L'ETINCELLE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ETINCELLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 810.944.546

Publication

23/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD 2.0

Ré:

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Greffe

Dénomination

(en entier) : L'Etincelle

Forme juridique : asbl

Siège : Chaussée de Louvain, 550 - 1030 - Bruxelles

N° d'entreprise : 810.944.546

Objet de l'acte : Modifications

4' Siège social

Statuts

*Changements dans le conseil d'administration

L'assemblée générale du 30 Septembre 2011 décide la modification des articles 2 - 3 - 10 - 19 et 26 des statuts.

Les anciens statuts sont annulés et remplacés par:

Article 1 : Dénomination

L'association est dénommée L'Etincelle

Article 2 : Siège social

Son siège social est établi à : Rue de Picardie, 43  1140  Bruxelles - Belgique

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point conformément au prescrit de l'article 8 de la loi du.27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 3 : But de l'association

L'association a pour but, de favoriser l'épanouissement de l'enfant et de l'adolescent en passant par la réussite scolaire et par le développement d'activités extra-scolaires.

" Coaching scolaire

" Aide aux devoirs

" Préparations aux examens

" Méthode de travail

" Stages de vacances

" Salons d'étudiants

" Initiation à l'informatique

" Echanges linguistiques

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrurnentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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" Etc...

Notre but s'articule comme suit :

-Devenir un partenaire incontournable pour la réussite scolaire en Belgique

-Devenir un agent actif contre la démotivation et le découragement des jeunes.

-Mettre tout en oeuvre pour l'éradication de l'échec scolaire sur notre passage

-Faciliter l'intégration des populations marginalisées en leur donnant comme outil d'une intégration réussie, la connaissance intellectuelle.

Nous visons la réussite scolaire et l'épanouissement de l'enfant et l'adolescent. Nous sommes attentifs à l'orientation scolaire en adéquation avec les capacités de l'élève.

L'association vise également le transfert de la connaissance intellectuelle sous plusieurs formes, ainsi que l'épanouissement des enfants, des adolescents et des jeunes adultes.

Elle poursuit la réalisation de son objet par tous moyens et notamment l'organisation de réunions diverses, la location, l'acquisition de tous meubles et immeubles généralement quelconques, l'exploitation de terrains de sports, la création et l'exploitation de revues, journaux, sites internet, etc...

L'association peut, d'une manière générale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, par voie de cession, d'apport, de fusion, de participation, d'intervention financière, d'achat d'actions ou par tous autres moyens, et également s'intéresser dans toutes les entreprises intellectuelles et sociales et toutes industries s'y rattachant.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but. Elle peut aussi créer et gérer tout service ou toute institution afin de réaliser son but social.

Article 4 : Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute en tout temps.

Article 5 : Composition

L'association se compose de membres effectifs et de membres adhérents.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, à son règlement d'ordre intérieur par le simple fait de son admission.

Sont membres effectifs :

1- Les comparants au présent acte;

2- Toute personne admise ultérieurement par décision de l'assemblée générale statuant à majorité absolue, sur présentation du conseil d'administration.

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Sont membres adhérents :

Tous ceux qui participent aux activités de l'association.

Article ô : Nombre minimum et maximum de membres

Le nombre des membres est illimité mais ne peut toutefois être inférieur à trois.

Article 7 : Conditions d'admission des membres effectifs

Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande, par écrit, au conseil d'administration et qui sont admis, en cette qualité, par l'assemblée générale.

La décision d'admission ou de refus est sans appel et ne doit pas être motivée.

Elle est prise souverainement sans qu'il puisse être demandé de justification.

Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire, à la diligence du correspondant qualifié de l'association.

Le candidat non admis ne peut présenter sa candidature qu'après 1 an à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8 : Démission - exclusion - suspension des membres et membres réputés démissionnaires

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

MEMBRE REPUTE DEMISSfONNAIRE

Est en outre réputé démissionnaire :

- Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à trois assemblées générales consécutives.

MEMBRE SUSPENDU

Le conseil d'administration peut toutefois suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre effectif ou adhérent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

MEMBRE EXCLU

Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion est de la compétence de l'assemblée générale statuant à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées.

L'exclusion d'un membre requiert les conditions suivantes :

1- La convocation régulière d'une assemblée générale où tous les membres effectifs doivent être convoqués;

2- La mention dans l'ordre du jour de l'assemblée générale de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire, de la raison de cette proposition;

3- La décision de l'assemblée générale doit être prise à la majorité des 2!3 des voix des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé;

4- Le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est demandée, si celui-ci le souhaite;

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5- La mention dans le registre de l'exclusion du membre effectif.

S'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par vote secret.

Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu ne peut rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni prétendre à aucun remboursement de frais.

Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers, n'ont aucun droit sur re fonds social de l'association.

Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l'inventaire.

Article 9 : Cotisations

Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni à aucune cotisation.

Article 10: Assemblée générale

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement de celui-ci, par un administrateur désigné à cet effet par te conseil d'administration.

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire au moins une fois par an dans le courant du mois Septembre pour l'approbation des comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres effectifs.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main au moins quinze jours avant la date de l'assemblée.

La convocation contient l'ordre du jour détaillé.

Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci sont annexés à la convocation.

Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 11 : assemblée générale - pouvoirs

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle est notamment compétente pour :

-La modification des statuts

-La nomination et la révocation des administrateurs et des vérificateurs aux comptes, et fixe, le cas échéant, leur rémunération

-l'approbation des comptes et des budgets

- La dissolution

-L'admission et l'exclusion des membres

-La transformation éventuelle en société à finalité sociale

-Tous les cas exigés dans les statuts.

Article 12 : assemblée générale - représentation

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Chaque membre effectif a le droit d'assister en personne à l'assemblée générale.

Il peut se faire représenter par un autre membre effectif ou adhérent porteur d'une procuration écrite dûment signée.

Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Article 13 : assemblée générale - délibération

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Toute personne qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant de point de l'ordre du jour.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents (50% + une voix) et représentés, sauf dans le cas où il en est décidé autrement dans la loi ou les présents statuts, et notamment en matière de dissolution ou de modification des statuts où l'on se conformera aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

Quand l'assemblée doit décider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statutaire, de la dissolution de l'ASBL ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs, ainsi que les abstentions sont considérés comme des votes négatifs.

En cas de parité des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à la condition que la moitié des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Néanmoins, les assemblées générales pourront délibérer valablement en cas d'urgence admise par la moitié plus une des voix des membres présents ou représentés, sur des points non repris à l'ordre du jour.

Les deux paragraphes qui précèdent ne pourront s'appliquer lorsque le point porte sur des modifications aux statuts, la dissolution de l'association ou sa transformation en société à finalité sociale.

En principe, les suffrages s'expriment à main levée, sauf lorsqu'il est question de personnes où le vote secret est de rigueur. Le vote sera également secret si la moitié plus un des membres en font la demande.

Article 14 : Conseil d'administration - nomination - nombre - durée - composition

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres.

Le mandat d'administrateur est de cinq ans.

Il se termine à la date de la quatrième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur.

L'administrateur sortant est rééligible.

Article 15 : conseil d'administration - mandat gratuit

Le conseil désigne parmi ses membres, un président, un secrétaire et un trésorier.

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Les administrateurs exercent leurs fonctions gratuitement.

Toutefois les frais exposés dans l'accomplissement de leur mission pourront être remboursés.

La fonction d'administrateur peut être rémunérée.

Dans ce cas, l'assemblée générale fixera le montant des rémunérations qui seront accordées.

Article 16 : Conseil d'administration - responsabilité

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Article 17 : Conseil d'administration - démission

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit (recommandé simple) au secrétaire du conseil d'administration.

Article 18 : Conseil d'administration - fonctionnement

Le conseil d'administration désigne en son sein un président, un secrétaire et un trésorier qui constituent le bureau.

Le président est chargé notamment de présider le conseil d'administration.

Le secrétaire est chargé notamment de convoquer le conseil d'administration, de rédiger les procès-verbaux, de veiller à la conservation des documents.

Il procède au dépôt, dans les plus brefs délais, des actes au greffe du Tribunal de commerce.

Le trésorier est notamment chargé de la tenue des comptes, de la déclaration à l'impôt, des formalités pour l'acquittement de la T.V.A.

En cas d'empêchement temporaire du président, du secrétaire ou du trésorier, le conseil d'administration peut désigner un administrateur pour le(s) remplacer à titre intérimaire.

Article 19 : conseil d'administration - attributions - pouvoirs conférés au conseil d'administration Le conseil d'administration se réunit dès que ie besoin s'en fait sentir.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération ne soit limitative, faire passer tous les actes t contrats, ouvrir et gérer tous les comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association. Toutes les actions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'assemblée générale seront exercées par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut, dans la mesure des dispositions prévues aux articles 13 et 13bis de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL, déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs ou à des tiers.

Dans ces cas, l'étendue des pouvoirs du (des) mandataires(s) sera précisée ainsi que la durée du mandat.

La démission ou la révocation d'un administrateur met fin à tout mandat conféré par le conseil d'administration.

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MOD 2.0

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont dictées par le conseil d'administration et intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration.

Article 20 :

Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière à un de ses membres.

Article 21

Les actes qui engagent l'association sont signés, soit par le président, soit par le porteur d'une délégation spéciale du conseil, lesquels dignitaires n'auront pas à justifier vis-à-vis des tiers des pouvoirs donnés à cette fin par le conseil d'administration.

Article 22 : Exercice social

L'exercice social commence le 01 Septembre pour se terminer le 31 Août suivant.

Par exception, le premier exercice social débutera le jour de la constitution de l'ASBL pour se terminer le 31 Août 2009.s

Article 23 : dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social de l'association. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur de la Communauté Missionnaire Chrétienne Internationale de Belgique  Eglise de Bruxelles.

Article 24 : compétences résiduelles

Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi régissant les associations sans but lucratif.

Article 25 : dossier central constitué au greffe du tribunal de commerce - mise à jour constante du dossier central

Le conseil d'administration, à la diligence de son secrétaire, se doit de veiller à ce que le dossier centralisé au greffe du tribunal civil soit toujours complet en sorte qu'if contienne :

1- les statuts de l'association;

2- les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs et commissaires;

3- une copie du registre des membres mise à jour en cas de modification;

4- les décisions relatives à la nullité ou à la dissolution de l'association, à sa liquidation et à la nomination et à la cessation de fonction des liquidateurs ainsi que les décisions judiciaires pour autant qu'elles soient coulées en force de chose jugée ou exécutoires par provision;

5- les comptes annuels de l'association établis conformément aux exigences posées par le législateur;

6- le texte coordonné des statuts suite à leur modification;

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Volet B - Suite

7- En cas de modification de la composition de l'association, une liste des membres mise à jour doit être déposée au dossier central dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts.

Article 26 : Dispositions transitoires

L'assemblée de ce jour modifiant l'association sans but lucratif modifie le conseil d'administration:

- Démission d'administrateur secrétaire : NGUIONZA Thierry Sint-huybrechtstraat, 36 A  1785  MERCHTEM

- Nomination d'Administrateur secrétaire: KASONGO Butanda , né à Karnina (ROC) le 17 Septembre 1966-Belge - Foksveldstraat, 19  1745 - OPWIJK

Désormais, le conseil d'administration se compose comme suit:

1- Administrateur PRESIDENT : ESSAM Edith Florence

2- Administrateur SECRETAIRE : KASONGO Butanda

3- Administrateur TRESORIER : MEYENGONO Natacha

Fait à Bruxelles, le 30 Septembre 2011.

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

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Coordonnées
L'ETINCELLE

Adresse
CHAUSSEE DE LOUVAIN 550 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale