MAISON MEDICALE NEPTUNE

Dénomination : MAISON MEDICALE NEPTUNE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 883.498.170

Publication

09/05/2014

�� " Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2,2

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*140967

N� d'entreprise : 883.498.170

2$ R.2~~~

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/05/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Maison M�dicale Neptune

(en abr�g�) : MMNe

Forme juridique : asbE

Si�ge : chauss�e d'haecht 4501030 schaerbeek

Objet de l'acte : pv AG 2014: 15 mars

PV AG 2014:

- Nomination d'administrateur

- r��lection d'administrateur

- Modification des statuts: article 13

Nomination d'administrateur:

Lors de l'AG 2014, est �lu comme administraeur

DETOURNAIJ Didier n� � Ixelles Ie 27/02/79, domicili� Avenue Prekelinden n�10 1200 Woluwe-saint lambert.

R��lection d'administrateurs

Lors de l'AG 2014, est r��lu comme administrateur

C�cile MAITREJEAN, domicili�e �5310 Saint-Germain, 30, rue Ernest Montulet, n�e le 10/12/1976 � Namur

En date du 15 mars 2014 la composition du conseil d'administration est la suivante:

Pr�sident : Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av, Henri Conscience, n�e le 1/10/1979 �� Verviers (en mandat depuis le 0210312013)

Tr�sorier / Vice-Pr�sident : Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e le` 11/7/1979 � Uccle ( en mandat depuis le 02/0312013)

Secr�taire : C�cile MAITREJEAN, domicili�e � 5310 St. Germain, 30, Rue Emest Montulet, n�e le' 10/12/1976 � Namur (en mandat depuis le 1010312012)

Administratrice : F�licia Dl CECCO, domicili�e � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, 123 bte 49, Rue Th�odore de Cuyper, n�e le 14/01/1983 � Charleroi (en mandat depuis le 02/03/2013)

Administrateur:DETOURNAIJ Didier, n� � Ixelles le 27/02/79, domicili� Avenue Prekelinden n�10 ,1200

Woluwe-saint-lambert.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, ta fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Statut coordonnes:

L'AG du 15 mars 2014 approuve la modification comme suit:

Statuts d'association sans but lucratif

TITRE I : D�nomination, si�ge social

Art.1 L'association est d�nomm�e � Maison M�dicale Neptune �

li peut lui �tre associ� la d�nomination de � Association de Sant� Int�gr�e �

Art. 2 -- Son si�ge social est �tabli � 1030 Schaerbeek, Chauss�e d'Haecht, 450

Il est situ� dans l'arrondissement de Bruxelles

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts

TITRE Il : Objet social et dur�e

Art. 3 -- L'association a pour objet de promouvoir la pratique des soins de sant� primaire et d'am�liorer les conditions de sant� et de bien-�tre au niveau d'un quartier, en se basant sur les besoins et d�sirs sp�cifiques des habitants, tout en respectant le contexte socioculturel de chacun. Pour atteindre ce but, elle int�grera des activit�s curatives, pr�ventives, �ducationnelles, en travaillant en r�seau avec le tissu social et associatif, en tenant compte des dimensions psychosociales de l'individu et de la sant� communautaire.

Elle poursuit la r�alisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, en dispensant des soins en m�decine g�n�rale, kin�sith�rapie et infirmerie, en organisant des activit�s en lien avec la sant� prise dans sa globalit�, en participant � des activit�s jug�es pertinentes dans le but de promouvoir les objectifs de l'asbl, en collaboration avec le tissu associatif local ou avec la F�d�ration des Maisons M�dicales ou avec tout autre association dont la collaboration serait pertinente.

L'association de sant� int�gr�e assure les fonctions de premiers recours, de synth�se et de communication entre cette communaut� et les professionnels des soins. Elle assure la promotion d'un processus de sant� communautaire local avec les autres structures au sein de la commune.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Elle peut notamment pr�ter son concours, s'int�resser, ou coop�rer partiellement ou totalement � toutes activit�s analogues.

Art, 4 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE III : Membres

Art. 5 L'asbl comporte des membres effectifs et des membres adh�rents.

Toute admission ou d�mission d'un membre est vot� en Assembl�e G�n�rale.

Tout vote d'admission est valid� � la majorit� des 4/5 des membres effectifs.

Les abstentions, les erreurs et les absences sans procuration ne sont pas reprises dans le calcul du

quorum.

Le vote blanc est comptabilis� dans le calcul du quorum.

� 1. Des membres effectifs

Sont membres effectifs, les membres fondateurs et toute personne admise ult�rieurement en cette qualit�

par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 4/5 des membres effectifs.

Celle-ci statue sans avoir � justifier d'un �ventuel refus.

Pour pouvoir poser sa candidature comme membre effectif, il faut r�pondre aux conditions suivantes

- en faire la demande motiv�e par �crit au Conseil d'administration

- avoir �t� membre adh�rant pendant une dur�e minimale de un an

� 2. Des membres adh�rents

Peut devenir membre adh�rent, tout travailleur int�gr� � la Maison M�dicale Neptune depuis plus de un an,

qui en fait la demande motiv�e �crite au Conseil d'administration,.

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Mon 2.2

Peut �galement devenir membre adh�rent, toute personne ext�rieure � l'association, choisie en fonction de son int�r�t ou de ses comp�tences dans le domaine des soins de sant� primaires ou de la sant� communautaire.

L'admission d'un nouveau membre adh�rent se fait � la majorit� des 4/5 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sans avoir � justifier d'un �ventuel refus.

Art, 6 Tout membre peut d�missionner par notification de sa d�cision par lettre recommand�e adress�e au Conseil d'administration

Lors de sa r�union pr�c�dant l'Assembl�e g�n�rale annuelle, le Conseil d'administration peut d�cider de consid�rer comme d�missionnaire et transcrire la d�mission dans le registre des membres conform�ment � la loi, tout membre qui n'aurait pas r�gl� sa cotisation annuelle end�ans le mois d'un rappel par lettre recommand�e. Le membre ainsi d�missionnaire perd �galement ses droits au jour de la d�cision du Conseil d'administration,

Est �galement r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent, qui ne contribue plus � la r�alisation de l'objet social ou qui porte atteinte � l'honneur de l'association ou de ses membres. Le membre ainsi d�missionnaire perd �galement ses droits au jour de la d�cision du Conseil d'administration,

Toutefois, s'il le d�sire, le d�missionnaire pourra r�introduire une demande motiv�e d'adh�sion, laquelle sera examin�e lors de l'Assembl�e g�n�rale suivante statuant � la majorit� des 4/5 des voix exprim�es,

Les personnes qui cessent de travailler pour l'association, perdent leur �ventuelle qualit� de membre effectif ou adh�rent, d'administrateur ou de repr�sentant de l'association, et ce, automatiquement le dernier jour de leur pr�avis.

Tout membre, effectif ou adh�rent, peut �tre exclu par l'Assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 4/5 des voix, sur proposition du Conseil d'administration.

Art. 7 L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix, pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration statuant � la majorit� des 2/3 des voix, pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois,

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 8 Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs est fix� par l'Assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 250� .

TITRE IV : Assembl�e g�n�rale

Art, 9 -- L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus anciens des administrateurs pr�sents.

Art. 10 L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

" les modifications des statuts

" l'approbation des comptes et budgets

" la fixation des objectifs annuels de l'association

" l'adoption d'une charte commune

" la nomination et la r�vocation des administrateurs

" la d�charge � octroyer aux administrateurs

" l'admission et l'exclusion des membres effectifs et adh�rents dans les r�gles d�finies par les articles 5, 6 et 7 des pr�sents statuts

" le montant de la cotisation annuelle pour les membres effectifs

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MO6 2.2

" toute d�cision d�passant les comp�tences du Conseil d'administration

" la dissolution volontaire de l'association

Art. 11 Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier semestre qui suit la cl�ture des comptes,

Le Conseil d'administration convoque aux Assembl�es g�n�rales les membres effectifs et adh�rents par courrier ordinaire, remis � la main ou �lectronique, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� 3 semaines au moins avant l'Assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union,

Le quorum requis pour si�ger est de la moiti� des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e est convoqu�e par le Conseil d'administration dans un d�lai de deux � quatre semaines.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration ou � la demande de 2/3 des membres effectifs au moins,

Toute proposition sign�e par 1/20 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf les cas pr�vus aux articles 4 � 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

TITRE V r Conseil d'administration

Art, 12 L'association est dirig�e par un Conseil d'administration compos� de 3 � 5 membres parmi les membres effectifs de l'association, dont un membre fondateur minimum, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale, et en tout temps r�vocables par elle.

fl est pr�f�rable que l'ensemble des fonctions du personnel de la Maison M�dicale soit repr�sent� au sein du Conseil d'administration.

Art. 13 La dur�e du mandat est de 3 ans pour tout administrateur qui remplit pour la premi�re fois cette fonction. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. Tout mandat pour une personne r��lue est de 2 ans.

Le mandat expire par d�c�s, d�mission ou r�vocation, Un administrateur sera nomm� par l'Assembl�e g�n�rale pour y pourvoir et ach�vera le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 14 Le Conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, �ventuellement un vice-pr�sident.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 15 Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur, Il ne peut statuer que si la majorit� des 213 de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e

Art. 16 Les d�cisions du Conseil concernant la gestion journali�re sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration, En cas de parit�, la voix du pr�sident de la r�union, ou du vice-pr�sident en cas d'absence de ce dernier, est pr�pond�rante,

Toute autre d�cision sera prise aux 2/3 des voix exprim�es. Si ces 2/3 ne sont pas atteints, le Conseil d'administration reporte sa d�cision apr�s consultation de l'�quipe et de l'AG et le second vote devra se faire � nouveau � la majorit� des 2/3,

Art, 17 Les d�cisions du Conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association. Les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement, en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration, la gestion et la repr�sentation de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e G�n�rale.

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MOD 2,2

Art. 19 Le Conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, pour une dur�e clairement pr�cis�e, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers habilit� � repr�senter l'association.

Art. 20 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 21 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident ou par un administrateur pouvant agir individuellement ou par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement.

Art. 22 -- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art, 23 -- Le Conseil veillera � ses obligations de publicit� y.

