l'ordre du jour et l'heure de l'assembl�e. En outre des mati�res port�es � l'ordre du jour par le conseil d'administration, toutes propositions portant la signature de 10 membres ayant droit de vote et d�pos�es au secr�tariat au moins 15 jours avant la r�union pourront �tre soumises � l'assembl�e. Il ne peut �tre statu� � tout objet qui n'est pas port� � l'ordre du jour.

Article 14

Le conseil d'administration peut fixer une autre date pour fa tenue de l'assembl�e g�n�rale, � la condition que celle-ci ait lieu au plus tard dans le courant du mois de mai de l'ann�e en cours et qu'il en avise les membres, conform�ment au pr�sent article.

Article 15

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e, en cas de circonstances exceptionnelles par le pr�sident, sur avis conforme du conseil d'administration, ou sur demande �crite d'un tiers au moins des membres effectifs de l'Association d�pos�e au secr�tariat; dans ce dernier cas, la r�union doit avoir lieu dans les 45 jours qui suivent le d�p�t de la demande au secr�tariat.

Article 16

Les membres pourront chacun se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre membre porteur d'une procuration sp�ciale et ayant droit de vote. Chaque membre pourra �tre porteur de plusieurs procurations.

Article 17

L'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et ses d�cisions sont prises � la majorit� simple, sauf cas contraire pr�vu par les statuts. En cas de partage de voix, celle du pr�sident ou de son repr�sentant est pr�pond�rante.

Article 18

L'assembl�e g�n�rale nomme et r�voque les administrateurs � la majorit� des deux tiers des voix pr�sents ou repr�sent�s, en conformit� avec les statuts et les r�gles du code civil en mati�re de mandat. La dur�e du mandat d'administrateur ne peut d�passer cinq ans et il est renouvelable � terme. Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale le mandat d'administrateur est gratuit.

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MOb 2

Article 19

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux, sign�s du pr�sident et du secr�taire.

TITRE IV -- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 20

L'association est g�r�e par un conseil de trois administrateurs au moins et de douze administrateurs au plus, �lus pour cinq ans par l'assembl�e g�n�rale. Ils sont r��ligibles. Les administrateurs sont choisis parmi les membres fondateurs et effectifs.

Article 21

Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 22

Le conseil d'administration se r�unit deux fois par an ou sur convocation sp�ciale du pr�sident. La convocation est transmise par lettre, fax, courrier �lectronique ou tout autre moyen de communication. Le conseil d'administration peut se r�unir par t�l�phone ou vid�o-conf�rence.

Article 23

Le conseil d'administration est rev�tu de tous les pouvoirs entrant dans le cadre de l'objet social et qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tout autres pouvoirs d�rivant des statuts ou de la loi, faire passer tous les actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, vendre, �changer, tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toutes dur�es, accepter des legs, des subsides des donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, membres ou non, repr�senter l'association en justice, tan en demandant qu'en d�fendant . II peut nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes les sommes et valeurs, retirer toutes les sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous les comptes aupr�s des banques et de l'Office des ch�ques postaux, effectuer sur les dits comptes toutes op�rations notamment retrait de fonds, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, des chemins de fers ou de tous autres transporteurs les lettres, t�l�grammes, colis, encaisser les mandats poste; Ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

Article 24

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion, � l'un de ses membres fondateurs ou effectifs o� a un tiers et qui portera le titre d'administrateur d�l�gu�. Cette fonction peut-�tre r�mun�r�e. Le conseil peut conf�rer �galement tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix parmi les membres fondateurs ou effectifs ou parmi des tiers. Le conseil d'administration d�cide, s'il y a lieu, de les r�mun�rer.

L'Administrateur d�l�gu� est nomm� et r�voqu� par le Conseil d'administration sur proposition du Pr�sident. li est membre de droit du Conseil d'administration.

En accord avec le Pr�sident, il engage ses principaux adjoints directs et il en fixe les �moluments et les attributions.

L'Administrateur d�l�gu� est charg� de la gestion journali�re de l'association, ainsi que de la repr�sentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion. Ils ont chacun le pouvoir d'accomplir individuellement tous actes d'administration ne d�passant pas les besoins de la vie quotidienne de l'association ou ceux qui, en raison tant de leur peu d'importance que de la n�cessit� d'une prompte r�solution, ne justifient pas une d�cision du Conseil d'administration.

A titre indicatif, la gestion journali�re comprend notamment fe pouvoir d'accomplir les actes suivants pour

autant qu'ils n'exc�dent pas un montant de 500 EUR, index� conform�ment � l'�volution de l'indice des

prix � la consommation, par projet, op�ration, d�cision ou paiement concern�s :

-signer la correspondance journali�re;

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MOD 2.2

-prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif � ces biens; r�clamer, toucher et recevoir toutes sommes d'argent, tous documents et biens de toutes esp�ces et en donner quittance;

-effectuer tous paiements dus par l'association;

-conclure tout contrat avec tout prestataire de services ind�pendant ou fournisseur de l'association, en ce compris tout �tablissement de cr�dit, entreprise d'investissement, fonds de pension ou compagnie d'assurance;

-faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant l'achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tous instruments financiers;

-repr�senter l'association � l'�gard de toute autorit�, administration ou service public, en ce compris la signature des attestations et certificats divers � fournir aux autorit�s publiques notamment en mati�res sociales et fiscales;

-signer tous re�us pour des lettres recommand�es, documents ou colis adress�s � l'association par le biais de la Poste, de la SNCB, de toute soci�t� de courrier express ou de toute autre mani�re;

-prendre toute mesure n�cessaire ou utile � la mise en oeuvre des d�cisions de l'Administrateur d�l�gu�.

Les d�l�gu�s � la gestion journali�re pourront sous-d�l�guer, sous leur responsabilit�, un ou plusieurs pouvoirs sp�ciaux entrant dans le cadre de la gestion journali�re, � des employ�s de l'association ou � toute autre personne de leur choix.

L'Administrateur d�l�gu� et les membres de la Direction g�n�rale peuvent convenir entre eux de la r�partition concr�te des t�ches relevant de la gestion journali�re.

Article 25

Les administrateurs nomment un pr�sident, un ou plusieurs vice-pr�sidents, un secr�taire g�n�ral et un tr�sorier. Leurs attributions sont d�finies dans le r�glement d'ordre int�rieur de l'association.

Article 26

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident. Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� au moins de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Un administrateur ne pourra repr�senter un ou plusieurs administrateurs absents que moyennant procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix celles du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�cisions sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par le conseil d'administration. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

TITRE V DROIT DE REGARD DES MEMBRES ET DES TIERS

Article 27

Les tiers qui le souhaitent ont le droit de consulter les rapports de l'assembl�e g�n�rale. Tous les membres ont le droit de consulter de consulter le registre des membres au si�ge de l'association, ainsi que tous les rapports et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration et des personnes, exer�ant ou non une fonction d'administration, qui exerce un mandat dans l'association ou pour son compte ainsi que toutes les pi�ces comptables de l'association.

Article 28

A cette fin les tiers et les membres adressent une demande �crite au conseil d'administration, avec lequel ils conviendront d'une date et heure de consultation de documents et pi�ces. Ceux-ci ne pourront �tre d�plac�s.

TITRE VI REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 29

Le conseil d'administration �dicte un r�glement d'ordre int�rieur. Ce r�glement d'ordre int�rieur permet de r�gler toutes les mati�res relatives � l'organisation et au fonctionnement de l'association, et de prendre toutes les mesures, non contraires aux dispositions contraignantes de la loi ou des statuts. Il r�gle �galement toutes les relations entres les membres. Ce r�glement s'impose � toutes les cat�gories de membres de l'association et doit �tre disponible au si�ge de l'association. Tous les membres doivent s'y conformer et l'excuse de l'ignorance de son contenu ne sera jamais admise.

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MOD 2.2

TITRE VII COMPTABILITE/ COMMISSAIRE AUX COMPTES

Article 30

Conform�ment aux dispositions contenues dans la loi du 2.05.2002, portant sur les ASBL, l'association rel�ve de la cat�gorie des petites associations sans but lucratif. Elle est donc tenue de fournir annuellement une comptabilit� simplifi�e (�tat des recettes et d�penses).

Article 31

L'assembl�e g�n�rale d�cide volontairement de d�signer, parmi ses membres ou en dehors de ses membres, un ou deux v�rificateurs charg�s de v�rifier les comptes et de lui pr�senter un rapport annuel; elle fixe �galement leurs honoraires s'il y a lieu. Les v�rificateurs aux comptes sont nomm�s pour (TROIS) ans et sont r��ligibles. Ils ont un droit illimit� de contr�le de toutes les op�rations de l'association. Ils peuvent prendre connaissance sur place des livres, du courrier, des rapports et, en g�n�ral, de tous documents de l'association. Les premiers v�rificateurs sont nomm�s par les pr�sents statuts.

TITRE VIII RESSOURCES/COTISATIONS

Article 32

Les ressources de l'association proviennent : des cotisations de membres et du droit d'admission unique, des subsides et subventions priv�es ou officielles que l'association est autoris�e � solliciter et � accepter; de donations et legs que l'association est autoris�e � accepter, de toutes autre source d�lib�r�e et accept�e par le conseil d'administration.

Article 33

Le conseil d'administration d�termine annuellement : a) le droit d'admission unique pour les nouveaux membres, il ne pourra d�passer 100 EUR et b) la cotisation annuelle dont les montants sont d�finis selon la cat�gorie des membres, ils ne pourront d�passer 200 EUR.

Le droit d'admission unique est payable dans le mois qui suit l'admission. La cotisation annuelle est payable durant le mois de janvier et au plus tard fin f�vrier de l'exercice social. Ces montants peuvent �tre index�s annuellement au d�but de l'exercice.

TITRE IX BUDGETS/COMPTES/EXERCICE SOCIAL

Article 34

L'exercice social commence le 1er janvier et se cl�ture de plein droit le 31 d�cembre de chaque ann�e. Par exception, le premier exercice d�butera � la date de l'arr�t� royal de reconnaissance pour se terminer le 31 d�cembre de l'ann�e qui suit sa cr�ation.

