LES AMIS DU SAINT ROSAIRE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LES AMIS DU SAINT ROSAIRE
Dénomination : LES AMIS DU SAINT ROSAIRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 507.912.289

Publication

15/01/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

BROVI

N° d'entreprise : (?:*_) S0 ~ ~ --12_ Z g e.

Dénomination

(en entier) : Les Amis du Saint Rosaire

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Avenue Dailly ,53 1030 Schaerbeek

Objet de l'actq : Constitution

I les Statuts de l'association: "Les Amis du Saint Rosaire"

Il a été convenu entre les soussignés, membres fondateurs:

Mimbe Aka Fabien, né le 30/04/1961 en Cote d'ivoire ,de nationalité Belge, Employé, résident à la chaussée de wavre 42 à 1050 Ixelles.

Mpwaba Régine née le 30/12/1966 à Kinshasa, de nationalité Belge Ouvrière, résident à la rue haute 363, bte 50 à 1000 Bruxelles

Homawo Abioba Ameovi neé le 21/04/1968 à Kinshasa de nationalité Belge, ouvrière résident à l'avenue Dailly, 53 à 1030 Bruxelles

Ndimy Agnan Agnès née le 20/11/1977 à Dabou de nationalité ivoirienne, sans emploi, résident à la rue Antoine nys 52 à 1070 Anderlecht

De créer une association sans but lucratif, dont les statuts ont été établis conformément à la loi du 27 juin 1921, comme suis:

1. DENOMINATION,SIEGE, OBJET,DUREE

1. Dénomination: "Les Amis du Saint Rosaire",

2. Siège

Le siège de l'association est établi: Avenue Dailly, 53 à 1030 Bruxelles

Ce siège peut âtre transféré dans tous autres lieux, par simple décision de l'assemblée générale.

3. Objectifs:

L'association a deux sortes d'objectifs:

Objectif général:

L'association "Les Amis du Saint Rosaire" est une organisation chrétienne catholique à but non lucratif dont le but est de promouvoir l'évangile de Jésus-Christ dans le monde, ainsi que la prière du Rosaire, au moyen de! prédications, enseignements bibliques, retraites, eucharistie, adoratrion etc. ...au. Sein de la société civile pour, l'épanouissement intellectuel, spirituel et moral de ses membres. Ainsi qu'à tous ceux qui sont intéressés à, notre cause.

Objectifs spécifiques:

L'association va:,-

- exhorter ses membres à une intégration pleine et participative dans son milieu de vie ;

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Déposé I Reçu le .

0 5 MM. 2015

au greffe du tribunal de commerce

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moa 2.2

- sensibiliser les jeunes en particulier et les familles en générale sur les valeurs chrétiennes de tolérance, de partage, de respect mutuel, de non violence et de la prière.

-le renforcement des liens de fraternité et d'amitié au sein de la population

- initier et créer certaines activités du développement pour la promotion humaine, d'intégration et aussi de

prévention de certaines maladies.

- organisation de certaines activités régénératrice de fonds.

- l'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

Dans le cadre de la réalisation de son objet, elle peut acquérir toute propriété et tout droit matériel, louer,

donner en location, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds.

La totalité des fonds sera investie dans l'association afin de réaliser les objectifs de l'asbl.

4, La durée:

l'association est constituée pour une durée indéterminée et peut être dissoute à tout moment par décision de l'Assemblé Générale et selon les modalités définies par la loi et les présents statuts.

II.LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION

1. Le nombre des membres est illimité.

2. Les membres de l'association "Les Amis du Saint Rosaire" se répartissent en trois catégories: Les membres effectifs, les membres sympathisants et les membres d'honneur.

- Est membre effectif: toute personne physique ou morale, qui s'acquitte régulièrement de sa cotisation, qui s'adonne activement et bénévolement à la réalisation du programme d'activités de l'asbl "Les Amis du Saint Rosaire" et respecte les présents Statuts. (Les membres démissionnaires ou exclus ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l'association ni réclamer le remboursement des cotisations payées.)

- Est membre sympathisant, toute personne physique ou morale intéressée par la cause.

- Est membre d'honneur toute personne physique ou morale qui soutient matériellement ou financièrement

l'asbl "Les Amis du Saint Rosaire" et qui est reconnue comme telle par le conseil d'administration,

3.L'adhésion des membres effectifs et la nomination des membres d'honneur s'effectuent selon les modalités définies au règlement d'ordre intérieur et relève de la compétence du conseil d'administration

Tout membre sympathisant a le droit d'assister aux assemblées générales et de participer aux discussions générales, Seuls les membres effectifs ont droit au vote.

4.Tout membre peut se retirer à tout moment en adressant sa démission par courrier au Conseil d'administration

5. Peuvent conduire à l'exclusion de tout membre, les actes suivants

-le non respect des statuts

-le défaut de paiement de cotisations

-absences non justifiées à deux assemblées générales consécutives.

-les comportements pouvant nuire gravement aux intérêts ou à la réputation de l'association.

6. L'exclusion d'un membre effectif, ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers (213) des membres présents ou représentés.

7. L'exclusion d'un membre adhérent est de la compétence du Conseil d'Administration;

IILORGANES

Les organes de ('asbl "Les Amis du Saint Rosaire" sont les suivants:

- L'assemblée générale (A.G.)

- Le conseil d'administration (C.A.)

1° L'Assemblée Générale

1,- L'assemblée générale est l'organe suprême de l'asbl "Les Amis du Saint Rosaire". Elle est composée des membres de l'association, Seuls les membres effectifs ont le droit de vote à l'assemblée générale.

2.- Les membres effectifs et adhérents sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Les convocations sont faites par une lettre missive ou par tout autre moyen accepté par assemblée générale, adressée quinze jours avant la réunion de l'assemblée. Ces convocations contiennent le lieu, la date, l'heure et l'ordre du jour. L'assemblée générale est autorisée à statuer, le cas échéant, sur un point qui n'est pas à son ordre du jour si elle l'estime nécessaire.

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MOD 2,2

3: L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que sur les points inscrits à l'ordre du jour et pour autant que la moitié de ses membres soit présente ou représentée, Sauf en cas d'exceptions établies par les présents statuts.

4,- L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou à défaut par le vice-président ou toute autre personne désignée à cet effet.

5: Sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921 en décide autrement, les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés. Chaque membre effectif dispose d'une voix à l'assemblée générale. - En cas de parité, la voix du président ou de son remplaçant est prépondérante,

6.- L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit de plein droit au moins une fois par an et chaque fois que le conseil d'administration le juge utile.

7: L'assemblée générale intervient dans les actes majeurs de l'association et définit les grandes orientations de son action,

8- L'Assemblée Générale Extraordinaire se tient sur décision du Conseil d'Administration ou sur celle d'un cinquième (1/5) au moins des membres effectifs ; de même, toute proposition signée par au moins un cinquième (1/5) des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour de ladite Assemblée Générale.

Le vote des décisions se fait à la majorité simple des voix des membres effectifs présents ou représentés sauf exception prévue par la loi.

La voix du Président est prépondérante en cas de parité de vote.

Relèvent de sa compétence les objets suivants:

- les modifications aux présents statuts

- l'approbation du règlement d'ordre intérieur et de ses modifications

- fa nomination et la révocation des administrateurs

- la nomination et l'exclusion des membres effectifs

- l'approbation des budgets et comptes de l'association

- la dissolution de l'association

- l'adoption des rapport d'activités

- la fixation du montant des cotisations

Toute décision dépassant légalement ou statutairement les pouvoirs est réservée au conseil d'administration

Les procès-verbaux de l'assemblée générale, signés par le président et le secrétaire, seront consignés dans un registre ad hoc qui sera accessible aux associés et aux tiers.

2° Le Conseil d'Administration.

1.- L'association est administrée par un conseil d'administration nommé par l'assemblée générale.

2.- 11 est composé d'au moins trois membres effectifs avec un maximum de sept, élus par l'assemblée générale pour un terme de trois ans; les administrateurs sortants sont rééligibles.

3.- En cas de vacance d'une place d'administrateur, l'assemblée générale procède dès sa prochaine réunion à la désignation d'un nouvel administrateur, qui achèvera le mandat de celui qu'il remplace,

4.- L'assemblée générale élit parmi les administrateurs, pour un mandat de trois ans renouvelables, le président et le vice-président du conseil d'administration.

5.- En cas d'empêchement de président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

6.- Le président élu procède à la constitution du comité de gestion, qu'il Soumet à l'approbation du conseil d'administration convoqué à cet effet, dans les 15 jours ouvrables suivant la date de son élection.

7.- Le comité comprendra, outre, le président et le vice-président, un secrétaire, un secrétaire-adjoint, un trésorier et un trésorier-adjoint.

8.- Le conseil se réunit une fois tous les trois mois sur convocation écrite du président. Les convocations doivent parvenir aux administrateurs au moins huit jours avant la date de la réunion.

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MOD 2.2

9.- Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix, celle du président est prépondérante. Le procès-verbal, rédigé par le secrétaire, est communiqué aux membres du conseil d'administration.

10.- Les délibérations sont constatées par des procès-verbaux rédigés par le secrétaire et communiqués aux membres du conseil d'administration, inscrits sur un registre tenu au siège social et signés par les administrateurs présents.

11; Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association et représente celle-ci dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

12.- Tout ce qui n'est pas réservé expressément à l'assemblée générale par la toi ou par les statuts, rentre dans la compétence du conseil.

13.- A défaut de stipulation spécifique dans le procès-verbal du conseil d'administration, tout administrateur signe valablement les actes régulièrement décidé par le conseil.

14.- Le mandat d'un membre du conseil d'administration est exercé à titre bénévole. Toutefois, les frais qui ont été personnellement engagés par le membre dans l'exercice de son mandat peuvent lui être remboursés sur présentation des documents justificatifs. Toute contestation à ce sujet est soumise à la décision de l'assemblée générale.

IV.FINANCES

Les ressources de l'association sont constituées par:

1.- la cotisation des membres

La cotisation est fixée à 15 euro par an.

2.- les recettes provenant des activités socioculturelles et des collectes de fonds

3.- dons et legs

4.- subsides officiels ou privés

L'exercice financier commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année civile.

Par exception le 31/12/2414 et se termine le 31/12/2015

Le conseil d'administration est tenu de soumettre chaque année à l'approbation de l'assemblée générale

les comptes de l'exercice écoulé et les prévisions budgétaires de l'exercice suivant.

- L'association disposera d'un compte bancaire sur lequel deux (2) signatures seront indispensables à tout

retrait supérieur à un montant de deux cent cinquante euros (é 250)

V. MODIFICATION DES STATUTS, DISSOLUTION, LIQUIDATION

1.- Toute modification des statuts, ia dissolution volontaire de l'association, ainsi que la liquidation de l'association, ne peuvent être décidées que par l'assemblée générale.

2.- Le conseil d'administration porte à la connaissance des membres effectifs de l'association, au moins deux mois à l'avance, la date de l'assemblée générale qui statue sur ces propositions.

3.- La convocation doit comporter l'ordre du jour de la séance, ainsi que le texte des décisions proposées. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres effectifs sont présents ou représentés à l'aide d'une procuration écrite. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des votes.

4.- Dans ie cas où ce quorum n'est pas atteinte, l'assemblée générale est à nouveau convoquée dans les mêmes conditions que ci-dessus endéans les quinze jours effectifs, et peut alors délibérer valablement quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés, L'éventuelle modification de l'objet social doit faire l'objet d'une décision prise à l'unanimité,

5.- En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale nomme un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs compétences et après s'être acquitté du passif, décide de la destination des biens et valeurs, répondant autant que possible au but pour lequel l'association a été créée.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par (e règlement d'ordre intérieur ou par la loi du 27 juin 1921.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Volet B - Suite

L'exercice financier commence le premier janvier et se termine le 31 décembre de chaque année civile.

Par exception le 31/12/2014 et se termine le 31/12/2015

Le conseil d'administration est tenu de soumettre chaque année à l'approbation de l'assemblée générale

les comptes de l'exercice écoulé et les prévisions budgétaires de l'exercice suivant.

- L'association disposera d'un compte bancaire sur lequel deux (2) signatures seront indispensables à tout

retrait supérieur à un montant de deux cent cinquante euros (¬ 250)

V, MODIFICATION DES STATUTS, DISSOLUTION, LIQUIDATION

1.- Toute modification des statuts, la dissolution volontaire de l'association, ainsi que la liquidation de l'association, ne peuvent être décidées que par l'assemblée générale.

2.- Le conseil d'administration porte à la connaissance des membres effectifs de l'association, au moins deux mois à l'avance, la date de l'assemblée générale qui statue sur ces propositions.

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3: La convocation doit comporter l'ordre du jour de la séance, ainsi que le texte des décisions proposées. L'assemblée générale ne peut valablement délibérer que si les deux tiers de ses membres effectifs sont présents ou représentés à l'aide d'une procuration écrite. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des votes.

4.- Dans le cas où ce quorum n'est pas atteinte, l'assemblée générale est à nouveau convoquée dans les mêmes conditions que ci-dessus endéans les quinze jours effectifs, et peut alors délibérer valablement quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés. L'éventuelle modification de l'objet social 'doit faire l'objet d'une décision prise à l'unanimité.

5: En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale nomme un ou plusieurs , liquidateurs, détermine leurs compétences et après s'être acquitté du passif, décide de la destination des biens et valeurs, répondant autant que possible au but pour lequel l'association a été créée.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par le règlement d'ordre Intérieur ou parla loi du 27 juin 1921.

Réunis actuellement en assemblée générale, les associés décident de former un premier conseil d'administration et désignent en qualité de:

Administrateurs

-Vice président (e).N'dimyAgnan Agnès, Rue Antoine Nys, 52 à1070 Bruxelles,

née le 20/11/1977 en Côte d'ivoire

- Secrétaire: Homawo Abioba Ameovi, Avenue Dailly, 53 à 1030 Bruxelles,

née le 21/04/1968 au Congo

- Trésorier (e):,Mpwaba Régine, Rue Haute, 363 bte 50 à 1070 Bruxelles,

née le 30/12/1966 au Congo

Le conseil est composé comme suit :

- Président (e)...Mimbe Aka Fabien, Chaussée de Wavre,42 à 1050 Bruxelles,

né le 30/04/1961 en Côte d'Ivoire

Liste de membres de l'ASBL

MIMBE Aka Fabien Chaussée de Wavre, 42 à 1050 Bruxelles MPWABA Régine Rue Haute, 363 bte 50 à 1000 Bruxelles HOMAWO ABIOBA Avenue Dailly, 53 à 1030 Bruxelles

N'DIMY Agnan Agnès Rue Antoine Nys, 52 à 1070 Bruxelles

MOSER Thierry Avenue des Villas, 47 à 1060 Bruxelles

Fait à Bruxelles le 31 décembre 2014

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Coordonnées
LES AMIS DU SAINT ROSAIRE

Adresse
AVENUE DAILLY 53 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale