MAS

Association sans but lucratif


Dénomination : MAS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.286.155

Publication

05/06/2013
ÿþM0D2,2 r

wono4 Q Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

UMMIJV i u 27 ME-12013







Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

N° d entrepris:.: 840 286155

(en entieí ) : MAS ASBL

(en eb,-égé

=o:niee;Jiidici'e : ASBL

Siège RUE DES AILES, 34 -1030 BRUXELLES

Obiat de- !acte : Démission -Admission d'administrateurs

PV de l'assemblée générai du 0lmars2013,11 a été décidé ce qui suit:

Démission d'administrateurs,

Azami Mohammed,85,rue generel eenens,1030 Bruxelles

El Amer Yassin,38,rue verhas,1030 Bruxelles

Machkouri Bouchra,91,rue de brabant,1030 Bruxelles

Nomination d'administrateurs

Chahbouni Wafa,85,rue general eenens,1030 Bruxelles-Née lel4 september 1982 à Scharbeek Errahmouni Naim,39,rue jacques rayé,1030 Bruxelles-Née le 02 mars 1969 à tafensa Maroc Zouiten Nabil,32,avenue emil verhareen,1030 Bruxelles-Née en 1976 à tazouta Maroc

Le conseil d'administration se compose comme suit

Chahbouni Wafa,Présidente

Errahmouni Naim,Secrétaire

Zouiten Nabil,Trésorièr

El Badaoui Abdil-ilah,Administrateur

aeE.S'ar: '56+V;~: c .~,U l`'~+il _," '~i,,.[''~. ~, iie.âifa ,'" auU:<<?1'Ii:: C~.f.,:~u,]3fSC.,I'-La cl: 6n'1:t.-ç

-

26/10/2011
ÿþCopie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

Dénomination

(en entier): MAS ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue des ailles 34, Schaerbeek '1030

N" d'entreprise : g 0 2. J6 DSS

Objet de l'acte : Création de !'asbl "MAS ASBL" et statuts

Entre les soussignés, Azami Mohammed,N°85 rue general Eenens, 1030 Schaerbeek. Machkouri: Bouchra,N°9 rue de brabant 1030 schaerbeek. EI badaoui abdil-ilah N°67 Boulevard du jubilé 1080,: Molenbeeket .EI Amer Yassin,N°38 rue veillas 1030 schaerbeek qui décide de créer l'association sans but; lucratif " MAS ASBL".

VIII U WIIWIIVIIUIIIRIIN

*11162656*

iu



Ma b~

TITRE ler.  Dénomination, siège, objet, durée

Article 1 er. L'association est dénommée "MAS ASBL".

Art. 2. Le siège est établi dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles, N°34, rue des ailles, 1030

" schaerbeek. Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de l'agglomération; bruxelloise.

Art. 3. L'asbl est ouverte à tous, sans discrimination idéologique, politique, de sexe, de race ou de nationalité. Son but est de favoriser la participation de la jeunesse à la programmation et à la réalisation: d'activités d'animation socio-culturelle répondant aux besoins du lieu d'implantation. Elle peut faire toutes: opérations accessoires se rattachant à son but principal.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute par: décision du conseil d'administration.

TITRE II.  Membres de l'association

Art. 5. Sont membres : "

a) les membres fondateurs de l'association:

b) les membres qui seront admis par le conseil d'administration. Le nombre des associés n'est pas limité. Le: nombre minimum est fixé à trois.

Art. 6. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa demande au président, du conseil d'administration.

Un membre ne peut être exclu que par l'assemblée générale avec une majorité des deux tiers des voix. présentes ou représentées.

Art. 7. Les membres ne sont astreints à aucune cotisation. lis apportent à l'association le concours actif de' leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE Ili.  Administration, administration journalière

Art. 8. L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés parmi les membres par l'assemblée générale, pour un terme de cinq ans, renouvelable.

Art. 9. Le conseil choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier. Le conseil d'administration agit en collège.

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 Au recto : Ncer1 et qualité du notaire instrumentant' ou de la personne'ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Art. 10. Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Art. 11. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix; quand il y a égalité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président de séance et le secrétaire. Les extraits qui doivent en être produits et tous les autres actes sont signés par le président ou un administrateur et le secrétaire.

Le conseil se réserve le droit d'inviter des membres du personnel à certaines de ses réunions, avec voix consultative.

Art. 12. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tout legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les employés et membres du personnel de l'association et les destitue; il détermine de même leurs occupations et traitements.

Art. 13. Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers.

Art. 14. Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit

Art. 15. Les ressources de l'association sont constituées par dons, subsides, subventions privés ou officiels.

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 16. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Ses attributions sont :

a) de modifier les statuts;

b) de nommer et révoquer les administrateurs;

c) d'approuver annuellement les budgets et les comptes;

d) de dissoudre l'association;

e) de décider de l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association;

f) de voter la décharge des administrateurs;

g) d'exclure un membre;

h) tous les cas où l'exigent les présents statuts.

Art. 17. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier trimestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 18. L'assemblée générale est convoquée par lettre ordinaire adressée à chaque membre, au moins huit jours avant l'assemblée et signée par le président etlou le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Art. 19. Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire remplacer par un mandataire, qui doit être membre de l'association. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les associés ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Art. 20. L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 21. Sauf dans les cas où la loi du 27 juin 1921 en décide autrement, l'assemblée est valablement composée si au moins cinq membres sont présents ou représentés, et les décisions sont prises à la majorité des voix. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et consignées dans un registre, où les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement du registre. Ils peuvent également être consultés par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est acceptée par le conseil d'administration.

Art. 22. Les modifications aux statuts devront se faire conformément au prescrit de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Réseiv4

au

Moniteur

belge

Volet B - Bisite

TITRE V.  Comptes annuels, bilan

Art. 23. Chaque année, endéans fe 31 mars, est établi le relevé des comptes de l'année écoulée et le budget pour l'année suivante. Les deux sont soumis, en même temps qu'un rapport sur l'activité de l'année, à l'assemblée générale ordinaire pour décharge et approbation.

Exercice social debute le 7 octobre pour se terminer le 6 octobre.

TITRE VI.  Modifications, dissolution, liquidation

Art 24. Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale.

Art. 25. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, telle que , modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Nomination du conseil d'administration:

Président

Azami Mohammed

85,rue general Eenens, 1030 Schaerbeek

Né à fès, le 10 janvier 1973

Secrétaire

El Amer Yassin

38, rue verhas 1030 schaerbeek

Né à fès le 18 mars 1983

Trésorier

Machkouri Bouchra

91,rue de brabant 1030 schaerbeek

Né à fès le 18 fevrier 1972

Fait à Bruxelles le 07 Octobre 2011.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MAS

Adresse
RUE DES AILES 34 1030 SCHAERBEEK

Code postal : 1030
Localité : SCHAERBEEK
Commune : SCHAERBEEK
Région : Région de Bruxelles-Capitale