L'OPERA

Association sans but lucratif


Dénomination : L'OPERA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.944.153

Publication

07/05/2013
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Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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BRUXELLES 2 5 APR 2013

Greffe

Dénomination

(en entier) : L'OPERA

Forme juridique : ASBL

Siège : AVENUE JEAN DUBRUCQ 241, 1080 BRUXELLES.

N° d'entreprise : 842.944.153

Objet de l'acte : DEMISSION-NOMINATION: ADMINISTRATEURS.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

L'assemblée générale extraordinaire du 14/04/2013 à 18 heures, au siège sociale de l'association: 11 a été décidé à l'unanimité des membres de l'association:

- La démission de monsieur AMAYAH M'HAND comme administrateur (secrétaire), à partir de

14/04/2013.11 est domicilié au 57, Rue HOUZEAU DE LEHAIE, 1081 BRUXELLES.!1 est né à ALHOUCEIMA Au MAROC, le 12112/ 1968. N.N. 68.12.12-347.29.

- La nomination de Mme IHADDOUCHAN RABIA comme nouvel administrateur (trésorier), à partir de 14/04/2013. Elle est domiciliée au Rue DEMOSTENE 113/bte 2, 1070 BRUXELLES. Elle est née à

AL HOUCEIMA! MAROC, le 05/ 12/ 1975. N.N.; 75120550435..Elle remplace Mr. AMAYAH mohamed, elle s'occupe de son poste de trésorier.

- La nomination, désormais, de Mn AMAYAH MOHAMED, comme administrateur( secrétaire). Il est Domicilié au Rue DEMOSTENE 113/bte 2, 1070 BRUXELLES. Il est né à AL HOUCEIMA/MAROC, en 1963. N.N.: 63.00.00-671.70..

- L'ordre du jour a été épuisé, la séance a été levée à 19 heures.

A BRUXELLES LE 14/04/2013

ES- SALEHY JAMAL: président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/02/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

MOD 2.0

Dénomination

(en entier) : L'OPERA

2 ® JAN. 2092

Greffe

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" 1203Q102"

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : ASBL

Siège : AV.J. DUBRUCQ N°241, 1080 BRUXELLES.

N° d'entreprise :de .5y`i .a S

Objet de l'acte : CONSTITUTION. LE '19/01/2011.

Texte Entre les soussignés:

ES - SALEHY JAMAL,domicilié à la Rue de MENIN N°28,1080BRUXELLES. Il est né à

IMZOUREN/MAROC, en 1962, N.N: 62000025181.

-AMAYAH MOHAMED, domicilié au Rue HOUZEAU DE LEHAIE N°57, 1081 BRUXELLES. Il est né au

MAROC, en 1963. N.N: 63.00.00-671.70.

-AMAYAH M'HAND, domicilié au Rue Haeck N°21, 1080 BRUXELLES. Il est né à AL HOUCEIMAIMAROC,

Le 12/12/1968.N.N: 68.12.12.347.29.

A été conclue une association sans but lucratif, régie par les règles suivants:

TITRE I: DENOMINATION-SIEGE-BUT SOCIAL

ARTICLEI: L'association existe sous la dénomination de "L'OPERA" A.S.B.L.

ARTICLEII: Le siège social de l'association est établi au 241, AV. J. DUBRUCQ,1080 BRUXELLES.

II peut être transféré ailleurs, dans l'arrondissement judiciaire de BRUXELLES, par décision de l'assemb-

-lée générale.

-ARTICLE III: BUT SOCIAL:- l'organisation des réunions d'informations contre l'ivresse l'alcoolisme et leurs

Influences sur la santé des jeunes membres de l'association.

-L'organisation des réunions entre employeurs et travailleurs pour la promotion de l'emploi des jeunes

membres de l'association.

-l'ouverture d'un salon de consomation pour avoir les ressources financières nécessaires pour couvrir

tous les frais des différents activité de l'association.

-La formation d'un équipe de football pour fa promotion des sports en générale.

L'association pourra effectuer toute opération ayant pour but le développement de son objet social.

titre II : admission-démission-exclusion des membres.

ARTICLES IV: le nombre des membres de l'association est illimité, son minimum est fixé au nombre de

trois. li existe deux sortes de membres:- Les membres fondateurs: Ont seul le droit de vote à l'assemblée

Générale. Leur nombre est fixé à trois.

- Les membres adhérents: Ont une voix consultative à l'assemblée générale .

ARTICLE V: Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre

Recommandée à la poste du conseil d'administration.

L'exclusion des membres ne peut être prononcée que par l'assemblée générale sur base d'un vote des

Membres fondateurs.

Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le

remboursement de leurs cotisations payées.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE VI : L'assemblée générale se compose de tous les membres fondateurs. Les membres adhérents

y sont toujours invités. Elle se réunit au moins une fois l'an dans le courant du deuxième trismestre.

Les convocations mentionnant l'ordre du jour sont envoyées par le président, quinze jours au moins avant la

Date prévue, aux membres qui ont la qualité de fondateur, par simple pli à la poste. Le président invitera

tous les membres à assister à l'assemblée, par voie d'avis affiché dans le local habituel de réunion de

l'association dans le même délai requis pour l'envoi des convocations.

L'assemblée générale n'est valablement constituée que si la majorité simple des membres fondateurs est

présente.

Si le quorum n'est pas attein_t, l'assemblée sera convoquée une semaine plus tard avec le même ordre du

du

Mentionner sur la dernière page Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

- .

MOD 2.0

Volet B - Suite

jour : Elle déliberera valablement de l'ordre du jour.

ARTICLE VII: L'assemblée est présidée parle président ou à défaut par un administrateur délégué.

Le vote est soit secret, soit public, à main selon la volonté des membres. En cas de partage des voix, la

VOIX du président compte double.

Les décisions courantes sont prises à la majorité simple. Les décisions de dissolution ou de changement

des présent statuts requièrent la majorité des deux tiers des membres fondateurs.

TITRE IV: surveillance-conseil d'administration.

ARTICLEVIII: La surveillance de t'association est dévolue à l'assemblée des membres fondateurs.Elle

Examine et approuve le rapport de gestion du conseil d'administration. Elle délègue la gestion courante de

L'association au conseil d'administration.

ARTICLEIX: Le conseil d'administration élu par l'assemblée, est composé de trois membres fondateurs au

Moins.il nomme en son sein un président, un trésorier et un secrétaire.il se réunit sur convocation du

Président aussi souvent que l'inttérêt de l'association le requiert.es décisions sont prises à la majorité

simple, en cas de partage des voix, le voix du président est prépondérante. il sera dressé à chaque réunion

Du conseil, un procès verbal avec mention des votes et remarques éventuels des membres du conseils.

ARTICLEX: Le conseil a les pouvoirs les plus étendus pour réaliser les buts de la présente association,

Sauf ceux réservés par la loi ou les statuts à l'assemblée générale. il peut déléguer tout ou partie de ses

Pouvoirs à un membres ou à un tiers.L'association est valablement engagée et représentée à l'égard des

Tiers par la signature du seul président, sans qu'il soit justifié d'une déclation préalable du conseil.

TITRE V: revenus de l'association(cotisations).

ARTICLEXI: Les revenus de l'association sont générés en premier lieu par les cotisations des membres,

Ensuites par les dons et les revenus provenant des réunions sportives, concours et tombola ainsi que des

Recettes de la buvette. Le montant de la cotisation annuelle est fixée par le conseil lors de la présentation

de son rapport de gestion et du budget prévisionnel à l'assemblée générale.

TITRE VI: BILAN ET BUDGET.

ARTICLEXII: Le trente un décembre de chaque année, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés et

Présenté à l'assemblée ainsi que te budget de l'année qui suit l'approbation du rapport de l'assemblée des

Comptes et du budget vaut décharge pour le conseil.

TITRE VII: MODIFICATIONS DES STATUTS ET LIQUIDATION DE L'ASSOCIATION.

ARTICLEXIII: Sans préjudice de la loi du 27 juin 1921, la procédure exposée aux articles six et sept des

Présents statuts est d'application pour la modification des statuts.

En cas de dissolution, la liquidation se fera par un ou plusieurs liquidateurs désignés par l'assemblée

Générale, le boni de liquidation sera attribué à un organisme ayant en tout ou en partie un but social

Identique ou similaire à celui défini à l'article trois des présents statuts.

TITREVIII: DISPOSITIONS FINALES ET / OU TRANSITOIRES.

ARTICLEXIV:Tout ce qui n'est pas réglé par les présents statuts sera régit par les dispositions générales de

La loi du 27 juin 1921 et ces modifications ultérieures.

ARTICLEXV: Les soussignés se réunissent en assemblée générale et élisent à l'unanimité des voix, les

Membres du conseils d'administration/ - Mr. ES-SALEHY JAMAL, nommé et qui accepte.

- Mr.AMAYAH MOHAMED, nommé et qui accepte.

- Mr.AMAYAH M'HAND, nommé et qui accepte.

Le conseil d'administration se réunit une première fois et désigne en son sein:

- UN PRESIDENT : ES - SALEHY JAMAL.

- UN TRESORIER : AMAYAH MOHAMED.

- UN SECRETERE : AMAYAH M'HAND.

FAIT A BRUXELLES LE 19101/2012.

FONDATEUR ADMINISTRATEUR FONDATEUR FONDATEUR

ES - SALEHY JAMAL ADMINISTRATEUR ADMINISTRATEUR

AMAYAH MOHAMED AMAYAH M'HAND

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
L'OPERA

Adresse
AVENUE J. DUBRUCQ 241 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale