M.K. SPENCER

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : M.K. SPENCER
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 533.901.064

Publication

08/05/2013
ÿþMod PDF 11.1

Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l acte au greffe



Réservé

au

Moniteur

belge

*13302795*

Déposé

06-05-2013



Greffe

N° d entreprise : 0533901064

Dénomination (en entier): M.K. SPENCER

(en abrégé):

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège: 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Chaussée de Gand 434

(adresse complète)

Objet(s) de l acte : CONSTITUTION  NOMINATION - POUVOIRS

Extrait de l'acte de constitution reçu par le Notaire Jean-Philippe Lagae, à Bruxelles, le 2 mai 2013.

1. Monsieur Mihail Yagbasan, domicilié à 1070 Anderlecht, Avenue des Crocus 27 ;

2. Madame Besso Orcüm, domiciliée à 1070 Anderlecht, Avenue des Crocus 27, (à l acte de

constitution représentée par Monsieur Mihail Yagbasan en vertu d une procuration sous seing privé).

ont constitué une société privée à responsabilité limitée dont les statuts stipulent notamment ce qui

suit:

Article 1. Forme et dénomination sociale

La société est une société commerciale à forme de société privée à responsabilité limitée.

Elle est dénommée M.K. SPENCER.

Article 2. Siège social

Le siège social est établi à Molenbeek-Saint-Jean (1080 Bruxelles), Chaussée de Gand, 434. (...)

Article 3. Objet social

La société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger, pour compte propre ou pour compte de tiers

ou en participation avec des tiers, toutes opérations industrielles, commerciales, financières,

mobilières ou immobilières, se rapportant directement ou indirectement à :

- atelier de confection, réparation, transformation et de vente de vêtements traditionnels et

artisanaux, dans n'importe quel tissu, cuir ou autres matières façonnables ;

- atelier de repassage de vêtements ou tout autre matière simple ou transformée ou confectionnée

aussi bien pour des privés que pour d'autres sociétés ;

- le nettoyage à sec et toutes activités similaires ;

- l'informatique en général, l'élaboration et la conception de logiciel, la vente et l'achat de matériel

informatique et de bureau, ainsi que de consommables de bureau, l'étude de projets Informatiques au

sens large, et tout ce qui se rapporte directement ou indirectement à l'informatique, la consultance, la

formation, la commercialisation de services et de produits, la maintenance hardware et software;

- l'entreprise générale du bâtiment aussi bien en construction qu'en rénovation ;

- l'entreprise de terrassement et fondation ainsi que tout ce qui s'y rapporte. Tous travaux de voieries.

Installation de signalisation routière et marquage de routes.

- aménagement de plaine de jeux, de sport, de parcs et de jardins avec plantation;

- commerce et placement de clôture;

- installation, montage et démontage d'échafaudages et de plateformes de travail;

- gros Suvre et finition dans toute forme de construction dans n'importe quel matériau ;

- l'installation de chauffage central tous combustibles et nouvelles technologies et d'air conditionné ;

- l'entreprise de plafonnage-cimenterie ;

- l'entreprise de carrelage ;

- l'entreprise de peinture et de décoration tant intérieures qu'extérieures ;

- l'entreprise de maçonnerie et de béton, coffrage, ferraillage, etc. ;

- l'entreprise d'ébénisterie et de tous travaux de menuiserie, charpenterie (bois, plastique, ...) ;

- l'entreprise de vitrage et châssis, de la fabrication au montage et fixation finale ;

- l'installation de sanitaire et de plomberie ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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- l'installation électrique ;

- l'installation de chauffage au gaz par appareil individuel ;

- l'entreprise de zinguerie et de couvertures métalliques de construction ;

- l'entreprise de couvertures non métalliques de construction et de toiture en général;

- l'entreprise d'étanchéité de constructions, d'isolation thermique et acoustique ainsi que de

stabilisation;

- l'entreprise de rénovation et nettoyage de façade.

- l'entreprise de travaux de démolition ; tailleur de pierre et marbrier et/ou tout autre pierres

spéciales;

- la fabrication et/ou le placement d'appareil et/ou système d'alarme et de sécurité;

- le placement de cloisons en gyproc ; travaux de stuc et staff ; tous travaux de chapes de toutes

sortes ;

- le commerce en gros et en détail de matériels (machines, outils, matériel roulant, ...) et de matériaux

de construction, matériel électrique et électronique, sanitaire et plomberie ainsi que de tout matériel

et matériaux se rapportant à ses activités ;

- l'activité de nettoyage industriel et privé, tel que le nettoyage de bureaux, maisons, usines et en

général de tout bien immeuble et de toute installation industrielle;

- le transport national et international sous toutes ses formes et par tous moyens, de toutes

marchandises et produits ainsi que l'entreprise de courrier express ;

- l'import, l'export et le commerce en gros et en détail de :

- tous produits alimentaires tels que fruits, légumes, conserves, produits laitiers, produits de

la mer, poissons, articles de ménage et article cadeaux;

- de produits de divertissements, films et tous autres produits assimilés ainsi que leur

location et l exploitation de vidéothèque ;

- tous textiles en général, vêtements divers, chaussures, cordonnerie, serrurerie, maroquinerie

dans le sens le plus large,

- tous produits de l'artisanat en général, tapisseries, y compris les articles du tiers-monde;

- tous les articles de parfumerie, de toilette, cosmétiques, produits de beauté, maquillage,

ainsi que savons et détergents,

- tous les articles de bijouteries dans n'importe quel métal et pierre précieuse tel que or,

diamant, etc. ...

- tous les articles de bijouteries de fantaisie quel qu'en soit la matière ;

- tous les articles d'horticulture tels que fleurs, plantes, articles de jardinage, aménagement et

entretien de jardins et de pépinières ;

- tous livres, antiquités, brocantes, objets de décoration, machines industrielles ;

- tous appareils électroménagers, tous films de bandes magnétiques, cassettes, CD, DVD,

Blue Ray, et autres à venir, tous articles imprimés ou enregistrés permettant leur lecture,

vision ou audition;

- tous commerces de marché ambulant ;

- de tous produits alimentaires et non alimentaires;

- l'exploitation de :

- magasin en alimentation générale, entre autres bières, vins, eaux, fruits et légumes ;

- atelier de fabrication de tous produits de boulangerie et de pâtisserie,

- tous snack-bars, brasseries, hôtels, restaurants, tavernes, cafés ou cabarets discothèques

et/ou dancing, buffets, vestiaires pour publics, salles d'organisation, la location de places,

l organisation de banquet et le service traiteur;

- en général, tout ce qui touche à l'HORECA ;

- tous cyber café, centre internet; la messagerie, les services de fax, de cabines téléphoniques

et de photocopies, de laboratoires de développement photos, d'atelier de tournage, d'affûtage

et de rectification de pièces mécaniques,

- taxis, car-wash, de grossiste et détaillant en toutes espèces de carburant et de combustible,

station-service (tous carburants tels que mazout, diesel, gaz, essence, biocarburants, ...),

concessionnaire de marque de véhicule avec ou sans moteur, garage avec atelier de

réparation et négociant de véhicules avec ou sans moteur (import, export, achat et vente),

neufs et d'occasion, établissements de démolition et récupération dans tous les domaines,

entretien et dépannage, ainsi que l'achat, la vente, l import, l'export et/ou en détail de pièces

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automobiles neuves ou d'occasion et accessoires automobiles ainsi que pour les véhicule sans moteur;

- la vente et le commerce en général aussi bien en gros qu'au détail de denrées alimentaires et de boissons alcoolisées ou non alcoolisées ;

- l'importation, l'exportation, le commerce, l'achat et la vente, en gros, demi-gros et détail de viande et produits de boucherie ;

- la location de voitures particulières avec ou sans chauffeur dans le cadre de l'organisation de prestige ou autres et toutes activités connexes ;

- l'exploitation d'une agence de publicité, de mannequins féminins ou masculins, ainsi que la conception, l'exploitation et la fixation d'enseignes ou tous autres matériels publicitaires ou informatifs ainsi que la distribution de tous imprimés et journaux, publicitaires ou non ;

- l'exploitation d'une imprimerie, d'une entreprise développant la diffusion d'information au moyen de tout média (audio et/ou visuel) ;

- l'importation, l'exportation, le commerce, l'achat et la vente, en gros, demi-gros et détail de tous articles de décoration, articles cadeaux, articles artisanaux et de maroquinerie;

- les activités d'assurance, de réassurance, de crédit, dans le respect des dispositions légales générales et particulières applicables en la matière ;

- l'achat, la vente, l'échange, la construction, la démolition, la rénovation, la transformation, le lotissement, la mise en valeur, la location, la sous-location, l'exploitation, l'entretien et la gestion de maisons, appartements, bureaux, bâtiments industriels, terrains, terres et domaines et, de manière générale, de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous fonds de commerce et droits et biens mobiliers; l'étude et l'élaboration de projets, le commerce de tous matériels et matériaux en rapport avec l'immobilier ; la société peut prendre et donner à bail emphytéotique et autres, servir d'intermédiaire dans toutes transactions immobilières.

Elle peut souscrire tous emprunts et ouvertures de crédit, hypothéquer ses immeubles pour sûreté de tous emprunts, ouvertures de crédit et autres opérations de crédit, soit pour son compte, soit concurremment et solidairement avec d'autres sociétés ou personnes physiques, au profit de toutes sociétés et organismes de crédit ou de particuliers, et se porter caution.

Cette énumération est énonciative et non limitative.

Elle peut accomplir toutes les opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières se rapportant directement ou indirectement à son objet social ou pouvant en faciliter la réalisation.

Elle peut s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, d'intervention financière ou par tout autre mode dans toutes sociétés, associations ou entreprises ayant, en tout ou en partie, un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible d'en favoriser l'extension ou le développement. Elle peut se porter caution et donner toute sûreté personnelle ou réelle en faveur de toute personne ou société liée ou non.

Elle peut être administrateur ou liquidateur d'autres sociétés.

Article 5. Capital social

Le capital social est fixé à dix-huit mille six cents euros (18.600 EUR). Il est représenté par cent (100) parts, sans désignation de valeur nominale, représentant chacune un/centième du capital social. Souscription  Libération du capital social et des parts

Les fondateurs déclarent qu'ils souscrivent à l'instant les cent (100) parts, au prix de cent quatre-vingt-six euros (EUR 186) chacune, comme suit:

- Monsieur Mihail Yagbasan, prénommé, souscrit septante (70) parts, soit pour un montant de treize mille vingt euros (EUR 13.020,00), toutes libérées dans une même proportion et

ensemble à concurrence de quatre mille trois cent quarante euros (EUR 4.340,00);

- Madame Besso Orcüm, prénommée, souscrit trente (30) parts, soit pour un montant de cinq mille cinq cent quatre-vingts euros (EUR 5.580,00), toutes libérées à concurrence de mille huit cent soixante euros (EUR 1.860,00).

Les fondateurs déclarent et reconnaissent qu'ils ont libéré chaque part par des virements à un compte spécial ouvert au nom de la société en formation auprès de BNP Paribas Fortis SA.

Le notaire soussigné atteste que le capital libéré a été déposé conformément à la loi.

La société aura par conséquent à sa disposition une somme de six mille deux cents euros (EUR 6.200,00).

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Article 6. Appels de fonds

(...) L'exercice du droit de vote afférent aux parts sur lesquelles les versements n'ont pas été opérés

est suspendu aussi longtemps que ces versements, régulièrement appelés et exigibles, n'ont pas été

effectués. (...)

Article 8. Gestion et représentation

8.1. La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, nommés avec ou sans

limitation de durée par l assemblée générale.

Les premiers gérants pourront être nommés dans les dispositions transitoires de l acte de

constitution.

8.2. Conformément à l'article 257 du Code des sociétés, chaque gérant peut poser tous les actes

nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée

générale.

La société est représentée dans les actes et en justice par un gérant.

La société est en outre valablement représentée par des mandataires spéciaux dans les limites de

leurs mandats. (...)

Article 9. Assemblée générale ordinaire

Il est tenu chaque année le troisième jeudi du mois de mai à 17 heures une assemblée générale

ordinaire des associés, au siège social de la société ou en l endroit de la commune du siège social

désigné dans la convocation.

Si ce jour est un jour férié, l'assemblée sera remise au prochain jour ouvrable suivant.

Les associés peuvent, dans les limites de la loi, à l'unanimité, prendre par écrit toutes les décisions

qui relèvent du pouvoir de l'assemblée générale.

Article 10. Questions écrites

Les associés peuvent, dès la communication de la convocation, poser par écrit des questions aux

gérants et aux commissaires, auxquelles il sera répondu au cours de l assemblée pour autant que ces

associés aient satisfait aux formalités d admission à l assemblée. Ces questions peuvent être

adressées à la société par voie électronique à l adresse indiquée dans la convocation à l assemblée.

Ces questions écrites doivent parvenir à la société au plus tard le 6ième jour qui précède la date de

l assemblée générale.

Article 11. Conditions d admission à l assemblée générale

Tout associé, obligataire ou titulaire de certificats émis en collaboration avec la société, peut se faire

représenter aux assemblées par un mandataire, titulaire de titres ou non. Les mineurs, les interdits et

les incapables en général, sont représentés par leurs représentants légaux.

L'organe de gestion peut arrêter la formule des procurations et exiger que celles-ci soient déposées au

lieu indiqué par elle cinq jours francs avant l'assemblée.

Article 13. Exercice du droit de vote

Les parts sont indivisibles à l'égard de la société.

S'il y a plusieurs propriétaires d'une part, la société peut suspendre l'exercice des droits y afférents

jusqu'à ce qu'une seule personne soit désignée comme étant à son égard propriétaire de la part.

En cas de démembrement du droit de propriété d'une part, les droits y afférents sont exercés par

l'usufruitier.

Article 14. Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre.

Article 15. Affectation du résultat

Sur le bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent pour la formation de la réserve légale. Ce prélève-

ment cesse d'être obligatoire lorsque la réserve atteint un dixième du capital social.

Le solde se répartit également entre toutes les parts.

Toutefois, l'assemblée générale peut décider d'affecter tout ou partie de ce solde à des réserves, à des

reports à nouveau ou à des tantièmes éventuels aux gérants.

Article 16. Affectation du boni résultant de la liquidation de la société

Après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes

nécessaires à cet effet, l'actif net sert d'abord à rembourser en espèces ou en titres, le montant libéré

non amorti des parts.

Si les parts ne sont pas toutes libérées dans une égale proportion, les liquidateurs, avant de procéder

aux répartitions, rétablissent l'équilibre entre toutes les parts soit par des appels de fonds complé-

mentaires à charge des parts insuffisamment libérées, soit par remboursements préalables en espèces

au profit des parts libérées dans une proportion supérieure.

Volet B - Suite

Le solde est réparti également entre toutes les parts.

DISPOSITIONS FINALES ET (OU) TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu à

dater du dépôt au greffe d un extrait de l acte constitutif, conformément à la loi.

1. Premier exercice social

Le premier exercice social finira le 31 décembre 2014.

2. Nomination d un gérant non-statutaire

Est nommé gérant non-statutaire pour la durée de la société: Monsieur Mihail YAGBASAN,

prénommé.

Son mandat est gratuit sauf décision contraire de l assemblée générale.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

Signé: Jean-Philippe Lagae, Notaire

Déposée en même temps: une expédition.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
M.K. SPENCER

Adresse
CHAUSSEE DE GAND 434 1080 BRUXELLES

Code postal : 1080
Localité : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Commune : MOLENBEEK-SAINT-JEAN
Région : Région de Bruxelles-Capitale