LES MARINIERS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. LES MARINIERS
Dénomination : LES MARINIERS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 540.736.792

Publication

22/10/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : oS  10.13C. 7-92

Dénomination Les Mariniers

(en entier) :

I I OCT 2013

Greffe

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 6 rue des mariniers, 1080 Molenbeek-Saint-Jean

Objet de l'acte :

Les soussignés membres fondateurs:

Cedric Macary

Né le 23/0711988 à Narbonne, France

Adresse : Rue du Lombard , 3 --1000 BRUXELLES

Alexia Goryn

Né fe 23/01/1988 à Auxerre, France

Adresse : Rue Jorez, 39  1070 BRUXELLES

Noémie Crosse

Né le 29/10/1987 à Rouen- France

Adresse : Rue George Lorand , 31  1050 Bruxelles

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, il a été convenu ce qui suit :

TITRE I

DE LA DENOMINATION  DU STEGE SOCIAL

(Éventuellement DURÉE)

Article le - L'association prend pour dénomination

«Les mariniers».

Article 2  Son siège social est établi Rue des mariniers, 6 à 1080 Molenbeek Saint-Jean, dépend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.

TITRE il

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3 --

L'association a pour but d'encourager la création, la diffusion et ia promotion artistique et multiculturelle de manière directe ou indirecte, sous toutes ses formes, tant en belgique qu'a l'étranger.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous les moyens, en étroite collaboration avec ses

Mentionner sur ta dernière page du Vo1etB " Rurecto " Nom et quatité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter L'association, la fondation ou t'organisme à l'égard des tiers. Au verso ; Nom et signature

Réservé

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membres. Elle peut faire tout acte quelquonque se rattachant directement ou indirectement, en tout et en partie, à son but ou pouvant en amener le developpement etiou en faciliter la réalisation, elle peut en outre preter son concours.

Les mariniers asbl a pour possibilité d'investir un lieu non destiné à être utilisé à des fins artistiques et d'y apporter une activité culturelle. Cette activité doit être à l'écoute du voisinage ainsi que du quartier dans lequel le lieu se trouve. Cette activité est ouverte à toute personne souhaitant y participer du moment que celle-ci respecte les présents statuts ainsi que le réglement d'ordre intérieur.

Article 4  L'association a pour objets

L'organisation d'événements autour de plusieurs axes:

" Concerts

Pl Expositions: dessins peinture, photographie, sculpture, instalations, artisanat...

 % Spectacles vivants: compagnies théâtrales et circassiennes, performances,... L'organisation de workshop, et de sessions de travail autour des arts graphiques, des arts vivants, de l'artisanat, et de la création audiovisuelle

différents ateliers culturels hebdomadaires :

 % bibliothèque et ses soirées lectures

* soirée repas d'hôtes, jeux et/ou concerts acoustiques

" Projections audiovisuelles : courts métrages, reportages..

" Spectacles vivants: compagnies théâtrales et circassiennes, performances...

TITRE ili

DES MEMBRES

Section i -Admission

Article 5 - L'association est composée de membres fondateurs , de membres effectifs et d'adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres fondateurs plus un membres effectif.

Les membres fondateurs sont d'office membres effectifs.

Les membres fondateur et/ou effectif sont d'office membre adhérent.

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les adhérents jouissent des droits et . sont tenus des obligations qui sont précisées dans le cadre des présents statuts. Seules les modalités de l'exercice de ces prérogatives ou obligations pourront figurer dans l'éventuel R.O,1.

Article 6

Les membres effectifs sont des membres actifs de l'association, ils participent au assemblé générale, et on le droit de vote, ils bénéficient des activités de l'association et de l'infrastructure et participent en se conformant aux statuts.

Sont membres effectifs :

Cédric Macary (également membre fondateur)

Né le 23/07/1988 à Narbonne, France

Adresse : Rue du Lombard , 3  1000 BRUXELLES

Alexia Goryn (égaiement membre fondateur)

Née le 23/01/1988 à Auxerre

Adresse : Rue Jorez,39  1070 BRUXELLES

Noémïe Crosse (également membre fondateur)

Née le 29/10/1987 à Rouen- France

Adresse : Rue george brand , 31  1050 BRUXELLES

Coline Raynaud

Née le 01/05/1988 à Aunay sur Odon, France

Adresse Place de Landre, 2  1050 BRUXELLES

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation au l'organisme á l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet 113 - suite

Claire Lézier

Née le 24/08/1988 à Angers- France

Adresse ; Rue des Mariniers,6  1080 BRUXELLES

Réservé

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Philip Krieps

Né Ie 18/09/1986 à Eresper, Luxembourg

Adresse : Rue des Mariniers, 6  1080 BRUXELLES

Margaux Ness'

Née le 15/04/1988 à Paris

Adresse : Rue de la confiance, 2 -1040 BRUXELLES

Article 7

Les adhérents sont des usagers, ils bénéficient des activités de l'association et de l'infrastructure et participent en se conformant aux statuts.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Article 8  Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes .

Les Assemblées générales consécutives, fes infractions graves au R.O.I, aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles, qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le décès, la faillite, le défaut d'être présent ou représenté à ... AG consécutives, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent.

Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés, jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

TITRE IV

DES COTISATIONS

Article 9  Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au payement d'aucune cotisation. lis apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE V

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 12  L'Assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association.

Article 13 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1) les modifications aux statuts sociaux;

2) la nomination et la révocation des administrateurs

3) le cas échéant, la nomination et fa révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée;

4) la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontàire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9) toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

10) Le mode de fonctionnement du, ou des espaces utilisés par l'asbl, ainsi que les modifications du réglement d'ordre intérieur (R.O.I) proposé par le CA.

Article 14 - If doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter t'association, la fondation ou t'organisme à t'égard des tiers Au vecso : Nom et signature

VrA~°.s suite MOD 2.2

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres (effectifs).

Article 16  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le CA La convocation mentionne le jour, heure et lieu de la réunion, elle peut être envoyéé par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l'Assemblée ( Rq : délai minimum imposé par la loi, ce qui signifie que les statuts peuvent prévoir un délai plus important, la norme étant impérative et non d'ordre public). La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour

(Éventuellement : Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'Assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour. )

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 16  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. II peut se faire représenter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers à ['association, celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. (Éventuellement: Le mandataire doit être membre)

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 17  L'assemblée générale est présidée par une personne tirée au sort au debut de l'assemblée générale.

Article 18  Lassemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 19 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20 -- Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE VI

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 21  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Les membres sortants du CA sont rééligibles.

Article 22 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et guette du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme e l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

Article 23 Le conseil peut designer en son sein , un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

Article 24 -Les membres effectifs représentent l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les membres effectifs sont compétents pour fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

Ils sont désignés pour une durée illimitée. Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d'administration. Cette (ces) personne(s) n'aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 25 Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à plusieurs personnes,

administrateurs ou non, agissant individuellement.

Les pouvoirs de l'organe de gestion journalière sont limités aux actes de gestion quotidienne de

l'association qui permetent d'accomplir les actes d'administration

- qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de ('ASBL ;

- qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d' administration.

La dures du mandat des délégues à la gestion journalière, éventuellement renouvelable, est fixée par le conseil d'administration.

Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'adrministrateur, la fin du mandat d'administrateur entaîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive le justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Article 26

L'organe est collégial lorsque les actes qui engagent l'association ont fait l'objet d'une délibération conformément aux statuts. La gestion est conjointe lorsque la présence de deux ou plusieurs adminis- trateurs est requise pour engager l'association.

L'association est tenue de déposer aux greffes du tribunal de commerce du lieu où le siège social de l'association est installé et de publier aux annexes du Moniteur Belge les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des tiers à l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement. Ces actes doivent mentionner les nom, prénoms, domicile, date et lieu de naissance et, lorsqu'il s'agit de personnes morales, leur dénomination sociale, la forme juridique,

TITRE ViI

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 27  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par ie Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 28 -- L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 29 -- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de ia loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 30 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel te membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation

article 31- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Article 32- En cas de dissolution, l'avoir net sera affecté à une association dont l'objet se rapproche

Mentionner sur la dernière page du Voler Au recto : Nom et quaIitè du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers. Au uersd : Nom et signature

" - DISPOSITIONS TRANSITOIRES MOD 2.2,

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,Mon teur de la présente association. belge

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater axu greffes des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce 10/10/2013 pour se clôturer le 31 décembre 2013

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra en 12/10/2013.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

Cedric Macary

Alexia Goryn

Noemie Crosse

qui acceptent ce mandat,

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Date de l'acte constitutif: le 2 octobre 2013.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recie : Nom et qualité du notaire instrumentent ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia fondation ou l'organisme é l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES MARINIERS

Adresse
RUE DES MARINIERS 6 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale