M.S.P. DOCTEUR JACQUES LEY, EN ABREGE : M.S.P. DR J. LEY

Association sans but lucratif


Dénomination : M.S.P. DOCTEUR JACQUES LEY, EN ABREGE : M.S.P. DR J. LEY
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 888.792.687

Publication

20/12/2012
ÿþMOD 2.2

Réservé IN

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0888.792.687

Dénomination

(en entier) : M.S.P. Docteur Jacques Ley asbl

(en abrégé) : M.S.P Dr J. Ley asbl

Forme juridique asbl

Siège : rue de la Luzerne 7 -1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Modifications des statuts et de la gestion journalière

Extrait de l'Assemblée Générale du 13 novembre 2012.

L'Assemblée Générale confirme la fin du mandat de la gestion journalière de Monsieur Francis BROEDERS, domicilié à 1421 Ophain-Bois-Seigneur-lsaac, rue des Tilleuls 15, à partir du 10 septembre 2012, et lui accorde décharge pour son mandat antérieur.

On acte ta nomination du Docteur Zeliha ZlNGtR, domiciliée à 1780 Wemmel, Zwaluwenlaan 10, comme administrateur déléguée à partir de cette même date.

Extrait du Conseil d'Administration du 23 octobre 2012.

Le Conseil d'Administration mandate Monsieur Francis BROEDERS pour assurer la mission du maître d'ouvrage (M.0) concernant la construction de la M.S.P Docteur Jacques Ley, rue de la Luzerne 7 à 1030 Schaerbeek.

Le Conseil d'Administration mandate Monsieur Francis BROEDERS pour représenter l'asbl M.S.P Docteur Jacques Ley sur le plan administratif dans ie cadre de la reprise de la M.S.P Schweitzer.

Le Conseil d'Administration mandate Monsieur Francis BROEDERS de se charger des négociations avec des partenaires tiers dans la future construction de la M.S.P Schweitzer sur un autre site.

Docteur Zeliha ZINGIR

Administrateur



Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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1 1 Ûr::Ca 2012

BRUXELLES

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/12/2012 - Annexes du Moniteur belge

30/01/2015
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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2 0 JAN. 2015

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N d'entreprise : 0888.792.687

Dénomination

(en entier) : ~v{- etr 30-t" s}t.e% Leu

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège : Rue de la Luzerne 7 -1030 Schaerbeek Belgique

Dbiet de l'acte :

1.Nominations de réviseurs

"L'assemblée générale nomme en tant que commissaire la SARI " DGST & Partners", réviseurs d'entreprise bedrijfsrevisoren, avenue Van Becelaere 27A,1071 Bruxelles. Ce cabinet de révision a déclaré désigner comme représentant Michaël De Ridder etlou Fabio Crisi. Son mandat s'achèvera à l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes sociaux cloturés au 31 décembre 2016. Les émoluments du commissaire s'élèveront à 5.850 euros par exercice comptable à controler, plus les cotisations IRE y afférentes et la TVA moyennant adptation annuelle selon l'évolution du produit intérieur brut annuel belge".

2.Modifications des statuts

3ème alinéa"le nombre d'administrateur doit être inférieur au nombre de membres, en ce compris les administrateurs"

4ème alinéa"Les administrateurs sont élus par l'Assemblée'Générale parmis les candidats présentés par les membres : deux candidats sont proposés par l'asbl Centre Hospitalier Jean Titeca et un candidat est présenté par l'asbl A.N.A.1.S. Un maximum de deux candidats supplémentaires peuvent être proposés conjointement par ces deux asbl."

3.Conseil d'Administration : Nominations - Démission - Gestion journalière.

Les membres réunis en assemblée générale le 10 décembre 2014 ont reconduit les mandats d'administrateur du Docteur Pierre Titeca, du Docteur Zéliha Zingir et de Madame Anne Desmedt.

La démission du Docteur Zéliha Zingir comme Déléguée à la gestion journalière est acceptée.

La nomination de Madame Anne Desmedt comme Déléguée à la Gestion journalière est acceptée.

'Les mandats d'administrateurs du Docteur Pierre Titeca, du Docteur Zéliha Zingir et de Madame Anne Desmedt sont' renouvelés pour 3 ans.

Mon 2.2

Volet B - Suite

En suite de cette démission et de ces nominations, le conseil d'administration de l'asbl Maison de Soins Psychiatrique Jacques Ley se trouve composé comme suit

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au

Moniteur

belge



1.Madame Zéliha Zingir, médecin psychiatre Kaasmarkt 95138 1780 Wemmel

Administrateur , Présidente

2.Monsieur Pierre Titeca ,médecin psychiatre

Zwaluweniaan 10 1780 Wemmel

Administrateur Secrétaire

3.Madame Anne Desmedt

Avenue Léo Errera 20 1180 uccle

Administrateur déléguée á la gestion journalière

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/01/2015 - Annexes du Moniteur belge Zéliha Zingir

Administrateur



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02/09/2011
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aRUXELLES

Greffe

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N° d'entreprise : 0888.792.687

Dénomination

(en entier) : M.S.P. Docteur Jacques Ley asbl

(en abrégé) : M.S.P. Dr J. Ley asbl

Forme juridique : asbl

Siège : rue de la Luzerne 7 - 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Renouvellement des mandats

Assemblée Générale du 29/06/2011:

"1. Renouvellement du mandat des administrateurs

Après en avoir délibéré, les membres de l'Assemblée Générale confirment la décision du Conseil

d'Administration de maintenir en qualité d'administrateurs :

- Madame Zeliha ZINGIR, Zwaluwenlaan 10 - 1780 Wemmel

- Madame Anne DESMEDT, Avenue Leo Errera 20 - 1180 Bruxelles

- Monsieur Pierre TITECA, Zwaluwenfaan 10 - 1780 Wemmel

2. Renouvellement du mandat de la gestion journalière

Après en avoir délibéré, les membres de l'Assemblée Générale confirment la décision du Conseil d'Adminisration de maintenir Monsieur Francis BROEDERS, rue des Tilleuls 15 - 1421 Ophain-Bois-Seigneur-Isaac, en qualité de responsable de la gestion journalière.

3. Renouvellement du mandat du réviseur d'entreprise

Après en avoir délibéré, les membres de l'Assemblée Générale confirment la décision du Conseil d'Administration de maintenir Madame Patricia KINDT en qualité de réviseur d'entreprise."

Francis BROEDERS,

Responsable de la gestion journalière

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij 'het Be1giscli Sta tsblad O2109/2011 =Annexes du Monifrurbelge

Coordonnées
M.S.P. DOCTEUR JACQUES LEY, EN ABREGE : M.S.…

Adresse
RUE DE LA LUZERNE 7 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale