MANU LEMOS ART

Dénomination : MANU LEMOS ART

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 538.777.788

Publication

30/09/2013

�� MoO 2.2

~4F- Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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BRUXod

19 SEP MU

Greffe

N� d'entreprise : 53a X97� y8P

D�nomination

(en entier) : MANU LEMS ART

(en abr�g�)

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : AVENUE DE L'ARBRE BALLON 22, BTE 128 1090 JETTE

Obiet de l'acte : CONSTITUTION

Entre les soussign�s :

1. Kemavuako Kilola Dikizeyeko Andr�, (Consultant), n� Mbanza-Kongo, le 08/01/1958, r�sidant sur 22, avenue de l'Arbre Ballon bte 126 � 1090 Jette

2, Lunda Fatou, (Administrative), n�e � Kinshasa, le 1110911986, r�sidant sur 22, avenue de l'Arbre Ballon bte 128 � 1090 Jette

3. Lucien Phillippe Barhebwa, (Consultant), n� � Bukavu, le 12/04/1975, r�sidant sur 9, Boulevard Emile"

" Jacqmain � 1000 Bruxellles

Il est convenu de constituer, en date du le 14/08/2013, une association sans but lucratif dont les statuts sont' arr�t�s comme suit :

Titre ler -- d�nomination, si�ge social, dur�e

Art 1. Est cr��, en date du le 14/08/2013, une association sans but lucratif d�nomm�e � MANU LEMOS ART �

Art 2. Le si�ge social de l'association est �tabli sur 22, avenue de l'Arbre Ballon bte 128 � 1090 Jette. Ce

" si�ge d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles et peut-�tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu du Royaume de Belgique.

Art 3. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut, en tout temps, �tre dissoute,

Titre 2 Objet Lieux d'activit�

Art 4, Sans �tre limitatif, l'association est institu�e pour

DPromouvoir la diversit� culturelle ;

OPromouvoir l'art, la culture, les oeuvres de l'esprit des artistes africains et du Sud ;

Q'Sensibiliser les auteurs africains et du Sud sur leurs droits ;

OPromouvoir la notion du droit d'auteur ;

�Appuyer, cr�er des structures pour la d�fense des int�r�ts des artistes africains et du Sud ;

Q'Faciliter l'�dition, la production des artistes africains et du Sud ;

�Accompagner et promouvoir les jeunes talents africains et du Sud;

OCr�er des structures �v�nementielles ;

OPromouvoir les artistes africains et du Sud en organisant des spectacles, des expositions ;

�Former et promouvoir l'acc�s aux nouvelles technologies de l'information ;

OR�colter des fonds pour la promotion des jeunes talents

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mog 2.2

UCr�er des structures en Afrique pour promouvoir l'�closion et la d�couverte de jeunes talents ;

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet social, exercer toute activit� susceptible de favoriser la r�alisation de son objet social, conclure des contrats avec toute personne physique ou morale et participer � toutes associations ou autres personnes morales pouvant contribuer efficacement � fa r�alisation de son objet social.

L'association pourra poss�der les meubles et les immeubles utiles � la r�alisation de son objet. Elle pourra poss�der tous droits, biens et effets mobiliers.

Ses ressources seront constitu�es :

a) des cotisations vers�es par les membres

b) des recettes diverses que l'association obtient dans le cadre de son objet

c)des subsides que l'association est habilit�e � recevoir des pouvoirs publics, des organismes publics, des

particuliers.

Elle pourra accomplir toutes op�rations au sens le plus large.

Titre 3 - Membres, admissions, sorties, engagements :

Art 5. Le nombre des membres est illimit�.

L'association est compos�e de membres effectifs, de membres sympathisants et de membres d'honneur.

Art 6. Est membre effectif toute personne qui adh�re � l'objet social de l'association, prend part effective et r�guli�re � ses activit�s.

La qualit� de membre effectif emporte l'engagement de payer une cotisation annuelle, Le nombre minimum de membres effectifs est illimit� et ne peut �tre inf�rieur au nombre prescrit par le l�gislateur. Les fondateurs sont de droit des membres effectifs.

Art 7, Est membre sympathisant toute personne qui, sans �tre membre effectif, contribue mat�riellement ou moralement � la r�alisation de l'objet social de l'association

Art 8. Est membre d'honneur toute personne physique ou morale qui, int�ress�e par l'objet social et les activit�s de l'association, lui apporte son soutien moral, financier et/ou mat�riel.

La qualit� de membre d'honneur est conf�r�e par le conseil d'administration apr�s approbation par l'assembl�e g�n�rale.

Art 9. Les admissions de membres sont d�cid�es souverainement par l'assembl�e g�n�rale. Chaque membre est tenu de respecter les statuts de l'association, de respecter le r�glement d'ordre int�rieur de l'organisation.

Les droits et les devoirs des membres sont d�termin�s par le r�glement d'ordre int�rieur.

Toute personne qui d�sire membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil d'administration. Toute demande doit �tre �galement comporter l'indication des raisons pour lesquelles le demandeur pense pouvoir entrer en consid�ration en tant que membre. Pour les personnes morales, en plus des conditions �nonc�es ci-dessus, devront �tre d�pos�e une copie des statuts, fa liste des membres ainsi que la composition actualis�e des organes.

Art 10. Les membres sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'assembl�e g�n�rale.

Est r�put� d�missionnaire, le membre

qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adress� par lettre ordinaire. qui est absent � trois assembl�es g�n�rales cons�cutives et qui n'envoie pas de repr�sentant ou ne donne pas de mandat de repr�sentation � un autre membre � l'assembl�e g�n�rale.

L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 213 des membres pr�sents ou repr�sent�s. Les abstentions ne comptent pas.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. La d�mission, la suspension, et l'exclusion des membres on lieu conform�ment � la loi en vigueur.

Art 11. La qualit� de membre se perd par d�c�s, retrait ou exclusion,

MOD 2.2

La d�cision d'exclusion ne peut prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � une majorit� de deux tiers de membres pr�sents. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droits du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social.

lis ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Titre 4 Cotisation

Art 12. Le montant maximum de la cotisation des membres ne peut d�passer 100 euros par mois.

Titre 5 Assembl�e g�n�rale

Art 13. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent par le vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Art 14. L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les

pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

- les modifications aux statuts sociaux ;

- la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

- la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans le cas o� une

r�mun�ration est attribu�e ;

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

- l'approbation des budgets et comptes ;

- la dissolution volontaire de l'association ;

- les admissions et les exclusions des membres ;

- fa transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

La d�cision d'intenter une action en responsabilit� civile contre un commissaire, un liquidateur, un

e administrateur ou un mandataire d�sign� par ['assembl�e g�n�rale. Tout ce qui n'est pas attribu� par la loi ou les pr�sents statuts � l'assembl�e g�n�rale rel�ve de la comp�tence du conseil d'administration.

Art 15. Il doit �tre tenu au moins une assembl�e chaque ann�e, dans le courant du mois de d�cembre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'115 des membres au moins.

e+~ Chaque r�union se tiendra aux jours, heures et lieu mentionn�s dans la convocation.

� Tous les membres doivent �tre convoqu�s � l'assembl�e g�n�rale par le conseil d'administration par lettre

ordinaire au moins 5 jours avant celle-ci. L'ordre du jour est joint � cette convocation.

�Toute proposition sign�e d'un nombre de membre au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour.

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Art 16. L'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art 17. Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e. El peut se faire repr�senter par un mandataire. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art 18. Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

re Art 19. Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es Sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

pq En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Les

votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s.

Art 20. L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi sur les associations sans but lucratif.

Art 21, Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrits dans un registre sp�cial.

Ces proc�s verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Les membres ainsi que le tiers justifiant d'un int�r�t, peuvent demander des extraits de ces proc�s verbaux, sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et par un administrateur.

Titre 6 - Administration et gestion journali�re

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Art 22. L'association est administr�e par un conseil compos� de membres nomm�s parmi ses membres de

l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e illimit�e et en tout temps r�vocable par elle.

Les membres sont r��lus automatiquement sauf d�mission ou r�vocation par l'assembl�e g�n�rale.

En cas de d�mission ou d'exclusion d'un membre du conseil d'administration, celui-ci est tenu de rester en fonction jusqu'� son remplacement.

Le mandat des administrateurs prend fin par l'expiration du terme, d�c�s, d�mission, r�vocation par l'assembl�e g�n�rale, l'absence non excus�e � trois s�ances cons�cutives du conseil d'administration et si l'administrateur n'a jamais �t� pr�sent physiquement pendant 2 exercices sociaux aux r�unions du conseil d'administration.

Art 23. En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e g�n�rale, Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art 24, Le conseil choisit parmi ses membres, un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, Un m�me membre peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou par la le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Tout administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour pourvoir � une vacance survenue en cours de mandat n'est nomm� que pour le temps n�cessaire � l'ach�vement de celle-ci. Les administrateurs sortants sont r��ligibles,

Art 25. Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux de ses membres, aussi souvent que les besoins de l'association l'exigent. Il ne peut statuer que si la moiti� des membres sont pr�sents.

Les administrateurs agissent en coll�ge et exercent leur mandat � titre gratuit. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. En cas de parit�, la voix du pr�sident est pr�pond�rante.

Les d�cisions du conseil d'administration sont consign�es sous forme des proc�s-verbaux signes par le pr�sident et un administrateur et inscrit dans un registre sp�cial apr�s approbation par le conseil d'administration,

Les membres peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions l�gales.

Art 26. Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres dont il fixera les pouvoirs. Il peut en outre conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tout mandataire de son choix,

Le(s) d�l�gu�(s) � la gestion journali�re dispose(nt) du pouvoir d'accomplir des actes d'administration ne d�passant pas les besoins de la vie quotidienne de ]'ASBL ainsi que deux qui, en raison de leur peu d'importance et de la n�cessit� d'une prompte solution, ne justifient pas l'intervention du conseil d'administration.

Toutefois, le conseil d'administration peut d�l�guer certains de ses pouvoirs de d�cision et confier certains mandats sp�ciaux d�l�gu�s � la gestion journali�re. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Le mandat � la d�l�gation journali�re est de quatre ans et est, en tout temps, r�vocable par le conseil d'administration. 11 prend fin par l'expiration du terme, d�c�s, d�mission ou r�vocation par le conseil d'administration.

Art 27. Le conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, Tous les pouvoirs qui ne sont pas express�ment r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale sont de la comp�tence du Conseil d'administration.

Art 27. Le conseil nomme, soit lui-m�me, soit par mandataire, tous les agents, employ�s, et membres du

personnel de l'association et les destitue.

Il d�termine leur occupation et leur traitement,

Art 28. Sans pr�judice des dispositions l�gales sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Art 29. Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres. Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par le soin du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que conseil a eu de la d�cision.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

R�serv�

au

Moniteur

belge

Mon 2.2

Volet B - suite

Tous les membres peuvent consulter au si�ge de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, de m�me que tous les documents comptables de l'association.

Art 30. Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tabli conform�ment � la loi,

Art 31. L'association tient sa comptabilit� conform�ment � la loi.

Art 32. L'association pourra confier � un ou plusieurs commissaires le contr�le de la situation financi�re, des comptes annuels et de la r�gularit�, au regard de la loi et des statuts, des op�rations � constater dans les comptes annuels.

Titre 7 R�glement d'ordre int�rieur.

Art 33. LM r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale,

Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Titre 8 -- Dispositions diverses.

Art 34, L'exercice social commence le 1erjanvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Art 35. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leur pouvoir et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir soclal.

Art 36. En cas de dissolution de l'association, l'actif net, apr�s acquittement des dettes et apurements des charges, sera affect�, par une assembl�e g�n�rale extraordinaire convoqu�e � cette fin par le ou les liquidateurs, � une oeuvre de but et objet analogues � ceux de la pr�sente association.

Art 37. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par le l�gislateur.

Titre 9 Dispositions transitoires.

Art 38. Sont nomm�s comme administrateurs

- Administrateur (Pr�sident, charg� de la gestion journali�re) :

Kemavuako Kilola Dikizeyeko Andr�, n� Mbanza-Kongo, le 08/01/1958, r�sidant sur 22, avenue de l'Arbre Ballon bte 128 � 1090 Jette,

- Administrateur (Vice-pr�sident) :

Lunda Fatou, n�e � Kinshasa, le 11/09/1986, r�sidant sur 22, avenue de l'Arbre Ballon bte 128 � 1090 Jette

Fait � Bruxelles, le 14/08/2013

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Coordonnées
MANU LEMOS ART

Adresse
AVENUE DE L'ARBRE BALLON 22, BTE 128 1090 BRUXELLES

Code postal : 1090
Localité : JETTE
Commune : JETTE
Région : Région de Bruxelles-Capitale

MANU LEMOS ART

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées MANU LEMOS ART

Coordonnées
MANU LEMOS ART