LES NOUVEAUX DISPARUS

Dénomination : LES NOUVEAUX DISPARUS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 456.569.397

Publication

04/11/2014

��n

MoD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

e ti

111q!eUR D

~�%,

R�se au Monit belg

N� d'entreprise : 456.569.397

u r:::;1E` Ruxelfes.

�pos� I Re�u le

2 II Ga 2014

e,,-..rF, n ~.i EE �l Cie

~

Bijlagen bij h�l B�lgisch Staatsblad - 04/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : LES NOUVEAUX DISPARUS

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : RUE DE LIEDEKERKE 9 - 1210 BRUXELLES

Objet de l'acte : modification de l'adresse du si�ge d'exploitation

Pour ces activit�s se d�roulant en Wallonie, la compagnie des Nouveaux Disparus d�cide de transf�rer son si�ge d'exploitation de l'avenue Cardinal Mercier 59 � 5000 Namur vers la Rue du Beffroi 11 � 5000 Namur,

Youssfi Jamal

Tr�sorier

"

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

06/08/2013

��MOD 2.2

�

4:t �.` ris Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

111111 U H I~IIIIIIIIIII

<13123283x

R�SE

at Mani beil

Ul

2 0 juL 2013

ei ` :r~ e r,

Greffe

N� d'entreprise : 456.569.397

D�nomination

(en entier) : Les Nouveaux Disparus

(en abr�g�)

Forme juridique : asbl

Si�ge : 1210 Bruxelles, rue de Liedekerke 9

Oblet de l'acte : Modification de statuts

A ce jour, l'assembl�e g�n�rale de l'asbl � Les Nouveaux Disparus � est compos�e de :

YOUSSFI Hackim, ophtamologue, domicili� � 28028 Madrid (Espagne),Calle Fransisco NovaCerrada 57 2H

YOUSSFI Jamal, directeur artistique, domicili� � 1210 Bruxelles, rue du M�ridien 25

SAIDI Kadija, r�alisatrice, domicili�e � 1020 Bruxelles, avenue prudent Bols 51

YOUSSFI Hayat, styliste, domicili�e � 1210 Bruxelles, rue de Liedekerke 9

CORDIER Virginie, directrice en communication, domicili�e � 1050 Bruxelles, Rue du Malibran 76.

Le Conseil d'Administration de l'asbl est constitu� de :

Pr�sident : YOUSSFI Hackim, pr�cit�

Tr�sorier : YOUSSFI Jamal, pr�cit�

Secr�taire : SAIDI Kadija, pr�cit�e

En sa s�ance du 26 juin 2013, le Conseil d'Administration a act� la d�cision suivante :

Conform�ment � l'article 28 des statuts coordonn�es de l'asbl publi� au Moniteur le 16 novembre 2012, le Conseil d'Administration d�cide d'attribuer � Colienne Lema�tre, en charge de l'Administration de la compagnie, le pouvoir de signature de tout document n�cessaire � l'exercice de ses fonctions � l'exclusion des documents financiers de type d�claration de cr�ance et signature sur les comptes.

Madame Colienne Lema�tre a donc pouvoir de signature pour les documents suivants : contrats, conventions, accus�s de r�ception de la poste, courriers de tout type, documents de justification de subsides, offres de prix dans le cadre d'un march� public, demande de permis d'urbanisme... En ce sens, elle peut relever � la poste tout colis adress� � la Compagnie.

Si cela s'av�re n�cessaire en l'absence du tr�sorier et directeur artistique Jamal Youssfi, elle peut recevoir une procuration pour la signature en � pour ordre � des documents financiers de type d�claration de cr�ance.

YOUSSFI Jamal

Tr�sorier.

Mentionner sur la derni�re page du Volet S Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso � Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

27/11/2012

��MOI] 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

" iaisa3u

muUXoLis

1 5 NOV 2012

Greffe

N.' d'entreprise : 456.569.397

D�nomination

(en entier) : les Nouveaux Disparus

(en abr�g�)

Forme juridique : asbi

Si�ge : 1210 Bruxelles, Rue de Liedkerke 9

Objet de l'acte : STATUTS REVISES COORDONNES

Titre 1. Statuts initiaux et modifications.

Le 10 mai 1995 � Bruxelles, il a �t� convenu de constituer une association sans but lucratif dont les statuts sont parus initialement aux Annexes du Moniteur belge du 7/12/1995 sous le num�ro d'identification 22331195. Les assembl�es g�n�rales des 30 juin 2005, 12 juin 2007, 2 octobre 2009, 6 septembre 2011 et du 26 octobre 2012 ont r�vis� l'ensemble du texte.

Titre 2. D�nomination, si�ge social.

Article 1. L'association prend la d�nomination Les Nouveaux Disparus

Article 2. Le si�ge social de l'association est fix� : Rue de Liedekerke 9 � 1210 Bruxelles, arrondissement judiciaire de Bruxelles. Il peut �tre transf�r� par simple d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'arrondissement judiciaire Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur belge dans le mois de sa date.

Titre 3. But social, dur�e.

Article 3. L'association a pour but de r�aliser, produire et promouvoir tout projet culturel et principalement de type th��tral, mais �galement les cr�ations, cours, stages, expositions et manifestations �

finalit� artistique ou de divertissement. La Compagnie exerce aussi son activit� culturelle dans le domaine des arts forains sous son propre chapiteau avec ses v�hicules et ses roulottes pour des tourn�es nationales et internationales. Outre ses spectacles de th��tre, elle peut accueillir d'autres projets culturels ou sociaux sous ses infrastructures. Elle peut aussi assurer la coordination de festivals et le pr�t de mat�riel technique de spectacle.

L'association peut notamment exercer de la petite restauration ou de la vente de boissons pour autant que .celles-ci se rapportent aux diff�rentes activit�s de l'association. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle peut de m�me poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous biens meubles ou immeubles, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir legs et donation, disposer de tous pr�ts et contributions, avances ou rentr�es de fonds p�riodiques ou non et accomplir, d'une mani�re g�n�rale, tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition ou d'ali�nation dans le cadre de son activit� et n�cessaires � la r�alisation de ce but et ce, dans un souci d'�ducation permanente et de d�mocratie culturelle.

Pour ses activit�s se d�roulant en Wallonie, la Compagnie les g�re � partir d'un centre d'op�ration sis avenue Cardinal Mercier 59 � 5000 Namur.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Article 4, L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MoD 2.2

Titre 4. Membres.

Article 5. L'association est compos�e de personnes physiques ou morales,'ayant qualit� de membres effectifs, de membres adh�rents, de membres d'honneur ou autres.

Article 6. Les membres effectifs sont au minimum trois. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs qui ont compos� l'assembl�e g�n�rale constitutive, De nouveaux membres effectifs peuvent �tre admis par d�cision du conseil d'administration. La d�cision sera souveraine et ne devra pas �tre motiv�e. Pour devenir membre effectif, il faut remplir les conditions suivantes: ...

�tre parrain� par deux membres, faire la demande par �crit au conseil d'administration, exprimer son adh�sion aux statuts et son d�sir de contribuer de mani�re active au but social. Le conseil d'administration accepte la demande, sauf s'il estime que le postulant n'est pas en mesure de contribuer utilement � la gestion.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l'association.

Article 7. Un registre des membres est tenu au si�ge de l'association, o� tous les membres peuvent le consulter.

Article 8. La qualit� de membre adh�rent est accord�e aux personnes qui en font la demande; elles b�n�ficient des activit�s de l'association, y participent en se conformant aux statuts et sont en r�gle de cotisation. Le conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou autre � toute personne souhaitant apporter son concours � l'association.

Article 9, La cotisation annuelle des membres est fix�e par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieure � 50 � .

Article 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration.

Article 11, Le non respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel adress� par lettre recommand�e � la poste, le d�faut d'�tre pr�sent, repr�sent� ou excus� � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives, les agissements ou paroles qui nuiraient gravement aux int�r�ts ou � la r�putation de l'association sont des actes qui peuvent conduire � ['exclusion d'un membre effectif; toutefois, cette exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s. Le conseil d'administration peut suspendre les membres vis�s, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 12. Les membres d�missionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que fes h�ritiers ou ayant droits du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Titre 5. Assembl�e g�n�rale.

Article 13. L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compos�e de tous les membres effectifs,

Article 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment attribu�s par la loi ou par les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence:

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs;

- la dissolution volontaire de l'association;

- l'exclusion d'un membre effectif ;

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Article 15. 11 doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale annuelle, avant !a date du 30 juin de chaque ann�e, L'association peut aussi �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment, sur d�cision du conseil d'administration ou sur demande du quart au moins des membres effectifs. Une telle demande devra �tre adress�e au conseil d'administration par lettre recommand�e au moins trois semaines � l'avance.

Article 16. Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale, par lettre ordinaire, au moins 8 jours avant l'assembl�e, La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la r�union, ainsi que l'ordre du jour, Le conseil d'administration peut inviter toute personne � assister � tout ou partie de l'assembl�e g�n�rale en qualit� d'observateur ou de consultant.

Article 17. Chaque membre effectif a le droit de participer � l'assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un autre membre, muni d'une procuration �crite, dat�e et sign�e. Chaque membre ne peut �tre titulaire que de trois procurations au maximum.

Article 18. Tous les membres effectifs ont droit de vote � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Article 19, L'assembl�e g�n�rale peut d�lib�rer quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� simple des votes valablement exprim�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� des votes, Sont exclus des quorums de vote et de majorit� les votes blancs, nuls et les abstentions.

Article 20. L'assembl�e g�n�rale se prononce sur le rapport moral, le rapport financier et sur le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale pr�c�dente. Pour le surplus, l'assembl�e g�n�rale ne d�lib�re valablement que sur les points port�s � l'ordre du jour repris dans la convocation, sauf en cas d'urgence reconnue par le conseil d'administration et l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� des deux tiers des votes valablement exprim�s et pour autant que le point � l'ordre du jour ne porte pas sur une modification des statuts; le point "divers" ne recouvre que des communications dont la nature ne demande pas de vote.

Article 21. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont contresign�es par le pr�sident et par le tr�sorier, ainsi que par les membres effectifs qui en font la demande. Elles sont rassembl�es en un registre dont les membres effectifs peuvent prendre connaissance au si�ge de l'association, sans d�placement du registre, et les tiers justifiant d'un int�r�t l�gitime, par extraits, -

Titre 6_ Conseil d'administration.

Article 22. L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois membres au moins. Ceux-ci sont nomm�s pour une dur�e ind�termin�e par l'assembl�e g�n�rale.

Article 23, Les administrateurs sortants sont r��ligibles. En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Celui-ci ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 24. Le conseil peut d�signer en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, ou l'un d'entre eux seulement; un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions, Les mandats de pr�sident et de secr�taire sont l'objet d'un vote sp�cial de l'assembl�e g�n�rale parmi les membres du Conseil d'administration. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le tr�sorier ou, � d�faut, par l'administrateur pr�sent d�sign� � cet effet par le conseil d'administration,

Article 25. Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont faites par le Pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, telefax, courrier �lectronique ou m�me verbalement.

Article 26. Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Toutes les d�cisions du Conseil sont prises � la majorit� simple des voix, le pr�sident ayant la possibilit� de doubler sa voix en cas de parit� de votes. Un administrateur peut se faire repr�senter au conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration �crite.

Article 27. Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

9 r t

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

Article 28. Le, Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature sociale aff�rent � cette gestion, � un administrateur d�l�gu� qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il pourra en outre d�l�guer certains de ses pouvoirs particuliers � l'un de ses membres ou � un tiers. Le tr�sorier et le pr�sident ont qualit� pour retirer � la poste tout colis ou lettre recommand�e ou non, signer toute pi�ce de d�charge, accomplir tout acte conservatoire.

Article 29. Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident, ou � d�faut, par un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social, Tout membre, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance, par extraits, mais sans d�placement du registre,

Article 30. Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�sign� � cet effet.

' Article 31. A d�faut de stipulation sp�ciale, tout administrateur signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil. Il n'aura pas � justifier de ses pouvoirs vis-�-vis des tiers,

Article 32. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat, Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Titre 7. Exercice social, budget et comptes.

Article 33. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre de chaque ann�e.

Article 34. Le compte de l'exercice �cout� et le budget de l'exercice suivant seront soumis chaque ann�e � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire par le conseil d'administration.

Titre 8, Dissolution, liquidation.

Article 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, � une fin d�sint�ress�e poursuivant un but similaire,

Titre 9. R�glement d'ordre int�rieur

Article 36. Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e

g�n�rale statuant � fa majorit� simple des votes valablement exprim�s.

Titre 10, Arbitrage,

Article 37. En cas de litige entre membres, entre un membre et l'association, entre groupes de membres ou entre membres et le conseil d'administration, la solution du litige sera confi�e � un coll�ge de trois arbitres d�sign�s et statuant conform�ment aux articles 1676 et suivants du Code judiciaire.

YOUSSFI Jamal

Tr�sorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet S : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/11/2012

�� ~-----~-.--

M002.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

*izieasia" II

BRLI SSEt. ,_~ NOV

Griffie

Ondernemingsar : 456.569.397

Benaming

(voluit) LES NOUVEAUX DISPARUS

(verkort) :

Rechtsvorm : vzw

Zetel : 1210 Brussel, Liedekerkestraat 9

Onderwerp akte : GEREVISEERDE EN GECOORDINEERDE STATUTEN

Titel 1. Oorspronkelijke statuten en wijzigingen.

Op 10 mei 1995 te Brussel werd overeengekomen een vereniging zonder winstoogmerk op te richten, waarvan de statuten voor de eerste keer verschenen in de Bijlagen van het Belgisch Staatsblad op datum van 7/12/1995 onder het identificatienummer 22331195. De algemene vergaderingen van 30 juni 2005, 12 juni 2007, 2 oktober 2009, 6 september 2011 en 26 oktober 2012 hebben het geheel van de tekst nagekeken.

Titel 2. Benoeming, maatschappelijke zetel.

Artikel 1, De vereniging draagt de naam Les Nouveaux disparus

Artikel 2. De maatschappelijke zetel van de vereniging is gevestigd te Liedekerkestraat 9, 1210 Brussel, gerechtelijk arrondissement van Brussel.'

De zetel kan overgeplaatst worden door gewone beslissing van de raad van bestuur in elk ander gerechtelijk arrondissement. Elke wijziging van de maatschappelijke zetel moet gepubliceerd worden in de bijlagen van het Belgisch Staatsblad in de maand van de wijziging.

Titel 3. Maatschappelijk doel, duur.

Artikel 3, De vereniging heeft tot doel het realiseren, produceren, en bevorderen van aile culturele projecten, hoofdzakelijk toneelkunst, maar eveneens de creaties, lessen, stages, tentoonstellingen

en elke uiting met artistiek einddoel of voor vermaak. Het gezelschap oefent ook haar

culturele activiteit uit op het gebied van buitenlandse kunst onder haar eigen dak met haar voertuigen en woonwagens voor nationale en internationale tournees. Naast haar toneelvoorstellingen kan ze andere culturele of sociale projecten in haar infrastruc-tuur ontvangen. Ze kan ook de co�rdinatie van festivals en het uitlenen van technisch materiaal voor de opvoeringen verzekeren.

De vereniging kan hapjes en drank aanbieden voor zover dit betrekking heeft op haar verschillende activiteiten. Ze kan haar medewerking verlenen en belangstelling vertonen voor elke andere activiteit met een gelijkaardig doel, Ze kan eveneens beschikken over alle roerende en onroerende goederen, in vruchtgebruik of in eigendom, alle subsidies aanvragen aan openbare en priv�-instellingen, legaten en schenkingen ontvangen, beschikken over alle leningen en bijdragen, voorschotten en inkomsten van al dan niet periodieke fondsen en, op algemene wijze, aile handelingen van administratie, beschikking, aankoop en vervreemding verrichten in het kader van haar activiteit en noodzakelijk voor het verwezenlijken van haar doel, met zorg voor blijvende opvoeding en culturele democratie.

Het gezelschap beheert de activiteiten die zich afspelen in Walloni� vanuit een werkingscentrum gelegen te avenue Cardinal Mercier 59, 5000 Namen.

Op de laatste blz. van t.ui 8 vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOo 2.2

De vereniging kan alle handelingen verrichten die rechtstreeks of onrechtstreeks betrekking hebben op haar doel.

Artikel 4. De vereniging is opgericht voor onbepaalde duur.

Titel 4. Leden,

Artikel 5. De vereniging bestaat uit natuurlijke personen en rechtspersonen, in hoedanigheid van effectieve leden, toegetreden leden en ereleden of andere.

Artikel 6, Er zijn minimum drie effectieve leden. De eerste effectieve leden zijn de stichters die de constitutieve algemene vergadering hebben samengesteld. Nieuwe effectieve leden kunnen toegelaten worden door beslissing van de raad van bestuur, Het zal gaan om een soevereine beslissing die niet gemotiveerd moet worden. Om effectief lid te worden, dienen de volgende voorwaarden vervuld te worden :...,

gesteund worden door twee leden, het verzoek schriftelijk indienen bij de raad van bestuur, zijn toetreding tot de statuten en zijn wens actief bij te dragen aan het maatschappelijk doel uitdrukken. De raad van bestuur aanvaardt de aanvraag, tenzij de raad meent dat betrokkene niet in staat is een nuttige bijdrage te leveren aan het beheer.

De rechtspersonen zullen een natuurlijke persoon aanduiden, belast met hun vertegenwoordiging in de vereniging.

Artikel 7. Op de zetel van de vereniging wordt een ledenregister bijgehouden, waar alle leden het kunnen raadplegen.

Artikel 8. De hoedanigheid van toegetreden lid wordt toegestaan aan personen die het verzoek indienen; zij genieten van de activiteiten van de vereniging, nemen eraan deel en houden zich aan de statuten, en zijn in regel met het lidgeld. De raad van bestuur zal de titel van erelid of andere kunnen toekennen aan elke persoon die zijn medewerking wenst te verlenen aan de vereniging,

Artikel 9. Het jaarlijks lidgeld van de leden wordt vastgelegd door de raad van bestuur zonder 50� te kunnen overstijgen.

Artikel 10. De leden zijn vrij zich op ieder moment terug te trekken uit de vereniging door hun ontslag schriftelijk te richten tot de raad van bestuur.

Artikel 11. Het niet naleven van de statuten, gebrek aan betaling van de lidgelden uiterlijk in de maand van herinnering gericht per aangetekend schrijven op de post, afwezigheid, gebrek aan vertegenwoordiging of een geldig excuus op drie opeenvolgende algemene vergaderingen, handelingen of uitspraken die de belangen of reputatie van de vereniging schaden, zijn daden die kunnen leiden tot de uitsluiting van een effectief lid ; echter, deze uitsluiting kan slechts uitgesproken worden door de algemene vergadering, met twee derde meerderheid van de geldig uitgedrukte stemmen. De raad van bestuur kan die bepaalde leden schorsen, tot de beslissing van de algemene vergadering.

Artikel 12. De aftredende, geschorste of uitgesloten leden, alsook de erfgenamen of degenen die beschikken over rechten van het overleden lid hebben geen enkel recht op het maatschappelijk kapitaal. Ze kunnen geen overzicht, noch een overlegging van de rekeningen, noch het aanbrengen van een zegel, noch een inventaris verreisen of verzoeken.

Titel 5. Algemene vergadering.

Artikel 13. De algemene vergadering is de soevereine macht van de vereniging. Zij is samengesteld uit alle effectieve leden.

Artikel 14. De algemene vergadering bezit de volmachten die haar uitdrukkelijk zijn toegekend door de wet of door huidige statuten. Zijn namelijk voorbehouden aan haar bevoegdheid

wijzigingen aan de maatschappelijke statuten;

de benoeming en afzetting van bestuurders;

- de goedkeuring van budgetten en rekeningen;

e

MOD 2.2

- verlening van decharge aan de beheerders;

- de vrijwillige ontbinding van de vereniging;

- de uitsluiting van een effectief lid;

- het omzetten van de vereniging in een vennootschap met sociaal oogmerk.

Artikel 15. Er moet minstens een jaarlijkse algemene vergadering gehouden worden, elk jaar voor 30 juni. De vereniging kan ook op elk moment een buitengewone algemene vergadering samenroepen, op beslissing van de raad van bestuur of op verzoek van minstens een kwart van de effectieve leden. Een dergelijk verzoek zal minstens drie weken op voorrand tot de raad van bestuur moeten gericht worden per aangetekend schrijven.

Artikel 16. Alle effectieve leden dienen door de raad van bestuur opgeroepen te worden voor de algemene vergadering, door gewone brief, minstens 8 dagen voor de vergadering. De oproeping vermeldt de dag, het uur en de plaats van de vergadering, alsook de orde van de dag. De raad van bestuur kan elke persoon uitnodigen de hele of een deel van de algemene vergadering bij te wonen als waarnemer of raadgever.

Artikel 17. Elk effectief lid heeft het recht deel te nemen aan de vergadering, Hij kan zich laten vertegenwoordigen door een ander lid, voorzien van een schriftelijke, gedateerde en ondertekende volmacht. Elk lid kan slechts houder zijn van maximum drie volmachten.

Artikel 18. Alle effectieve leden hebben stemrecht op de algemene vergadering, ieder beschikkend over een stem.

Artikel 19. De algemene vergadering kan beraadslagen ongeacht het aantal aanwezige leden of vertegenwoordigers, behoudens de uitzonderingen voorzien door de wet of de huidige statuten. De beslissingen van de algemene vergaderingen worden genomen bil gewone meerderheid van de stemmen, die geldig werden uitgedrukt, behalve waar de wet of huidige statuten het anders bepalen. De stem van de Voorzitter is beslissend in geval van gelijkheid van stemmen. Blanco stemmen, ongeldige stemmen en onthoudingen zijn uitgesloten in het quorum en de meerderheid van de stemmen.

Artikel 20. De algemene vergadering spreekt zich uit over het moreel verslag, het financieel verslag en het proces-verbaal van de vorige algemene vergadering. Voor het overige beraadslaagt de algemene vergadering alleen geldig over de punten hernomen in de oproeping en aangebracht op de orde van de dag, behalve bij spoedgevallen erkend door de raad van bestuur en de algemene vergadering beslissend bij twee derde meerderheid van de stemmen, geldig uitgedrukt en voor zover dat het punt op de orde van de dag geen wijziging van de statuten betreft ; het punt "diverse" omvat alleen mededelingen waarover stemmen niet nodig is.

Artikel 21. De beslissingen van de algemene vergaderingen worden meeondertekend door de voorzitter en door de schatmeester, alsook door de effectieve leden die daartoe een verzoek doen. Ze zijn verzameld in een register waarvan de effectieve leden, zonder verplaatsing van het register, kennis kunnen nemen op de zetel van de verenigingen en derden die een wettig belang aantonen kennis kunnen nemen door uittreksels,

Titel 6. Raad van bestuur.