-si une modification intervient dans la composition de L'Assembl�e g�n�rale, il doit d�poser une liste actualis�e des membres par ordre alphab�tique, dans le mois qui suit la date anniversaire de la cr�ation de l'association ou dans le mois qui suit l'Assembl�e g�n�rale ordinaire, au Greffe du tribunal de commerce

-toute modification de statuts sera publi�e dans le mois qui suit la d�cision de l'Assembl�e, aux annexes du moniteur belge. Il en va de m�me pour toute modification concernant le Conseil d'administration et les personnes habilit�es � repr�senter l'association ou d�l�gu�es � la gestion journali�re

TITRE VI: Comptes et budgets

Art, 24 L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation pour se terminer le 31 d�cembre 2006.

Le Conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues � l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale annuelle,

TITRE VII : Dissolution et liquidation

Art. 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es, Elle ne peut d�lib�rer valablement sur cette question que si elle r�unit les 2/3 des membres effectifs et si la d�cision est adopt�e � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art, 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE V111; Dispositions diverses

Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, modifi�e parla loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

L'Assembl�e g�n�rale r�unie ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

1.Pr�sident : Caroline FETTWEIS

2.Tr�sorier 1 Vice-Pr�sident : Julie GOSUIN

3.Secr�taire : C�cile MAITREJEAN

4.F�licia Dl CECCO

5.Didier DETOUNAIJ

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Fait � Schaerbeek, le 15103/14 en 2 exemplaires originaux,

25/04/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MaD22

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N' d'entreprise : 883.498.170

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1 6 APR 2013

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : Maison M�dicale Neptune

Con abr�g�) : MMNe

Forme juridique : asbl

Si�ge : chauss�e d'haecht 4501030 schaerbeek

Objet de l'acte : pv AG 2013: 02 mars

PV AG 2013:

- fin de mandat d'administrateur

- r��lection d'administrateurs

- Modification des statuts: article 5 et 6

fin de mandat d'administrateur

Le mandat d'administrateur de Paola MAGII, domicili�e � 1030 Schaerbeek, 74-Ste. 4, Rue Paul Devigne, n�e le 6/8/1977 � Schaerbeek avait pris fin le 31/10/11 En effet, la travailleuse avait quitt� la structure en date du 31/10/11, ce qui comme stipul� dans les statuts mettait automatiquemnet fin � son mandat d'administrateur.

r��lection d'administrateurs

Lors de 1'AG 2013, sont r��lus comme administrateurs

Caroline FE I 1 WEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61 Av. H. Conscience, n�e le 1/10/1979 � Verviers Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e le 11/7/1979 � Uccle

F�licia Dl CECCO, domicili�e � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, 123 bte 49, Rue Th�odore de Cuyper, n�e le 14/01/1983 � Charleroi

En date du 02 mars 2013 la composition du conseil d'administration est la suivante:

Pr�sident : Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av. Henri Conscience, n�e le 1/10/1979 � Verviers (en mandat depuis le 02/03/2013)

Tr�sorier / Vice-Pr�sident : Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av, de la Chapelle, n�e le 11/7/1979 � Uccle (en mandat depuis le 02/03/2013)

Secr�taire : C�cile MAITREJEAN, domicili�e � 5310 St, Germain, 30, Rue Ernest Montulet, n�e le 10/12/1976 � Namur (en mandat depuis le 10/03/2012)

Mentionner sur la derni�re page du ggiet S Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la pefsrnne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Ymr MOD 2.2

t

Administratrice : F�licia Dl CECCO, domicili�e � 1200 Woluwe-Saint-Lambert, 123 bte 49, Rue Th�odore de Cuyper, n�e le 14/01/1983 � Charleroi (en mandat depuis le 02/03/2013)

Statut coordonnes:

L'AG du 02mars2013 approuve la modification comme suit:

Statuts d'association sans but lucratif

Les soussign�es :

1.Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av. H. Conscience, n�e le 1/10/1979 � Verviers

2.Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e le 11/7/1979 � Uccle 3.Paola MAGI, domicili�e � 1030 Schaerbeek, 74-Bte. 4, Rue Paul Devigne, n�e le 6/8/1977

d�clarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont elles ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE I : D�nomination, si�ge social

Art. 1 -- L'association est d�nomm�e � Maison M�dicale Neptune �

II peut lui �tre associ� la d�nomination de � Association de Sant� Int�gr�e �

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � 1030 Schaerbeek, Chauss�e d'Haecht, 450

Il est situ� dans l'arrondissement de Bruxelles

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts

TITRE II : Objet social et dur�e

Art. 3 L'association a pour objet de promouvoir la pratique des soins de sant� primaire et d'am�liorer les conditions de sant� et de bien-�tre au niveau d'un quartier, en se basant sur les besoins et d�sirs sp�cifiques des habitants, tout en respectant le contexte socioculturel de chacun. Pour atteindre ce but, elle int�grera des activit�s curatives, pr�ventives, �ducationnelles, en travaillant en r�seau avec le tissu social et associatif, en tenant compte des dimensions psychosociales de l'individu et de la sant� communautaire.

Elle poursuit la r�alisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, en dispensant des soins en m�decine g�n�rale, kin�sith�rapie et infirmerie, en organisant des activit�s en lien avec la sant� prise dans sa globalit�, en participant � des activit�s jug�es pertinentes dans le but de promouvoir les objectifs de l'asbl, en collaboration avec le tissu associatif local ou avec la F�d�ration des Maisons M�dicales ou avec tout autre association dont la collaboration serait pertinente.

L'association de sant� int�gr�e assure tes fonctions de premiers recours, de synth�se et de communication entre cette communaut� et les professionnels des soins. Elle assure la promotion d'un processus de sant� communautaire local avec les autres structures au sein de la commune.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Elle peut notamment pr�ter son concours, s'int�resser, ou coop�rer partiellement ou totalement � toutes activit�s analogues.

Art. 4 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE III : Membres

Art. 5 L'asbl comporte des membres effectifs et des membres adh�rents.

Toute admission ou d�mission d'un membre est vot� en Assembl�e G�n�rale.

Tout vote d'admission est valid� � la majorit� des 4/5 des membres effectifs.

Les abstentions, les erreurs et les absences sans procuration ne sont pas reprises dans le calcul du

quorum.

Le vote blanc est comptabilis� dans le calcul du quorum.

� 1. Des membres effectifs

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Sont membres effectifs, les membres fondateurs et toute personne admise ult�rieurement en cette qualit� par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 4/5 des membres effectifs.

Celle-ci statue sans avoir � justifier d'un �ventuel refus.

Pour pouvoir poser sa candidature comme membre effectif, il faut r�pondre aux conditions suivantes :

- en faire la demande motiv�e par �crit au Conseil d'administration

- avoir �t� membre adh�rant pendant une dur�e minimale de un an

� 2, Des membres adh�rents

Peut devenir membre adh�rent, tout travailleur int�gr� � la Maison M�dicale Neptune depuis plus de un an,

qui en fait la demande motiv�e �crite au Conseil d'administration,

Peut �galement devenir membre adh�rent, toute personne ext�rieure � l'association, choisie en fonction de son int�r�t ou de ses comp�tences dans le domaine des soins de sant� primaires ou de la sant� communautaire.

L'admission d'un nouveau membre adh�rent se fait � la majorit� des 4/5 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sans avoir � justifier d'un �ventuel refus,

Art. 6 Tout membre peut d�missionner par notification de sa d�cision par lettre recommand�e adress�e au Conseil d'administration

Lors de sa r�union pr�c�dant l'Assembl�e g�n�rale annuelle, le Conseil d'administration peut d�cider de consid�rer comme d�missionnaire et transcrire la d�mission dans le registre des membres conform�ment � la loi, tout membre qui n'aurait pas r�gl� sa cotisation annuelle end�ans le mois d'un rappel par lettre recommand�e. Le membre ainsi d�missionnaire perd �galement ses droits au jour de la d�cision du Conseil d'administration.

Est �galement r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent, qui ne contribue plus � la r�alisation de l'objet social ou qui porte atteinte � l'honneur de l'association ou de ses membres. Le membre ainsi d�missionnaire perd �galement ses droits au jour de la d�cision du Conseil d'administration.

Toutefois, s'il le d�sire, le d�missionnaire pourra r�introduire une demande motiv�e d'adh�sion, laquelle sera examin�e lors de l'Assembl�e g�n�rale suivante statuant � la majorit� des 4/5 des voix exprim�es.

Les personnes qui cessent de travailler pour l'association, perdent leur �ventuelle qualit� de membre effectif ou adh�rent, d'administrateur ou de repr�sentant de l'association, et ce, automatiquement le dernier jour de leur pr�avis.

Tout membre, effectif ou adh�rent, peut �tre exclu par l'Assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 4/5 des voix, sur proposition du Conseil d'administration.

Art, 7 L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix, pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration statuant � ia majorit� des 213 des voix, pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art, 8 Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs est fix� par l'Assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 250E.

TITRE IV ; Assembl�e g�n�rale

Art. 9 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus anciens des administrateurs pr�sents,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

K Art. 10 L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont express�ment reconnus par loi ou les pr�sents statuts. par les articles 5, 6

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

" les modifications des statuts

" l'approbation des comptes et budgets

" la fixation des objectifs annuels de l'association

" l'adoption d'une charte commune

" la nomination et la r�vocation des administrateurs

" la d�charge � octroyer aux administrateurs

" l'admission et l'exclusion des membres effectifs et adh�rents dans les r�gles d�finies et 7 des pr�sents statuts

" le montant de la cotisation annuelle pour les membres effectifs

" toute d�cision d�passant les comp�tences du Conseil d'administration

" la dissolution volontaire de l'association

Art. 11 Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier semestre qui suit la cl�ture des comptes.

Le Conseil d'administration convoque aux Assembl�es g�n�rales les membres effectifs et adh�rents par courrier ordinaire, remis � la main ou �lectronique, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� 3 semaines au moins avant l'Assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Le quorum requis pour si�ger est de la moiti� des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e est convoqu�e par le Conseil d'administration dans un d�lai de deux � quatre semaines.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration ou � la demande de 2/3 des membres effectifs au moins.

Toute proposition sign�e par 1/20 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf les cas pr�vus aux articles 4 � 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour,

TITRE V : Conseil d'administration

Art. 12 L'association est dirig�e par un Conseil d'administration compos� de 3 � 5 membres parmi les membres effectifs de l'association, dont un membre fondateur minimum, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale, et en tout temps r�vocables par elle.

Il est pr�f�rable que l'ensemble des fonctions du personnel de la Maison M�dicale soit repr�sent� au sein du Conseil d'administration.

Art. 13 La dur�e du mandat est de 2 ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles,

Le mandat expire par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Un administrateur sera nomm� par l'Assembl�e g�n�rale pour y pourvoir et ach�vera le mandat de celui qu'il remplace,

Art. 14 Le Conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, �ventuellement un vice-pr�sident.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 15 Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit� des 2/3 de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e

Art, 16 Les d�cisions du Conseil concernant la gestion journali�re sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. En cas de parit�, la voix du pr�sident de la r�union, ou du vice-pr�sident en cas d'absence de ce dernier, est pr�pond�rante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

A

Mao 2.2

Toute autre d�cision sera prise aux 2/3 des voix exprim�es. Si ces 2/3 ne sont pas atteints, le Conseil d'administration reporte sa d�cision apr�s consultation de l'�quipe et de l'AG et le second vote devra se faire � nouveau � la majorit� des 213.

Art. 17 Les d�cisions du Conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par te pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association. Les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement, en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration, la gestion et la repr�sentation de l'association, Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 19 Le Conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, pour une dur�e clairement pr�cis�e, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers habilit� � repr�senter l'association.

Art. 20 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art. 21 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident ou par un administrateur pouvant agir individuellement ou par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement.

Art. 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art. 23 Le Conseil veillera � ses obligations de publicit� :

-si une modification intervient dans la composition de L'Assembl�e g�n�rale, il doit d�poser une liste actualis�e des membres par ordre alphab�tique, dans le mois qui suit la date anniversaire de la cr�ation de l'association ou dans le mois qui suit l'Assembl�e g�n�rale ordinaire, au Greffe du tribunal de commerce

-toute modification de statuts sera publi�e dans le mois qui suit la d�cision de l'Assembl�e, aux annexes du moniteur belge. Il en va de m�me pour toute modification concernant le Conseil d'administration et les personnes habilit�es � repr�senter l'association ou d�l�gu�es � la gestion journali�re

TITRE VI: Comptes et budgets

Art. 24 -- L'exercice social de l'association commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation pour se terminer le 31 d�cembre 2006.

Le Conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues � l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE VII : Dissolution et liquidation

Art. 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es. Elle ne peut d�lib�rer valablement sur cette question que si elle r�unit les 2/3 des membres effectifs et si la d�cision est adopt�e � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 26 -- Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE VIII : Dispositions diverses

Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par ia loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif,

Volet B - Suite M00 2.2

Dispositions transitoires :

L'Assembl�e g�n�rale r�unie ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

(.Pr�sident : Caroline FETTWEIS

2.Tr�sorier / Vice-Pr�sident : Julie GOSUIN

3.Secr�taire : C�cile MAITREJEAN

4,F�licia Dl CECCO

Fait � Schaerbeek, le 02103/43 en 2 exemplaires originaux.

Signatures :

Texte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto " Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne au des personnes ayant pouvoir de recr�senter l association. la fondation ou l'organisme � t �gard des tiers

Au verso : Nom et stgflatuv�

08/05/2012

��MOD 22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

BRUr7-LLEs

25 AVR. 2012

Greffe

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Pd

81

*12086122*

N� d'entreprise : 883.498.170

D�nomination

(en entier) : Maison m�dical Neptune

(en abr�g�) : MMNe

Forme juridique : asbl

Si�ge : Chauss�e de Haecht, 450 1030 Schaerbeek

Obiet de l'acte : PV AG 2012:10 mars

PVAG1010312012t.

- Nomination d'administrateur

Lors de l'AG du 10 mars 2012 est nomm� comme administrateur :

C�cile Maitrejean, domicili�e � 5310 St Germain, 30, Rue Ernest Montulet, n�e le 10/12/1976 � Namur.

- En date du 10 mars 2012 la composition du conseil d'administration est la suivante :

Pr�sident : Caroline Fettweis, domicil�e � 1140 Evere, 61 avenue Henri Conscience, n� le 01/10/1979 �

Verviers

Tr�sorier/ Vice-Pr�sident : Julie Gosuin, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Avenue de la Chapelle, n�e le,

11/07/1979 � Uccle

Secr�taire : C�cile Maitrejean,domicili�e � 5310 St Germain, 30, Rue Ernest Montulet, n�e Ie 10/12/1976 �

Namur.

Administratrice : F�licia Di Cecco, domicili�e � 1200 Woluw� St Lambert, 123 bte 49, Rue Th�odore De

Cuyper, N�e le 14/01/1983 � Charleroi

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso . Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

19/04/2011

�� MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

R�serv�

au

Moniteur

belge

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BRUXELLES

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Greffe

Bijlagen-bij-het Belgis�t; Staatsblad-19104/2011 A-nnexes du Moniteurbelge

N� d'entreprise : 883 .498.170

D�nomination

(en entier) : Maison M�dicale Neptune

(en abr�g�) : MMNe

Forme juridique : asbl

Si�ge : Chauss�e de Haecht 450 - 1030 Schaerbeek

Objet de l'acte : PV AG 2011: 26 f�vrier + 14 mars

PV AG 26/02/2011:

-Nomination d'administrateur

-Modification des statuts: art. 5, art. 6

Lors de l'AG du 26/02/2011 sont nomm�es comme administratuers:

Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av. Henri Conscience, n�e le 1/10/1979 � Verviers

Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e le 11/7/1979 � Uccle

Paola MAGI, domicili�e � 1030 Schaerbeek, 74-Bte. 4, Rue Paul Devigne, n�e le 6/8/1977 � Schaerbeek

En date du 2610212011, la composition du conseil d'administration est la suivante:

Pr�sident : Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av. Henri Conscience, n�e le 1/10/1979 �

Verviers

Tr�sorier / Vice-Pr�sident : Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e le: 11/7/1979 � Uccle

Secr�taire : Paola MAGI, domicili�e � 1030 Schaerbeek, 74-Bte. 4, Rue Paul Devigne, n�e le 6/8/1977 � Schaerbeek

Administratrice : C�cile MAITREJEAN, domicili�e � 5310 St. Germain, 30, Rue Emest Montulet, n�e le; 10/12/1976 � Namur

Statuts coordonn�es:

L'AG du 26/02/2011 approuve la modification des statuts, comme suit:

Statuts d'association sans but lucratif

Les soussign�es :

1.Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av. H. Conscience, n�e le 1/10/1979 � Verviers 2.Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e le 11/7/1979 � Uccle 3.Paola MAGI, domicili�e � 1030 Schaerbeek, 74-Bte. 4, Rue Paul Devigne, n�e le 6/8/1977

d�clarent par cet acte constituer une association sans but lucratif dont elles ont arr�t� les statuts comme suit,

Mentionner sur la derni�re page du Voiet 8 Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

r~

M002.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

TITRE I : D�nomination, si�ge social

Art. 1 L'association est d�nomm�e � Maison M�dicale Neptune �

Il peut lui �tre associ� la d�nomination de � Association de Sant� Int�gr�e �

Art. 2 Son si�ge social est �tabli � 1030 Schaerbeek, Chauss�e d'Haecht, 450

Il est situ� dans l'arrondissement de Bruxelles

Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour la

modification des statuts

TITRE Il : Objet social et dur�e

Art. 3 L'association a pour objet de promouvoir la pratique des soins de sant� primaire et d'am�liorer les conditions de sant� et de bien-�tre au niveau d'un quartier, en se basant sur les besoins et d�sirs sp�cifiques des habitants, tout en respectant le contexte socioculturel de chacun. Pour atteindre ce but, elle int�grera des activit�s curatives, pr�ventives, �ducationnelles, en travaillant en r�seau avec le tissu social et associatif, en tenant compte des dimensions psychosociales de l'individu et de la sant� communautaire.

Elle poursuit la r�alisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, en dispensant des soins en m�decine g�n�rale, kin�sith�rapie et infirmerie, en organisant des activit�s en lien avec la sant� prise dans sa globalit�, en participant � des activit�s jug�es pertinentes dans le but de promouvoir les objectifs de !'asbl, en collaboration avec le tissu associatif local ou avec la F�d�ration des Maisons M�dicales ou avec tout autre association dont la collaboration serait pertinente.

L'association de sant� int�gr�e assure les fonctions de premiers recours, de synth�se et de communication entre cette communaut� et les professionnels des soins. Elle assure la promotion d'un processus de sant� communautaire local avec les autres structures au sein de la commune.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social. Elle peut notamment pr�ter son concours, s'int�resser, ou coop�rer partiellement ou totalement � toutes activit�s analogues.

Art. 4 L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

TITRE III : Membres

Art. 5 L'asbl comporte des membres effectifs et des membres adh�rents.

Toute admission ou d�mission d'un membre est vot� en Assembl�e G�n�rale.

Tout vote d'admission est valid� � la majorit� des 4/5 des membres effectifs.

Les abstentions, les erreurs et les absences sans procuration ne sont pas reprises dans le calcul du

quorum.

Le vote blanc est comptabilis� dans le calcul du quorum.

� 1. Des membres effectifs

Sont membres effectifs, les membres fondateurs et toute personne admise ult�rieurement en cette qualit�

par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 4/5 des membres effectifs.

Celle-ci statue sans avoir � justifier d'un �ventuel refus.

Pour pouvoir poser sa candidature comme membre effectif, il faut r�pondre aux conditions suivantes :

- en faire la demande motiv�e par �crit au Conseil d'administration

- avoir �t� membre adh�rant pendant une dur�e minimale de un an

� 2. Des membres adh�rents

Peut devenir membre adh�rent, tout travailleur int�gr� � la Maison M�dicale Neptune depuis plus de un an,

qui en fait la demande motiv�e �crite au Conseil d'administration.

Peut �galement devenir membre adh�rent, toute personne ext�rieure � l'association, choisie en fonction de son int�r�t ou de ses comp�tences dans le domaine des soins de sant� primaires ou de la sant� communautaire.

L'admission d'un nouveau membre adh�rent se fait � la majorit� des 4/5 des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s, sans avoir � justifier d'un �ventuel refus.

t,

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Art. 6 Tout membre peut d�missionner par notification de sa d�cision par lettre recommand�e adress�e au Conseil d'administration

Lors de sa r�union pr�c�dant l'Assembl�e g�n�rale annuelle, le Conseil d'administration peut d�cider de consid�rer comme d�missionnaire et transcrire la d�mission dans le registre des membres conform�ment � la loi, tout membre qui n'aurait pas r�gl� sa cotisation annuelle end�ans le mois d'un rappel par lettre recommand�e. Le membre ainsi d�missionnaire perd �galement ses droits au jour de la d�cision du Conseil d'administration.

