LES ENFANTS DE LA MAISON DE LA JOIE

Dénomination : LES ENFANTS DE LA MAISON DE LA JOIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 839.605.373

Publication

06/10/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

26 SEP, 2011

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D�nomination

(en entier) Les Enfants de la Maison de la Joie

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 306, Chauss�e de Saint Job, 1180 Bruxelles, BELGIQUE

Objet de l'acte : Statuts de constitution

Titrel. Entre les soussign�s,

1.GERARD Martine,

306, chauss�e de Saint Job, 1180 Bruxelles

2.BERTIN Emilie,

306, chauss�e de Saint Job, 1180 Bruxelles

3.BERTIN Antoine,

306, chauss�e de Saint Job, 1180 Bruxelles

�.BERTIN Margot,

306, chauss�e de Saint Job, 1180 Bruxelles

Il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination :

LES ENFANTS DE LA MAISON DE LA JOIE

Article2. Le si�ge social de l'association est fix� :

306, chauss�e de Saint Job, 1180 Bruxelles

Arrondissement judiciaire de Bruxelles

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date. Titre 3. But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but le mieux-�tre, l'�panouissement et la socialisation des enfants sp�cialement dans le Tiers-Monde.

L'association pourra ex�cuter toutes les activit�s visant au mieux-�tre des enfants d�favoris�s et vuln�rables vivant dans le Tiers-Monde et dans des conditions pr�caires : enfants des nies, fratries d'orphelins vivant seuls, livr�s � eux-m�mes, enfants sans parents recueillis dans des familles pauvres, d�munies.

L'association pourra se pr�occuper du sort des jeunes en g�n�ral.

Elle veillera � procurer, dans la mesure de ses moyens, la possibilit� de pourvoir aux besoins �l�mentaires des enfants de familles d�favoris�es: l'acc�s � la vie d�cente, � l'alimentation, au logement, � l'instruction (ouverture d'une �cole de devoirs...), aux soins physiques et psychologiques.

Elle entend effectuer un travail de pr�vention dans le souci d'assurer l'�panouissement des enfants.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

N" d'entreprise :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/10/2011- Annexes du Moniteur belge

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AROD 2.2

L'association pourra seule ou en participation exercer ces activit�s ainsi que toutes autres que son assembl�e g�n�rale estimera de nature � contribuer directement ou indirectement � ses objectifs, et en assurer la supervision.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

L'association oeuvrera en toute ind�pendance politique, philosophique, ethnique, linguistique, r�gionale et dans le respect des opinions de chacun.

Article 4. L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Titre 4. Membres

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales, ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum quatre. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive. De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision de l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes : exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer au but social.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande ; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation.

Le Conseil d'Administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9. La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 10E.

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11. Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre effectif ; toutefois cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� simple des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition des scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs.

Article 14. L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

- les modifications aux statuts sociaux ; toute modification se fait aux trois quarts des membres pr�sents ou repr�sent�s, avec la moiti� des membres pr�sents ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs et commissaires;

l'approbation des budgets et des comptes ;

la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires;

- la dissolution volontaire de l'association ;

l'agr�ment ou l'exclusion d'un membre effectif ;

Article 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant la date 31/12 de chaque ann�e. L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande de la moiti� au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

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MOD 2.2

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire au moins 8 jours avant rassembl�e. La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour. Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de rassembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre ou par un tiers, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ou tiers ne peut �tre titulaire que de deux procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix. Un membre peut d�l�guer par �crit son droit de vote � un autre membre.

Article 19. L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer si au moins un tiers des membres sont pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de rassembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes. Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes biens, nuls et abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur la modification des statuts ; le point � divers � ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote. Pour �tre port� � l'ordre du jour, tout point doit �tre sign� par au moins un tiers des administrateurs.

Il doit �tre communiqu� au conseil d'administration avant la date de l'assembl�e, accompagn� d'une note qui en fait conna�tre l'objet de fa�on pr�cise et compl�te.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le secr�taire, ainsi que par les membres effectifs qui en font ia demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits.

Titre 6. Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins et au maximum de sept. Le conseil d'administration peut �galement comprendre un ou des administrateurs non membres de l'association ; cependant, le nombre d'administrateurs non membre ne pourra �tre sup�rieur au quart des administrateurs. Ceux-ci sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23. Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacances au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration.

Article 25. Le conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le pr�sident ou le secr�taire, ou � d�faut par un administrateur, par simple lettre, couiner �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident/le vice-pr�sident/te secr�taire ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� des votes. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite,

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 28. Le Conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs, � un seul ou � plusieurs de ses membres agissant conjointement ou s�par�ment. Le pr�sident ou le secr�taire signe seul tout document officiel au nom de l'association. A d�faut, deux administrateurs signent conjointement. ll n'y a aucune obligation personnelle pour les administrateurs du chef des engagements de l'association.

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MO0 2.2

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre, justifiant un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre.

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences.

Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s parle Conseil. li n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers.

Article 32. Les administrateurs ne contractent , en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e. Toutefois, le premier exercice comptable couvrira exceptionnellement la p�riode s'�tendant de la date de fondation � la fin de l'ann�e civile suivante.

Article 34. Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration ; l'assembl�e d�signera un ou des commissaires charg�s de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Titre 8. Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e sous les conditions suivantes : il sera attribu� � une Suvre ou une association sans but lucratif poursuivant des objectifs similaires et qui l'acceptera. Cette oeuvre ou association sera choisie par l'assembl�e g�n�rale.

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur.

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10. Arbitrage.

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le Conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1876 et suivants du Code judiciaire.

Titre 11. Dispositions transitoires.

Article 38. L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

Pr�sidente: GERARD Martine, 306, chauss�e de Saint Job, 1180 Bruxelles,

n�e � Ucde, le 2 octobre 1954 (54.10.02458.07)

Vice-Pr�sident: MOULAYE EL BECHIR Moulaye Abderrahmane MOULAYE ZEINE,

N�1, Quartier Lyc�e, 61, Ouadane, Mauritanie

n� � Chinguitti, le 24 juin 1984 (CI :0113090900194878)

WAUTERS Genevi�ve, 453, chauss�e de Waterloo, 1050 Bruxelles,

n�e � Bruxelles 2, le 1 janvier 1961 (61.01.01-532.47

Fait � UCCLE, en 5 exemplaires originaux, le 1er juillet 2011

Coordonnées
LES ENFANTS DE LA MAISON DE LA JOIE

Adresse
CHAUSSEE DE SAINT JOB 306 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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