Article 35

Le conseil est tenu de soumettre � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale le compte de l'exercice �coul�, le bilan et le budget de l'exercice suivant.

Article 36

En approuvant les comptes, l'assembl�e g�n�rale donnera d�charge aux administrateurs pour l'ex�cution de leur mandat durant l'exercice �coul�.

Article 37

L'assembl�e g�n�rale peut d�cider de la constitution d'un fonds de r�serve, en fixer le montant et les modalit�s de la contribution � ce fonds due par chaque membre.

TITRE X DISSOLUTION

Article 38

Toute proposition ayant pour objet une modification aux statuts ou la dissolution de l'association doit �maner du conseil d'administration ou d'un tiers des membres effectifs de l'association. Le conseil d'administration doit porter � la connaissance des membres de l'association au moins huit jours � l'avance la date de l'assembl�e g�n�rale qui statuera sur ladite proposition. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur une telle

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MOD 2.2

proposition que si elle r�unit au moins les deux tiers des membres, ayant voix d�lib�rative, pr�sents ou repr�sent�s de l'association. Aucune d�cision ne sera acquise si elle n'est vot�e � la majorit� des quatre cinqui�me des voix. Toutefois, si cette assembl�e g�n�rale ne r�unit pas fe quorum requis, une nouvelle assembl�e g�n�rale sera convoqu�e dans les m�mes conditions que ci-dessus, pas moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union, qui statuera d�finitivement et valablement sur la proposition en cause quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 39

L'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association � la majorit� des quatre cinqui�me des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s et elle nomme un ou des liquidateurs. Apr�s avoir sold� toutes les dettes de l'association dissoute, le liquidateur fera apport � titre gratuit de l'actif social � une ou plusieurs associations dont le ou les buts sociaux sont similaires � ceux de l'association dissoute.

TITRE XI DISPOSITIONS GENERALES

Article 40

Tout ce qui n'est pas pr�vu par les pr�sents statuts et notamment les formalit�s de publicit�, sera r�gl� conform�ment aux dispositions de la loi.

Article 41

Pour les actes, autres que ceux qui rel�vent de la gestion journali�re ou d'une d�l�gation sp�ciale, il suffira, pour que l'association soit valablement repr�sent�e vis-�-vis des tiers, de la signature du pr�sident ou des signatures conjointes de deux administrateurs, sans que ceux-ci aient � justifier d'aucune d�lib�ration, autorisation ou pouvoir sp�cial.

Article 42

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es et suivies par le conseil d'administration, repr�sent� par son pr�sident ou un administrateur d�sign� � cet effet par celui-ci.

TITRE XII DISPOSITIONS FINALES & TRANSITOIRES

Article 43

Tout membre et tout administrateur domicili� � l'�tranger, qui n'a pas �lu domicile en Belgique, est suppos�, pour l'application des pr�sents statuts, avoir �lu domicile au si�ge social o� toute notifications, communications et sommations lui sont valablement signifi�s.

Article 44

L'assembl�e g�n�rale confie un mandat sp�cial � la SPRL AMOUSSA & PARTNERS ACCOUNTANTS, repr�sent� par AMOUSSA Ganiyou, afin d'accomplir les formalit�s de publicit� avec l'usage de la signature y aff�rente.

Article 45

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi. A d�faut de r�gles �nonc�es dans la loi, pr�vaudront les dispositions du droit commun, le r�glement d'ordre int�rieur de l'association et les usages.

Article 46

Apr�s avoir constitu� leur association, arr�t� les statuts et proc�d� � la nomination des premiers administrateurs, les comparants ont sign� au bas de chacun des actes qui constatent leurs r�solutions, � savoir : l'acte constitutif contenant les statuts et l'acte de nomination des premiers administrateurs.

L'assembl�e de ce jour cr�ant l'association sans but lucratif d�signe comme:

LES ADMINISTRATEURS FONDATEURS

Monsieur KAMWA DJOMALIEU Chr�tien NN 650706-617-35, domicili� 1070 Bruxelles, rue des Goujons, 63

Madame NKOUETTE Sidonie NN 770206-312-72, domicili�e � 1190 Bruxelles, chauss�e de Neerstalle, 348

MOD2.2

Volet B - Suite

Madame WAGAP Colette NN 690313-504-91, domicili�e � 1210 Bruxelles, rue des deux �glises, 96

Monsieur NGANKEU Ren� n� le 14 septembre 1970 � Bazou ( CAMEROUN), domicili� � la rue Phillipe BAUCQ 1040 Etterbeek

LE CONSEIL D'ADMINISTRATION a d�sign� comme :

PRESIDENT : KAMWA DJOMALIEU Chr�tien

SECRETAIRE : WAGAP COLETTE

TRESORIER : NKOUETTE Sidonie

R�serv�

au

Moniteur

belge

Fait � BRUXELLES, le 18 NOVEMBRE 2011.

ADMINISTRATEUR-PRESIDENT

KAMWA DJOMALIEU CHRETIEN

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES AMIS DE PASSI

Adresse
RUE DE L'ARGONNE 30 1060 SAINT-GILLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

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