Est �galement r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent, qui ne contribue plus � la r�alisation de l'objet social ou qui porte atteinte � l'honneur de l'association ou de ses membres. Le membre ainsi d�missionnaire perd �galement ses droits au jour de la d�cision du Conseil d'administration.

Toutefois, s'il le d�sire, le d�missionnaire pourra r�introduire une demande motiv�e d'adh�sion, laquelle sera examin�e lors de l'Assembl�e g�n�rale suivante statuant � la majorit� des 4/5 des voix exprim�es.

Les personnes qui cessent de travailler pour l'association, perdent leur �ventuelle qualit� de membre effectif ou adh�rent, d'administrateur ou de repr�sentant de l'association, et ce, automatiquement le dernier jour de leur travail prest�.

Tout membre, effectif ou adh�rent, peut �tre exclu par l'Assembl�e g�n�rale, � la majorit� des 4/5 des voix, sur proposition du Conseil d'administration.

Art. 7 L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e g�n�rale � la majorit� des 2/3 des voix, pr�sentes ou repr�sent�es.

L'exclusion d'un membre adh�rent peut �tre prononc�e par le Conseil d'administration statuant � la majorit� des 2/3 des voix, pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'Assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit de l'associ� d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 8 Le montant de la cotisation annuelle des membres effectifs est fix� par l'Assembl�e g�n�rale sans pouvoir �tre sup�rieur � 250� .

TITRE IV : Assembl�e g�n�rale

Art. 9 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et adh�rents de l'association. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration ou, s'il est absent, par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus anciens des administrateurs pr�sents.

Art. 10 L'Assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence :

" les modifications des statuts

" l'approbation des comptes et budgets

" la fixation des objectifs annuels de l'association

" l'adoption d'une charte commune

" la nomination et la r�vocation des administrateurs

" la d�charge � octroyer aux administrateurs

" l'admission et l'exclusion des membres effectifs et adh�rents dans les r�gles d�finies par les articles 5, 6 et 7 des pr�sents statuts

" le montant de la cotisation annuelle pour les membres effectifs

" toute d�cision d�passant les comp�tences du Conseil d'administration

" la dissolution volontaire de l'association

Art. 11 Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du premier semestre qui suit la cl�ture des comptes.

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Le Conseil d'administration convoque aux Assembl�es g�n�rales les membres effectifs et adh�rents par courrier ordinaire, remis � la main ou �lectronique, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� 3 semaines au moins avant l'Assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union.

Le quorum requis pour si�ger est de la moiti� des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle assembl�e est convoqu�e par le Conseil d'administration dans un d�lai de deux � quatre semaines.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration ou � la demande de 2/3 des membres effectifs au moins.

Toute proposition sign�e par 1/20 des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf les cas pr�vus aux articles 4 � 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'Assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

TITRE V : Conseil d'administration

Art. 12 L'association est dirig�e par un Conseil d'administration compos� de 3 � 5 membres parmi les membres effectifs de l'association, dont un membre fondateur minimum, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale, et en tout temps r�vocables par elle.

Il est pr�f�rable que l'ensemble des fonctions du personnel de la Maison M�dicale soit repr�sent� au sein du Conseil d'administration.

Art. 13 La dur�e du mandat est de 2 ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Le mandat expire par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Un administrateur sera nomm� par l'Assembl�e g�n�rale pour y pourvoir et ach�vera le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 14 Le Conseil choisit parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, �ventuellement un vice-pr�sident.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par le plus ancien des administrateurs pr�sents.

Art. 15 Le Conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�l�gu� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la majorit� des 2/3 de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e

Art. 16 Les d�cisions du Conseil concernant la gestion journali�re sont prises � la majorit� simple des voix exprim�es pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. En cas de parit�, la voix du pr�sident de la r�union, ou du vice-pr�sident en cas d'absence de ce dernier, est pr�pond�rante.

Toute autre d�cision sera prise aux 2/3 des voix exprim�es. Si ces 2/3 ne sont pas atteints, le Conseil d'administration reporte sa d�cision apr�s consultation de l'�quipe et de l'AG et le second vote devra se faire � nouveau � la majorit� des 2/3.

Art. 17 Les d�cisions du Conseil d'administration sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge de l'association. Les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans d�placement, en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration, la gestion et la repr�sentation de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par ia loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'Assembl�e G�n�rale.

Art. 19 Le Conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, pour une dur�e clairement pr�cis�e, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers habilit� � repr�senter l'association.

Art. 20 Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du Conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

MOD 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 19/04/2011 - Annexes du Moniteur belge

Art. 21 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le pr�sident ou par un administrateur pouvant agir individuellement ou par le pr�sident et un administrateur agissant conjointement.

Art. 22 Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art. 23 Le Conseil veillera � ses obligations de publicit� :

-si une modification intervient dans la composition de L'Assembl�e g�n�rale, il doit d�poser une liste actualis�e des membres par ordre alphab�tique, dans le mois qui suit la date anniversaire de la cr�ation de l'association ou dans le mois qui suit l'Assembl�e g�n�rale ordinaire, au Greffe du tribunal de commerce

-toute modification de statuts sera publi�e dans-le mois qui suit la d�cision de l'Assembl�e, aux annexes du moniteur belge. Il en va de m�me pour toute modification concernant le Conseil d'administration et les personnes habilit�es � repr�senter l'association ou d�l�gu�es � la gestion journali�re

TITRE VI: Comptes et budgets

Art. 24 L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation pour se terminer le 31 d�cembre 2006.

Le Conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues � l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale annuelle.

TITRE VII : Dissolution et liquidation

Art. 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association conform�ment � l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation � donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es. Elle ne peut d�lib�rer valablement sur cette question que si elle r�unit les 2/3 des membres effectifs et si la d�cision est adopt�e � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net sera affect� � une autre organisation qui poursuit un objet similaire.

TITRE VIII : Dispositions diverses

Art. 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par ta loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

L'Assembl�e g�n�rale r�unie ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

1.Pr�sident : Caroline FETTWEIS

2.Tr�sorier / Vice-Pr�sident : Julie GOSUIN

3.Secr�taire : Paola MAGI

4.C�cile MAITREJEAN

MOD 2.2

Volet B - Suste

PV AG 14/03/2011

-Nomination d'administratuer

Lors de I"AG du 14103/2011, est nomm�e comme administratuer Dl CECCO F�licia, domicili�e � 1200 Woluw�-St.-Lambert, 123 bte. 49, Rue Th�odore de Cuyper, n�e le 14/01/1983 � Charleroi

En date du 14/03/2011 la composition du conseil d'administration est la suivante:

Pr�sident : Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av. Henri Conscience, n�e le 1/10/1979 �

Verviers

Tr�sorier / Vice-Pr�sident : Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e fe 11/7/1979 � Uccle

Secr�taire : Paofa MAGI, domicili�e � 1030 Schaerbeek, 74-Bte. 4, Rue Paul Devigne, n�e le 6/8/1977 � Schaerbeek

Administratrice : C�cile MAITREJEAN, domicili�e � 5310 St. Germain, 30, Rue Emest Montulet, n�e le 10/12/1976 � Namur

Administratrice : F�licia Dl CECCO, domicili�e � 1200 Woluw�-St.-Lambert, 123 bte. 49, Rue Th�odore de Cuyper, n�e le 14/01/1983 � Charleroi

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso " Nom et signature

R�serv� ' au Moniteur belge

Bijlagen bij-het Belgisch Staatsblad 1910412011 - Annexes -dom Moniteur belge

20/04/2015

��Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acli�pos� / Re�u le

M0D 2.2

1111111111111,311111

au greffe du tribunal de commerce francophone de a elles

N� d'entreprise : 883.498.170

D�nomination

(en entier) : Maison M�dicale Neptune

(en abr�g�) : NIMNe

Forme juridique : asbl

Si�ge : chauss�e d'haecht 450 1030 schaerbeek

Objet de l'acte : pv AG 2015: 13 mars

PV AG 2015:

- Nomination d'administrateur

- r��lection d'administrateurs

- d�mission d'administrateur

Nomination d'administrateur:

Lors de PAG 2015, est �lue comme administrateur

C�line AUDOUARD, domicili�e � 1200 Woluw� Saint-Lambert, avenue heydenberg n�8 bte 6, n�e le 15/07/1979 � Schaerbeeck

R��lection d'administrateurs:

Lors de l'AG 2015, sont r��lus comme administrateurs

Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av. Henri Conscience, n�e le 1/10/1979 � Verviers

Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e le 11/7/1979 � Uccle

D�mission d'administrateur:

Lors de l'AG 2015 d�missionne de son poste d'administrateur

DI CECCO F�licia n�e � Charleroi le 1410111983, domicili�e Rue Th�odore de Cuyper n� 123 bte 49 � 1200 Woluw�-St: Lambert. Son mandat est expir� et elle ne s'est pas repr�sent�e au CA.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

En date du 13 mars 2015 la composition du conseil d'administration est la suivante:

Pr�sident ; Caroline FETTWEIS, domicili�e � 1140 Evere, 61, Av. Henri Conscience, n�e le 1/10/1979 � Verviers ( en mandat depuis le 02/03/2013)

Vice-Pr�sident : Julie GOSUIN, domicili�e � 1950 Kraainem, 278, Av. de la Chapelle, n�e le 111711979 � Uccle ( en mandat depuis le 02/03/2013)

Secr�taire : C�cile MAITREJEAN, domicili�e � 5310 St. Germain, 30, Rue Emest Montulet, n�e le 10/12/1976 � Namur (en mandat depuis le 15/03/2014)

Tr�sorier DETOURNAIJ Didier, n� � Ixelles Ie 27/02/79, domicili� Avenue Prekelinden n�10 1200 Woluwe-saint-lambert ( en mandat depuis le 15103114)..

Administrateur: C�line AUDOUARD, domicili�e � 1200 Woluw� Saint-Lambert, avenue heydenberg n�8 bte , 6, n�e le 15/07/1979 � Schaerbeeck

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Reserv� au 4 Moniteur belge

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MAISON MEDICALE NEPTUNE

Adresse
CHAUSSEE DE HAECHT 450 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
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Commune : SCHAERBEEK
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