LUBANA CONSULTING & MANAGEMENT - LAWFIRM, EN ABREGE : LCMA

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

Dénomination : LUBANA CONSULTING & MANAGEMENT - LAWFIRM, EN ABREGE : LCMA

Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 846.180.290

Publication

10/01/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2012, APP 22.11.2013, DPT 29.12.2013 13706-0530-010
07/06/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MaD WORD 11.1

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Mo

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BRUXELLES

'2 9 MAI 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

N� d'entreprise D�nomination Ao

(en entier) : LUBANA CONSULTING & MANAGEMENT - LAWFIRM

(en abr�g�) : LCMa

Forme juridique : soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter

Si�ge : 1090 Bruxelles, Avenue de l'Exposition, 424 bte 6

(adresse compl�te)

Objet(s) de l'acte :Constitution

II r�sulte d'un acte dress� par Ma�tre David INDEKEU, Notaire � Bruxelles, le 24 mai 2012, ce qui suit: COMPARANT:

Monsieur LUBANA Mangwan, domicili� � 1090 Bruxelles, Avenue de l'Exposition, 424 bte 6

Lequel comparant, apr�s nous avoir remis, conform�ment � l'article 215 du Code des Soci�t�s, un plan financier dans lequel il justifie le montant du capital social de la soci�t� � constituer, nous a requis de dresser, par les pr�sentes, te contrat d'une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter, qu'il d�clare avoir arr�t� comme suit :

STATUTS:

Article 1 : Forme et d�nomination

La soci�t� est une soci�t� civile � forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e starter (SCSPRL-S). La soci�t� perdra ce caract�re � starter � au plus tard le 23 mai 2017,

La soci�t� a pour d�nomination � LUBANA CONSULTING & MANAGEMENT -- LAWFIRM �, en abr�g� � LCMa �.

Ces d�nominations pourront �tre utilis�es ensemble ou s�par�ment.

Tant qu'elle n'a pas port� son capital social au moins � dix-huit mille cinq cent cinquante euros, la soci�t� doit ajouter � toute mention de sa forme juridique dans les actes, factures, annonces, publications, lettres, notes de commande, sites Internet et autres documents, sous forme �lectronique le mot � starter �, en abr�g� �, SCSPRL-S �.

Article 2 : Si�ge

Le si�ge social est �tabli � 1090 Bruxelles, Avenue de l'Exposition, 424 bte 6

Il peut, par simple d�cision de la g�rance �tre transf�r� en tout autre endroit de Belgique.

Tout changement du si�ge social est publi� � l'annexe au Moniteur Belge, par les soins de la g�rance. Article 3 : Objet

La soci�t� a pour objet l'exercice de toutes op�rations se rappor-tant directement ou indirectement � la! prestation � la client�le des services, devoirs et de toutes missions qui se rattachent � la profession d'avocat, d'avocat � la Cour de cassation, de mandataire de justice, d'arbitre, ou de jurisconsulte, par un avocat inscrit au : tableau de l'Ordre fran�ais ou n�erlandais des avocats du barreau de Bruxelles, � la liste des stagiaires, � la liste des avocats communautaires ou � la liste des membres associ�s, ainsi que toutes les activit�s y aff�rentes, compris dans le sens le plus large, comme entre autres les conf�rences, l'enseignement, la publication des articles et des livres, agir en la qualit� d'administrateur et de liquidateur,

La soci�t� pourra de fa�on g�n�rale accomplir toutes op�rations financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � sort objet social, ou qui seraient de nature � en faciliter directement' ou indirectement, enti�rement ou partiellement, la r�alisa-tion et se porter caution ou conf�rer toutes s�ret�s personnelles ou r�elles pour compte de tiers, notamment ses g�rants ou son g�rant.

A l'occasion de l'exercice de ses activit�s, la soci�t� est tenue � respecter les r�gles qui gouvernent la; profession d'avocat, comme elles sont d�termin�s par les autorit�s comp�tentes, parmi lesquelles les r�gles d�ontologiques et le r�glement d'ordre int�rieur de l'Ordre fran�ais ou n�erlandais.

Article 4 : Dur�e

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e, � compter du 24 mai 2012,

Article 5 : Capital social

Le capital social, fix� � un euro (EUR 1,00), est repr�sent� par une (1) part sans mention de valeur; nominale.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Au plus tard cinq ans apr�s sa constitution ou d�s que la soci�t� occupe l'�quivalent de cinq travailleurs

temps plein, la soci�t� doit proc�der � une augmentation de son capital social pour le porter au moins � dix-huit

mille cinq cent cinquante euros.

D�s que le capital social a �t� port� � hauteur du montant tel que pr�vu ci-avant, la soci�t� perd le statut de

� starter � et toutes les disposi-tions du Code des Soci�t�s relatives aux soci�t�s priv�es � responsabilit�

limit�e lui seront applicables.

Apr�s expiration d'un d�lai de trois ans apr�s la constitution, les associ�s sont tenus solidairement envers

les int�ress�s de la diff�rence �ventuelle entre le capital minimum requis par le paragraphe premier et le

montant du capital souscrit.

Article 6 : Augmentation et r�duction de capital

Le capital social peut �tre augment� ou r�duit, en une ou plusieurs fois, par d�cision de l'assembl�e

g�n�rale, d�lib�rant dans les conditions requises pour les modifications aux statuts.

Des personnes morales ne peuvent �tre admises que par la voie d'une augmentation de capital qui porte le

capital social au moins � dix-huit mille cinq cent cinquante euros.

Aussi longtemps que la soci�t� a le statut de � starter �, elle ne peut pas proc�der � une r�duction de

capital.

Article 7 ; Qualit� d'associ� et nature des parts

Tout associ� doit avoir la qualit� d'avocat

Les parts sont nominatives.

Elles sont inscrites dans le registre des associ�s tenu au si�ge social.

Les parts peuvent �tre repr�sent�es par des certificats au nom des titulaires, extraits d'un registre �

souches et sign�s par la g�rance.

Tout associ� d'une soci�t� � starter � sera r�put� caution solidaire des obligations de toute autre soci�t�

priv�e � responsabilit� limit�e starter qu'il constituerait par la suite comme fondateur, jusqu'� ce que la dite

soci�t� perde ou renonce � son caract�re � starter � ou d�s la publica tien de sa dissolution.

En outre, sans pr�judice de ce qui est dit ci-avant, tout associ� d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e

starter qui d�tient � un moment donn� des titres dans une autre soci�t� � responsabilit� limit�e qui repr�sentent

5% ou plus du total des droits de vote de cette autre soci�t� � responsabilit� limit�e sera tenu solidairement

envers les int�ress�s,

Article 8 : Cession des parts

Les cessions ou transmissions pour cause de mort de parts s'op�rent conform�ment aux dispositions du

Code des Soci�t�s.

Tant que la soci�t� a le caract�re de � starter, les parts d'un associ� ne peuvent �tre c�d�es � une

personne morale, � peine de nullit� de l'op�ration.

SI les parts sont transf�r�es � une personne physique, suite � un d�c�s ou entre vifs, celle-ci devra

respecter les obligations inscrites dans le Code des Soci�t�s pour les associ�s d'une soci�t� � starter� et dont

question � l'article 7 des pr�sents statuts.

Article S : H�ritiers et ayants causes ou cr�anciers

Les h�ritiers, ayants cause ou cr�anciers d'un associ� ne peuvent, sous quelque pr�texte que ce soit,

provoquer l'apposition des scell�s sur les livres, biens et marchandises ou valeurs de la soci�t�, frapper ces

derniers d'opposition, demander le partage ou la licitation du fonds social, ni s'immiscer en rien dans son

administration, ils doivent, pour l'exercice de leurs droits, s'en rapporter aux inventaires et bilans sociaux et aux

d�cisions de l'assembl�e g�n�rale.

Article 10 : Indivisibilit� des parts vis-�-vis de la soci�t�

Les parts sont indivisibles,

S'il y a plusieurs propri�taires d'une part, la soci�t� a le droit de suspendre l'exercice des droits y aff�rents,

jusqu'� ce qu'une seule personne soit d�sign�e comme �tant, � son �gard, propri�taire de la part.

Article 11 : G�rance

La g�rance est confi�e � un ou plusieurs g�rants ayant la qualit� d'avocat.

Tant que la soci�t� a la qualit� de � starter �, le(s) g�rant(s) est obligatoirement une personne physique.

Le mandat du g�rant (des g�rants) est r�mun�r�.

En cas de d�c�s, d�mission ou r�vocation du (d'un) g�rant, il sera pourvu � son remplacement par

l'as-'sembl�e g�n�rale des associ�s.

Article 12 : Gestion journali�re et pouvoirs sp�ciaux

La g�rance peut d�l�guer la gestion journali�re ou des pouvoirs sp�ciaux � tout mandatair�, associ� ou

non, � des personnes ayant la qualit� d'avocat ou � toute autre personne pour ce qui concerne des actes qui ne

concernent pas l'exercice de la profession d'avocat en tant que telle,

Article 13 : Clause de non-concurrence

Un g�rant ne peut s'int�resser, ni directement, ni indirectement, � aucune entreprise susceptible de faire

concurrence � la soci�t�.

Article 14 : Pouvoirs du g�rant

Le g�rant (Chacun des g�rants) peut accomplir tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de

l'objet social de la soci�t�, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Article 15 : Repr�sentation de la soci�t�

Le g�rant (Chacun des g�rants) repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant,

soit en d�fendant.

Article 16 : Assembl�e g�n�rale

4_ Les associ�s se r�unissent en assembl�e g�n�rale pour d�lib�rer sur tous objets qui int�ressent la soci�t�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge Toutefois, les associ�s peuvent, � l'unanimit�, prendre par �crit toutes les d�cisions qui rel�vent du pouvoir

de l'assembl�e g�n�rale, � l'exception de celles qui doivent �tre pass�es par un acte authentique. Les

personnes vis�es � l'article 271 du Code des Soci�t�s, peuvent prendre connaissance de ces d�cisions.

Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire le 3�me mercredi du mois de juin, � 20H00; si ce jour est f�ri�,

l'assembl�e est remise au jour ouvrable suivant.

La g�rance peut convoquer l'assembl�e g�n�rale chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige,

Les assembl�es g�n�rales se tiennent au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans les avis de convocation.

L'assembl�e d�lib�re conform�ment au code des soci�t�s.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire aura lieu en 2013.

Article 17 : Droit de vote

Chaque associ� peut voter par lui m�me ou par mandataire.

Chaque part ayant droit de vote, sur laquelle les appels de fonds r�guli�rement appel�s et exigibles ont �t�

effectu�s, donne droit � une voix.

Les parts sans droit de vote retrouvent leur droit de vote dans les cas vis�s ci avant dans les statuts.

L'exercice du droit de vote peut faire l'objet de conventions entre associ�s, dans les limites fix�es par le

Code des Soci�t�s.

Article 18 : Proc�s-verbaux

Les proc�s verbaux des assembl�es g�n�rales sont sign�s par tous les associ�s pr�sents.

Article 19 : Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre, A cette date, la

g�rance dresse un inventaire et �tablit les comptes annuels, conform�ment � la loi.

Dans les trente jours de leur approbation par l'assembl�e, les comptes annuels sont d�pos�s par les soins

de la g�rance � la 'BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE".

Le premier exercice social commence ce joru et se cl�ture le 31 d�cembre 2012.

Article 20 : R�partition des b�n�fices

L'exc�dent favorable du compte de r�sultats constitue le b�n�fice net.

Tant que la soci�t� a le caract�re de soci�t� � starter �, l'assembl�e g�n�rale fait annuellement, sur les

b�n�fices nets, un pr�l�vement d'un quart au moins, affect� � la formation d'un fonds de r�serve. Cette obliga-

tion de pr�l�vement existe jusqu'� ce que le fonds de r�serve ait atteint le montant de la diff�rence entre le

capital minimum requis par le Code des Soci�t�s, � savoir dix-huit mille cinq cent cinquante euros et le capital

souscrit actuel de la soci�t�.

L'assembl�e g�n�rale peut d�cider, conform�ment aux r�gles de la modification des statuts, que ce fonds

de r�serve soit incorpor� dans ie capital.

Lorsque la soci�t� aura perdu le caract�re de soci�t� � starter �, soit au plus tard le 23 mai 2017, il est

pr�lev� sur le b�n�fice tout d'abord cinq pour cent au moins pour constituer la r�serve l�gale.

" Le solde est mis � la disposition de l'assembl�e g�n�rale qui en d�termine l'affectation,

Article 21 : Dissolution

La soci�t� peut �tre dissoute en tout temps par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 22 : Liquidateur

En cas de dissolution de la soci�t�, pour quelque cause et � quelque moment que ce soit, l'associ� unique

d�signe le ou les liquidateurs, qui doivent �tre avocats, d�termine leurs pouvoirs et leurs �moluments et fixe te

mode de liquidation, conform�ment au Code des Soci�t�s.

Article 23 : R�partition du boni de liquidation

Apr�s apurement de toutes les dettes et charges et des frais de liquidation ou consignation faite pour ces

r�glements, l'actif net est r�parti, en esp�ces ou en titres, entre toutes les parts.

Article 24 Obligations d�ontologiques :

Le (ou Les),associ�s s'engagent � respecter le r�glement d'ordre int�rieur de l'Ordre fran�ais des avocats du

barreau de Bruxelles et, plus particuli�rement, les dispositions des articles 85 � 92 sur l'exercice en commun de

la profession. S'il existe parmi les associ�s des avocats d'autres ordres, il y a lieu de veiller au respect de leurs

r�gles. En cas de disparit�, c'est la r�gle la plus stricte qui s'appliquera,

Article 25 : Election de domicile

Pour l'ex�cution des pr�sents statuts, tout associ�, g�rant, commis-saire et liquidateur �lit, par les

pr�sentes, domicile au si�ge social, o� toutes communications, sommations, assignations ou significations

peuvent lui �tre valablement faites, sans autre obligation pour la soci�t� que de tenir ces documents � la

disposition du destinataire.

Article 26 : R�f�rence au Code des Soci�t�s

Les associ�s entendent se conformer enti�rement au Code des Soci�t�s et, en cons�quence, les

dispositions de ce Code auxquelles il n'est pas licitement d�rog� par les pr�sents statuts, y sont r�put�es

inscrites, et les clauses qui seraient contraires aux dispositions imp�ratives de ce Code, sont cens�es non

�crites.

GERANT NON STATUTAIRE POUR UNE DUREE INDETERMINEE :

Monsieur LUBANA Mangwan, num�ro national 79050717143, n� � Kinshasa (RDC), le 7 mai 1979,

domicili� � 1090 Bruxelles, Avenue de l'Exposition, 424 bte 6.

PROCURATION

Volet B - Suite

Le comparant d�cide de conf�rer tous pouvoirs � la SPRL Corpoconsult, 15 rue Fernand Bernier, 1060 Bruxelles, avec facult� de subd�l�gation aux fins d'accomplir toutes formalit�s n�cessaires aupr�s de la Banque-Carrefour des Entreprises et de l'Administration de la T,V.A.

REPRISE DES ENGAGEMENTS PRIS PAR LE FONDATEUR AU NOM DE LA SOCIETE EN FORMATION

"

Conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s, la pr�sente soci�t�, au jour de l'acquisition de la

personnalit� juridique par la soci�t�, reprend tous les engagements pris ant�rieurement par le comparant au

nom de la soci�t� en formation depuis le ler janvier2012.

D�pos� en m�me temps une exp�dition de l'acte du 24 mai 2012.

Cet extrait est d�livr� conform�ment � l'article deux, paragraphe quatre, du Code des Soci�t�s, uniquement

en vue du d�p�t au greffe du Tribunal de Commerce et de l'acquisition pour la nouvelle soci�t� de la

personnalit� morale,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME.

David INDEKEU, Notaire.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/11/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 15.06.2016, DPT 25.10.2016 16663-0322-009

Coordonnées
LUBANA CONSULTING & MANAGEMENT - LAWFIRM, …

Adresse
AVENUE MARCEL THIRY 83, BTE 104 1200 WOLUWE-SAINT-LAMBERT

Code postal : 1200
Localité : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Commune : WOLUWE-SAINT-LAMBERT
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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