Artikel 22, De vereniging wordt bestuurd door een Raad samengesteld uit minstens drie leden. Deze zijn door de algemene vergadering benoemd voor een onbepaalde tijd.

Article 23. De uittredende bestuurders zijn herkiesbaar. In geval van vakantie in de loop van een mandaat kan een voorlopige bestuurder aangesteld worden door de algemene vergadering, Deze voltooit in dit geval het mandaat van de bestuurder die hij vervangt.

Artikel 24. De raad kan in zijn midden een voorzitter, een ondervoorzitter, een schatmeester en een secretaris aanduiden, of slechts een van hen; eenzelfde bestuurder kan benoemd worden voor verschillende functies. De mandaten van de voorzitter en de secretaris maken het voorwerp uit van een bijzondere stem van de algemene vergadering onder de leden van de raad van bestuur. Wanneer de voorzitter verhinderd is, neemt de schatmeester zijn functies over of, zo niet, neemt de bestuurder, hiertoe aangesteld door de raad van bestuur, de functies over.

a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

- a -- a - - " -- - s M0D 2.2

Luik B - Vervolg

Artikel 25. De Raad komt samen elke keer dat de noodzakelijkheden van de vereniging het vereisen en elke keer dat een van de leden erom verzoekt. De oproepingen worden opgemaakt door de Voorzitter of, zo niet, door een bestuurder, per gewone brief, telefax, elektronisch bericht of zelfs mondeling.

Artikel 26. De raad kan geldig beraadslagen van zodra de helft van zijn leden aanwezig is of vertegenwoordigd wordt. Alle beslissingen van de raad worden genomen bij gewone meerderheid van de stemmen, waarbij de voorzitter de mogelijkheid heeft zijn stem te verdubbelen in geval van gelijkheid van stemmen Een bestuurder kan zich laten vertegenwoordigen op de raad door een andere bestuurder die over een schriftelijke volmacht beschikt.

Artikel 27. De raad van bestuur heeft de ruimste bevoegdheden voor de administratie en het beheer van de vereniging. Alleen de handelingen voorbehouden door de wet of de huidige statuten aan de algemene vergadering zijn uitgesloten van zijn bevoegdheid.

Artikel 28. De raad kan het dagelijks beheer van de vereniging, met het gebruik van een firmahandtekening toekomend aan dit beheer, overdragen aan een gedelegeerd bestuurder die hij zal kiezen uit zijn leden en wiens bevoegdheden hij zal bepalen. Hij zal bovendien sommige van zijn bijzondere bevoegdheden kunnen overdragen aan een van zijn leden of aan een derde. De schatmeester en de voorzitter hebben de bevoegdheid om een postpakket of een al dan niet aangetekend schrijven op de post af te halen, elke kwijting te ondertekenen, elke daad van bewaring uit te voeren.

Artikel 29. De beslissingen van de raad van bestuur zijn weergegeven in een register van processen-verbaal getekend door de voorzitter of anders door een bestuurder. Dit register wordt bewaard op de maatschappelijke zetel. Elk lid, die een wettig belang kan aantonen, kan er kennis van nemen, door uittreksels, maar zonder verplaatsing van het register.

1

Artikel 30. Aile gerechtelijke handelingen, zowel als eiser als verweerder, warden ingesteld of ondersteund door de raad van bestuur in naam van de vereniging, op vervolging en benaarstiging van een daartoe aangestelde bestuurder.

Artikel 31. Bij gebrek aan bijzondere bepaling, tekent elke bestu�rder geldig de handelingen, volgens de regels beslist door de raad. Hij zal zijn bevoegdheden niet moeten verantwoorden ten aanzien van derden.

Artikel 32. De bestuurders gaan, naargelang hun functie, geen persoonlijke verplichting aan en zijn slechts verantwoordelijk voor de uitvoering van hun eigen mandaat. Dit wordt gratis uitgevoerd.

