LIREN

Association sans but lucratif


Dénomination : LIREN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 507.810.836

Publication

12/01/2015
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MM. 22

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge.

après dépôt de l'acte "





D epose I Reçu ie 3 0 BEC. 2014

au greffe du tribunal de commerce rancophane de t?tt?elles

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N° d'entreprise : ose) 7- g i p ~3

Dénomination : LIREN

(En entier)

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue du Beau Site 13 boîte 13, 1000 Bruxelles - Ville, Belgique

Objet de l'acte : Constitution; Nomination d'administrateurs

Texte :

En date du 17 décembre 2014, les soussignés :

. Monsieur POLI Marco Aniello, né à Ixelles Ie 21 avril 1966, de nationalité belge, administrateur de sociétés, domicilié à 1200 Bruxelles, avenue de l'Aquilon 3 / 5,

. Monsieur POLI Sandro Giuseppe, né à Ixelles le 13 avril 1968, de nationalité

italienne, administrateur de sociétés, domicilié à 1950 Kraainem, rue de Stockel 37,

. Madame BALILE Meriam, née à Watermael-Boitsfort le 19 mai 1971, de nationalité belge, employée, domiciliée à 1950 Kraainem, rue de Stocke! 37,

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Article 1 : dénomination

L'association est dénommée LIREN, association sans but lucratif.

Article 2 : siège social

Le siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, rue du* Beau Site 13 bte 13 à 1000 Bruxelles.

Article 3 : but

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

%COÍe Q - suite

L'association a pour but ia promotion et l'enseignement des langues à des particuliers, à des entreprises ou à des établissements publics, au sens le plus large, tant en Belgique qu'en dehors du pays ; elle peut notamment organiser des formations individuelles ou collectives en faveur des entrepreneurs, dirigeants d'entreprises ou membres du personnel dans les différents domaines qui intéressent la gestion de leur activité professionnelle.

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des formations ou des réunions rencontrant son objet social, de manière directe ou indirecte.

Elle réalise ce but de toutes manières, en étroite collaboration avec ses membres ou en faisant appel à des tiers.

L'association peut accomplir tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son but ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

La réalisation du but de l'association peut s'inscrire par exemple notamment dans un esprit de coopération socioculturelle, d'aide à la réinsertion et la réorientation professionnelle par les langues ou la remise à niveau de demandeurs d'emploi ou d'autres catégories sociales défavorisées.

Le but peut être poursuivi à l'aide de tous supports, toutes technologies ou toutes techniques généralement quelconques, sans aucune réserve ou limitation (donc par exemple aussi l'organisation de classes virtuelles par Internet en Belgique ou dans des pays tiers, plus particulièrement en Afrique).

Article 4 : durée

L'association est constituée pour une durée illimitée.

L'exercice social coïncide avec l'année civile (le premier exercice social débutera le 17 décembre 2014 pour se terminer le 31 décembre 2015.

Article 5 : les catégories de membres

L'association comprend au minimum trois membres effectifs; les membres fondateurs sont les premiers membres effectifs.

Seuls les membres effectifs sont considérés comme associés au sens de ia loi du 27 juin 1921 telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002.

L'association peut également regrouper des membres adhérents qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Article 6 : l'admission et la démission des membres

La demande d'admission des membres effectifs et des membres adhérents doit

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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être adressée par écrit au président du conseil d'administration ; la demande est motivée.

Seul des personnes physiques peuvent adresser une demande d'admission comme membre effectif.

Les membres effectifs et les membres adhérents sont admis par le conseil d'administration qui n'aura pas à justifier sa décision.

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est adressée par courrier recommandé au président du conseil d'administration ; elle peut être adressée à tout moment.

Pour être effective, la démission doit être acceptée par le conseil d'administration.

Est par ailleurs réputé démissionnaire tout membre qui ne paie pas la cotisation dans les trente jours après envoi d'un rappel ou qui ne remplit plus les conditions qui ont justifié son affiliation ; le conseil d'administration constate la réalisation de ces conditions.

Article 7 : l'exclusion des membres

L'exclusion d'un membre effectif ou d'un membre adhérent est prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix, notamment en cas de non-respect des statuts, pour motif grave, s'il entrave volontairement la réalisation du but de l'association ou s'il présente un risque pour la réputation de l'association.

La décision de l'assemblée générale est motivée.

Le membre dont l'exclusion est demandée peut demander à être préalablement entendu ; il peut également demander à pouvoir présenter sa défense par écrit ; ces demandes ne peuvent pas être rejetées.

Article 8 : droit sur l'actif de l'association

Le membre démissionnaire, le membre exclu ou les héritiers du membre décédé n'ont aucun droit sur les actifs de l'association et ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées ; ils restent tenus au paiement des cotisations qui leur incombent.

Article 9 : droits des membres

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci ; ils peuvent participer aux assemblées générales mais n'ont pas de droit de vote.

Réservé - au Moniteur belge

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Tous les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

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Article 10 : cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents peuvent être tenus de payer une cotisation annuelle maximum qui ne peut pas dépasser100,00 (cent) EURO par membre.

Le montant de la cotisation est déterminé par l'assemblée générale, sur proposition du conseil d'administration.

Article 11 : assemblée générale - compétences

L'assemblée générale est composée des membres effectifs de l'association.

Une délibération de l'assemblée générale est obligatoire pour les objets suivants :

. la modification des statuts,

. la nomination et la révocation des administrateurs, ainsi que leur rémunération éventuelle,

. la nomination et la révocation des commissaires,

" la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires,

. l'approbation des comptes et du budget,

" la dissolution de l'association,

. l'exclusion d'un membre effectif ou adhérent,

. la fixation du montant de la cotisation.

Article 12 : assemblée générale - les réunions

L'assemblée générale se réunit au moins une fois l'an, dans le courant du mois de mai, pour l'approbation des comptes et du budget.

L'assemblée générale se réunit au siège de l'association ou à tout autre endroit désigné; elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Les membres effectifs et adhérents sont convoqués par courrier postal ou électronique au moins huit jours calendrier avant la réunion, à l'initiative du président ou en cas d'empêchement par l'administrateur le plus âgé ; l'ordre du jour est joint à la convocation.

L'assemblée générale doit être convoquée lorsqu'un cinquième des membres effectifs en fait la demande ; dans ce cas, l'assemblée générale doit être

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Réservé

" , au Moniteur belge

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convoquée dans les trente jours de la réquisition.

Article 13 : assemblée générale - décisions

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une seule voix.

Les membres composant l'assemblée générale peuvent se faire représenter par un autre membre de cette assemblée, la procuration étant donnée par écrit pour cette seule réunion.

Un membre ne peut toutefois représenter qu'un seul autre membre au maximum.

Les membres adhérents peuvent être entendus mais n'ont pas de droit de vote.

Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès-verbaux, signés par le président.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre.

Article 14 : conseil d'administration - pouvoirs

L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois administrateurs au minimum (ou de deux administrateurs si l'assemblée générale ne comporte que trois membres effectifs).

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, sauf ceux que la loi et les statuts réservent expressément à l'assemblée générale.

Le conseil d'administration définit plus particulièrement la politique à suivre dans le cadre du but ; il peut également élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d'ordre intérieur.

Il peut déléguer certaines compétences à un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers.

Les administrateurs exercent leurs pouvoirs conjointement ; les actes qui engagent l'association sont signés conjointement par deux administrateurs, dont le Président.

Dans le cadre de la gestion financière, le trésorier peut engager seul l'association dans la limite de 20.000,00 (vingt mille) EURO par opération.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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au

Moniteur

belge

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Le président ou en cas d'empêchement le secrétaire peut toutefois signer seul tous reçus pour des lettres recommandés, documents ou colis adressés à l'association.

Article 15 : conseil d'administration - nomination - composition

Les membres du conseil d'administration sont nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs ou les membres adhérents qui adressent préalablement leur candidature au conseil d'administration, dans le délai fixé par ce dernier.

Les administrateurs sont élus s'ils emportent au minimum 50% des voix.

La durée du mandat d'administrateur est de cinq ans ; ce mandat peut être renouvelé.

L'assemblée générale peut limiter la durée du mandat d'un nouvel administrateur au temps nécessaire à l'achèvement du mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement des membres du conseil d'administration au terme du mandat d'administrateur, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un

Secrétaire et un Trésorier; si le conseil d'administration ne comporte que deux membres, les fonctions sont réparties entre les deux personnes concernées.

Les fonctions de président, de trésorier de secrétaire ainsi que celles de membre du conseil d'administration sont gratuites, sauf si l'assemblée générale en décide autrement.

Article 16 : conseil d'administration - cessation des fonctions

Le mandat d'administrateur prend fin par le décès, la démission ou la révocation.

La démission des administrateurs doit être adressée par écrit au président.

Elle doit pour être effective être acceptée par le conseil d'administration.

La révocation d'un administrateur est prononcée par l'assemblée générale statuant à la majorité des deux tiers pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés.

Article 17 : conseil d'administration - réunions - décisions

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association ; l'ordre du jour est joint à la convocation.

Mentionner sur la dernière page du volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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La convocation est adressée par courrier postal ou électronique.

Quand un administrateur est empêché d'assister à une séance du conseil d'administration, il peur se faire remplacer par un autre administrateur ; un administrateur ne peut remplacer qu'un seul autre administrateur.

Le conseil d'administration ne peut statuer que sur les points inscrits à l'ordre du jour ; toutefois, le conseil d'administration peut ajouter des points à l'ordre du jour s'il réunit au moins les deux tiers des membres.

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le conseil d'administration délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés ; les décisions sont prises à la majorité absolue des voix ; chaque administrateur dispose d'une voix.

Un procès-verbal des réunions est rédigé par le secrétaire ; les procès-verbaux sont conservés dans un registre accessible sur demande par tous les membres.

Article 18 : budget et comptes annuels

Le conseil d'administration soumet chaque année à l'assemblée générale les comptes de l'exercice qui précède, et ce pour approbation ; il soumet également chaque année à l'assemblée générale le projet de budget pour l'exercice suivant.

Article 19 : délégation à la gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer certains pouvoirs à une ou plusieurs

personnes administrateur ou non, agissant individuellement s'il s'agit d'une personne, conjointement s'il s'agit de plusieurs personnes.

La décision de délégation est prise à la majorité des deux tiers des membres du conseil pour autant que les deux tiers des membres soient présents ou représentés.

Le conseil d'administration détermine précisément les actes pouvant être accomplis par le délégué à la gestion journalière.

Le mode de cessation de fonctions du délégué à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour la fonction d'administrateur.

Article 20 : représentation

Le président et un administrateur agissant conjointement représentent valablement l'association à l'égard des tiers.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public, en ce compris notamment la signature des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en matières sociales et fiscales, représenter l'association en justice tant en

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au

Moniteur

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Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

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demandant qu'en défendant, procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au Moniteur belge.

Article 21 : responsabilité

Les membres du conseil d'administration ne contracte aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsable que de l'exécution de leur mandat.

Article 22 : modifications aux statuts

Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement annoncée dans la convocation de la réunion de l'assemblée générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure ; cette convocation doit être envoyée par courrier postal ou électronique huit jours calendrier au moins avant la réunion.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés ; elle se prononce à la majorité des deux tiers.

Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet à l'ordre du jour; quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la majorité des deux tiers des voix.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Article 23 : dissolution

Dans le cas de dissolution volontaire, l'assemblée générale désigne un liquidateur et détermine ses pouvoirs.

Elle indique par ailleurs l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui sera apporté à une association ou un groupement dont le but est le plus proche de celui de l'association.

Article 24 : disposition finale

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002 et ses arrêtés d'exécution.

L'assemblée fondatrice désigne en qualité d'administrateurs Monsieur Marco POLI et Monsieur Sandro POLI.

Monsieur Marco POLI exercera les fonctions de Président et de Trésorier ; Monsieur Sandra POLI exercera la fonction de Secrétaire.

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POLI Marco Administrateur

POLI Sandro Administrateur

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Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
LIREN

Adresse
RUE DU BEAU SITE 13, BTE 13 1000 BRUXELLES

Code postal : 1000
Localité : BRUXELLES
Commune : BRUXELLES
Région : Région de Bruxelles-Capitale