MAISON BILOBA

Association sans but lucratif


Dénomination : MAISON BILOBA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 838.436.623

Publication

30/07/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 22

Réservé

au

Moniteur

belge

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Greffe

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Assemblée Générale du 20/6/2014: Démission et nomination des meMbres et des administrateurs et Conseil d'Administration du 7/7/2014 nomination d'un président

L'assemblée générale légalement et juridiquement constituée le 20 juin 2014 a accepté à l'unanimité des' voix pour l'asbl Maison Médicale du Nord, ayant son siège social à 1030 Schaerbeek, rue des Palais 10 numéro d'entreprise 0418.198.573:

la démission du membre

- Monsieur THIRAN Olivier Maximilien Marie Ghislain Xavier , né à Ixelles, le vingt et un juillet mille neuf cent soixante neuf, domicilié à 5030 Lonzée, rue de Lonzée, 251, titulaire de la carte d'identité numéro 5907141695-92,

la nomination du membre

- Monsieur Bernard Cochinaux, né à Wilrijk ie trois mai mille neuf cent soixante cinq, domicilié à 1400 Nivelles, rue abbé Michel Renard, 46, titulaire de la carte d'identité 591-7653445-53

L'assemblée générale légalement et juridiquement constituée le 20 juin 2014 a accepté à l'unanimité des voix pour l'asbl Maison Médicale du Nord, ayant son siège social à 1030 Schaerbeek, rue des Palais 10, numéro d'entreprise 0418A 98.573:

la démission d'un administrateur:

- Monsieur THIRAN Olivier Maximilien Marie Ghislain Xavier, né à Ixelles, le vingt et un juillet mille neuf cent soixante neuf, domicilié à 5030 Lonzée, rue de Lonzée, 261, titulaire de la carte d'identité numéro 5907141695-92,

la nomination d'un administrateur

- Monsieur Bernard Cochinaux, né à Wilrijk le trois mai mille neuf cent soixante cinq, domicilié à 1400 Nivelles, rue abbé Michel Renard, 46, titulaire de la carte d'identité 591-7653445-53

Le Conseil d'Administration légalement et juridiquement constituée le 7 juin 2014 a accepté à l'unanimité des voix comme président de l'asbl Maison BILOBA:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : (en abrégé):

Forme juridique :

Siège :

Objet de Pacte :

- Monsieur Bernard Cochinaux, né à Wilrijk le trois mai mille neuf cent soixante cinq, domicilié à 1400 Nivelles, rue abbé Michel Renard, 46, titulaire de la carte d'identité 591-7653445-53

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

22/08/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé 11111HhIU1 11 fl1 INI B 111

au *11128581*

Moniteur

beige





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09 -08- 2011

Greffe

N` d'entreprise : (-73 L)

Dénomination

(en entier) : Maison BILOBA

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

Siège: Rue des Palais, 10, 1030 Bruxelles

Objet de l'acte : CONSTITUTION DE L'ASBL MAISON BILOBA

L'asbl MAISON MEDICALE DU NORD, ayant son siège social à Schaerbeek, rue des Palais, 10, 1030

Bruxelles numéro d'entreprise 0418.198.573,

représentée par deux administrateurs

- Monsieur VERCRUYSSE Bernard Simon François, né à. Etterbeek, le vingt- cinq janvier mil neuf;

cent cinquante, domicilié à 1120 Bruxelles, Clos des Trigonelles, 7, inscrit au registre national sous le numéro 50.01.25-075.38

et

- Monsieur THIRAN Olivier Maximilien Marie Ghislain Xavier, né à Ixelles, le vingt et un juillet mil neuf cent` soixante-neuf, domicilié à 5030 Lonzée, rue de Lonzée, 251, inscrit au registre national sous le numéro 69.07.21-142.28

EMANCIPATIE VIA ARBEID (en abrégé EVA vzw), ayant son siège social à Schaerbeek , rue du Progrès,

323, 1030 Bruxelles, numéro d'entreprise 0456.315.912,

représentée par deux administrateurs

- Monsieur VANHEGHEN Pierre Joseph Emilie, né à Halle, le trente et un janvier mil neuf cent quarante-

neuf, domicilié à 1502 Lembeek, Claesplein, 15/11, inscrit au registre national sous le numéro 49.01.31-

217.83

et

- Madame ROTTIERS Julia Irma Joanna, née à Steenhuffel, le trois avril mil neuf cent quarante-quatre,

domiciliée à 3080 Tervuren, Hoogvorstweg 15, inscrite au registre national sous le numéro 44.04.03-312.65

AKSENT vzw, ayant son siège social à Schaerbeek, rue Liedts, 27-29, 1030 Bruxelles, numéro;

d'entreprise 0872.035.443,

représentée par deux administrateurs

- Monsieur FORNOVILLE Bernard, né à Anvers, le douze octobre mil neuf cent cinquante-neuf, domicilié à,

Hoge Aardstraat, 89 à 2610 Wilrijk, inscrit au registre national sous le numéro 59.10.12-469.92

et

- Madame De CUYPER Claudine, né à Eine, le vingt huit avril mil neuf cent quarante- sept, domicilié à

:' Schaerbeek, rue Brichaut, 34, 1030 Bruxelles,inscrit au registre national sous le numéro 47.04.28-188.84

Déclarent par le présent acte constituer une association à sans but lucratif dont les statuts ont été: approuvés comme suit :

TITRE 1 - Dénomination, siège social, but et durée

Art. 1 -  L'association a pour nom "Maison BILOBA°.

Art, 2 - Son siège social est établi à Schaerbeek, rue des Palais, 10  1030 Bruxelles. Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de la Région de Bruxelles-Capitale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but de faciliter et soutenir le développement de I' asbl « Maison BILOBA Huis ».

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but y compris prendre des participations. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son but.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - Membres

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents les mêmes que ceux de l'asbl Maison BILOBA Huis. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à sept. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres effectifs :

- les comparants au présent acte : trois membres de la Maison Médicale du Nord, trois membres de EVA vzw et/ou d'Aksent vzw ;

- les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration à la majorité simple. Les conditions d'admission sur la base desquelles le conseil décide figurent dans te règlement d'ordre intérieur de l'association.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, souhaitant soutenir l'association et s'engageant à respecter les statuts, sont admis en cette qualité par le conseil d'administration à la majorité simple.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration, en gardant minimum sept membres effectifs. Les fondateurs s'engagent à remplacer leurs membres.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 - Ni les membres effectifs, ni les membres adhérents ne sont redevables d'une cotisation annuelle.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

- Les modifications des statuts,

- La dissolution volontaire de l'association,

- L'approbation des comptes et budgets,

- La nomination et la révocation des administrateurs,

- La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus

par la loi,

- La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

- Les exclusions de membres effectifs.

Art. 10  II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la clôture des comptes.

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MpD 2.2

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus par la loi, l'assemblée ne peut pas délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs ou adhérents ou des tierces personnes qui représentent un intérêt légal peuvent en prendre connaissance sur place.

TITRE 4 - Conseil d'administration

Art. 13 -  L'association est dirigée par un conseil d'administration constitué d'au moins six membres effectifs dont trois membres de la Maison Médicale du Nord et trois membres de EVA vzw et/ou d'Aksent vzw. Les administrateurs seront toujours les mêmes que ceux de l'asbl Maison BILOBA Huis.11s sont nommés par l'assemblée générale et peuvent être démis à tout moment par celle-ci. Leur mandat ne s'achève que par décès, démission ou destitution. Toutefois, aussi longtemps que l'assemblée générale n'a pas procédé au remplacement du conseil d'administration à la fin du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exécuter leur mission dans l'attente de la décision de l'assemblée générale.

Ar. 14  Le mandat a une durée de trois ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. Dans le cas de la démission d'un des administrateurs, avant la fin de ce mandat, les autres administrateurs appartenant à la même association ont le droit de proposer un remplaçant jusqu'à la fin du mandat. Cette nomination sera présentée lors de l'assemblée générale suivante.

Art. 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation par le (la) président(e) ou l'administrateur mandaté à cet effet, chaque fois que les intérêts de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. La convocation a lieu par courrier ordinaire ou par courriel. Le conseil d'administration ne peut délibérer que si une majorité des membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées.

Un administrateur peut se faire remplacer par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art. 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président et un administrateur.

Art. 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

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MOL) 2.2

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le 1 janvier et se termine le 31 décembre.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE 7 - Dissolution et liquidation

Art. 25  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 8 - Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Les fondateurs admettent comme membres de l'association :

Membres effectifs

L'asbl MAISON MEDICALE DU NORD, ayant son siège social à 1030 Schaerbeek, rue des Palais, 10,

numéro d'entreprise 0418.198.573,

représentée par

- Monsieur VERCRUYSSE Bernard Simon François, né à Etterbeek, le vingt-cinq janvier mil neuf cent cinquante, domicilié à 1120 Bruxelles, Clos des Trigonelles, 7, inscrit au registre national sous le numéro 50.01.25-075.38 ;

- Monsieur THIRAN Olivier Maximilien Marie Ghislain Xavier, né à Ixelles, le vingt et un juillet mil neuf cent soixante-neuf, domicilié à 5030 Lonzée, rue de Lonzée, 251, titulaire de la carte d'identité numéro 5907141695-92 ;

- Madame VAN REGEMORTEL Isabelle, née à Anvers le deux avril mil neuf cent cinquante-deux, domiciliée à 1970 Wezembeek Oppem, Zikkelstraat, 88, inscrite au registre national sous le numéro 52.04.02-440.38,

EMANCIPATIE VIA ARBEID (en abrégé EVA vzw), ayant son siège social à Schaerbeek, rue Liedts, 27-29, 1030 Bruxelles, numéro d'entreprise 0456.315.912, représentée par

- Monsieur VANHEGHEN Pierre Joseph Emilie, né à Halle, le trente et un janvier mil neuf cent quarante-neuf, domicilié à 1502 Lembeek, Ciaesplein, 15/11, inscrit au registre national sous le numéro 49.01.31-217.83 ;

- Madame ROTTIERS Julia Irma Joanna, née à Steenhuffel, le trois avril mil neuf cent quarante-quatre, domiciliée à 3080 Tervuren, Hoogvorstweg 15, inscrite au registre national sous le numéro 44.04.03-312.65,

" M1hOD 2,2

AKSENT vzw, ayant son siège social à Schaerbeek, rue Liedts, 27-29, 1030 Bruxelles, numéro

d'entreprise 0872.035.443,

représentée par

-Madame De Cuyper Claudine, née à Eine le vingt huit avril mil neuf cent quarante-sept, domiciliée à 1030 Bruxelles, Bricautstraat, 34 te, inscrite au registre national sous le numéro 47.04.28-188.84,

Madame RENSON Marie, née à Bruxelles le seize août mil neuf cent cinquante-trois, domiciliée à 1030

Bruxelles, rue de la Poste, 156, inscrite au registre national sous le numéro 53.08.16-002.08,

Madame KAMBA Thérèse Marie Pascaline, née à Bruxelles (district 2), dix avril mil neuf cent septante-sept, domiciliée à 1040 Evere, rue Jan van Ruusbroeck, 11, inscrite au registre national sous le numéro 77.04.10142.39,

Madame Mullejans Martine, née à Ostende le huit décembre mil neuf cent cinquante-deux, gérante

de la SPRL Cogeneris, domiciliée à 1180 Bruxelles, avenue Winston Churchill 137/7, inscrite au registre national sous le numéro 52.12.08-308.46,

Monsieur VERMEULEN Gaston, né à Bruxelles le douze mai mil neuf cent quarante-trois, domicilié à 1030 Bruxelles, rue Verhas 20, inscrit au registre national sous le numéro 43.05.12-005.88,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2011- Annexes du Moniteur belge Madame Ermelinda Struelens, née à Halle, le vingt quatre octobre mil neuf cent cinquante-sept, domiciliée à 1501 Buizingen, Octaaf de kerkchove d'exaerdestraat, 73, inscrite au registre national sous le numéro 57.10.24362.88.

Nomination des premiers administrateurs

Sont nommés comme premiers administrateurs par l'Assemblée Générale :

Sur proposition de l'asbl MAISON MEDICALE DU NORD, ayant son siège social à 1030 Schaerbeek, rue

des Palais, 10, numéro d'entreprise 0418.198.573,

représentée par

-Monsieur VERCRUYSSE Bernard Simon François, né à Etterbeek, le vingt cinq janvier mil neuf cent cinquante, domicilié à 1120 Bruxelles, Clos des Trigonelles, 7, inscrit au registre national sous le numéro 50.01.25-075.38 ;

-Monsieur THIRAN Olivier Maximilien Marie Ghislain Xavier, né à Ixelles, le vingt et un juillet mil neuf cent soixante-neuf, domicilié à 5030 Lonzée, rue de Lonzée, 251, titulaire de la carte d'identité numéro 5907141695-92 ;

-Madame VAN REGEMORTEL Isabelle, née à Anvers le deux avril mil neuf cent cinquante-deux, domiciliée

à 1970 Wezenbeek Oppem, Zikkelstraat, 88, inscrite au registre national sous le numéro 52.04.02-440.38.

Sur proposition de EMANCIPATIE VIA ARBEID (en abrégé EVA vzw), ayant son siège social à Schaerbeek, rue du Progrès, 323 1030 Bruxelles, numéro d'entreprise 0456.315.912, représentée par

- Monsieur VAN HEGHEN Pierre Joseph Emilie, né à Halle, le trente et un janvier mil neuf cent quarante-neuf, domicilié à 1502 Lembeek, Claesplein, 15/11, inscrit au registre national sous le numéro 49.01.31-217.83 ;

- Madame ROTTIERS Julia Irma Joanna, née à Steenhuffel, le trois avril mil neuf cent quarante-quatre, domiciliée à 3080 Tervuren, Hoogvorstweg 15, inscrite au registre national sous le numéro 44.04.03-312.65.

Sur propostion d' AKSENT vzw, ayant son siège social à 1030 Schaerbeek, rue Liedts, 27-29, numéro

d'entreprise 0872.035.443,

représentée par

- Madame De Cuyper Claudine, née à Eine le vingt-huit avril mil neuf cent quarante-sept, domiciliée à 1030 Bruxelles, Bricautstraat, 34te, inscrite au registre national sous le numéro 47.04.28-188.84.

en nom propre

Madame RENSON Marie, née à Bruxelles le seize août mil neuf cent cinquante-trois, domiciliée à 1030

Bruxelles, rue de la Poste, 156, inscrite au registre national sous le numéro 53.08.16-002.08.

"

MOD 2.2

Volet B - Suite

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur belge

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Présidente : Isabelle VAN REGEMORTEL

La première année comptable commence ce jour et se termine le 31 décembre 2011.

Fait à Bruxelles, le 13 juillet 2011, en 4 exemplaires originaux, dont chaque fondateur a reçu un

exemplaire.

Pour la Maison Médicale du Nord

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MAISON BILOBA

Adresse
RUE DES PALAIS 10 1030 BRUXELLES

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale