LES FEUX DE LA RAMPE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES FEUX DE LA RAMPE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 448.646.477

Publication

19/01/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dér±om nation : Les Feux de la Rampe

Far mie juridique : ASBL

Siège : Rue Van Rolleghem, 42 -1090 Bruxelles

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Ofaïll_i_ de l'acte : Transfert siège social - Démissions et nominations d'administrateurs

Compte rendu de l'assemblée générale du 16-11-2011

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1. Confirmation des réélections des administrateurs Alain Darscotte demeurant 42 rue van Rolleghem 1090 Bruxelles, Alain Collet Alain Collet demeurant au 74 av. du Parc 1040 Bruxelles et Moïse Fussen demeurant 100 rue de l'Eglise 1080 Bruxelles lors des assemblées générales de 2006 à 2009.

2. Démission des administrateurs

Le conseil d'administration a accepté ia démission de Alain Darscotte demeurant 42 rue van Rolleghem 1090 Bruxelles du poste de président et administrateur, de Alain Collet demeurant au 74 av. du Parc 1040 Bruxelles du poste de secrétaire et administrateur de Moïse Fussen demeurant 4A rue des Myosotis 1180 Bruxelles du poste de trésorier,

3. Nomination

Le conseil d'administration a accepté la nomination d'un nouveau président et administrateur en la personne de Moïse Fussen né le 21 décembre 1972, demeurant 4A rue des Myosotis 1180 Bruxelles, d'un nouveau secrétaire et administrateur en la personne de Gregory Lenon né le 16 avril 1971 à 5000 Namur, demeurant 202-2 chaussée de Saint Job 1180 Bruxelles et d'un nouveau trésorier et administrateur en la personne de Marc Garcia Del Valle né le 13 novembre 1975 à 1040 Bruxelles demeurant 266 rue des Alliés 1190 Bruxelles.

4. Modification des statuts

Il a été décidé que fe siège social de l'ASBL sera transféré au 4A de la rue des Myosotis à 1180 Bruxelles

dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

5. Approbation des comptes

6. Modification des statuts. Mise en conformité. Modification des articles 2, 7, 9 et 10. Approbation des statuts modifiés.

Fait à Bruxelles, le 16-11-2011,

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CHAPITRE l - Dénominal>

Le secrétaire sortant Alain Collet

Le nouveau trésorier, Marc Garcia Del Valle

Le président sortant, Alain Darscotte

Le nouveau président, Moïse Füssen

ege, objet, durée.

Mentionnerait r iá dèrrtfèrè.pàge du tfo'et : feree, : Nam t~t gLialité. riu nGtairi? insrj.slr:e.nt,:7; t cu de la i,Jersonne ~Gá¢~ j,éir,;ànnés

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

Article 1: L'association est dénomée "LES FEUX DE LA RAMPE"

Article 2: I a été décidé que le siège social de l'ASBL sera transféré au 4A de la rue des Myosotis à 1180 Bruxelles dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

Article 3: L'association a pour objet:

1. La participation, la réalisation, ta production et la promotion de toute activité à caractère artistique et culturel dans les domaines du théâtre, du cinéma, de la photographie, de la vidéo, de la musique et de la peinture, ou attenante.

2. La participation, la réalisation, la production et la promotion de toute activité à caractère audio-visuel ou attenante.

3. La participation, la réalisation, la production et la promotion de toute activité entrant dans le domaine des festivités sous toutes leurs formes.

Article 4: L'association est constituée pour une durée illimitée; elle peut être dissoute à tout moment.

CHAPITRE Il - Membres, admission, démission, engagement.

Article 5: Le nombre des membres est illimité sans pouvoir être inférieur à trois.

Article 6: Sont membres, les membres repris ci-dessus après modifications des status le 16 novembre 2011.

Article 7: L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par le conseil d'administration sans que celui-ci doive justifier sa décision.

Article 8: Toute demande d'admission implique l'adhésion aux status de l'association et aux règlements adoptés par elle.

Article 9: Les démissions et exclusions de membres auront lieu conformément à l'arlicle 12 de la loi du 27 juin 1921. Les membres exclus ou démissionnaires et les héritiers et ayants droit du membre défunt n'ont aucun droit sur le fond social de l'association.

Article 10: Les cotisations s'élèvent à un montant maximum de 30E. CHAPITRE III - Conseil d'aadministration, gestion journalière

Article 11: L'association est administrée par un conseil d'aministration composé par des membres nommés par l'assemblée générale à la simple majorité des voix pour une durée de troi ans. Les membres du conseil sont rééligibles et leur mandat est gratuit.

Article 12: Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou sur demande de deux tiers de ses membres. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association et la réalisation de son projet.

Article 13: Les pouvoirs nécessaires à l'expédition des affaires courantes peuvent être délégués à une ou plusieurs personnes, membres ou non de l'association et éventuellement liés à l'association par un contrat d'emploi.

Article 14: Le conseil d'administration a seul le pouvoir d'engager financièrement l'association. Il peut ouvrir un compte en banque au nom de l'association.

CHAPITRE IV - Assemblée générale

Volet B - Suite

"Article 15: Sont réservées à l'assemblée générale, les décisions se rapportant aux objets suivants:

a) Exclusion des membres;

b) Nomination et révocation des administrateurs;

c) Modification des statuts;

d) Approbation du budget et des comptes;

e) Dissolution de l'association.

Réservé au

Monite-ur t_belye

" ~.

Article 16: Une assemblée générale se tiendra annuellement dans le courant du 4èm trimestre.

Article 17: Les assemblées tant ordinaires qu'extraordinaires, sont convoquées par les soins du président, par simple lettre à la poste, au moins huit jours avant la date de l'assemblée. L'ordre du jour y sera joint.

: Article 18: A la demande de la majorité du conseil d'administration ou d'un tiers au moins des membres de l'association, une assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée.

Article 19: Les décisions de l'assemblée seront consignées au registre des procès-verbaux, dont tous les membre pourront prendre connaissance.

CHAPITRE V - Budjet, comptes, dissolution, liquidation.

Article 20: Les comptes sont arrêtés au 31 décembre de chaque année et pour la première fois le 31 décembre

" 1992.

Article2l: En cas de dissolution volontaire de l'association, rassemblée générale qui l'aura prononcée déterminera la destination des biens de l'association dissoute en leur donnant une affectation aussi proche que possible de l'objet en vue duquel l'association avait été créée.

Sont élus administrateurs de la présente association:

Président: Moïse Fussen, 4A rue des Myosotis 1180 Bruxelles

Secrétaire: Gregory Lenon, 202-2 chaussée de Saint Job 1180 Bruxelles

Trésorier: Marc Garcia Del Valle, 266 rue des Alliés 1190 Bruxelles

Le trésorier

Marc Garcia Del Valle



Mentionner sur fia derniére page dut,olet.$ ~!E jeC Q : morr, et c;ualiie Ciu rreta're in.=.trl!inErYtátit 'a r2rv3errte;: eu des personneé ayant pou,. oir tie reorésenter l'aswcia;.ion ou la fior,dation l'Égard des tiari; 6c~ vorers ïJnm at =" rn_4,ur~

Le président Moïse Fussen

Le secrétai Gré..ry Le

Coordonnées
LES FEUX DE LA RAMPE

Adresse
RUE VAN ROLLEGHEM 42 1 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale