23/02/2015
��'1'\~ ~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe MOD WORD 11.1
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D�pos� / Re�u le 1 1 FEV. 2015
au greffe du tribun de commerce francophone de g eii:L-3
R�sen au Monite beig+:
N� d'entreprise : � g e h1
D�nomination
(en entier) : MB2CONSULT
(en abr�g�) :
Forme juridique : SOC1ETE EN COMMANDITE SIMPLE
Si�ge : PLACE EDOUARD PINOY, N�7, 1160 AUDERGHEM
(adresse compl�te)
Objet(s) de l'acte :CONSTITUTION
EXTRAITS DE L'ACTE CONSITUTIF DATE DU 02 JANVIER 2015
Entre les soussign�s :
1.Monsieur Luc Van den bossche, associ� commandit�, consultant, n� � Wilrijk, le 30 septembre mille neuf cent quarante neuf, de nationalit� belge, domicili� � 3140 Keerbergen, Vijfstraten n�12 D, BELGIQUE, (NN 49.09.30-007.88),
Er
2, Monsieur Nicolas Van den bossche, associ� commanditaire, n� � Schaarbeek, le 14 mai mille neuf cent septante cinq, de nationalit� belge, domicili� � 1420 Braine-l'Alleud, Ch, Baty La Justice n�101, Belgique, (NN 75.05.14-339-75),
Il est constitu� une soci�t� r�gie par les r�gles suivantes
IDENOMINATION -- SIEGE -- OBJET DUREE
Article 1 : D�nomination
Il s'agit d'une soci�t� commerciale en commandite simple, sous la d�nomination �Mb2Consult scs�. Article 2 : Si�ge social
Le si�ge social est fix� � 1160 Auderghem, Place Edouard Pinoy n�7
L'associ� commandit� pourra par simple d�cision le transf�rer en un autre endroit situ� en Belgique et
�tablir en tous lieux des si�ges administratifs et/ou d'exploitation ainsi que des agences et succursales, en
Belgique ou � l'�tranger,
Article 3 : Objet social
La soci�t� a pour objet principal, tant en Belgique qu'� l'�tranger :
-Les prestations de services et conseils aux entreprises dans les domaines les plus vari�s.
-Les prestations aux personnes physiques dans le domaine des soins de beaut�, le maquillage permanent
et le bien �tre de ces personnes
-Toutes activit�s quelconques d'une soci�t� de patrimoine et holding tant sur le plan du patrimoine
immobilier que mobilier
-Toutes activit�s quelconques d'une soci�t� de management et notamment l'exercice de tout mandat de.
g�rant, administrateur au sein de soci�t�s ou de toutes autres personnes morales
La soci�t� pourra prendre la direction et le contr�le, en sa qualit� d'administrateur, liquidateur, ou autrement, de soci�t�s dont l'objet social serait semblable ou analogue au sien, et leur prodiguer des avis.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter fa personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/02/2015 - Annexes du Moniteur belge
La soci�t� peut s'approprier, donner ou prendre en location, �riger, ali�ner ou �changer tous biens meubles ou immeubles, d'exploitation ou d'�quipement, et d'une mani�re g�n�rale
entreprendre toutes op�rations g�n�ralement quelconques commerciales, industrielles ou financi�res se rapportant, tant en Belgique qu'� l'�tranger, directement ou indirectement � son objet social, y compris la sous-traitance en g�n�ral et l'exploitation de tous droits intellectuels et de propri�t� industrielle ou commerciale y relatifs et s'int�resser de toutes mani�res dans toutes soci�t�s ou entreprises existantes ou � cr�er tant en Belgique qu'� l'�tranger dont les activit�s seraient de nature � favoriser la r�alisation de son objet social;
L'objet social peut �tre �tendu ou restreint par voie de modification aux statuts dans les conditions requises
par fes dispositions l�gales.
Article 4 : Dur�e
La soci�t� est constitu�e pour une dur�e illimit�e, prenant cours le ler janvier 2015. Elle n'est point dissoute par la mort, l'interdiction, la faillite ou la d�confiture d'un associ�.
Toutes op�rations et transactions effectu�es au nom de la soci�t� �Mb2Consult scs � par l'associ� commandit� au cours des 3 mois qui pr�c�dent la date de constitution de la soci�t� engagent pleinement la soci�t�. La soci�t� reprendra � sa charge toutes dettes contract�es en son nom dans ce cadre.
ILCAPITAL SOCIAL RESPONSABILITE
Article 5 : Capital
Le capital social est fix� � mille Euros. Il est repr�sent� par cent parts sociales sans d�signation de valeur nominale. Ces parts sont nominatives. Chacun des associ�s, aussi bien le commandit� que le commanditaire, poss�de une partie du capital de la soci�t� � concurrence du nombre de parts souscrites par chacun d'eux.
Les associ�s souscrivent le capital de la fa�on suivante :
-Monsieur Luc Van den bossche, ci-avant pr�nomm�, � concurrence de 90 parts sociales. -Monsieur Nicolas Van den bossche, cl-avant pr�nomm�, � concurrence de 10 parts sociales.
L'associ� commandit� � l'obligation de mettre � disposition de la soci�t� son travail, son exp�rience ainsi que ses relations professionnelles.
La cession et fe transfert de parts entre vifs, � titre gratuit ou on�reux, � une personne non associ�e, ne
peuvent se faire qu'avec l'agr�ment de chaque associ�. '
Sont associ�s
1.Les signataires du pr�sent acte,
2.Les personnes physiques ou morales qui sont agr��es.
En cas de d�c�s d'un associ�, ses h�ritiers recouvrent la valeur des parts. S'ils d�sirent �tre titulaires des droits sociaux, ils doivent, tel un tiers, se soumettre aux conditions d'agr�ation pr�vues par les statuts, en particulier avec l'agr�ment de chaque associ�.
Article 6 : Administration et gestion
La soci�t� est administr�e par un g�rant, en l'occurrenc�.l'associ� commandit�, ou par un conseil lorsqu'il en existe plusieurs.
L'associ� commandit� est habilit� � traiter au nom de la soci�t� uniquement pour des affaires qui se rapportent � l'objet social. L'associ� commandit� peut, sous sa responsabilit�, donner, modifier ou retirer sa procuration.
L'associ� commanditaire ne peut, m�me sous le couvert d'une procuration, poser acte de gestion. S'il le fait, il est alors aussi solidairement responsable de tous les engagements de la soci�t� qui en d�coulent.
Article 7 : Assembl�e g�n�rale
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Chaque ann�e, une assembl�e g�n�rale des associ�s sera tenue dans les six premiers mois de la cl�ture de l'exercice social, et pour la premi�re fois en deux mille quinze.
L'assembl�e g�n�rale d�cidera de l'affectation du r�sultat au terme de l'exercice �coul�. Elle d�cidera �galement de l'octroi ou nom de la d�charge � l'associ� commandit�.
Par ailleurs, chaque associ� pourra convoquer une assembl�e g�n�rale chaque fois que l'int�r�t de la soci�t� l'exige.
Chaque assembl�e se tiendra au si�ge social ou tout autre lieu mentionn� dans la convocation.
Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre recommand�e post�e dix jours au moins avant l'assembl�e. Lorsque tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s, l'assembl�e g�n�rale peut avoir lieu sans qu'il soit n�cessaire de justifier d'une convocation.
Le pr�sident veille � fa conservation des proc�s-verbaux.
Les associ�s peuvent �galement prendre part au vote sans n�cessairement assister � l'assembl�e g�n�rale, � condition que la proposition soit formul�e par �crit et que chaque associ� ait marqu� son accord par �crit (t�l�gramme, fax, ,..) avec cette proposition.
Article 8 : D�lib�ration
Chaque associ� dispose d'un nombre de voix �gal au nombre de parts sociales qu'il d�tient dans le capital de la soci�t�, comme mentionn� � l'article 5.
Les associ�s peuvent se faire repr�senter aux assembl�es g�n�rales par un mandataire conform�ment � ce qui est pr�cis� � l'article 9.
Article 9 : Repr�sentation
Les associ�s ne peuvent se faire repr�senter aux assembl�es g�n�rales :
-que par un associ�,
-par un ayant-droit ou ayant-cause, pr�alablement accept� par l'assembl�e g�n�rale
L'associ� qui se fait repr�senter doit donner une procuration. Article 10 : R�solutions
Dans tous les cas o� ii n'est pas pr�vu de majorit� � qualifi�e � (c'est � dire sup�rieure � la majorit� simple) que ce soit par la loi ou par les pr�sents statuts, une d�cision des associ�s est consid�r�e comme adopt�e si elle rencontre l'approbation de septante-cinq pour cent des voix reconnues � la fois aux associ�s commanditaires et commandit�s,
Cette r�gle ne vaut pas lorsque les pr�sents statuts en disposent autrement ou que 'la Loi y d�roge de
mani�re expresse, pour des raisons d'ordre public.
Article 11 : Surveillance
Les associ�s, tant commanditaires que commandit�s, ont un droit de regard illimit� sur les comptes de la soci�t�.
Article 12 : Exer .iS socle!. -- Comptes annuels
L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un d�cembre de chaque ann�e. Le premier exercice se cl�turera le trente et un d�cembre deux mille quinze.
A !a fin de chaque exercice, les comptes de la soci�t� sont cl�tur�s. Dans les six mois, sont �tablis un bilan et compte de r�sultats ainsi que les annexes,,
Les comptes annuels sont sign�s par l'associ� c�rnrnandit�, ltssort soumis et approuv�s par l'assembl�e
g�n�rale annuelle ordinaire convoqu�e � cet effet.
Article 13 : R�partition b�n�ficiaire
L'affectation du r�sultat de l'exercice est d�cid�e par l'assembl�e g�n�rale ordinaire des associ�s.
R�serv�
au
Wldniteur
belge
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Volet B - Suite
Sur le b�n�fice net, il sera pr�lev� annuellement cinq pour cent qui seront affect�s � la formation du fonds de r�serve l�gale. Ce pr�l�vement cessera d'�tre obligatoire lorsque ce fonds aura atteint le dixi�me du capital social e
Le solde sera r�parti entre les parts de capital conform�ment � l'article 617 du Code des Soci�t�s, chacune conf�rant un droit l�gal. Toutefois, l'assembl�e g�n�rale, peut dans les m�mes limites, affecter tout ou partie du b�n�fice net, apr�s le pr�l�vement pr�vu pour la r�serve l�gale, soit � des reports � nouveau, soit � des fonds de pr�vision ou de r�serve.
Au cas o� la soci�t� d�ciderait de distribuer le b�n�fice ou les r�serves, partiellement ou dans leur totalit�, entre les associ�s, cela se fera proportionnellement au nombre de parts sociales d�tenues, par chacun.
Au cas o� un associ� n'aurait souscrit que pour une partie de l'exercice comptable, son droit � la participation au r�sultat sera calcul� proportionnellement � la dur�e de sa qualit� d'associ� au cours de l'ann�e en question.
Article 14 ; Modifications statutaires
Les pr�sents statuts ne peuvent �tre modifi�s que par d�cision prise suivant une majorit� de septante-cinq pour cent des parts sociales des associ�s.
Article 15 : Dissolution Liquidation
Pour tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts, il sera fait r�f�rence aux dispositions du Code
des Soci�t�s et au Code Civil.
Article 16 : Litiges
Les contestations pouvant s'�lever soit entre associ�s, soit entre leurs h�ritiers et repr�sentants au sujet de l'interpr�tation des pr�sents statuts, seront jug�es parle Tribunal de Commerce du lieu du si�ge social,
DISPOSITIONS TRANSITOIRES
Procuration sp�ciale est donn�e � la soci�t� LBB4i, ou un de ses pr�pos�s, avec pouvoir de substitution, � qui il est donn� pouvoir pour la soci�t� et en son nom de requ�rir l'inscription au Guichet d'Entreprises et l'immatriculation de la soci�t� � toute direction fiscale et administrative, notamment l'administration de la NA
Pour extrait conforme � l'original,
Luc Van den bossche, associ� commandit�
Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature