MAISON VANDEPAER & FILS

Dénomination : MAISON VANDEPAER & FILS

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

N° entreprise : 838.497.989

Publication

01/04/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.08.2013, APP 21.02.2014, DPT 27.03.2014 14076-0203-014
08/04/2013 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.08.2012, APP 15.02.2013, DPT 28.03.2013 13077-0414-014
24/08/2011

�� Mod 2.1

ti1? Pi Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�pot de l'acte au greffe

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N� d'entreprise : eSS p SgS

D�nomination :

(en entier) : Maison Vandepaer 8, Fils

Forme juridique : Soci�t� Priv�e � Responsabilit� Limit�e

Si�ge : � 1140 Bruxelles (Evere), rue W. Van Perck, 21

Objet de l'acte : CONSTITUTION SPRL. - NOMINATIONS.

D'un acte re�u le cinq ao�t deux mil onze par Ma�tre Guy SOINNE, Notaire, soci�t� civile sous forme de soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Guy SOINNE, Notaire � ayant son si�ge social � 1130 Bruxelles, chauss�e de Haecht 1788 bo�te 3, inscrite au registre des personnes morales sous le num�ro 861.405.629, il r�sulte que 1) Monsieur VANDEPAER

Jacques, Jean, (num�ro de registre national : 55042140749), n� �

Etterbeek, le vingt-et-un avril mil neuf cent cinquante-cinq, domicili� et demeurant � 1140 Bruxelles (Evere), rue W. Van Perck, 21 ; 2) Monsieur

VANDEPAER Anthony, Henri, Jos�, (num�ro de registre national :

79101920185), n� � Schaerbeek, le dix-neuf octobre mil neuf cent septante-neuf, domicili� et demeurant � 1140 Bruxelles (Evere), rue W.

Van Perck, 21/03 ; 3) Madame NEDERS Joan, Jeanne, Marie, Ghislaine,

(num�ro de registre national : 85040533270), n� Li�ge, le cinq avril mil neuf cent quatre-vingt-cinq, domicili�e et demeurant � 1140 Bruxelles

(Evere), rue W. Van Perck, 21/03, ont constitu� entre eux une soci�t�

commerciale ayant les statuts d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e d�nomm�e � Maison Vandepaer & Fils� ayant son si�ge social � 1140 Bruxelles (Evere), rue W. Van Perck, 21, au capital de DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 EUR.), repr�sent� par cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me du capital social.

Les fondateurs ont remis au notaire le plan financier, conform�ment � l'article 215 du Code des soci�t�s.

Ils d�clarent que les cent (100) parts sont souscrites en esp�ces et lib�r�es, comme suit :

Par Monsieur VANDEPAER Jacques, Jean,

pr�nomm�, � concurrence de vingt (20) parts sociales totalement

lib�r�es

Par Monsieur VANDEPAER Anthony, Henri, Jos�, pr�nomm�, � concurrence

de septante-huit (78) parts sociales totalement lib�r�es

Par Madame NEDERS Joan, Jeanne, Marie, Ghislaine, pr�nomm�e, � concurrence de deux (2) parts sociales totalement lib�r�es

- Ensemble : cent (100) parts sociales.

Soit pour DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 Eur.)

Chacune des parts ainsi souscrites a �t� lib�r�e comme dit ci-dessus par

un versement en esp�ces de dix-huit mille six cents euros (18.600 e)

effectu� au compte num�ro 001-6481741-803 ouvert au nom de la soci�t� en

formation aupr�s de la Banque Fortis.

Les statuts de la soci�t� s'�tablissent comme suit :

La soci�t�, commerciale, adopte la forme de la soci�t� priv�e �

' responsabilit� limit�e.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Volet B - suite

Elle est d�nomm�e �Maison Vandepaer & Fils�. ------ ~-- --__

Dans tous documents �crits �manant de la soci�t�, la d�nomination sociale doit �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention " soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e " ou des initiales " S.P.R.L. ". Par ailleurs, la soci�t� pourra adopter la d�nomination commerciale suivante � Sleeptime Home & D�co �.

Le si�ge social est �tabli � 1140 Bruxelles (Evere)j rue W. Van Perck, 21

Il peut �tre transf�r� en tout autre endroit de la r�gion de langue fran�aise de Belgique ou de la r�gion de Bruxelles-capitale par simple d�cision de la g�rance qui a tous pouvoirs pour faire constater authentiquement la modification des statuts qui en r�sulte.

La soci�t� peut �tablir des si�ges administratifs, d'exploitation, agences et succursales en Belgique ou � l'�tranger.

La soci�t� a pour objet, tant en Belgique qu'� l'�tranger, pour compte propre, pour compte de tiers ou en participation avec des tiers, en qualit� d'agent, de repr�sentant ou de commissionnaire et sous r�serve des �ventuelles autorisations n�cessaires :

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belge

- L'achat, la vente, l'importation et l'exportation, la distribution en gros, semi gros et en d�tails de lits, sommiers, matelas, toutes literies, ustenciles, et accessoires, meubles, objets de d�coration, tapis, luminaires et tous �quipements les plus divers dans le domaine de chambres � coucher et salles de bains et locaux sanitaires y aff�rentes.

- La soci�t� a �galement pour objet toute activit� portant sur l'achat, la vente, l'importation et l'exportation de tout ameublement pour salle � manger, salon ainsi que tout objet de d�coration et d'�quipements les plus divers y aff�rentes.

- L'achat, la vente, l'importation et l'exportation, la distribution en gros, semi gros et en d�tail d'objets d'art et de d�coration, de meubles, de tableaux, des peintures et litho's et de tous autres objets et produits en mati�re pr�cieuse ou non-pr�cieuse et/ou en textile.

- Toutes entreprises d'art graphiques, de textile, de d�coration et �galement l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la repr�sentation, le courtage, la promotion, le transport, la location, la distribution en gros, semi gros, et en d�tail et le commerce sous toutes ses formes de produits, mati�res, articles, mat�riel, services et �quipements les plus divers.

Le conseil, l'assistance et autres prestations de services telles qu'en mati�re d'�tudes, de recherches, de gestion, d'organisation, de contr�le et d'�quipements de toutes installations priv�es, commerciales, industrielles.

- La soci�t� a �galement pour objet la constitution, la gestion et la

f valorisation d'un patrimoine immobilier, notamment par l'achat, la

l vente, la location, la mise en location, la constitution,

l: l'am�nagement et la transformation de tous biens immeubles, le tout

s! au sens le plus large.

!

Elle peut r�aliser toutes op�rations g�n�ralement quelconques, commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res, ayant un rapport direct ou indirect avec son objet social ou de nature � en favoriser la r�alisation et le d�veloppement.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Volet B - suite

La soci�t� peut s'int�resser par voie d'apport, de souscription, de cession, de participation, de fusion, d'intervention financi�re ou autrement dans toutes soci�t�s, associations et entreprises ; tant en Belgique qu'� l'�tranger et �galement exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

La soci�t� peut notamment se porter caution et donner toute s�ret� personnelle ou r�elle en faveur de toute personne li�e ou non.

Elle peut accomplir toutes op�rations commerciales, industrielles, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement � son objet social.

Elle peut s'int�resser par toutes voies dans toutes soci�t�s, associations ou entreprises ayant un objet similaire ou connexe au sien ou susceptible de favoriser le d�veloppement de ses activit�s.

La soci�t� peut �galement exercer les fonctions d'administrateur ou de liquidateur dans d'autres soci�t�s.

L'objet social peut �tre �tendu ou restreint par voie de modification aux statuts dans le conditions requises par l'article 287 du Code des Soci�t�s.

Cette �num�ration est �nonciative et non limitative .

La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification des statuts.

Le capital social est fix� � DIX-HUIT MILLE SIX CENTS EUROS (18.600 EUR.). Il est divis� en cent (100) parts sociales sans d�signation de valeur nominale, repr�sentant chacune un centi�me du capital social. La soci�t� est administr�e par un ou plusieurs g�rants, personnes physiques ou morales, associ�s ou non, nomm�s avec ou sans limitation de dur�e et pouvant, dans cette derni�re hypoth�se, avoir la qualit� de g�rant statutaire.

L'assembl�e qui les nomme fixe leur nombre, la dur�e de leur mandat et, en cas de pluralit�, leurs pouvoirs. S'il n'y a qu'un seul g�rant, la totalit� des pouvoirs de g�rance lui est attribu�e.

A cet �gard, sont nomm�s g�rants statutaires Monsieur VANDEPAER Anthony, d'une part et Monsieur VANDEPAER Jacques, d'autre part.

Conform�ment � l'article 257 du Code des soci�t�s et sauf organisation par l'assembl�e d'un coll�ge de gestion, chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice et peut poser tous les actes n�cessaires ou utiles � l'accomplissement de l'objet social, sauf ceux que la loi r�serve � l'assembl�e g�n�rale.

Un g�rant peut d�l�guer des pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire, associ� ou non.

Par cons�quent, tous actes engageant la soci�t�, en ce compris ceux auxquels un fonctionnaire public ou officier minist�riel pr�te son! concours, ainsi que les pouvoirs et procurations y relatifs, doivent! pour �tre valables, �tre sign�s par le g�rant ou par toute autre personne agissant en vertu d'une d�l�gation de pouvoirs r�guli�rement conf�r�e.

Sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale, le mandat des g�rants! est r�mun�r�.

Tant que la soci�t� r�pond aux crit�res �nonc�s � l'article 15 du Code; des Soci�t�s, il n'est pas nomm� de commissaire, sauf d�cision contraire de l'assembl�e g�n�rale.

Dans ce cas, chaque associ� poss�de individuellement les pouvoirs d'investigation et de contr�le du commissaire. Il peut se faire repr�senter par un expert-comptable. La r�mun�ration de celui-ci incombe

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Mentionner sur la derni�re page du Volet 8: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au. verso :Nom et signature.

Volet B - suite

� la soci�t� s'il a �t� d�sign� avec son accord ou si cette r�mun�ration a �t� mise � sa charge par d�cision judiciaire.

L'assembl�e g�n�rale annuelle se r�unit chaque ann�e le troisi�me

vendredi du mois de f�vrier � dix (10) heures,

au si�ge social ou � l'endroit indiqu� dans la convocation.

Si ce jour est f�ri�, l'assembl�e est remise au plus prochain jour ouvrable, autre qu'un samedi.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent �tre convoqu�es par la g�rance chaque fois que l'int�r�t social l'exige ou sur la requ�te d'associ�s repr�sentant le cinqui�me du capital.

Les convocations aux assembl�es g�n�rales contiennent l'ordre du jour et sont adress�es � chaque associ� quinze jours francs au moins avant l'assembl�e par lettre recommand�e. Elles ne sont pas n�cessaires lorsque tous les associ�s consentent � se r�unir.

Tout associ� peut se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre personne, associ�e ou non, porteuse d'une procuration sp�ciale. Toutefois, les personnes morales peuvent �tre repr�sent�es par un mandataire non associ�.

Toute assembl�e g�n�rale, ordinaire ou extraordinaire, peut �tre prorog�e, s�ance tenante, � trois semaines au plus par la g�rance.

La seconde assembl�e d�lib�re sur le m�me ordre du jour et statue d�finitivement.

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par un g�rant ou, � d�faut, par l'associ� pr�sent qui d�tient le plus de parts.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e statue quelle que soit la portion du capital repr�sent�e et � la majorit� des voix.

Chaque part donne droit � une voix.

Les proc�s-verbaux des assembl�es g�n�rales sont consign�s dans un registre. Ils sont sign�s par les associ�s qui le demandent. Les copies ou extraits sont sign�s par un g�rant.

L'exercice social commence premier septembre de chaque ann�e et se termine le trente et un ao�t de chaque ann�e.

L'inventaire et les comptes annuels sont �tablis et publi�s conform�ment aux articles 92 et suivants du Code des soci�t�s.

Sur le b�n�fice net, tel qu'il d�coule des comptes annuels arr�t�s par

la g�rance, il est pr�lev� annuellement au moins cinq (5) pour cent

pour �tre affect�s au fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cesse d'�tre obligatoire lorsque la r�serve l�gale atteint le dixi�me du capital.

Le solde re�oit l'affectation que lui donne l'assembl�e g�n�rale, dans le respect de l'article 319 du Code des soci�t�s.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les associ�s, r�unis en assembl�e g�n�rale, prennent ensuite les

d�cisions suivantes :

1�- Le premier exercice social commence le premier septembre deux mil onze, pour se terminer le trente et un ao�t deux mil douze.

2�- La premi�re assembl�e g�n�rale annuelle se tiendra en deux mille treize.

4�- L'assembl�e d�cide de ne pas nommer de commissaire-r�viseur.

5�- Reprise d'engagements

Les comparants prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes :

Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en r�sultent, et toutes les activit�s entreprises par les fondateurs et/ou promoteurs, au nom et pour compte de la soci�t� en formation seront repris par la soci�t� pr�sentement constitu�e, conform�ment � l'article 60 du Code des Soci�t�s. Cette reprise par d�cision de la g�rance ne pourra avoir lieu qu'au moment o� la soci�t� aura la personnalit� morale, soit � partir du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal de commerce comp�tent.

Par ailleurs, il est constitu� pour mandataire Monsieur VANDEPAER

Jacques, pr�nomm�, domicili� � 1140 Bruxelles rue W. Van Perck,

21/03, � qui est donn� pouvoir de, conform�ment � l'article 60 du Code

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

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Volet B - suite

des Soci�t�s, prendre les actes et engagements n�cessaires la r�alisation de l'objet social pour compte de la soci�t� en formation ici constitu�e.

Cependant, ce mandat n'aura d'effet que si le mandataire lors de la souscription desdits engagements agit �galement en son nom personnel (et non seulement en qualit� de mandataire).

Les op�rations accomplies en vertu de ce mandat et prises pour compte de la soci�t� en formation et les engagements qui en r�sultent seront r�put�s avoir �t� souscrits d�s l'origine par la soci�t� ici constitu�e. Cette reprise n'aura d'effet que sous la double condition suspensive de la r�alisation des dits engagements et du d�p�t de l'extrait des statuts au greffe du tribunal de commerce comp�tent.

6� Par ailleurs, l'assembl�e donne tous pouvoirs, avec facult� de subd�l�guer � la soci�t� �Fiscamar SCRL, Expert-Comptable IEC �, dont le si�ge social est sis � 1861 Meise, Kleinendries, 48, repr�sent�e par Monsieur H. MARTIEN - Expert Compable, aux fins d'assurer les formalit�s aupr�s de tout guichet d'entreprise, de la Banque Carrefour des Entreprises, et, le cas �ch�ant, des services de la Taxe sur la Valeur Ajout�e,

CERTIFICAT D'IDENTIT� :

Le notaire soussign� certifie l'exactitude de l'identit� des parties au vu du registre national des personnes physiques et de leurs cartes d'identit� ou passeport.

POUR EXTRAIT CONFORME DEPOSE AVANT ENREGISTREMENT DANS LE SEUL BUT O'ETRE DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE.

GUY SOINNE - NOTAIRE.

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D�p�t simultan� d'une exp�dition.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers

Au verso :Nom et signature.

Coordonnées
MAISON VANDEPAER & FILS

Adresse
RUE W. VAN PERCK 21 1140 EVERE

Code postal : 1140
Localité : EVERE
Commune : EVERE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

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Coordonnées MAISON VANDEPAER & FILS

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