LES ANCIENS DE L'IHECS

Dénomination : LES ANCIENS DE L'IHECS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 418.388.714

Publication

24/12/2013

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MOR 2.2

efflEgl Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

BRUXELLES

i 2 DEC. 20e

Greffe

+1319447

�IHECS Alumni � fait � Bruxelles, le 27 juin 2013

asbl enregistr�e sous le n� d'identification 510178

I. Composition, d�nomination, si�ge social, but et dur�e

1 Entre les soussign�s est constitu�e une association sans but lucratif conform�ment �

la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 02 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

2 L'association sans but lucratif form�e est d�nomm�e : "IHECS ALUMNI" asbl. Son si�ge social pourra �tre modifi� par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale prise dans le cadre des quorums d�finis par la loi pour les modifications statutaires.

3. Le si�ge social de l'association est situ� rue de l'Etuve, 58 � 1000 BRUXELLES.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Tous les documents prescrits par la loi sur les ASBL sont d�pos�s dans le dossier tenu au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement judiciaire pr�cit�.

4. L'association a pour objet

'd'assurer le lien entre ceux qui ont particip� ou participent � la vie de l'IHECS, notamment par l'�dition p�riodique d'un annuaire;

" de promouvoir les activit�s favorables aux communications sociales et l'�laboration des projets utiles � la r�alisation de cet objectif;

ode favoriser la participation des professionnels � la formation des �tudiants ;

"d'aider dans la mesure de ses moyens � l'int�gration professionnelle des dipl�m�s de ('IHECS.

L'association a comp�tence pour r�aliser son but dans tout le pays et � l'�tranger.

5 L'association pourra r�aliser son but par tous les moyens directs ou indirects � sa

disposition.

asbi

Rue de l'�tuve 58,1000 Bruxelles

Modifications des statuts - modification de la d�nomination - d�missionlr�election et nomination des membres et administrateurs

Les anciens de ('IHECS

N� d'entreprise : 0418.388.714

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique Si�ge : Objet de l'acte :

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iuSOD 2.2

6 . L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

' Il. Membres

7 L'association est compos�e de membres effectifs dont le nombre ne peut �tre inf�rieur � douze.

L'ASBL compte 18 membres dont trois sont d�sign�s par la direction de l'IHECS.

Pourront �tre admises � titre de membres effectifs, les personnes morales ou physiques, ayant des activit�s en lien avec le but de l'association pour autant qu'ils soient dipl�m�s de l'institut des Hautes Etudes des Communications Sociales ou qu'ils y aient exerc� une activit� d'enseignement � temps plein pendant une p�riode d'au moins 5 ans, � l'exception des membres d�sign�s par la direction de l'IHECS.

Outre les membres effectifs, l'association peut aussi comprendre des membres adh�rents.

Sauf indication contraire, toutes r�f�rences aux membres dans les pr�sents statuts concernent les membres effectifs. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts, et notamment le droit de vote � l'Assembl�e g�n�rale.

8 De nouveaux membres peuvent �tre admis sur proposition du Conseil

d'administration et par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. L'admission de nouveaux membres est constat�e par l'apposition de leur signature sur le registre des membres.

9 Le Conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, pr�noms, et domiciles des membres. En outre, toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du Conseil d'administration dans les huit jours de la connaissance que le Conseil a eue de la d�cision.

10 Tout membre de l'association est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa d�mission au Conseil d'administration par l'envoi d'une lettre recommand�e.

Est �galement r�put� d�missionnaire :

le membre qui cesse de remplir les conditions d'admission ;

le membre qui n'a pas pay� sa cotisation dans les trente jours qui suivent l'envoi d'un rappel notifi� par lettre recommand�e � la poste ;

le membre qui n'a pas assist� ou qui ne s'est pas fait repr�senter � trois Assembl�es g�n�rales cons�cutives.

Le Conseil d'administration constate la r�alisation de l'une des conditions reprises ci-dessus.

La d�mission prend, � ce moment, imm�diatement effet.

11 Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, le membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou � la loi.

12 Pourra �tre exclu de l'Association sur proposition du Conseil d'administration et par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des

voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, le membre :

qui porterait pr�judice ou entraverait les buts poursuivis par l'Association ;

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, qui se serait rendu coupable d'infraction aux statuts, ou aux d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale ou du Conseil d'administration.

13 Les membres effectifs s'engagent � payer une cotisation annuelle dont le montant est fix� annuellement par l'Assembl�e g�n�rale. Cette cotisation ne peut exc�der 50 EUR.

14 Les membres adh�rents n'ont pas d'autre obligation que celle de payer une cotisation annuelle, fix�e annuellement par l'Assembl�e g�n�rale, qui ne peut exc�der 50 EUR.

III. Assembl�e g�n�rale

15 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e des membres. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou, � son d�faut, par le tr�sorier.

16 L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou en cas d'emp�chement de celui-ci, par le tr�sorier, � chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige ; elle doit par ailleurs �tre convoqu�e chaque fois qu'au moins un cinqui�me des membres en fait la demande.

L'Assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e au moins une fois par an avant le 30 juin, pour l'approbation des comptes de l'ann�e �coul�e et du budget de l'ann�e en cours.

La convocation reprend l'ordre du jour tel qu'il est �tabli par le Conseil d'administration. Elle mentionne la date, l'heure et le lieu de l'Assembl�e g�n�rale et est adress�e au moins quinze jours avant la date de l'Assembl�e. La convocation est envoy�e par courrier �lectronique, sauf notification expresse du membre demandant qu'elle soit envoy�e par tout autre moyen. Cette notification sera conserv�e dans le registre des membres. Cette possibilit� pourra �tre supprim�e par l'envoi d'une lettre ordinaire au si�ge social de l'association.

L'Assembl�e g�n�rale peut discuter de points non inscrits � l'ordre du jour, mais elle ne peut valablement statuer que sur des points mentionn�s � l'ordre du jour,

L'Assembl�e g�n�rale est seule comp�tente pour :

1.modifier les statuts ;

2.nommer et r�voquer les administrateurs ;

3.nommer et r�voquer les commissaires et fixer leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e et dans les cas o� il y a lieu de nommer un commissaire ;

4.donner d�charge aux administrateurs ou �ventuellement au commissaire ;

5.approuver le budget et les comptes ;

6.dissoudre volontairement l'association ;

7.transformer l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

8.exclure un membre ;

17 Sauf dispositions contraires de la loi ou des statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

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MOD 2.2

En, cas de partage des voix, la proposition mise en d�lib�ration est rejet�e.

Un membre emp�ch� ou absent peut donner � un autre membre d�l�gation pour le repr�senter et voter en ses lieux et place. Toutefois, nul membre ne pourra

exprimer plus de deux voix, la sienne et celle d'un mandant.

18 11 est dress� un proc�s-verbal de chaque s�ance. Il fait l'objet d'une approbation lors de la r�union suivante. Apr�s, approbation du proc�s-verbal, il est sign� par le Pr�sident de s�ance et le secr�taire ou, � d�faut de ce dernier, par le tr�sorier. Le proc�s-verbal est ensuite archiv� dans le registre des proc�s-verbaux.

IV. Conseil d'administration

19 L'association est g�r�e par un Conseil d'administration, compos� de 6 administrateurs au moins, dont au moins 2 repr�sentants de la direction de l'1HECS, membres de l'association, �lus pour trois ans par l'Assembl�e g�n�rale. Les administrateurs agissent en coll�ge � la majorit� simple. Les administrateurs exercent leur mandat � titre purement gratuit, aucun avantage de quelque nature que ce soit ne leur sera octroy� pour l'exercice de cette fonction. Les membres sortants sont r��ligibles.

Le Conseil d'administration choisit parmi les administrateurs un Pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Le Conseil d'administration se r�unit sur convocation du Pr�sident ou du tr�sorier. Le Pr�sident pr�side le Conseil d'administration. En son absence, il est remplac� par le tr�sorier.

20 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour r�aliser les buts de l'association. Tout ce qui n'est pas r�serv�, par la loi ou par les statuts, � l'assembl�e g�n�rale, est de la comp�tence du conseil d'administration.

21 Le Conseil d'administration peut d�l�guer certains de ses pouvoirs � une ou plusieurs personnes. Pour certaines op�rations et t�ches et pour les actes de gestion journali�re, le Conseil d'administration peut c�der sa comp�tence � une ou plusieurs personnes. La dur�e de cette d�l�gation est ind�termin�e et le mandat peut �tre � tout moment r�voqu� par le Conseil d'administration. Les signatures conjointes de deux administrateurs suffisent pour engager l'association vis-�-vis de tiers sans que lesdits administrateurs aient � justifier d'aucune autorisation ou d'aucune d�lib�ration pr�alable.

22 Le Conseil d'administration se r�unit sur d�cision du Pr�sident ou de deux administrateurs. Le Pr�sident �tablit l'ordre du jour en y inscrivant tout point propos� par au moins deux administrateurs. La convocation mentionne �galement la date, l'heure et le lieu de la r�union.

23 La convocation est adress�e au moins quinze jours avant la date de la r�union et reprend l'ordre du jour. Elle est envoy�e par courrier �lectronique, sauf notification expresse de l'administrateur demandant l'envoi de la convocation par tout autre moyen. Cette notification sera conserv�e dans le registre des membres. Cette possibilit� pourra �tre supprim�e par l'envoi d'une lettre recommand�e au si�ge social de l'association.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage des voix, la proposition mise en d�lib�ration est rejet�e.

Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer et statuer valablement que si la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�s. Le membre emp�ch� ou absent peut

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donner, � un autre administrateur, d�l�gation pour le repr�senter et voter en ses lieux et place. Toutefois, aucun membre ne peut r�unir plus de deux voix : la sienne et celle de son mandant.

Au cas o� les membres pr�sents ou repr�sent�s ne constituent pas la moiti� du Conseil d'administration, le Conseil pourra �tre imm�diatement convoqu� et se tenir au minimum dans les 8 jours suivant la date de la nouvelle convocation. Dans ce cas, la convocation mentionnera express�ment qu'il s'agit d'une seconde r�union au cours de laquelle aucun quorum de pr�sence ne sera requis afin de voter valablement sur les points port�s � l'ordre du jour.

Le Conseil d'administration peut statuer valablement sur des points non inscrits � l'ordre du jour, � condition que tous les administrateurs soient d'une part tous pr�sents ou repr�sent�s et d'autre part qu'ils marquent leur accord sur l'ajout de ces points � l'ordre du jour.

Il est dress� un proc�s-verbal de chaque s�ance. Il fait l'objet d'une approbation lors de la r�union suivante. Apr�s approbation du proc�s-verbal, il est sign� par le Pr�sident de s�ance et le secr�taire ou, � d�faut de ce dernier, par le tr�sorier. Le proc�s-verbal est ensuite archiv� dans le registre des proc�s-verbaux.

24 Le Conseil d'administration peut �tablir un r�glement d'ordre int�rieur dans lequel sont r�gl�s tous les points qui ne sont pas express�ment pr�vus dans les statuts oulet qui ne sont pas express�ment d�volus aux statuts par la loi du

27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002.

Le r�glement peut �tre modifi� par le Conseil d'administration � tout moment, � la majorit� des deux tiers des voix.

Le r�glement et ses amendements sont port�s � la connaissance des membres.

V. Droits de regard des membres

25 Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'Association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale, du Conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'Association, de m�me que tous les documents comptables de l'Association.

Vl Comptes, budget, liquidation

26 L'exercice social de l'association court du ler janvier au 31 d�cembre.

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le Conseil d'administration soumet � l'Assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul�, �tablis conform�ment � la loi, ainsi que le budget de l'exercice suivant.

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Apr�s approbation des comptes annuels et du budget, l'Assembl�e g�n�rale se prononce, par vote distinct, sur la d�charge � donner aux administrateurs et �ventuellement au commissaire.

Le Conseil d'administration veille � ce que les comptes annuels et les autres pi�ces mentionn�es dans la loi sur les ASBL soient d�pos�s dans les trente jours suivant leur approbation au greffe du tribunal de commerce ou, si la loi l'exige, � la Banque nationale de Belgique.

27 Sauf dans les cas de dissolution judiciaire et de dissolution d'office, seule

l'Assembl�e g�n�rale peut d�cider de la dissolution, de la fa�on d�crite par la loi.

En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e g�n�rale, ou � d�faut le tribunal, nomme un ou plusieurs liquidateurs. Elle d�termine �galement leurs comp�tences ainsi que les conditions de la liquidation.

L'actif net sera attribu� au d�partement 1HECS de la Haute Ecole Galil�e.

28 La loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 2 mai 2002, ainsi que les dispositions l�gales g�n�rales, et les usages en la mati�re sont d'application pour tout ce qui n'est pas express�ment r�gi dans les pr�sents statuts.

Les membres de l'Assembl�e g�n�rale d�signent 18 membres dont 11 en qualit� d'administrateurs :

Nominations des 18 membres de l'Assembl�e g�n�rale :

1.M. Edouard ABRAMOWICZ domicili� � Zonienbosstraat, 7 � 1560 HOEILLAART

2.M. Didier ACKERMANS domicili� Avenue Gounod, 23 � 1070 BRUXELLES

3.M. Xavier HUYSMANS -- domicili� rue L�on Jacquemin, 2B � 1350 ORP-AUCHE

4.M. David MARECHAL domicili� Avenue des Villas, 85 � 1630 LINKEBEEK

5.Mme V�ronique MOULIGNEAU domicili�e rue Ti�ge de Perwez, 40 � 1350 ORP-JAUCHE

6.M. Beno�t MEURENS domicili� Boulevard L�opold Il, 209 � 1080 BRUXELLES

7.M. Emmanuel PAUL domicili� rue A.LAMBIOTTE, 79 � 1030 BRUXELLES

8.M. Jean-Fran�ois RASKIN- domicili� rue Ville Basse, 13 � 7830 SILLY

9.Mme Charlotte VERDIN -- domicili�e rue de Danemark, 70b � 1060 BRUXELLES

10.M. Martin WAUTHY domicili� rue Davreux, 28 � 5020 VERDIN

11.M. Luc DE MEYER -- domicili� Avenue Ch. Thielemans, 65 � 1150 BRUXELLES

12.M. Roger JOB domicili� Boulevard du Jubil� 165, 1080 BRUXELLES

13.Mme Ingrid KUNCZINAM domicili�e Chauss�e de Bppndael 46313, 1050 BRUXELLES

14.M. Michel LECOMTE domicili� Rue Th�odore Baron 15, 5000 NAMUR

15.M. Hugues-Pierre LESUISSE domicili� Avenue Jehin Deschamps 23, 4900 SPA

16.Mme Charlotte MAHIEU -- domicili�e Rue des Ballandistes 27, 1200 BRUXELLES

MOD 2.2

Volet B - Suite

17.Mme Anne BATAILLE domicili�e Clos des Cheneaux 10, 1390 GREZ-DOICEAU 18.Mme Marianne BETRAND domicili�e Avenue du Couronnement 68, 1200 BRUXELLES

Les administrateurs nouvellement �lus

1.Luc De Meyer, n� � Uccle, le 10 f�vrier 1960, domicili� Avenue Ch. Thielemans, 65 � 1150 BRUXELLES

2.Charlotte Verdin, n�e � Sao Paulo, Br�sil, le 09 mai 1985, domicili�e rue de Danemark, 70b � 1060 BRUXELLES

3.David Mar�chal, n� � Tournai, le 19 juin 1975, domicili� Avenue des Villas, 85 � 1630 LINKEBEEK

4.V�ronique Mouligneau, n�e � ATH, le 02 janvier 1970, domicili�e rue Ti�ge de Perwez, 40 � 1350 ORP-JAUCHE

Les administrateurs r��lus :

1.Didier Ackermans, domicili� Avenue Gounod, 23 � 1070 BRUXELLES - Fonction Pr�sident

2.Beno�t Meurens, domicili� Boulevard L�opold 11, 209 � 1080 BRUXELLES - Fonction secr�taire

3.Xavier Huysmans, domicili� rue L�on Jacquemin, 2B � 1350 ORP-AUCHE - Fonction tr�sori�r

4.Edouard Abramowicz, domicili� � Zonienbosstraat, 7 � 1560 HOE1LLAART 5.Emmanuel Paul, domicili� rue A.LAMBIOTTE, 79 � 1030 BRUXELLES 6.Jean-Fran�ois Raskin, domicili� rue Ville Basse, 13 � 7830 SILLY

7.Martin Wauthy, domicili� rue Davreux, 28 � 5020 VERDIN

Fait � Bruxelles, le 27 juin 2013

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au

Moniteur

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Coordonnées
LES ANCIENS DE L'IHECS

Adresse
RUE DE L'ETUVE 58 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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