MAISON HIP-HOP HUIS, AFGEKORT : M.H.H.H.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région de Bruxelles-Capitale
  3. MAISON HIP-HOP HUIS, AFGEKORT : M.H.H.H.
Dénomination : MAISON HIP-HOP HUIS, AFGEKORT : M.H.H.H.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 843.648.689

Publication

27/02/2012
ÿþ 3 Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Dénomination

(en entier) : Maison Hip-Hop Huis

(en abrégé) : M.H.H.H.

Forme juridique : Association sans but lucratif

siège : 82 avenue de la Reine, 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : Constitution a.s.b.l.

Réserv

au

Monitet

belge

Staatsdl a - 2'fii2/2012 - Annexes du Moniteur belge

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à fa loi du 27 juin 1921, Les statuts de l'association sont établis comme suit :

Les fondateurs de l'a.s.b.l. sont :

- Snoussi Doureyth, 10 Ter Kamerenweg 1800 Vilvoorde, né à Vilvoorde le 0510111975.

- Elajmi Youssef, 216 rue du progrès 1030 Schaerbeek, né à Etterbeekk le 26/01/1974

- El Yousfi Samira, 154 chaussée de Bruxelles 1190 Forest, né à Casablanca (Maroc) le 20/04/1975

Article 1°tL'aesociation prend la dénomination "Maison Hip-Hop Huis",en abrégé : "M.H.H.H."I désignée "l'association" dans les présents statuts,

Art.2 Le siège de social de l'association est fixé 82 avenue de la Reine 1030 Schaerbeek.

L'arrondissement judiciaire est à Bruxelles.

L'assemblée générale peut également établir des sections régionales en tout autre endroit du Royaume.

Art.3 L'association est de durée illimitée et peut être dissoute en tout temps,

Art.4

1) L'association a pour but de développer les cultures urbaines dans le sens large du terme.

Ses différents pôles d'activités sont les suivants :

" Un pôle d'actions d'éducation permanente par l'information, la formation, l'animation et l'accompagnement d'artistes.

" Un pôle d'actions de représentation nationale et internationale, de réflexion et de médiation. -Un pôle d'actions de création, d'organisation, de production et de diffusion.

" Un pôle d'actions de promotion et de médiatisation,

Pour réaliser son objectif, l'association pourra notamment :

1.encourager, créer, produire, réaliser, diffuser, distribuer, promotionner et vendre tous projets culturels, artistiques, musicaux, théâtraux et audiovisuels,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

2.organiser des concerts, des conférences, des débats, des rencontres, des projections audiovisuelles, des concours, des showcases, des expositions, des salons, des brocantes et des tournois sportifs, des ateliers, des voyages à l'échelle nationale et internationnale.

3.1mprimer des affiches, des autocollants, des tractes, des badges, des bâches ainsi que sur du textile, des vêtements et tous supports pouvant aider à promotionner ses activités.

4.publier des revues, des magazines, des journaux, des folders, des dépliants et des livres.

5.créer, fabriquer, distribuer et vendre tous vêtements, tous accessoires, tous articles alimentaires ou non alimentaires au sens large du terme.

6.créer et gérer des sites internet, des bloggs, des forums, des portails web, des annuaires.

7.produire, réaliser, diffuser, promotionner, distribuer et vendre toutes créations audiovisuelles, photographiques, plastiques et graphiques.

8.agir en qualité de créateur, d'éditeur, de manager, de distributeur, de producteur, de coach, de promoteur, de raad-manager, bookeur, d'attaché de presse et ce, tant au niveau national qu'international.

9.assurer elle-même la gestion et l'exploitation de tous établissements ou services culturels mis à sa disposition ou créés à son initiative.

10. assurer elle-même la gestion et l'exploitation d'un bar, buvettes, restaurant, snack ainsi que tout établissement alimentaire.

11.transporter et accompagner des personnes en voiture, bus, minibus, car, van et à pied.

2) A ces fins, l'association pourra posséder tous immeubles et équipements, exploiter tous services à but culturel, passer toutes conventions utiles avec fes Pouvoirs publics ou les particulier, et participer à toutes associations ayant un objet compatible avec le sien.

L'association pourra également, à titre accessoire, exercer certaines activités économiques, à condition que le produit de ces activités soit uniquement destiné à la réalisation de l'objectif principal,

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Les actions pourront être menées en collaboration ou en association avec toute organisation et société belge ou étrangère qui poursuit les mêmes objectifs. L'association peut en outre entreprendre toute action ayant un lien direct ou indirect avec l'objet de ses statuts,

L'association n'émettra aucune exclusion d'ordre religieux, politique, racial, linguistique ou philosophique,

Art.5 L'association est composée de 3 membres au minimum.

Art.6 Sont membres

1.1es comparants au présent acte.

2.toute personne présentée par au moins deux membres et admise par décision de l'assemblée générale à l'unanimité.

Art.7 Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite au président du conseil d'administration, la candidature est soumise à l'assemblée générale, sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art.8 Les membres sont libres de se retirer de l'association en adressant leur démission par lettre au président du conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale et à la majorité des deux tiers des voix.

Le membre démissionnaire ou exclus n'a aucun droit sur le fond social et ne peut réclamer le remboursement des cotisations ou dons qu'il a versés.

~

+ , MOD 2.2

Art.9 Les Membres paient une cotisation annuelle identique, fixée à deux cents cinquantes euros. Le conseil d'administration a la faculté de dispenser les membres de toute cotisation s'il le juge nécessaire,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2012 - Annexes du Moniteur belge Art,10 L'assemblée générale est annuelle, elle se compose uniquement des membres, elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art.11 Les attributs de l'assemblée générale comporte le droit

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de rassociation en se conformant aux dispositions légales en la matière;

2.de nommer et de révoquer les administrateurs;

3.d'approuver les budgets et les comptes;

4.d'excture un membre;

5.de dissoudre volontairement l'association;

8.de réserver toutes les décisions dépassant les pouvoirs légaux et statuaires au conseil d'administration;

7.tes décisions de l'assemblée générale doivent être signées et conservées au siège social.

Art.12 Les convocations à l'assemblée générale sont faites par le conseil d'administration, par lettre adressée à chaque membre effectif une semaine avant la réunion de l'assemblée générale.

Art,13 L'association est administrée par trois administrateurs au moins et par cinq au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale, et choisis parmi les membres effectifs.

Toutefois lors de la constitution, si il n'y a que trois membres, l'a.s.b.t. sera administrée par 2 administrateurs. Art.14 La durée du mandat est illimitée.

Art.15 Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Art.16 Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association. Ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art.17 Pour tous les actes et actions, de justice ou non, l'association sera valablement représentée par au minimum deux administrateurs.

Art.18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion et l'administration de l'association, il a dans sa compétence le pouvoir de décider de sa seule autorité, toutes les opérations qui entrent aux termes de l'article quatre ci-dessus, dans l'objet social.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative et sans préjudice de tout autres pouvoirs dérivants de la loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires choisis parmi les membres effectifs, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Art,l8bis Le conseil d'administration a également dans sa compétence de faire ouvrir au nom de la susdite asbl tous comptes, effectuer sur les comptes existants ou à ouvrir toutes opérations généralement quelconques de retraits ou de transferts, approuver les comptes, les clôturer, en retirer le solde, contracter tous emprunts, signer à ces fins tous contrats, en débattre des clauses, conditions et modalités, les modifier, consentir toutes garanties, signer tous avenants au contrat, en général, faire tout ce qui sera nécessaire.

Art.19 Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs en toutou en partie à une ou plusieurs de ses membres effectifs. Ainsi, il pourra, et notamment en ce qui concerne la compétence de l'article 18bis, confier la gestion journalière de la société au trésorier.

/MD 2.2

Volet B - Suite



Art.20 Les budgets et les comptes de l'année sociale précédente seront préparés, à l'approbation de l'assemblée générale, parle conseil d'administration.

L'excercice sociale de l'association débute le ler janvier et se termine le 31 décembre.

Art.21 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leur pouvoir et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation se fera conformément à l'article 19 de la loi du 27 juin 1921,

Dispositions finales

L'assemblée de ce jour créant l'association sans but lucratif désigne comme administrateurs

1. Snoussi Doureyth, 10 Ter Kamerenweg 1800 Vilvoorde, né à Vilvoorde le 05/01/1975 2, Elajmi Youssef, 216 rue du progrès 1030 Schaerbeek, né à Etterbeek le 26/01/1974

Fait à Bruxelles, en autant d'exemplaires que de parties, le 13 février 2012, acte fait sous seing privé.

`Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/02/2012
ÿþMOD 2.2

In de bijlagen bij het Belgisch Staatsblad bekend te maken kopie na neerlegging van de akte ter griffie

Vont-behouden IIIIIIIllh!IJIIll 11111 11111 1111! llI!IIlI!I 111/1111 I

aan het " 12086129*

Belgisch Staatsblad

13. 4 FEB V31?

BRUSSEL,

Griffie

Ondermemingsnr : e, .6 9 % . C

Benaming

(voluit) : Maison Hip-Hop Huis

(verkort) : M.H.H.H.

Rechtsvorm : Vereniging Zonder Winstoogmerk

Zetel : 82 Koninginnelaan, 1030 Schaerbeek

Onderwerp akte 1 Oprichting v.z.w.

Overeengekomen om een vereniging zonder winstoogmerk op te richten overeenkomstig de wet van 27 juni 1921 s De statuten van de vereniging worden volgt vastgelegd.

De oprichters van de v.z.w. zijn :

- Snoussi Doureyth, 10 Ter Kamerenweg 1800 Vilvoorde, geboren te Vilvoorde op 05/01/1975.

- Elajmi Youssef, 216 Vooruitgangstraat 1030 Schaerbeek, geboren te Etterbeekk op 26/01/1974

- El Yousfi Samira, 154 Brusselsesteenweg 1190 Forest, geboren te Casablanca (Maroc) op 20/04/1975

Arlikeil

De vereniging draagt ais naam "Maison Hip-Hop Huis" verkort : "M.H.H.H.", en wordt in de onderhavige

statuten aangeduid als "de vereniging",

Art.2 De maatschappelijke zetel van de vereniging is gelegen 82 Koninginnelaan 1030 Schaerbeek.

De Justicie territoriale bevoegheid staat in Brussel.

De algemene vergadering kan ook plaatselijke bijhuizen oprichten, om het even waar in het Koninkrijk.

Art.3 De vereniging wordt opgericht voor onbepaalde duur en kan ten allen tijde worden ontbonden.

Art.4

1) De vereniging heeft tot doel de stedelijke cultuur te ontwikkelen in de breedste zin.

De verschillende bedrijfsonderdelen zijn als volgt

" Een centrum van permanente educatie door middel van informatie, opleiding, facilitering en ondersteuning van kunstenaars.

" Een centrum van de activiteiten van nationale en internationale vertegenwoordiging, reflectie en bemiddeling.

" Een centrum van activiteiten voor de creatie, productie en distributie.

" Een centrum van promotie en mediatisatie.

Om dit maatschappelijk doel te verwezenijken, zal de vereniging onder meer de volgende activiteiten kunnen ontplooien,

Laan te moedigen, te creëren, produceren, sturen, distribueren, bevorderen en verkopen van alle culturele,

artistieke, muzikale, theatrale en audiovisuele projecten.

2.organiseren van concerten, lezingen, debatten, vergaderingen, audiovisuele projecties, wedstrijden,

showcases, tentoonstellingen, beurzen, vlooienmarkten en sporttoemooien, workshops, rondleidingen in

binnen-en intemationnale,

3.Print posters, stickers, flyers, badges, dekzeilen maar ook op de textiel, kleding en op aile media die kan

zijn activiteiten helpen bevorderen

4.publiceren tijdschriften, kranten, folders, brochures en boeken.

5.te creëren, produceren, distribueren en verkopen van alle kleding, aile items, alle food en non-food

artikelen in de breedste zin.

6.maken en beheren van websites, Bloggs, forums, portais, directories.

Op de laatste b1z. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen

Verso : Naam en handtekening.

Staatsblad _ 21107 b12 - Annexes du Moniteur belge

r

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD22

7.produceren, bereiken, uitzenden, bevorderen, distribueren en verkopen van alle audiovisuele creaties, foto's, grafieken en kunststoffen.

8.fungeren ais redacteur, manager, verdeler, producent, coach, ontwikkelaar, road-manager, booker, drukt secretaris en, zowel nationaal ais internationaal,

9.zorgen zelf het beheer en de exploitatie van alle culturele instellingen of diensten die beschikbaar zijn of gemaakt op eigen initiatief.

10.zorgen zelf het beheer en de exploitatie van een bar, snack bars, restaurant, snack en verkopen voedsel 11.vervoer en ondersteuning van mensen met de auto, bus, minibus, en ook te voet

2) Hiertoe, de vereniging kan eigenaar van alle gebouwen en apparatuur worden, werken aile diensten voor culturele doel, het aangaan van alle nuttige overeenkomsten met de overheid of particulieren, en deelnemen aan aile verenigingen met een doel in overeenstemming met zijn.

Bijkomend zal de vereniging ook bepaalde economische activiteiten kunnen ontwikkelen, op voorwaarde dal de opbrengst van die activiteiten uitsluitend bestemd is voor de verwezenlijk van het hoofdoogmerk,

De vereniging mag met name ook haar medewerking verlenen aan om het even welke activiteit die verband houdt met haar maatschappelijk doei,

De activiteiten kunnen ontwikkeld worden in samenwerking of in associatie met om het even welke l3eigische of buitenlandse vereniging die dezelfde doelstellingen nastreeft. De vereniging kan met name om het even activiteit ontplooien die rechtstreeks of onrechtstreeks verband houdt met het maatschappellijk doel bepaald in haar statuten.

De vereniging mag geen enkel uitslurtingsprincipe toepassen op godsdienstig, politiek, raciaal, taalkundig of filosofisch vlak,

Art.5 De vereniging bestaat uit minimaal drie leden,

Art.6 Zijn lid van de vereniging

1.de comparanten bij onderhavige akte,

2.ieder persoon die door minstens twee leden wordt voogedragen en door de algemene vergadering bij

eenparigheid van stemmen als lid wordt aanvaard.

Art.7 Ieder persoon die lid wenst te worden, dient een schriftelijk verzoek te richten tot de voorzitter van de raad van bestuur, de kandidatuur wordt voorgelegd aan de algemene vergadering. Die Hoeft haar beslissing niet te motiveren en tegen de beslissing van de algemene vergadering is geen beroep mogelijk.

Art.8 De leden zijn vrij zich terug te trekken uit de vereniging door hun ontslag per brief te richten aan de voorzitter van de raad van bestuur,

Enkel de algemene vergadering is bevoegd om een lid uit te sluiten uit de vereniging. Om een lid uit te sluiten, is een tweederde meerderheid nodog in de algemene vergadering.

Het ontsiagnemend of uitgesloten lid kan geen enkele aanspraak maken op het maatschappelijk kapitaal en heeft niet het recht om de terugbetaling te eisen van zijn bijdragen of giften.

Art.9 De lede betalen elk eenzelfde jaarlijkse bijdrage die wordt vastgelegd door de algemene vergadering en wordt voorgesteld door de raad van bestuur.

Het bedrag van die bijdrage mag niet hoger zijn dan 250 euros. De raad van bestuur mag leden vrijstellen van de betaling van bijdragen indien zij dit nodog acht.

Art.10 De algemene vergadering wordt jaarlijks bijeengeroepen, bestaat uitsluitend uit de leden en wordt voorgezeten door de voorzitter van de raad van bestuur.

Art.11 De bevoegdheden van de algemene vergadering omvatten het recht om :

1.de statuten te wijzigen en de ontbinding van de vereniging uit te speken, in overeenstemming met de

terzake geldende wettelijke bepalingen;

2.de beheerders te benoemen en te ontslaan;

3.de budgetten en rekeningen goed te keuren;

4.een lid uit te sluiten;

5.de vereniging vrijwillig te ontbinden;

6.aile beslissingen die de wettelijke en statuaire bevoegdheden overstijgen aan de raad van de bestuur over

te laten;

Ir; Voorbehouden aan het Belgisch Staatsblad

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

7.de beslissingen van de algemene vergadering moeten worden onderteken en bewaard op de maatschappelijke zetel.

Art.12 De raad van bestuur roept de algemene vergadering bijeen middels een schrijven gericht aan elk effectief lid en dit één week vóór de bijeenkomst van de algemene vergadering.

Art,13 De vereniging wordt bestuurd door minstens drie en hoogstens vijf beheerders. Die bestuurders worden aangesteld en kunnen worden afgezet door algemene vergadering en worden gekozen onder de effectieve leden.

Maar tijdens de oprichting, als er alleen drie leden zijn, de v.z.w. zal door twee bestuurders bestuurd.

Art.14 Het mandaat van de bestuurder is onbeperkt in duur.

Art.15 De beslissingen van de raad van bestuur worden genomen bij eenvoudig meerderheid van stemmen, uitgebracht door de bestuurders. In geval van gelijkheid van stemmen, is de stem van de voorzitter doorslaggevend.

De deliberaties worden opgetekend en bewaard in een notulenboek.

Art.16 De bestuurders nemen geen enkele persoonlijke verplichting op zich als gevolg van de verbintenissen van de vereniging. Zij zijn enkel verantwoordelijk voor de uitoefening van hun mandaat. Dat mandaat wordt gratis uitoefend.

Art.17 Voor aile daden en procedures, van gerechtelijke of andere aard, zal de vereniging op geldige wijze vertegenwoordigd worden door minstens twee bestuurders,

Art.18 De raad van bestuur heeft de meest ruime bevoegdheden voor het beheer en het bestuur van de vereniging. Haar bevoegheden omvatten het recht om zelf en exclusief te beslissen over alle operaties en acties die volgens de bepallingen van bovenvermeld artikel vier binnen het kader van het maatschappelijk doel van de vereniging vallen.

De raad van bestuur kan onder en meer, zonder dat deze opsomming een beperkend karakter heeft en onverminderd elk ander recht dat haar toekomt bij wet of in hoofde van de statuten, alle akten en contracten opstellen en verlijden, alle meubelen en gebouwen transigeren, scheidsrechtelijk beslissen, aanschaffen, ruilen of verkopen, hypothekeren, lenen en huurcontracten aangaan van om het even het welke duur, alle legaten, subsidies, giften en vermogensoverdrachten aanvaarden, afstand doen van alle rechten, alle bevoegheden verlenen aan mandatarissen die verkozen zijn onder de effectieven leden, de vereniging in rechtszaken vertegenwoordigen, zowel in de hoedanigheid van verweerder ais in de hoedanigheid van eiser.

Art.l8bis Het behoort eveneens tot de bevoegheid van de raad van bestuur om in naam van de hoger vernoemde v.z.w. alle rekeningen te laten openen, verrichtingen uit te voeren op de bestaande rekeningen of in het algemeen geld af the halen of over te schrijven, de rekeningen goed te keuren, deze te sluiten, het saldo ervan op te nemen, alle soorten leningen aan te gaan, met diet doel contracten te ondertekenen, over de bepalingen, voorwaarden en modaliteiten van die contracten te onderhandelen, deze te wijzigen, alle soorten garanties toe te kennen, contractbijlagen te ondertekenen, en in het algemeen alles te doen wat nodig is.

Art.19 De raad van de bestuur kan haar bevoegheden geheel of gedeeltelijk delegeren aan één of meerdere avn haar effectieve leden. Zoo kan de raad van bestuur, onder meer voor wat betreft de bevoegheid omschreven in artikel l8bis, het dagelijks bestuur van de vereniging toevertrouwen aan de penningmeester.

Art.20 De raad van bestuur zal de budgetten en jaarrekeningen van het voorbije boekjaar ter goedkeuring

voorleggen aan de algemene vergadering.

Het boekjaar van de vereniging loopt van 1 januari tot 31 december.

Art.21 ln geval van ontbinding van de vereniging, zal de algemene vergadering de vereffenaar(s) aanstellen, zijn/hun bevoegheden vastleggen en bepalen op welke manier het nettoactief van het maatschappelijk vermogen moet worden aangewend. Die aanwending zal in overeenstemming zijn met artikel 19 van de wet van 27 juni 1921

Slotbepalingen :

De vergadering die oplicht vandaag de vereniging zonder winstoormerk aanwijst als bestuurders

1.Snoussi Doureyth, 10 Ter Kamerenweg 1800 Vilvoorde, geboren te Vilvoorde op 05/01/1975 2.Elajmi Youssef, 216 Vooruitgangstraat 1030 Schaerbeek, geboren te Etterbeek op 26/01/1974

Luik B - vervolg

MoD2.2

Gedaan te Brussel, in zoveel exemplaren als er partijen zijn, op 13 Februari 2012, akte in prive commissie

gemaakt.

Op de laatste biz. van Luik B vermelden : Recto : Naam en hoedanigheid van de instrumenterende notaris, hetzij van de perso(o)n(en) bevoegd de vereniging, stichting of organisme ten aanzien van derden te vertegenwoordigen Verso : Naam en handtekening

Coordonnées
MAISON HIP-HOP HUIS, AFGEKORT : M.H.H.H.

Adresse
KONINGINNELAAN 82 1030 SCHAARBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale