LES PINGOUINS DIVING CLUB

Association sans but lucratif


Dénomination : LES PINGOUINS DIVING CLUB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 459.823.154

Publication

12/07/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Ré.

Mo

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Greffe

N° d'entreprise : 0459.823.154

Dénomination

(en entier) : Les Pingouins Diving Club asbl

(en abrégé):

Forme juridique : asbl

Siège : avenue de Beersel, 3 -1180 Bruxelles

Obiet de l'acte : Modification des statuts - Coordination - Modification du C.A. - Transfert du siège social

Suivant l'A.G. du 22 avril 2012, il a été décidé de modifier les statuts, les anciens statuts sont annulés et remplacés par ce qui suit.

Chapitre I  Dénomination, siège, objet, durée.

Article 1 : Dénomination.

L'association ainsi fondée prend le nom de « Les Pingouins Diving Club a. s. b. I.».

Article 2 : Siège social,

Le siège social de l'association est fixé : rue Joseph Stallaert 63, à 1050 Ixelles.

Article 3: Objet.

L'association a pour objet l'exercice et le développement de la plongée sous-marine et l'ensemble des activités sportives et culturelles qui y sont connexes.

L'association pourra procéder à l'achat, l'échange ou la vente de matériel et de mobilier nécessaire à l'aménagement de ses locaux ou à la poursuite de son objet. Elle pourra également effectuer toute opération immobilière en liaison avec ledit objet.

Aux fins de trouver les recettes nécessaires à la poursuite de son objet, l'association pourra organiser toute activité ou participer à toute manifestation culturelle, sportive ou autre, sous réserve d'approbation par le conseil d'administration (C. A.)..

Article 4 : Durée.

L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut être dissoute en tout temps.

Chapitre Il  Membres, cotisation, suspension, radiation.

Article 5 : Membres.

L'association est composée de membres effectifs et de membres sympathisants. Le nombre des membres

effectifs est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois,

Article 6 : Membres effectifs.

Sont seuls membres effectifs, tes personnes qui ayant été présentées par un membre effectif sont admises

en cette qualité par le C. A.

Article 7 : Membres sympathisants

Sont membres sympathisants, toutes personnes soutenant l'association de quelque manière que ce soit, ils

sont admis par le C. A., peuvent assister à l'assemblée générale (A. G.) mais sans droit de vote.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

+ ~ M0D2.2

Article 8 : Cotisation.

Les membres effectifs sont astreints au paiement d'une cotisation fixée annuellement par l'A.G, sur

proposition du C. A., sans pouvoir dépasser la somme de quatre cents euro,

Par le fait même du paiement de sa cotisation, le membre est censé avoir pris connaissance et accepté les

présents statuts ; de même il s'oblige à respecter le règlement d'ordre intérieur (R. O. l.) de l'association.

Article 9 : Suspension  Radiation.

Le C. A, peut à l'unanimité des membres présents suspendre sine die, jusqu'à la décision de l'A, G. tout membre qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts, au R. O. 1. de l'association et de la Ligue Francophone de Recherches et d'Activités Subaquatiques (LIFRAS) ou aux lois d'ordre publiques et morales.

Chapitre 111 Assemblée générale.

Article 10: Composition.

L'A. G. est composée des membres effectifs et d'eux seuls, elle se réunit au moins une fois par an, au plus

tard le 30 juin.

Article 11 : A. G. Extraordinaire.

L'A. G. peut être convoquée en réunion extraordinaire par le C. A. chaque fois qu'il le juge utile, ou à la

demande écrite d'un cinquième des membres effectifs et ce via le C. A, qui se chargera de la convocation.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 12 : Convocation.

Le C. A. convoque les membres par courrier quinze jours au moins avant la date fixée de la réunion de l'A.

G. Cet avis précisera le lieu et l'heure de la réunion, ainsi que l'ordre du jour,

À dater de la réception, chaque membre dispose de sept jours afin de poser sa candidature à un poste

d'administrateur et / ou demander qu'un point soit ajouté à l'ordre du jour.

À l'échéance, le C, A, modifiera l'ordre du jour.

En cas d'absence, le membre effectif peut mandater un autre membre effectif pour le représenter lors des

votes.

Chaque membre effectif ne peut être porteur que de deux procurations au maximum.

L'A. G. est valablement constituée par 51% des membres présents ou représentés.

Article 13 : Prérogatives.

Les attributions et prérogatives de l'A. G, sont celles qui sont visées à l'article 4 de la loi du 27 juin 1921

modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Chapitre 1V  Administration et gestion journalière.

Article 14 : Conseil d'Administration,

L'association est administrée par un C. A., composé d'au moins trois membres et de neuf au maximum qui sont élus pour trois ans, parmi les membres effectifs de l'association, au cours de l'A. G. au scrutin secret et ayant obtenu le quota minimum d'un cinquième des votes. Seuls les membres affiliés depuis au moins trois ans peuvent postuler pour un mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Tout candidat à un poste d'administrateur doit être majeur et capable au sens légal du terme,

Le C. A. choisi en son sein les fonctions exercées par les administrateurs.

Le renouvellement des mandats se fait par un tiers chaque année.

En cas de démission, si le C. A. le juge nécessaire il fait appel à un remplaçant qui achèvera la durée restante du mandat et fera confirmer la nomination à la prochaine A. G.

Article 15 : Gestion.

Le C. A. a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration de l'association et la réalisation de son objet. La gestion financière journalière est assurée, sur ordre du C. A., par le président ou le trésorier ayant chacun pouvoir d'agir seul.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du C. A., par le président ou un vice-président et un autre administrateur.

Article 16 : Règlement d'Ordre intérieur.

Le C. A. rédige le R. O. I. de l'association. Toute modification doit être approuvée par l'A, G,

Chapitre V  Comptes.

Article 17 : Comptes

" " z MOD 2.2

a

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Les comptes sont réglés conformément à l'article 13 de la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002. L'A, G. désigne minimum deux et maximum trois commissaires aux comptes chargés de vérifier que la comptabilité est tenue suivant les normes comptables simplifiées et que les recettes et les dépenses respectent les buts de l'association. Ils ne peuvent occuper aucune autre fonction statutaire au sein de l'association.

Chapitre VI - Dispositions finales

Article 18 Dissolution.

Dans tous les cas de dissolution, l'actif social sera affecté à une institution ou un groupement dont l'objet est

similaire ou connexe à celui de la présente association,

Article 19 : Litiges.

Pour tous les cas non prévus aux présents statuts, les parties se réfèrent aux dispositions légales et

notamment à la loi du 27 juin 1921 modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Toute disposition contraire aux stipulations impératives de ladite loi est réputée non écrite.

Suivant AG du 18/01/2004:

Démission d'administrateur:

RIHON Magali (NN 770910.376-34), Grote Baan 14, 1620 Drogenbos.

LAURENT Alain (NN 700104.013-83), Grote Baan 14, 1620 Drogenbos.

MARTEL Francis (NN 471207.337-39), avenue des Alouettes 17, 1428 Lillois.

Réélection d'administrateur:

RIHON Magali (NN 770910.376-34), Grote Baan 14,1620 Drogenbos.

Suivant AG du 30/01/2005:

Démission d'administrateur;

MOURANT Christophe (NN 680605.121-35), Rauwakker 49, 1745 Opwijk.

Réélection d'administrateur:

MOURANT Christophe (NN 680605.121-35), Rauwakker 49, 1745 Opwijk.

Nomination d'administrateur:

LAURENT Alain (NN 700104.013-83), Grote Baan 14, 1620 Drogenbos.

GALLEZ Serge (NN 580108 375 28), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

Suivant AG du 14/01/2006:

Démission d'administrateur;

RIHON Magali (NN 770910.376-34), Grote Baan 14, 1620 Drogenbos.

Suivant AG du 09/07/2006:

Démission d'administrateur:

RIHON Roger (NN 470929.257-20), Molendreef 7, 3090 Overijse - Président.

RIHON Stéphanie (NN 740813.194-56), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse,

SERVERIUS Gil (NN 730601.13-750), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse.

MOURANT Christophe (NN 680605.121-35), Rauwakker 49, 1745 Opwijk,

LAURENT Alain (NN 700104.013-83), Grote Baan 14, 1620 Drogenbos.

