L'ESSOR INTELLECTUEL UNIVERSITE POPULAIRE DE BRUXELLES OUEST

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ESSOR INTELLECTUEL UNIVERSITE POPULAIRE DE BRUXELLES OUEST
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.678.670

Publication

22/03/2012
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination : L'Essor Intellectuel - Université Populaire de Bruxelles-Ouest

Forme juridique : ASBL

Siège : av Pieter Goedefroy, 2 Bte 2, 1083 GANSHOREN

N° d'entreprise : 0413678670

Objet de l'acte : Modification et Coordination des statuts - Conseil d'administration - Pv Ag des 15/03/2007 et 20/04/2010

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

L'assemblée générale du 15 mars 2007 a approuvé les modifications suivantes à apporter au conseil d'administration :

Démission ou non-renouvellement :

MARIEN Georges - Avenue Pieter Goedefroy, 2/2 - 1083 GANSHOREN

DROIXHE Georges - Avenue des Gloires Nationales, -1083 GANSHOREN

PRINZIE Simone - Avenue A. Gomand, 45/1 - 1090 JETTE

WLOMAINCK Anne - Avenue F. Marechal, 27 - 1030 SCHAERBEEK

Réélection :

FLORQUIN Jacques - Bd. Mettewie, 46/67 1080 MOLENBEEK ST- JEAN

MARIEN-VOUEZ Paule - Avenue Pieter Goedefroy, 2/2 -1083 GANSHOREN

MILLEV1LLE Pierre - Av. F. Sebrechts, 39/7 - 1080 MOLENBEEK ST- JEAN

PHILIPS Suzanne - Rue J. Besme, 115 - 1081 KOEKELBERG

VERCAEMPT Eliane - Bd. Mettewie, 46/201 - 1080 MOLENBEEK ST- JEAN

Nomination :

ALU Cataldo - 74.09.12-313-71 - Av. Charles-Quint, 100/5, à 1083 GANSHOREN, GILLARD Hervé - 67.08.03-433-67 - Av. Exposition Universelle, 43 à 1083 GANSHOREN, MONTELL1ER Jeanine - 32.08.10-122-15 - Clos des Musiciens, 2 à 1083 GANSHOREN VAN CUYCK Georges - 30.02.09-399-72 - Weerstanderlaan, 9 à 1700 DILBEEK

La composition actuelle du conseil d'administration est la suivante :

MARIEN-VOUEZ Paule MONTELLIER Jeanine VERCAEMPT Eliane VAN CUYCK Georges GILLARD Hervé PHILIPS Suzanne MILLEVILLE Pierre ALU Cataldo FLORQUIN Jacques - Présidente et Directrice de conférences

-

1ère Vice Présidente

- 2ème Vice Présidente

- Trésorier

- Administrateur Coordinateur

- Administrateur Secrétaire Générale

- Administrateur Secrétaire et Voyages

- Secrétaire adjoint - Rédacteur du mensuel

- Adminsitrateur Affiliations et Accueil

L'assemblée générale du 13 mars 2008 a approuvé les modifications suivantes à apporter aux statuts.

L'article 1 est complété par la phrase suivante :

"L'association a une durée illimitée".

L'article 17 est complété comme suit:

"La révocation d'un ou plusieurs administrateurs est décidée par l'assemblée générale.

Cette décision est prise à la majorité des deux tiers des membres présents.

La décision de révocation sera adressée à l'administrateur révoqué par courrier recommandé, à l'initiative

du conseil d'administration

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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A l'article 25 - aliné 2,

le délai de dix jours est porté à trente jours.

L'article 27 est complété comme suit:

"Les décisions prises par l'assemblée générale sont communiquées aux membres de l'association par

le biais du bulletin publié dans le courant du mois suivant le mois au cours suquel l'assemblée générale

s'est tenue.

Les décisions de l'assemblée générale sont conservées dans un registre ad hoc, conservé au siège social

de l'association.

Tout tiers intéressé peut prendre connaissance de ce registre après avoir pris les convenances d'usage

auprès du conseil d'administration pour obtenir accès audit registre."

COORDINATION DES STATUTS

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE  OBJET  DUREE

Article 1

L'association fondée le 21 novembre 1910 porte la dénomination de « Asbl L'ESSOR INTELLECTUEL-UNIVERSITE POPULAIRE DE BRUXELLES OUEST ». L'association a une durée est illimitée.

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, lettres, publications, commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou de l'abréviation « ASBL » et aocompagnée de la mention précise du siège.

Article 2

Le siège de l'association est établi avenue Pieter Goedefroy, 2 Bte 2 à 1083 GANSHOREN

(BRUXELLES), dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES.

II pourra par décision de l'assemblée générale prise à la majorité simple des voix et publiée au

Moniteur belge être déplacée dans toute autre commune de l'Ouest de l'Arrondissement de Bruxelles.

Article 3

L'exercice social commence le premier janvier de chaque année.

Article 4

L'association n'a aucun caractère politique; son enseignement donné en dehors de toute préoccupation confessionnelle ou religieuse, est uniquement basé sur l'observation et la vérité scientifique. Elle se propose comme but général de réaliser par tous les moyens la diffusion de l'enseignement dans la population laborieuse, et de favoriser l'éducation technique et ménagère. Elle s'efforcera de défendre et d'améliorer l'instruction populaire.

Article 5

Pour atteindre le but qu'elle poursuit, l'association organise des conférences, cours et démonstrations sur des objets scientifiques, techniques, artistiques, littéraires et sociaux, des excursions, des visites, des voyages, des fêtes et soirées récréatives, des sections d'agrément ou d'études, et des groupements éducatifs et sportifs spéciaux appropriés aux besoins de tous les âges et de toutes les professions. Selon les besoins et les ressources de l'association, celle-ci crée un bibliothèque, une salle de lecture, un service de renseignements divers, un bulletin officiel et tous services utiles dans cet ordre d'idées.

Article 6

L'association pourra participer à toute Suvre, union, fédération, association, congrès, mouvement, etc ...

qui pourrait l'aider dans l'accomplissement de sa mission.

Article 7

Les fondateurs de l'association font appel aux dirigeants de l'avenir pour qu'ils maintiennent intangibles les

articles 4 et 5.

Article 8

Les présents statuts sont obligatoires pour tous les membres. Il en est de même pour les règlements et les

décisions pris par le conseil d'administration.

Article 9

Le drapeau de l'association pourra représenter celle-ci dans toutes les démonstrations publiques qui ne

seraient pas en contradiction avec l'article 4 des présent statuts.

TITRE Il : LES MEMBRES -- LES RESSOURCES

Article 10

L'association est composée de membres effectifs et protecteurs dont le nombre est illimité.

Il ne peut cependant être inférieur à trois.

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La cotisation annuelle sera fixée lors de chaque assemblée générale annuelle;

elle ne pourra jamais dépasser la somme de deux cent cinquante euros.

Les membres effectifs sont nommés par l'assemblée générale.

Les autres membres, sans limitation de nombre, sont des membres adhérents avec voix consultatives. Pour devenir membre effectif ou protecteur, le candidat devra signer un bulletin d'adhésion indiquant les noms, prénoms, adresse, profession et nationalité. La présentation devra être appuyée d'au moins un parrain, membre de L'essor Intellectuel.

Le Conseil d'administration statuera sur les demandes d'admission de nouveaux membres dans la plus prochaine séance suivant la date du bulletin de présentation.

L'assemblée générale peut sur la proposition du conseil d'administration, conférer le titre de membre d'honneur aux personnes ayant rendu ses services signalés à l'association par leur influence, leur conseil ou leur situation spéciale.

Les membres d'honneurs ne sont pas astreints au payement d'aucune cotisation; ils n'administrient pas l'association.

Article 11

La qualité de membre se conserve d'année en année à moins de démission écrite adressée au Conseil

d'administration.

Est réputé démissionnaire, l'associé en retard de plus de trois mois de cotisation.

Toutefois le Conseil d'administration peut proroger ce délai suivant les circonstances,

Article 12

Tout membre convaincu d'avoir contrevenu aux statuts et règlements ou lois de l'honneur, pourra être exclu par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix. L'associé démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer fe remboursement des cotisations qu'il a versées.

Article 13

Les sociétaires seront tenus au courant de tout ce qui intéresse l'eeuvre, par la voie d'un bulletin officiel ou

par toute autre publication.

Article 14

La carte de sociétaire est renouvelée chaque année; elle porte les signatures du président et d'un membre du Conseil d'administration désigné à cet effet, les nom, prénom et adresse du sociétaire, le millésime de l'année et autres indications utiles.

Les avantages offerts par l'association pourront être refusés au membre qui n'exhibera pas sa carte lorsque la demande lui en sera faite.

Article 15

Les ressources de l'association consiste dans le produit des cotisations des membres, subsides, dons, legs, d'une part et des fêtes, soirées, représentations, du montant de la publicité qu'elle recueille pour ses publications, d'autre part.

TITRE III : ADMINISTRATION

Article 16

L'association est administrée par un conseil d'admiinistration composé d'au moins cinq administrateurs et dix

sept au plus, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs ou protecteurs, et composé

de : un président, un secrétaire général, deux secrétaires, un trésorier, un directeur du bulletin, un directeur

des fêtes,.un blibliothécaire et d'administrateurs.

Article 17

Les membres du conseil d'administration sont élus pour un terme de trois ans, renouvelable par tiers annuellement. Ils sont rééligibles. Un tirage au sort désignera les membres sortants la première et la deuxième année. Le président est désigné à l'assemblée générale par un scrutin spécial. Les titulaires des autres fonctions énumérées à l'article 16 sont désignés annuellement par le conseil d'administration dans son sein.

La révocation d'un ou plusieurs administrateurs est décidée par l'assemblée générale.

Cette décision est prise à la majorité des deux tiers des membres présents.

La décision de révocation sera adressée à l'administrateur révoqué par courrier recommandé, à l'initiative du conseil d'administration

Article 18

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut sous sa responsabilité, déléguer ses pouvoirs à l'un de ses membes ou même à des tiers.

Il est tenu de soumettre tous les ans à l'approbation de l'assemblée générale, le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice.

Article 19

L'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels

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s'exerce sa volontée.

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes commises dans leur gestion.

Article 20

En cas de vacance d'une place d'administrateur le conseil d'administration peut y pourvoir provisoirement ;

en ce cas, l'assemblée générale procède à l'élection définitive lors de sa plus prochaine réunion.

Article 21

L'association est représentée en justice par son conseil d'administration, poursuites et diligences de son

président.

Article 22

Le président convoque le conseil d'administration de l'association chaque fois qu'il le juge utile et au moins

une fois par mois. Il doit le convoquer lorsque que cinq membres du conseil le demandent.

Les décisions du conseil sont prises à la majorité des voix des membres présents; en cas de partage des

voix, celle du président est prépondérante.

Article 23

Le président du conseil d'administration ou, à son défaut, un des vices-présidents est chargé de l'exécution des décisions du conseil d'administration . Ils peuvent déléguer tout ou partie de leur pouvoir à un ou plusieurs membres du conseil d'administration .

En dehors des actes d'administration journalière, les actes engageant l'association sont signé par le président et un membre du conseil d'administration, lesquels n'auront pas à justifier vis-à-vis des tiers d'une délibération préalable du conseil. Le trésorier règle les comptes en recettes et dépenses au moins une fois par mois.

Article 24

Le conseil d'administration peut instituer des comités spéciaux pour l'assister dans sa tâche.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Article 25

L'assemblée générale ordinaire se tient chaque année le troisième mardi du mois de mars.

La convocation des membres sera mentionnée dans le bulletin du mois de mars, qui sera mis à la poste au

moins dix jours avant la date fixée.

Tout membre qui désire voir porter un objet à l'ordre du jour de l'assemblée devra le faire connaître au

président du conseil d'administration au moins trente jours avant la date de la réunion. Cette demande

devra être appuyée de dix signatures au minimum de membre ayant droit de vote.

Article 26

Le conseil d'administration sera tenu de convoquer une assemblée générale extraordinaire chaque fois que vingt membres effectifs au moins ou le tiers des membres lui en feront la demande par écrit en spécifiant les objets à porter à l'ordre du jour. Le conseil d'administration pourra également convoquer l'association en assemblée générale extraordinaire chaque fois qu'il le jugera nécessaire.

Article 27

Tous les membres effectifs ont droit de vote égal dans l'assemblée générale; ils pourront se faire

représenter à l'assemblée générale par un autre membre effectif. Tout membre effectif ne peut présenter

qu'un seul mandat supplémentaire.

Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

Les décisions prises par l'assemblée générale sont communiquées aux membres de l'association par

ie biais du bulletin publié dans ie courant du mois suivant le mois au cours suquel l'assemblée générale

s'est tenue.

Les décisions de l'assemblée générale sont conservées dans un registre ad hoc, conservé au siège social

de l'association.

Tout tiers intéressé peut prendre connaissance de ce registre après avoir pris les convenances d'usage

auprès du conseil d'administration pour obtenir accès audit registre.

Article 28

Sont réservées à l'assemblée générale des délibérations portant sur les objets suivants :

- la nomination et la révocation des administrateurs,

- la désignation de deux membres effectifs chargés de faire la vérification annuelle de la caisse,

- l'approbation du budget et des comptes,

les modifications aux statuts,

- la dissolution de l'association,

Réservé

au

Moniteur

belge

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Article 29

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécialement indiqué dans la convocation et si l'assemblée réunit les deux tiers des membres. Aucune modification ne peut être adoptée qu'à fa majoritée des deux tiers des voix.

Toutefois, si la modification porte sur l'un des objets pour lesquels l'association est constituée, elle ne sera valable que si elle est votée par l'unanimité des membres présents dans l'assemblée. Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une deuxième réunion qui pourra délibérer quelque soit le nombre de membres présents; mais cette décision doit être soumise à l'homologation du tribunal civil.

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TITRE V : DISSOLUTION

Article 30

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que si les deux tiers des membres sont présents.

Si cette condition n'est pas remplie, il pourra être convoqué une seconde réunion qui délibérera valablement quelque soit le nombre de présents. Aucune décision ne sera adoptée que si elle est votée à la

majorités des deux tiers des membres présents. Toute décision relative à la dissolution prise par une assemblée ne réunissant pas les deux tiers des membres de l'association, est soumise à l'homologation du tribunal civil.

Article 31

L'assemblée générale qui prononce la dissolution nomme les liquidateurs et détermine leurs pouvoirs. Après payement des dettes, l'actif disponible devra être attribué à une oeuvre similaire ou à des Suvres de bienfaisance des communes sur lesquelles L'ESSOR INTELLECTUEL étend son action. La composition du conseil d'administration sera publiée au Moniteur dès toute modification.

L'assemblée générale du 22 avril 2010 a approuvé les modifications suivantes à apporter au conseil d'administration :

Tous les administrateurs sont démissionaires, mais pour autant que de besoin l'assemblée révoque tous les administrateurs actuellement en place

FLORQUIN Jacques - Bd. Mettewie, 46167 - 1080 MOLENBEEK ST- JEAN MARIEN-VOUEZ Paule - Avenue Pieter Goedefroy, 2/2 -1083 GANSHOREN MILLEVILLE Pierre - Av. F. Sebrechts, 39/7 - 1080 MOLENBEEK ST- JEAN PHILIPS Suzanne - Rue J. Besme, 115 - 1081 KOEKELBERG

VERCAEMPT Eliane - Bd. Mettewie, 46/201 - 1080 MOLENBEEK ST- JEAN ALU Cataldo - 74.09.12-313-71 - Av. Charles-Quint, 100/5, à 1083 GANSHOREN,

GILLARD Hervé - 67.08.03-433-67 -Av. Exposition Universelle, 43 à 1083 GANSHOREN,

MONTELLIER Jeanine - 32.08.10-122-15 - Clos des Musiciens, 2 à 1083 GANSHOREN

VAN CUYCK Georges - 30.02.09-399-72 - Weerstanderlaan, 9 à 1700 DILBEEK

L'assemblée a élu et nommé les administrateurs suivants pour une durée de trois ans : FLORQUIN Jacques - Bd. Mettewie, 46/67 - 1080 MOLENBEEK ST- JEAN MARIEN-VOUEZ Paule - Avenue Pieter Goedefroy, 2/2 -1083 GANSHOREN MILLEVILLE Pierre - Av. F. Sebrechts, 39/7 - 1080 MOLENBEEK ST- JEAN GILLARD Hervé - 67.08.03-433-67 - Av. Exposition Universelle, 43 à 1083 GANSHOREN,

MONTELLIER Jeanine - 32.08.10-122-15 - Clos des Musiciens, 2 à 1083 GANSHOREN

HAUQUIER Alexandra - 71.04.06-056-22 - Av. Hélène, 32 à 1082 BERCHEM-STE-AGATHE

La composition actuelle du conseil d'administration est la suivante :

MARIEN-VOUEZ Paule - Présidente et Directrice de conférences et trésorière

MONTELLIER Jeanine - 1 ére Vice Présidente

GILLARD Hervé - 2ème Vice Président

MILLEVILLE Pierre - Administrateur Secrétaire et Voyages

FLORQUIN Jacques - Adminsitrateur Affiliations et Accueil

HAUQUIER Alexandra - Administrateur

Coordonnées
L'ESSOR INTELLECTUEL UNIVERSITE POPULAIRE DE…

Adresse
AVENUE PIETER GOEDEFROY 2, BTE 2 1083 BRUXELLES

Code postal : 1083
Localité : GANSHOREN
Commune : GANSHOREN
Région : Région de Bruxelles-Capitale