Titel 7. Maatschappelijke activiteit, kapitaal en rekeningen.

Artikel 33. Het maatschappelijk doel begint op de 1 ste januari en eindigt op 31 december van elk jaar.

Artikel 34. De verrichtingen van het verlopen jaar en het budget voor het volgend jaar zullen elk jaar door de raad van bestuur voorgelegd worden ter goedkeuring van de gewone algemene vergadering.

Titel 8. Ontbinding, vereffening.

Artikel 35. In geval van ontbinding van de vereniging, zal de algemene vergadering de vereffenaar of vereffenaars aanstellen, zal hun bevoegdheden bepalen en aanduiden welke bestemming zal gegeven worden aan het netto-actief van het maatschappelijk vermogen, toe te kennen aan een belangeloos doel met een gelijkaardig oogmerk.

Titel 9. Reglement van inwendige orde.

Artikel 36. De raad van bestuur zal op de algemene vergadering een reglement van inwendige orde kunnen voorstellen. Wijzigingen aan dit reglement zullen kunnen aangebracht worden door een algemene vergadering beslissend bij gewone meerderheid van de geldig uitgedrukte stemmen.

Titel 10. Arbitrage.

Artikel 37. In geval van geschil tussen de leden, tussen een lid en de vereniging, tussen groepen of leden en de raad van bestuur, zal de beslechting van het geschil voorgelegd worden aan een college van drie arbiters, die aangesteld zijn en uitspraak doen conform de artikelen 1676 en volgende van het Gerechtelijk Wetboek.

Op de laatste bfz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening

.1a

Voor

behouden

aan het

Belgisch

Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

22/09/2011

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge

apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B :

Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

-

MOD 2.2

*11143372*

moulu

~~ `

Greffe

N� d'entreprise : 456 .569.397

D�nominaUom

(en entier) Les Nouveaux Disparus

(en abr�g�):

Forme juridique mobl

G�ge: 1210 Bruxelles, rue de Liedekerke 9.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 06109/2011 a accept� les propositions de changements aux statuts suivants :

L'article 3 : � L'association a pour but de r�ali de produire,depnomouvo,1outpnoje1uuKunN.phncipalemen

de type th��tral, ,artistique et de divertissement�

' Par

� L'association a pour bu de r�aliser, produire, et promouvoir tou projet culture et principalemen de type th��tral mais �galemen les cr�ations, cours, stages, expositions, manifestations � finalit� artistique ou de divertissement.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet dans Ie but d'atteindre son objet et dans les limites pr�vues par la loi

L'association peut notamment exercer de la petite restauration ou de la vente de boissons pour autant que celles-ci se rapportent aux diff�rentes activit�s de l'association. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet. Elle peut de m�me poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, tous biens meubles ou immeubles, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou priv�es, recevoir tous legs et donation, disposer de tous pr�ts, contributions, avances ou rentr�es de fonds p�riodiques ou non et accomplir, d'une mani�re g�n�ny|e, tous actes d'administration, de disposition, d'acquisition ou d'ali�nation dans le cadre de son activit� et n�cessaires � la r�alisation de ce but et ce, dans un souci d'�ducation permanante et de d�mocratie culturelle. �

Pomueeoctivk�aaed�uouan1�nVVolonie.kacompognied�cidednuonnh�eroons�ged' loitation de la

rue de Lodelinsart 90 � 6000 Charleroi vers avenue Cardina Mercier 59 � 5000 Namur.

Tr�sorier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES NOUVEAUX DISPARUS

Adresse
RUE DE LIEDEKERKE 9 1210 SAINT-JOSSE-TEN-NOODE

Code postal : 1210
Localité : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Commune : SAINT-JOSSE-TEN-NOODE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées LES NOUVEAUX DISPARUS

Coordonnées
LES NOUVEAUX DISPARUS