LES EGLANTINES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES EGLANTINES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 466.614.045

Publication

21/06/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Mentionner sur Is dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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N° d'entreprise : 466.614.045

Dénomination

(en entier) : Les EGLANTINES

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : rue des glands,31 -1190 Forest

Objet de l'acte : Démissionslnominatlons d'administrateurs

Assemblée Générale du 25 ,mars 2013

1) Démissions des administrateurs suivants :

Michel Milants, rue Général umonceau, 82 -119© Forest né le 22.02.1960 à Likasi (RDC)

Jean Lorson, Bondgenotenlaan, 61 - 8301 Knokke-Eist né le 5.12.1939 à Ixelles

Willy Van Meerbeek, Parkptern,11-1600 Sint Pieters Leeuw - né le 7.04.1957à Bruxelles

2) Nominations des administrateurs suivants

Martine Draps, avenue Minerve 15 -1190 Forest née le 23.12,1954 à Ixelles

Frédéric Vankeer, avenue Kersbeek, 69 - Forest né le 16.07.1972 à Anderlecht

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

05/06/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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24 MAI 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : 466.614.045 Dénomination

(en entier) : Les EGLANTINES

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue des Glands, 31,

oblat de l'acte : Modifications des statuts et démission/nomination d'un administrateur.

Lors de l'Assemblée Générale du 27 mars 2012 il a été décidée ce qui suit

1) Modifications des statuts.

i.Dénomination, siège social, objectif, durée.

Article 1.

L'Association Sans but Lucratif, en abrégé A.S.B.L prendra pour dénomination « Les Eglantines ».

Article 2.

Le siège social de l'association est établi à 1190 Forest, rue des Glands, 31 et est situé dans

l'arrondissement judiciaire Bruxelles-Hal-Vilvorde.

Article 3.

L'association a pour objet l'exploitation de la salle polyvalente sise à 1190 Forest, rue des glands, 31,

L'A.S.B.L. vise à faire participer, de façon équilibrée, les mouvements socialistes de Forest membres de l'association « Les Eglantines », à la jouissance de ta salle polyvalente et ce en vue de la promotion de l'action commune.

L'association pourra poser tous actes se rapportant directement ou indirectement à la réalisation de son

objet.

Article 4.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Elfe pourra, en tout temps, être dissoute.

11. Membres

Article 5.

Les membres de l'association sont des mouvements socialistes« de Forest. Ces mouvements sont organiquement représentés, au Conseil d'Administration par la personne qu'ils auront désignée. Cela signifie que la dernière citée cessera de.siéger dès que son mandat lui sera retiré par le mouvement qu'elle représente. Le mouvement, membre de I'A.S.B.L., en informe sans délai le Conseil d'Administration de l'association par l'envoi d'une lettre signée par son Président ou son Vice-président et son Secrétaire, soit recommandée, soit déposée contre accusé de réception au Président ou au Vice-président ou au Secrétaire des « Eglantines ».

Article 6.

Le nombre de membres est indéfini, sans pour autant pouvoir être inférieur à trois.

' Le mouvement candidat membre doit se faire connaître au moyen d'une lettre signée par son Président ou

son Vice-président etson" Secrétaire soit recommandée, soit déposée contre accusé de réception au Président ou au Vice-président ou au Secrétaire de l'association.

Le Conseil d'Administration soumettra sa décision à la plus proche Assemblée Générale de l'association qui

prendra position à la simple majorité des voix. La décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Article 7.

La démission ou l'exclusion d'un membre a lieu dans les conditions déterminées par la Loi du 27 juin 1921. Les membres démissionnaires ou exclus doivent apurer tous comptes avec l'association et ne peuvent exiger le remboursement d'aucune créance éventuelle.

Article 8.

Il ne sera demandé aux membres aucune cotisation financière visée par la Loi du 27 juin 1921.

lvi ntionner sur le dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

1II.L'assemblée générale.

Article 9.

L'assemblée générale est constituée par 4 représentants de chaque mouvement membre, administrateur inclus. En début de chaque année, chaque mouvement remet par écrit au conseil d'administration de l'association les noms, adresses et adresses courriel de ses membres la représentant à l'assemblée générale.

Article 10.

Le mode de délibération et tes compétences de l'assemblée générale sont fixés par la Loi du 27 juin 1921 modifiée par ta Loi du 2 mai 2002,

Après l'annonce de l'ordre du jour, des points peuvent y être ajoutés moyennant accord de 2/3 des présents pour autant que ces points ne fassent pas partie des conformément à la loi, toutes les affaires qui ne sont pas de la compétence de pouvoir décider valablement, une majorité des membres de l'Assemblée Générale doit toujours être présente ou représentée. Une majorité spéciale est cependant requise dans les cas prévus par la Loi.

Chaque membre de l'Assemblée Générale peut être porteur de maximum une procuration émanant uniquement d'un membre de son mouvement désigné à l'Assemblée Générale.

Si l'Assemblée ne peut délibérer valablement, l'ordre du jour, non modifié est reporté à une date ultérieure et dans ce cas, aucun quorum n'est requis.

Article 11,

Les décisions de l'assemblée générale sont conservées dans un registre au siège social de l'association. Les décisions sont transmises par lettre ordinaire ou par courriel à chacun des administrateurs de l'association ainsi qu'au Président de chaque mouvement associé.

Le registre des délibérations est tenu à la disposition des membres de l'Assemblée Générale pour consultation. S'ils en font la demande, ils peuvent en obtenir une copie.

Article 12.

Toute modification statutaire sera envoyée dans le délai légal pour publication au Moniteur Belge. Il en est de même pour la nomination, la démission, la révocation la réélection des administrateurs.

IV.Le Conseil d'Administration.

Article 13.

L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé d'un représentant de chaque

mouvement membre et désigné par celui-ci au sein de sa délégation à l'Assemblée Générale.

Il ne pourra être constitué de moins de 3 personnes.

Le conseil d'administration élit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un

trésorier.

Le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier sont chacun habilités à recevoir des envois

postaux, lettres recommandées etc. adressées à l'association.

Ont le pouvoir exclusif de signer tout engagement financier, le président, le vice-président, le secrétaire et le

trésorier. Deux signatures conjointes sont requises et celle du trésorier est toujours indispensable. Toutefois, le

trésorier peut engager l'association avec sa seule signature pour des sommes inférieures à 500,00 ¬ .

Le trésorier peut effectuer les opérations financières de l'association par voie informatique (PC Banking)

sous réserve du respect du 6ème alinéa du présent article.

Le Président et le Secrétaire pourront avoir, uniquement un droit de regard sur les opérations financières.

Article 14.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la majorité des administrateurs est

présente. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix.

En cas de parité, il sera tenu un deuxième vote. Si celui-ci ne permet pas de dégager une majorité le vote

du Président sera prépondérante.

En son absence, le Vice-président ou le Secrétaire assumera le choix.

Article 15.

Le conseil d'administration dans son intégralité est sortant tous les six ans. Les administrateurs sortant sont

rééligibles et révocables à tout moment. Le mandat d'administrateur prend égaiement fin par le décès, la

démission, la destitution.

Article 16.

En cas de démission d'un administrateur, le conseil d'administration peut prévoir un délai de préavis

raisonnable jusqu'à ce qu'II soit pourvu au rempiacement ou jusqu'à ce que les occupations courantes de

l'administrateur soient clôturées.

Article 17.

Le mandat d'administrateur, n'est pas rétribué.

Article 18.

Le Conseil d'Administration gère les affaires, les avoirs de l'association et conformément à la loi, toutes les

affaires qui ne sont pas de la compétence de l'Assemblée Générale.

Il exécute les résolutions prises par l'Assemblée Générale

Article 19.

Les actes souscrits par l'association seront considérés valables s'ils portent la signature du président ou du

vice-président et du secrétaire ou du trésorier.

Volet B - Suite

V.Dispositions diverses.

Article 20.

L'adhésion à l'association implique l'acceptation de ses statuts et de son règlement d'ordre intérieur.

Article 21.

L'exercice débute le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre de chaque année.

Article 22.

Les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice qui suit seront soumis au plus tard dans le

courant du mois de mars à l'approbation de l'Assemblée Générale.

Article 23.

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera un ou plusieurs liquidateurs, fixera

leurs pouvoirs ainsi que la destination de l'actif social restant net

La destination se fera en faveur d'une oeuvre phiianthropique forestoise.

Ces décisions seront publiées aux annexes au Moniteur Belge.

Article 24.

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu par les présents statuts est régi par la Loi du

27 juin 1921, modifiée par la Loi du 2 mai 2002

* Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

2) Démission d'un administrateur.

Yvan Uytterhaegen, Vice-président, Oliesiagerijiaan,45 -1190 Forest - né à Zottegem ie 7 janvier 1952.

3) Nomination d'un administrateur.

Alain De Jonge, avenue kersbeek, 204 -1190 Forest - né à Sint Nildaas le 18 octobre 1965.

Le Conseil d'administration se réunit immédiatement et désigne M. De Jonge Alain comme Vice-Président. Forest, le 18 avril 2012.

.Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/06/2011
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*1109~49~*

N° d'entreprise : 0466.614.045

Dénomination

(en entier) : Les Eglantines

(en abrégé):

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Rue des Glands, 31 -1190 Bruxelles

Objet de l'acte :

Suite à l'Assemblée Générale du 21 mars 2011 et suivant les statuts, il a été procédé au renouvellement

des Administrateurs suivants :

Lisette DE CONINCK, ch. de Neerstalle, 199 - 1190 Forest née à Berg le 16.08.1946

Jean LORSON ,av. Alexandre Bertrand, 31/7 - 1190 Forest né à Ixelles le 5.12.1939

Henriette WéRY, av. Minerve 15/123 -1 190 Forest, née à Watermael Boitsfort le 26.01.1944

Michel Millants, av. Général Dumonceau, 82 -1190 Forest, né à Likasi (Rép.Dem. du Congo)le 22.02.1960 ,

Willy VAN MEERBEEK, Parkplein, 11 -1600 Sint-Pieters-Leeuw, né à Bruxelles le 7.04.1957

Ivan UYTTERHAEGEN, Olieslagerijlaan,45 - 1190 Forest - né à Zottegem le 7.01.1952

Annette MAKOWSKI, av. Neptune, 26/6 - 1190 Forest -née à Paris 3(France) le 12.04.1949

Nomination des Administrateurs suivants :

Philippe ARTOIS, av. Wielemans-Ceuppens, 183 -1190 Forest - né le 7.07.1982 à Etterbeek

Jean SEGHERS, av. Monte Carto, 10015 - 1190 Forest - né le 6.11.1940 à Haine Saint Paul

Démission de 1' Administrateur suivant :

Gihene BAYOUDH, clos Lucien Outers, 2/1 B - 1160 Auderghem, née le 14.11.1981 à Uccle

Le Conseil d'Administration qui se réunit immédiatement désigne comme :

Président : Jean SEGHERS

Vice-président : Ivan UYTTERHAEGEN

Secrétaire : Henriette Wéry

Trésorière : Lisette DE CONINCK

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

BRUXELLES

i ? -06- 2011

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
LES EGLANTINES

Adresse
RUE DES GLANDS 31 1190 FOREST

Code postal : 1190
Localité : FOREST
Commune : FOREST
Région : Région de Bruxelles-Capitale