LES DISCIPLES (EN ABREGE) LD

Dénomination : LES DISCIPLES (EN ABREGE) LD

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 508.693.140

Publication

07/01/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 22

24 C.2012

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BRUXELLES

Greffe

OREMIS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Les Disciples

LD

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Si�ce - rue des Bassins n� 32, 1070 Anderlecht

O'biet cse rei = Statuts

CLUB SPORTIF � LES DISCIPLES�

STATUTS

Entre

Mr, BELKADI Brahim, domicili� � 1070 Anderlecht, rue des Bassins N�32

- Mme. BELKADI Fahssa, domicili�e � 1070 Anderlecht, rue du Serment N�43

El AMRAOUI Soulaimane, domicili� � 1070 Anderlecht, boulevard de la R�vision N�3

- Mme. HADOUTI Khadija, domicili�e � 1070 Anderlecht, rue des Bassins N�32

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du 27 juin 1921,

TITRE ler: DENOMINATION SIEGE -- DUREE

Art. ler L'association s'intitule: Les Disciples (en abr�g� : LD), association sans but lucratif,

Art. 2 LD �tablit son si�ge social � 1070 Anderlecht, rue des Bassins n� 32, arrondissement

judiciaire de Bruxelles.

Le si�ge peut �tre transf�r�, par d�cision da l'assembl�e g�n�rale, dans tout autre lieu � condition que ce

dernier se situera dans les limites de la R�gion de Bruxelles-Capitale.

Art. 3 -- L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE ll: BUT -- OBJET

Art. 4 L'association a pour but : la promotion du sport en g�n�ral et des arts martiaux en particulier.

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MOD 2.2

Art. 5 L'association a pour objet la pratique des arts martiaux, de Sao bahk do et de toute activit� permettant le d�veloppement physique et mental de ses membres ( jogging , natation, escalade, alpinisme, ...). L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire.

TITRE III: MEMBRES COTISATIONS

Section 1 : Admission

Art. 6 -- L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Ils peuvent �tre des

personnes physiques ou morales.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les

pr�sents statuts.

Art. 7 -- Sont membres effectifs:

1.1es membres fondateurs.

2.tout membre adh�rent admis par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

3.Ies membres d'honneur.

Les membres d'honneur sont des membres effectifs �lus par l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration en raison de services rendus � l'association ou en raison de leur qualit�.

Toute demande d'adh�sion doit �tre faite au si�ge de l'association, uniquement au moyen des documents types de l'association. L'assembl�e g�n�rale statuera sur toute demandes d'adh�sion et d�cidera � la majorit� des deux ti�rs des voix pr�sentes et/ou repr�sent�es de l'acceptation de nouveau membre effectif. Par sa seule demande d'adh�sion, le candidat-membre souscrit sans r�serves aux conditions d'adh�sion et au r�glements ( statuts, r�glement d'ordre int�rieur, r�glement d'arbitrage et de discipline).

Le candidat acceptera, sans possibilit� de recours la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, qui ne sera pas tenu de justifier sa d�cision.

Le candidat non admis ne peut se repr�senter qu'apr�s une ann�e � compter de la date de la d�cision de refus. Art. 8 Sont membres adh�rents: tous ceux qui participent aux activit�s de l'association, apr�s avoir satisfait aux obligations d'affiliation d�finies par le conseil d'administration, conform�ment aux prescriptions de la f�d�ration.

Le conseil d'administration �tudiera la demande d'adh�sion du membre candidat-adh�rent et d�cidera � la majorit� simple de son acceptation. La voix du pr�sident sera pr�pond�rante en cas de parit� des voix. La d�cision du conseil d'administration est souveraine et ne doit pas �tre motiv�e.

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MOD 22

Section 2: D�mission, exclusion, suspension

Art. 9 -- Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au pr�sident de l'association.

Est en outre r�put� d�missionnaire, tout membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire � la poste � sa derni�re adresse connue au secr�tariat de l'association.

Tout membre qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association, peut �tre propos� � l'exclusion par l'assembl�e g�n�rale,

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes et/ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 10 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire. Art. 11 Le membre d�missionnaire ou exclu, s'interdit de faire r�f�rence par simple mention ou par voie publicitaire de quelque lien que ce soit avec l'association, sous peine de poursuite judiciaire.

Art. 12 Le Secr�taire de l'association tient un registre des membres.

Section 3 : Cotisations

Art. 13 Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fix� par l'assembl�e

g�n�rale. La cotisation ne pourra pas �tre sup�rieure � 200,00 E.

TITRE IV: ASSEMBLEE GENERALE

Art. 14 L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Les autres membres peuvent

assister � l'assembl�e g�n�rale et �mettre leur avis au sujet des points � l'ordre du jour, mais ne disposent

pas de droit de vote.

Art, 15 L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. le cas �ch�ant, la nomination des commissaires ;

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4. l'admission des membres effectifs telle que vis�e � l'article 7;

5e l'approbation des budgets et comptes, du compte-rendu annuel ainsi que la d�charge � octroyer

aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires ;

6. la dissolution volontaire de l'association ;

7. les exclusions de membres ;

8. l'approbation de la cotisation annuelle, ainsi que le prix des services aux membres;

9, l'approbation de la cr�ation de sections ou de groupes de travail;

10.1a transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale,

Art. 16 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, en d�but de l'ann�e civile, � une

date fix�e par le conseil d'administration.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil

d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union

se tiendra aux jours, heure et lieu mentionn�s dans la convocation.

Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 17 L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e au

moins huit jours avant rassembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du Conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres

effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art. 18 Chaque membre effectif dispose d'une voix. ll peut se faire repr�senter par un autre membre

effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 19 L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par te

Vice-pr�sident (ou � d�faut, par l'administrateur pr�sent le plus �g�).

Art. 20 L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou

repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� ii en est d�cid�

autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Les d�cisions concernant les personnes auront lieux par bulletins secrets.

Art. 21 Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s

par le pr�sident et un administrateur, Ce registre est conserv� par le secr�taire au si�ge social o� tous les

membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es sans d�lai au greffe, Il en va de m�me pour tous les actes

relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

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MOD 22

TITRE V: CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art. 22 L'association est g�r�e par un conseil d'administration,

Le conseil d'administration est compos� de trois membres au moins et de dix au plus, nomm�s par

l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de trois ans, et en tout temps r�vocables

par elle.

Ils sont r��ligibles � l'expiration de chaque trois ans.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de

l'association.

Art. 23 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par

l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs

sortant sont r��ligibles.

Art. 24 Le conseil d'administration �lit en son sein parmi ses membres un bureau directeur qui comprendra:

" un pr�sident

" un vice-pr�sident

" un tr�sorier, � qui revient la charge des comptes;

" un secr�taire, � qui incomble la tenue des proc�s-verbaux, la tenue la liste des membres et la d�claration annuelle des biens poss�d�s par l'association;

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art. 25 Le conseil se r�unit au moins quatre fois par an sur convocation du pr�sident ettou du secr�taire, et/ou lorsque trois administrateurs au moins le demandent. Le conseil forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre conserv� au si�ge de l'association.

Art. 26 Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour assurer la r�alisation de l'objet de l'association et la gestion des affaires courantes, ainsi que pour ex�cuter les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 27 L'association est en outre repr�sent�e par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

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MOP Z2

Art. 28 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit. Les actes relatifs � la nomination ou la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai,

Art. 29 Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � Y association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VI: DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30 En compl�ment des statuts, le conseil d'administration pourra �tablir un r�glement d'ordre int�rieur.

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une d�cision du Conseil d'Administration,

statuant � la majorit� simple.

Art. 31 L'exercice social commence fe ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art. 32 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art. 33 En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine

leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des

fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es sans d�lai au greffe.

Art. 34 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� parla loi r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE VII : DISCIPLINE SECURITE LUTTE CONTRE LE DOPAGE

Art. 35 L'association s'interdit toute discrimination de nature raciale, sociale, religieuse ou politique.

Art. 36 L'association s'engage en faveur du sport propre. Elle veille � l'observation des r�gles d�ontologiques

du sport d�finies par les instances nationales et internationales.

Elle s'engage � respecter les r�gies d'encadrement, d'hygi�ne et de s�curit� applicables aux disciplines

pratiqu�es par ses membres, � se conformer enti�rement aux statuts et r�glements des f�d�rations dont il

rel�ve, � se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient inflig�es par application desdits statuts et

r�glements.

Art. 37 Chaque membre doit se conformer aux dispositions pr�vues par la r�glementation et fa l�gislation

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

applicables en F�d�ration Wallonie-Bruxelles en mati�re de lutte contre le dopage et le respect des

imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Art. 38 -- Chaque membre de l'association doit:

" se conformer aux r�gles �thiques sur les bonnes pratiques sportives du Soo bahk do;

" avoir pris connaissance de la liste des substances nocives ou moyens interdits � l'occasion des comp�titions sportives;

" respecter les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes:

Exercice social:

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera ce 06 novembre 2012 pour se cl�turer le 31

d�cembre 2013.

Premi�re assembl�e g�n�rale:

Par exception � l'article 16, la premi�re assembl�e g�n�rale se tiendra au deuxi�me semestre de l'ann�e 2012.

Administrateurs:

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs

Mr. BELKADI Brahim, n� le 23.11.1983 � Etterbeek, domicili� � 1070 Anderlecht, rue des Bassins N�32.

Mme. HADOUTI Khadija, n�e le 22.11.1987 � Schaerbeek, domicili�e � 1070 Anderlecht, rue des Bassins

N�32.

Mme. BELKADI Fahssa, n�e le 30.101977 � Etterbeek, domicili�e � 1070 Anderlecht, rue du Serment N�43.

D�l�gation de pouvoir:

Ils d�signent en qualit� de

Pr�sident : Mr BELKADI Brahim

Tr�sorier : HADOUTI Khadija

Secr�taire : BELKADI Fahssa

Fait � Bruxelles, le 02 novembre 2012, en deux exemplaires.

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto Nom et quarte �u notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter i a,sociaticn la fondation ou I organisme � l'�gard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2013 - Annex�s du Moniteur belge

08/07/2015

��Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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EI Ouardani, Mohamed Administrateur

Belkadi, Brahim Administrateur

N� d'entreprise : 0508.693.140

D�nomination

(en entier) : Les Disciples

(en abr�g�) : LD

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue des Bassins, 32 � 1070 Bruxelles

Objet r e l'acte : D�mmisions, admissions d'administrateurs et changement de d�nomination

D�CISION DE LAG DU 19 JUIN 2015.

A l'issue de l'AG du 19 juin, l'assembl�e g�n�rale de l'association prend les dispositions suivantes

Changement de d�nomination : l'ancienne d�nomination � Les disciples � change et la nouvelle

d�nomination est � Chevalier du Roi �.

Changement dans l'objet social par le rajout d'une nouvelle activit� de scoutisme,

D�missions d'administrateurs ;

- Belkadi Fahssa, rue du Serment 43 � 1070 Anderlecht, belge, n�e le 30/10/1977.

- El Amraoui Soulaimane, Blvd de la R�vision 3 � 1070 Anderlecht, belge, .n� le 19/05/1992.

Haddouti Khadija, rue des Bassins 32 � 1070 Anderlecht, belge, n�e le 22/11/1987.

Nominations de nouveaux administrateurs :

- Belkadi N�man, rue des Bassins 32 � 1070 Anderlecht, belge, n� le 02/07/1981.

- EI Ouardani Mohamed Jawad, rue du Donjon, 64 � 1130 Haren, beige, n� le 26/08/1993.

- Bouzagou Walid, nie des L'Escaut, 15 � 1080 Molenbeek, belge, n� le 06/01/1993.

- Ngadi Mohammed Mehdi, Bld G. Van Haelen, 126/3 � 1190 Forest, belge, n� le 31/12/1995.

L'assembl�e g�n�rale enregistre les d�missions des administrateurs sortants et la nomination des nouveaux administrateurs et d�signe le Conseil d'administration qui se compose comme suit :

- Belkadi Brahim, rue des Bassins 32 � 1070 Anderlecht, belge, n� le 26/11/1983.

- Belkadi N�man, rue des Bassins 32 � 1070 Anderlecht, belge, n� le 02/07/1981.

- El Ouardani Mohamed Jawad, rue du Donjon, 64 � 1130 Haren, belge, n� le 26/0811993.

- Bouzagou Walid, rue des L'Escaut, 15 � 1080 Molenbeek, belge, n� le 06/01/1993.

- Ngadi Mohammed Mehdi, Bld G. Van Haelen, 126/3 � 1190 Forest, belge, n� le 31/12/1995

Pr�sident : Belkadi Brahim

Tr�sorier : Belkadi N�man

Secr�taire : Ngadi Mohammed Mehdi.

Coordonnées
LES DISCIPLES (EN ABREGE) LD

Adresse
Si

Code postal : 1070
Localité : ANDERLECHT
Commune : ANDERLECHT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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