LES ETRANGERS

Dénomination : LES ETRANGERS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 838.670.017

Publication

19/11/2014

�� Copie � publier au annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de I'apos� / Re�u le MoD2a

1\3� d'entreprise : 838.670.017

0 7 NOV. 2014

au greffe du tribunal de commerce francophone de@ elles

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�rrominatiorr

(en entier) : LES ETRANGERS

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : Rue Antoine Br�art, 96 � 1060 Saint-Gilles (Bruxelles)

_Objetsie acte : D�missions-R��lections-Nominations d'Administrateurs-d�finition du lieu d'activit�s-changement d'adresse du Si�ge

Suite � l'assembl�e g�n�rale du 10 octobre 2013

apr�s un vote � la majorit� des deux tiers et des r�sultats � la majorit� absolu, il a �t� d�cid� :

1�) D�missions d'administrateurs ET (Secr�taire, Tr�sorier)

Buondelmonte Pierange

domicili� Avenue Van Volxem, 383 � 1060 Saint-Gilles (Bruxelles)

Siska J�r�mie

domicili� Rue Terre-Neuve, 14 � 1000 Bruxelles

2�) R��lection d'administrateur i Pr�sidente

Marie-Ghislaine Druez

domicili�e rue Bois Rombu, 7 � 6120 Ham sur Heureivit�

3�) Nominations d'administrateurs EI (Secr�taire, Tr�sorier)

Lovaglio Christina

domicili�e rue Jean Jaur�s, 205 � Fresnes sur Escaut 59970 (France)

n�e � Vieux-Cond� (France), Ie 14 f�vrier 1950

de Polignac Marie-Pierre

domicili�e rue de la Mare, 81 Paris Xx�me(France)

n�e � Paris XV�me (France), le 29 mai 1949

D�sormais le conseil d'administration se compose comme suit

Marie-Ghislaine Druez, Pr�sidente

Lovaglio Christina, Tr�sori�re

de Polignac Marie-Pierre, Secr�taire

4�) De plus, dans le cadre de ses activit�s culturelles

LES ETRANGERS ASBL travailleront dans l'atelier situ� au 109 rue Verte � 1120 Schaerbeek

5�) Enfin, le si�ge des ETRANGERS ASBL d�m�nage et sera �

Van Volxemlaan, 383 � 1190 Forest (Bruxelles)

rlenionnor sur la derni�re page du Yole P : ,stek : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la Fondation ou l'organisme l'�gard des tiers

n verse : Nom et signature

01/09/2011

�� MO4 22

1M311,-;e Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

2 2 AUG 2011'

111 11

*11133501*

-,~ Zr.- E. Les Etrangers

~~~{~ [- ly'1 1 .

"

!-a:,; ASBL

rue Antoine Br�art, 96 1060 Bruxelles

= - Constitution nouvelle ASBL

Les soussign�s :

Druez Marie-Ghislaine domicili�e rue Bois Rombu, 7 -- 6120 Ham sur Heure, n�e Croix lez Rouveroy, le 30 mai 1952

Siska J�r�mie, domicili� chauss�e de Charleroi, 280 6061 Montigny sur Sambre, n� � Charleroi, le 22/08/1980

Buondelmonte Pierange, domicili� rue Antoine Br�art, 96 1060 Bruxelles, n� � Cond� sur Escaut, le 2 juin. I983.

Pauline d'011one, domicili�e rue Antoine Br�art, 96 1060 Bruxelles, n�e � Boulogne-Billancourt, Ie 1 mai 1979.

Titre 1 d�nomination, si�ge social,, but. Art . 1 L'association ets d�nomm�e � Les Etrangers �

Art . 2 Son si�ge sociale est �tabli rue Antoine Br�art 96, 1060 Bruxelles, dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point, conform�ment � la loi du 27 juin 192I, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai. 2002.

Art. 3 L'association � Les Etrangers � a pour but la cr�ation, la production, la promotion et la diffusion artistique ; vise � promouvoir les �changes entre artistes de discipline diff�rentes ; � favoriser les expressions cr�atives ; se veut une interface administrative pour les cr�ations de projets artistiques (principalement musique, th��tre, danse et audiovisuel).

Elle poursuit la r�alisation de son but de toutes mani�res, en �troite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � ses buts ou pouvant en amener le d�veloppement ou en faciliter la r�alisation

Notamment s'affilier � des organisations qui poursuivent totalement ou partiellement un but similaire, pr�ter son concours, s'int�resser � toute activit� du m�me ordre, pratiquer des activit�s commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affect� int�gralement � la r�alisation desdits buts non lucratifs.

Moa 2.2

An. 4. L'association est constitu�e pour une dur�e in min�e Elle peut �tre dissoute en tout tem

Titre II - Membres

Art. 5. L'essociatianest 001nPSde de membres effectifs et � terme de membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur 3. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Art. 6. Sont membres effectifs

" Les membres fondateurs.

- Toute personne qui, pes�e par un membre effectifs est admise en qualit� de membre effectif par d�cision de rassembl�e g�n�rale r�unissant � l'unanimit� des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 7. Sont membres adh�rents : les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration statuant � la majorit� simple et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions pues COMfOrMarleilt� ceux-ci

Art 8. Tout membre effectif ou adh�rent est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission na conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut One prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou are lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

1-La convocation r�guli� e d'une assembl�e g�n�rale o� tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s ;

2-La mention dans l'ordre du jour de rassembl�e g�n�rale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition ;

3-La d�cision de rassembl�e g�n�rale doit �tre puise � la majorit� des 213 des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s mais aucun quorum de pr�sence n'est exig� ;

4-Le respect des droits de la d�fense, eest �-chre l'audition du membre dont l'exclusion est demand�e, si celui-ci le souhaite ;

5-La mention dans leregistre de l clusion du membre effectif.

S'agissant d'une d�cision concernant one personne, celle-ci devra imp�rativement �tre prise par vite secret

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit surie fonds social de rassociation. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es. Cependant, lorsqu'un membre a vers� une avance de Bonds ou a luit un apport � l'association, cette avance de fonds ou cet apport lui sera rembours� ou restitu� selon Ies modalit�s de la convention d�crite dans le r�glement d'ordre int�rieur.

An. 9. L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'adminisf n.

MOD 2.2

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission mi d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les hait jeun de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modificatiens intervenues.

Tous les membres peuvent consultez; au si�ge social de Dation, le registre des membres, ainsi que tous les prote et d�cisions de l'assembl�e &ur�mie, du conseil dation, de m�me que tous les dots comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au =sen d'administration.

Titre Ill - Coi:timons

Art. 10. S'il y a une cotisation annuelle � verser par les membres effectifs et amonts," le montant est fix� par . l'assembl�e g�n�rale ente peut, d�passer 500 emos-

Titre IV - Assembl�e g�n�rale

Ait l I. L'eesembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par un administrateur.

Ait 12. L'assembl�e gerr�eare est notamment comp�tente pour

-la modification des statuts ;

-a nomination etla r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux cames (et fixe, ie cas �ch�ant, leur r�mun�ration) ;

-la d�charge � octroyer aux administrateurs etv�reurs ans comptes ;

-l'approbation des comptes et des budgets ,

-la dissolution ;

--l'excdusivn de membres ;

-laeniesfornimion �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale ;

-tous les cas exig�s dans les statuts.

Art. 13. Tous les membres kifs sont convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, asiniens une fois par an le premier trimestre &l'arm�e. L'assembl�e mie est convoqu�e par le conseil d'admintsnation par gel au moins huit jours avant la date de celle-ci. La convocation doit pr�ciser la date, l'heure, le lien et l'ordre du jour, et confient l'ordre du jour. Toute proposition sign�e par mm vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale sure.

Ait 14. Une assembl�e g�n�rale extrarudinaire peut tro finie � tout moment, par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande �crite d'un cinqui�me des membres effets de l'association.

Art. 15. Tous les membres &bluffs cut un �mit de vote �gal � rassembl�e g�n�rale. Tons membre effectif-peut se faire lepr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Les

d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix po es ou mat�es, sauf dans le cas mi il en est d�cid� amren�enm par la loi ou les pr�sents statuts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Act 16. L'assembl�e g�n�rale: ne peut valablement d�lib�rer sar la dissolution de l'association ou la modification des statuts que mat � la Iui du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002. Tonte modification aux staters ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, auge do tribunal de commerce pour publication aux Aimexus du Moniteur belg n.

Art. 17. Les couvocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par un administrateur. Ils sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tons les laembreset par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration

Titre V- Conseil d'administration

Art. 18. L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale. Le nombre d'administrateurs sera tonljouiss inf�rieur au nombre de membres eifs de rassembl�e g�n�rale. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e.

Ait 19. Le dur�e du mandat est fix�e � 2 ans. Les administrateurs sortants sontr��ligcbles. En cas de vacance d'ion mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par rassembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'admististrateur ga'sl remplace

Art. 20. Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il estaonvoqu� � la demande d'un administrateur.

Art. 21. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Art. 22. Le cooseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion, de l'association. II peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, fiante et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquhir, �changer, vendre tous biens meubles nu immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, ruer l'association en justice, tarnt en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de I'associaticm. Toutes les attzz�irtions qui ne sont pas express�ment T�SerV�eS par la loi ou les statuts � t'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'adminlstraiion.

Art 23. Le conseil d'aduzirzistration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association �umde ses membres.

Art 24. Les actes qui engagent l'association, aunes que ceux de la gestion journali�re,sont sign�s par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration lequel n'aura pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Art_ 25. Les arlministiatcurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion jonrzeall�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � tare gratuit.

Art. 26. Les actes datifs � la areninadon. ou � ta cessation desfonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au gteffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux � Annexes du Moniteur belge �.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Titre VI -- Dispositions diverses

Art.27 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ces r�glements pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres affectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 28 L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour pour se terminer le 31 d�cembre 2011.

Art. 29 Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Art 30 L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour un an et r��ligible, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Art 31. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera un liquidateur et d�terminera son pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire. Les membres effectifs qui ont fait une avance de fonds ou un apport � l'association sont toutefois autoris�s � le r�cup�rer.

Art 32. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2 mai 2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs :

Druez Marie-Ghislaine domicili�e rue Bois Rombu, 7 6120 Ham sur Heure, n�e Croix lez Rouveroy, le 30 mai 1952

Siska J�r�mie, domicili� chauss�e de Charleroi, 280 6061 Montigny sur Sambre, n� � Charleroi, le 22/08/1980

Buondelmonte Pierange, domicili� rue Antoine Br�art, 96 1060 Bruxelles, n� � Cond� sur Escaut, le 2 juin 1983.

Elle a �galement d�sign� M. Pierange Buondelmonte comme personne ayant la gestion journali�re, c'est-�-dire : la gestion des actes de la vie quotidienne de l'association. Il peut agir individuellement.

Qui acceptent ce mandat.

Fait � Bruxelles, le 29 juin 2011.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES ETRANGERS

Adresse
RUE ANTOINE BREART 96 1060 BRUXELLES

Code postal : 1060
Localité : SAINT-GILLES
Commune : SAINT-GILLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LES ETRANGERS

Coordonnées
LES ETRANGERS