LES PASSAGERS DU VENT DE FORCEDOUCE

Dénomination : LES PASSAGERS DU VENT DE FORCEDOUCE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 547.988.038

Publication

28/03/2014

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MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

n i 11111191,011 V

BRUX~ELIvL~S~2o14

Greffe

N� d'entreprise : � u~- c~j %

D�nomination

(en entier) : Les Passagers du Vent de ForceDouce

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Place Hom�re Goossens,1 1180 Uccle

Obiet de l'acte : Constitution

Acte constitutif de l'asbl � Les Passagers du Vent de ForceDouce �

Il a �t� convenu ce jour 15 f�vrier 2014 entre les soussign�s membres fondateurs r�unis en assembl�e g�n�rale, de constituer une asbl d�nomm�e � Les Passagers du Vent de ForceDouce �.

PIRARD PHILIPPE n� le 27 juin 1953 � IXELLES, domicili� 105 RUE DE L'ETOILE � 1620 DROGENBOS

BLANCO BRUNO n� le 21 juin 1991 � OTTIGNIES, domicili� 14 RIEGE DU BOIS CHAPELAIN �

1360 PERWEZ

TFELT MARIE n�e le 8 f�vrier 1987 � UCCLE, domicili�e 11 DREVE DES CHASSEURS �

1410 WATERLOO

VYNCKE NICOLAS n� le 19 mars 1991 � ROCOURT, domicili� 677 CHAUSSEE DE TONGRES �

4452 WIHOGNE

Les fondateurs ont adopt� � l'unanimit� les statuts suivants :

TITRE 1 DENOMINATION, SIEGE, BUT, DUREE

Article 1.

L'association sans but lucratif est d�nomm�e : � Les Passagers du Vent de ForceDouce �.

Article 2.

Le si�ge social est situ� dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, place Hom�re Goossens 1, 1180

Bruxelles.

Il peut �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale, sur proposition du conseil d'administration,

dansl'agglom�ration bruxelloise ou dans tout autre lieu de la partie francophone du pays.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e end�ans les deux mois, aux � Annexes du Moniteur

belge � conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002!

Article 3.

L'association a pour objet de favoriser l'Int�gration sociale et l'�panouissement personnel de jeunes en difficult� d'un point de vue social, physique et/ou mental afin qu'ils puissent devenir acteurs de leur vie, citoyens � part enti�re et avoir la possibilit� de partager leur cheminement personnel dans un esprit solidaire.

L'association est constitu�e en vue de regrouper des jeunes de moins de 35 ans soucieux de partager leur exp�rience dans ces domaines.

Dans ce but d'insertion sociale, l'association se propose d'utiliser principalement la navigation � voile (y compris en comp�tition), le contact avec la nature et le milieu marin comme outils. Elle fera �galement sp�cifiquement la promotion de la voile adapt�e dans le cadre du handisport.

Tout autre sport ou toute autre activit� culturelle ou p�dagogique pourront �galement �tre utilis�s"comme outils.

L'association peut organiser des stages, des �v�nements �ventuellement m�diatis�s permettant aux participants d'atteindre les objectifs ci-dessus �nonc�s.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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M,4D 2.2

Elle peut assurer la formation d'encadrants pour les activit�s ci-dessus �nonc�es.

Ces activit�s pouvant s'exercer en Belgique ou � l'�tranger.

L'�num�ration n'est pas limitative,

Elle peut accomplir tous tes actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Article 4.

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TiTRE 2 -- DES MEMBRES

Article 5.

La qualit� de membre, sous-entendu membres effectifs est reconnue de plein droit, � leur demande,

aux personnes physiques ou morales agr��es par te conseil d'administration.

D'autres cat�gories de membres (d'honneur, donateur, honoraires ou participants), ne b�n�ficiant pas

des droits accord�s aux membres effectifs pourront �tre cr��s parle conseil d'administration.

Le personnel sous contrat d'emploi ne pourra avoir la qualit� de membre de l'association.

En cas d'engagement d'un membre sous contrat d'emploi, son adh�sion sera suspendue pendant

toutela dur�e de son contrat d'emploi.

Article 6.

Le nombre de membre effectifs est illimit�; il ne peut �tre inf�rieur � 3.

Article 7.

Tout membre souhaitant d�missionner est tenu d'en informer par �crit ou par courriel le pr�sident du conseil d'administration.

La personne physique qui n'a exerc� aucune activit� dans l'association et qui, en outre, demeure deux ans sans participer � aucune assembl�e g�n�rale sans motif valable peut �tre d�clar�e d�missionnaire d'office par l'assembl�e g�n�rale, pour autant que le conseil d'administration avise le membre d�faillant

personnellement et par �crit ou par courriel un mois � l'avance de son intention de proposer l'application de la pr�sente disposition.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale, � la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. Le membre d�missionnaire suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droits d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur les fonds sociaux de l'associetion. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition des comptes, ni apposition des scell�s, ni inventaire, ni remboursement des cotisations vers�es.

Article 8.

Les diverses cat�gories de membres payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est

calcul�e annuellement par l'assembl�e g�n�rale. Cette cotisation ne pourra �tre sup�rieure � 150� .

TITRE 3 -- DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 9.

L'assembl�e g�n�rale est l'organe souverain de l'association.

Elle poss�de tous les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi et les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

-la modification des statuts;

-la nomination et la r�vocation des administrateurs;

-l'approbation des budgets et des comptes annuels;

-la dissolution de l'association;

-les exclusions d'associ�s,

Article 10.

L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres effectifs de l'association. Tous y ont voix d�lib�rative, chacun disposant d'un droit de vote �gal. Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration, � d�faut, par son vice-pr�sident ou � d�faut par le doyen de l'assembl�e.

Article 11.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e en session ordinaire au moins une fois par an, au cours

du premier semestre.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire chaque fois que l'exige

l'int�r�t de l'association.

MOr? 2.2

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Article 12.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e en session ordinaire ou extraordinaire par le pr�sident de l'association ou � d�faut par deux administrateurs, par lettre ordinaire ou par courriel adress� � chaque membre au moins une semaine avant la date fix�e pour r�unir l'assembl�e.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire est obligatoirement convoqu�e si un cinqui�me des membres en font la demande.

L'assembl�e g�n�rale se r�unit en session extraordinaire sur la convocation du conseil d'administration et en cas d'urgence du bureau ex�cutif.

Article 13.

Sauf ce qui est dit dans la loi et aux pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement

quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s, � la majorit� simple des membres

pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont sign�es par le pr�sident et le secr�taire.

Les proc�s-verbaux sont consign�s au si�ge social o� tous les membres ainsi que les tiers

justifiant d'un int�r�t peuvent en prendre connaissance.

Les personnes morales et les personnes physiques, membres de l'association ont voix

d�lib�rative.

Toute d�cision concernant des personnes exige le scrutin secret.

Article 14.

Un membre, personne morale, est repr�sent� � l'assembl�e g�n�rale par le mandataire de son choix. Un membre, personne physique ou morale, qui ne peut participer lui-m�me aux travaux de l'assembl�e g�n�rale, peut donner procuration, soit � un mandataire d'une personne morale membre, soit � une personne physique �galement membre; nul ne peut �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 15.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer que sur les points inscrits � l'ordre du jour.

Article 16.

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux. Les proc�s-verbaux sont r�dig�s par le ou la secr�taire de l'association ou en cas d'emp�chement par un administrateur d�sign� par le conseil d'administration. Ils sont sign�s par le pr�sident ou deux administrateurs et conserv�s dans un registre au si�ge de l'association o� tous les membres peuvent en prendre connaissance sans d�placement du registre,

Tout membre re�oit par courrier ou courriel un exemplaire de ces proc�s-verbaux dans les deux mois qui suivent la r�union.

Les tiers re�oivent une copie ou un extrait du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale s'ils en font la demande motiv�e par �crit ou par courriel au conseil d'administration. Le conseil d'administration d�cide souverainement de la l�gitimit� du motif.

TITRE 4 DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Article 17.

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association. II la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Il prend les dispositions utiles � l'ex�cution des pr�sents statuts et des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale. Pour ce faire, il est investi des pouvoirs les plus �tendus pour tous les actes

d'administration et de disposition qui int�ressent l'association.

Sont seuls exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 18.

Le conseil d'administration se compose d'au moins trois administrateurs, �lus au scrutin

secret par l'assembl�e g�n�rale.

f y � MOD 2.2

Article 19,

Les membres du conseil d'administration sont �lus pour une dur�e de trois ans,

Leur mandat est renouvelable. Ils sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e g�n�rale.

Article 20.

L'absence d'un administrateur � trois r�unions cons�cutives du conseil d'administration sans notification pr�alable oblige le conseil d'administration � mettre ce point � l'ordre du jour et � interpeller l'administrateur � ce sujet.

Article 21.

Le conseil d'administration se r�unit sur la convocation du pr�sident ou � d�faut de deux

administrateurs membres du bureau, sept jours ouvrables au moins avant la date fix�e pour la r�union. Le conseil d'administration ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents � moins que la r�union ne se tienne conform�ment � un calendrier arr�t� par le conseil d'administration et communiqu� � tous ses membres. if est convoqu� au moins une fois par trimestre et autant de fois que l'exige l'int�r�t de l'association.

Les d�cisions du conseil d'administration sont adopt�es � la majorit� simple des suffrages.

Chaque administrateur ne dispose que d'une voix. Tout administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur qui ne peut faire �tat de plus d'une procuration.

TITRE 5 GESTION JOURNALIERE ET REPRESENTATION

Article 22.

Le conseil d'administration d�signe en son sein un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire, et un

tr�sorier qui constituent ensemble le bureau ex�cutif charg� de la direction journali�re.

Sous sa responsabilit� et sous fe contr�le de l'assembl�e g�n�rale, le conseil d'administration peut en

outre d�l�guer certaines missions d'�tude ou de gestion journali�re � l'un de ses membres qui d�s

lors fera �galement partie du bureau ex�cutif, ou � une commission sp�ciale constitu�e � cet effet.

Article 23.

La gestion journali�re de l'association peut �tre assur�e par un administrateur d�l�gu�, un membre

d�sign� ou une personne engag�e � cet effet.

Le conseil d'administration d�cide s'ils agissent ensemble ou individuellement.

La gestion journali�re couvre notamment : la gestion du personnel (respect du r�glement de

travail, paiement des salaires, �valuation) ; le mat�riel (achat de mat�riel dans les limites fix�es dans

le budget...) ; la tr�sorerie (alimentation de la caisse, transferts financiers, paiements des factures...).

Article 24.

Outre la gestion journali�re, l'administrateur d�l�gu� ou la personne d�sign�e pr�pare les assembl�es g�n�rales et les conseils d'administration, Il traite �galement toute question urgente lorsque le conseil d'administration est dans l'impossibilit� de se r�unir. Il fait avaliser ses d�cisions dans les plus brefs d�lais au conseil d'administration suivant.

Article 25.

L'engagement et le licenciement du personnel de l'association sont d�cid�s par le conseil d'administration conform�ment � la proc�dure d'engagement et de licenciement d�taill�e dans le r�glement d'ordre int�rieur.

Article 26.

Pour tous les actes engageant l'association, en ce compris les actions en justice, l'association est repr�sent�e par le pr�sident ou par la personne, membre ou non du conseil, d�sign�e par le conseil d'administration qui agira seule au nom et pour compte de l'association.

Article 27.

L'administrateur d�l�gu� et les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en

raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle.

Article 28.

Pour tous les actes juridiques autres que ceux qui rel�vent de la gestion journali�re, pour tous les pouvoirs et procurations, il suffira, pour que l'association soit valablement repr�sent�e, des signatures conjointes du pr�sident, du secr�taire ou du tr�sorier, ou de deux membres du bureau sans que ceux-ci aient � justifier vis-�-vis des tiers d'aucune habilitation, autorisation ou pouvoir sp�cial.

Pour les actes de gestion courante et � l'�gard de la r�gie des postes, la signature d'un membre du conseil d'administration suffira.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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TITRE 6 - COMPTES ET BUDGETS

Article 29.

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Transitoirement le premier exercice commence ce jour pour s'achever le 31 d�cembre 2014.

Les comptes de l'exercice social �coul� font l'objet d'un rapport d'un commissaire aux comptes,

selon les prescrits de la loi et d�sign� par l'assembl�e g�n�rale.

Ces comptes et les budgets de l'exercice suivant sont soumis � l'assembl�e g�n�rale apr�s avis

du conseil d'administration.

TITRE 7 - MODIFICATION DES STATUTS

Article 30.

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts, et sur les

exclusions d'associ�s, que si l'objet de celles-ci est sp�cialement indiqu� dans la convocation

et si l'assembl�e r�unit les deux tiers des membres.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � !a premi�re r�union, ils peuvent

�tre convoqu�s � une seconde r�union qui pourra d�lib�rer sur ce m�me objet deux semaines au

moins apr�s la premi�re assembl�e g�n�rale quelque soit le nombre des membres pr�sents

ou repr�sent�s, mais cette d�cision devra �tre soumise � l'homologation du tribunal civil.

Toute modification aux statuts doit �tre adopt�e � la majorit� des deux tiers des voix.

TITRE 8 - DISSOLUTION

Article 31.

L`association peut �tre dissoute, �ventuellement � la demande du conseil d'administration et aux deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale, selon la

proc�dure pr�vue par fa loi du 27 juin 1921. Dans la m�me d�lib�ration, l'assembl�e g�n�rale d�signe deux liquidateurs et d�termine leurs pouvoirs.

Article 32.

En cas de dissolution de l'association, le patrimoine sera remis � une association poursuivant une fin d�sint�ress�e proche de l'objet social de Passagers du Vent de ForceDouce d�sign�e par l'assembl�e g�n�rale apr�s paiement de toutes les dettes.

TITRE 9 - LEGISLATION, REGLEMENTS ET ARBITRAGE

Article 33.

L'acquisition de la qualit� de membre de l'association, ainsi que la participation aux instances de l'association emportent l'adh�sion de plein droit aux statuts g�n�raux de l'association, r�glements et d�cisions r�guli�res prises en ex�cution de ceux-ci, tant dans le chef des personnes morales membres, que dans le chef des personnes physiques qui briguent ou qui exercent une responsabilit� au sein de l'association ou qui collaborent � leur fonctionnement.

Article 34.

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du

27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif et les �tablissements d'utilit� publique.

TITRE 10 - DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Article 35.

La cr�ation et les modifications du r�glement d'ordre int�rieur doivent �tre soumises par le

conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale et adopt�es par les deux tiers des membres pr�sents

ou repr�sent�s. Les textes doivent �tre joints � la convocation.

Article 36 :

L'exercice 2014 de l'asbl d�bute le 15 f�vrier 2014.

MOD 2.2

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE 11- NOMINATIONS

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

VWNCKE Nicolas, n� le 19 mars 1991 � ROCOURT, domicili� 677 CHAUSSEE DE TONGRES � 4452 WIHOGNE et exercera la fonction de Pr�sident,

PIRARD Philippe, n� le 27 juin 1953 � IXELLES, domicili� 105 RUE DE L'ETOILE � 1620 DROGENBOS et exercera la fonction de Vice-Pr�sident

TFE.LT Marie, n�e le 8 f�vrier 1987 � UCCLE, domicili�e 11 DREVE DES CHASSEURS � 1410 WATERLOO et exercera la fonction de Secr�taire

BLANCO Bruno, n� le 21 juin 1991 � OTfIGN1ES, domicili� 14 RIEGE DU BOIS CHAPELAIN � 1360 PERWEZ et exercera la fonction de Tr�sorier

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Moniteur

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Coordonnées
LES PASSAGERS DU VENT DE FORCEDOUCE

Adresse
PLACE HOMERE GOOSSENS 1 1180 UCCLE

Code postal : 1180
Localité : UCCLE
Commune : UCCLE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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