Réélection d'administrateur:

RENON Roger (NN 470929.257-20), Molendreef 7, 3090 Overijse - Président. RIHON Stéphanie (NN 740813.194-56), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse. SERVERIUS Gil (NN 730601.13-750), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse.

Nomination d'administrateur:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

VAN DEN BROECK Benny (NN 571230 398 80), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

Suivant AG du 0410312007:

Nomination d'administrateur:

CLAEYS Pierre (NN 421008,133-94), Wolfrot 2, '1730 Asse - Trésorier_

GALLEZ Serge (NN 580108 375 28), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

Suivant AG du 27/04/2008:

Démission d'administrateur:

GALLEZ Serge (NN 580108 375 28), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles,

Réélection d'administrateur:

GALLEZ Serge (NN 580108 375 28), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

Suivant AG du 03/02/2009:

Démission d'administrateur:

VAN DEN BROECK Benny (NN 571230 398 80), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

Réélection d'administrateur:

VAN DEN BROECK Benny (NN 571230 398 80), avenue de Beersel 3,1180 Bruxelles.

Suivant AG du 1810412010:

Démission d'administrateur:

CLAEYS Pierre (NN 421008.133-94), Wolfrot 2, 1730 Asse - Trésorier,

Réélection d'administrateur:

CLAEYS Pierre (NN 421008.133-94), Wolfrot 2, 1730 Asse - Trésorier.

Nomination d'administrateur:

SELLINI Pascal (NN 670410.225-37), Gemeentehuisstraat 16, 1852 Grimbergen

Suivant AG du 12/06/2011

Démission d'administrateur:

VAN DEN BROECK Benny (NN 571230 398 80), avenue de Beersel 3,1180 Bruxelles.

GALLEZ Serge, avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

SELLINI Pascal (NN 670410.225-37), Gemeentehuisstraat 16, 1852 Grimbergen

CLAEYS Pierre (NN 421008.133-94), Wolfrot 2, 1730 Asse -Trésorier.

RIHON Roger (NN 470929.257-20), Molendreef 7, 3090 Overijse - Président,

RIHON Stéphanie (NN 740813194-56), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse.

SERVERIUS Gil (NN 730601.13-750), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse.

Réélection d'administrateur:

VAN DEN BROECK Benny (NN 571230 398 80), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

GALLEZ Serge (NN 580108 375 28), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

SELLINI Pascal (NN 670410.225-37), Gemeentehuisstraat 16,1852 Grimbergen

CLAEYS Pierre (NN 421008.133-94), Wolfrot 2, 1730 Asse - Trésorier.

RIHON Rager (NN 470929.257-20), Molendreef 7, 3090 Overijse - Président.

RIHON Stéphanie (NN 740813.194-56), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse.

SERVERIUS Gil (NN 730601.13-750), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse.

Nomination d'administrateur:

PICQUEUR Charles (NN 410721 221 59), Avenue de l'Ancienne Barrière 15, 1410 Waterloo

MOD2.2

Volet B - Suite

Suivant AG du 22/04/2012:

Démission d'administrateur:

VAN DEN BROECK Benny (NN 571230 398 80), avenue de Beersel 3, 1180 Bruxelles.

GALLEZ Serge (NN 580108 375 28), avenue de Beersel 3,1180 Bruxelles.

PICQUEUR Charles (NN 410721 221 59), Avenue de l'Ancienne Barrière 15,1410 Waterloo

RIHON Roger (NN4 70929.257-20), Molendreef 7, 3090 Overijse - Président,

R1HON Stéphanie (NN 740813.194-56), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse.

Réélection d'administrateur

RIHON Roger (NN 470929.257-20), Molendreef 7, 3090 Overijse - Président.

RIHON Stéphanie (NN 740813.194-56), Vriendsschapstraat 53, 3090 Overijse,

Nomination d'administrateur:

CAPART Dany (NN 850724.087-25), rue des Pêcheries 105151, 1160 Bruxelles

Réservé

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/07/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derniere page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES PINGOUINS DIVING CLUB

Adresse
RUE JOSEPH STALLAERT 63 1050 BRUXELLES

Code postal : 1050
Localité : IXELLES
Commune : IXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale