18/04/2012
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: Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe
BRUXELLES
05 AVR. 201
Greffe
u III III viii mii
*12075392*
R�
Mo b
N� d'entreprise : D es 0.r6)12,
D�nomination
(en entier) : MC DECOR
(en abr�g�) :
Forme juridique : Soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e
Si�ge : 1040 Etterbeek, avenue de fa Chasse 135
(adresse compl�te)
()biefs) de l'acte ;CONSTITUTION - NOMINATION
suivant acte re�u par le notaire Bruno le Maire, � Bruxelles, le trois avril deux mille douze, Monsieur BELARBI Amarouch domicili� � Anderlecht, Chauss�e de Ninove 786 et Monsieur PEREIRA DE CUNHA Janderson domicili� � Beersel, Panoramalaan 7 constituent une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�e sous la d�nomination � MC DECOR � dont le si�ge est fix� actuellement � 1040 Etterbeek, avenue de la Chasse 135.
Le capital est fix� � dix-huit mille six cents euros (18.600,00 E). Il est repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans d�signation de valeur nominale. Apport en num�raire: Monsieur BELARBI Amarouch, pr�cit�, souscrit quarante-six (46) parts sociales pour quatre mille six cents euros (4.600,00 E). Monsieur PEREIRA DE CUNHA Janderson, pr�cit�, souscrit cent quarante (140) parts sociales pour quatorze mille euros (14.000,00 �),
Le capital social est ainsi int�gralement souscrit. Les comparants d�clarent et reconnaissent que les parts sociales ainsi souscrites sont lib�r�es � concurrence d'un montant total de sept mille euros (7.000,00 E).
Forme et d�nomination: La soci�t� adopte la forme d'une soci�t� priv�e � responsabilit� limit�. Elle est d�nomm�e � MC DECOR �.
Si�ge; Le si�ge social pourra �tre transf�r� par simple d�cision de la g�rance � publier aux annexes du Moniteur belge.
Objet: La soci�t� a pour objet, pour son compte propre, pour le compte de tiers ou en participation, aussi bien en Belgique qu'� l'�tranger, les activit�s suivantes:
-Entreprise g�n�rale de b�timent, peinture, quincaillerie, �lectricit�, toiture, menuiserie,..., mat�riaux de construction, mat�riel �lectrique et �lectronique, sanitaire et plomberie,
-La soci�t� � pour objet la vente de produits, articles, mat�riaux, outillages, machine de construction et tous les produits de construction, d'�lectricit�, sanitaire, chauffage, et de bricolage. L'importation, l'exportation, la conception, la fabrication, l'installation, la commercialisation de ch�ssis, de meuble, mobiliers et tous articles en bois ,pvc, aluminium.
-La soci�t� a pour objet l'exploitation d'entreprise g�n�rale de construction, de plafonnage, d'isolation, d'�lectricit�, de plomberie, de peinture de b�timent, placement de chauffage central industriels et commerciales avec tout proc�d�, la sculpture et reproduction en pl�tre et en pierre, l'entretien et le ravalement et nettoyage de fa�ade, nettoyage industrielle, nettoyage de b�timent et lieux commun, lavage de vitre, travaux de rejointoiements, charpenterie, menuiserie bois, m�talliques;
-tous les travaux de construction d'habitations et de commerces, la construction de gros oeuvres, la transformation et la r�novation des b�timents;
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature
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-l'ex�cution de tous travaux de gros oeuvres pour le b�timent; ma�onnerie, coffrage, carrelage, marbre et pierre naturelle, pose de toitures, de charpente, plafonnage, menuiserie, peinture, �gouttage, cimentage;
-toutes les activit�s incombant � l'entreprise g�n�rale;
-le placement de fondations, le b�ton arm�;
-la r�novation en marbre et pierres taill�es;
-l'importation, l'exportation, la vente et la location de tous mat�riaux de construction;
-le parach�vement, le rev�tement des murs, le plafonnage, le placement des cloisons en gyproc, le pl�trage, les faux-plafonds acoustiques;
-la pose de bloc en pl�tre, l'enduisage des murs et plafonds;
-le placement des installations de tuyauterie d'�vacuation;
-tous les travaux de toiture: tuiles, ardoises, corniches et tabati�res, l'entretien et l'isolation des toitures;
-le placement des charpentes et ossatures m�talliques, le placement des �chafaudages, la r�novation et l'�tanch�it� des fa�ades;
-tous travaux de finition, la menuiserie, le placement de portes et ch�ssis, la serrurerie, le placement des cuisines et salles de bain;
-tous les travaux de peinture et d�coration � l'int�rieur et � l'ext�rieur et sur tous les supports: murs, plafonds, bois et m�tal;
-l'am�nagement des terrasses et jardins en dalles et pierres taill�es;
-le rejointage thermique et acoustique, laine de roche et mousse synth�tique;
-travaux dans les domaines du zinc, cuivre, roofing, corniches, chemin�es, velux, tuiles, ardoises, charpentes, pignons, d�moulage, ma�onnerie, plafonnage, �lectricit�;
-le placement de cl�ture, ferronnerie et de menuiserie m�tallique;
-le placement de paratonnerres;
-la pose de chapes, coffrages et terrassement; le ramonage de chemin�es, les travaux d'�gout, de pose de c�blages et canalisations diverses, l'am�nagement de terrain de sport, de parcs et de jardins;
-le commerce en gros de mat�riaux de construction et entreprise de construction g�n�rale, la coordination des travaux � l'exception de toutes activit�s r�glement�es qui seront trait�es par des sous-traitants;
-les op�rations de d�pannage, le service de d�pannage de tous v�hicules ou engins et tout ce qui s'y rapporte;
-la maintenance industrielle dans l'industrie m�tallurgique, sid�rurgique et dans le b�timent;
-l'exploitation d'un atelier sp�cial de l'industrie des fabrications m�talliques;
-l'exploitation d'un atelier de r�paration de mat�riel �lectrique et radio�lectrique, d'appareils automatiques de distribution et de jeux m�caniques uniquement pour le courant faible;
-les installations �lectriques du b�timent, les installations �lectriques de l'industrie et du commerce; la r�paration et l'entretien des appareils � usage domestique, industriel et commercial, la r�paration et l'entretien des appareils r�cepteurs de radio et de t�l�vision; la vente, l'installation, l'entretien, la r�paration et la gestion de syst�mes d'alarme incendie et intrusion, d'appareils de s�curit�, la fabrication et l'installation d'enseignes lumineuses et publicitaires, l'installation de r�seaux informatiques et t�l�phonique; les installations �lectriques ext�rieures telle que la signalisation et l'�clairage routier, fluvial, ferroviaire, a�rien, ainsi que les lignes a�riennes de distribution ou de moyenne tension;
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-la vente, l'achat, l'import, l'export, l'entretien, la maintenance, la r�alisation et l'installation de tous appareils sanitaires, de mat�riel de quincailleries, de chauffage, de climatisation et de ventilation, de pompe B, de chambre froide, d'appareils d'a�ration, d'appareils de refroidissement et de conditionnement d'air, tous travaux d'autres installations et tous travaux relatifs � fa plomberie, la zinguerie, la couverture non m�tallique des constructions, les toitures ainsi que les entretiens de toutes ces installations, la construction de r�seaux d'adduction, de distribution et d'�vacuation des eaux, la r�paration et l'entretien de chaudi�res domestiques;
-l'installation de chauffage central et autre, la vente, l'installation, l'entretien ou la r�paration de br�leurs de chauffage et circulateurs, de fout outillage et mat�riel en rapport avec le chauffage, la vente, l'installation d'appareils de chauffage au bois, au pellet, au mazout, au gaz et au charbon, fa vente et l'installation de panneaux solaires photovolta�ques ou non, installations �lectriques de chauffage, la vente et l'installation de panneaux thermiques, travaux d'installation �lectrotechnique de b�timent, l'installation, l'entretien et la r�paration de pompes � chaleur, et tous travaux de g�othermie;
-l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la repr�sentation, la distribution, le commerce en g�n�ral ainsi que la pose de tous verres � vitres, vitraux, glaces, miroirs et autres mati�res translucides ou transparentes, les travaux de vitrerie;
-toutes op�rations techniques quelconques se rapportant � la serrurerie ainsi qu'� la s�curit� de tout immeuble, l'achat, la vente et le n�goce en gros ou en d�tail de tous articles relatifs � la s�curit�, portes blind�es, coffres, serrures;
-la fourniture d'application sp�cialis�e de t�l�communications, telles que le rep�rage des satellites, la t�l�mesure et l'exploitation de stations radar ;
-l'exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes li�es � un ou plusieurs syst�mes de communications terrestres et capables d'assurer les t�l�communications avec le syst�mes de satellites ;
-la fourniture de l'acc�s � Internet entre le client et le fournisseur de l'acc�s � Internet (FAI) par l'interm�diaire de r�seaux dont le FAI n'est pas propri�taire ;
-la fourniture de l'acc�s au t�l�phone et � Internet dans des lieux ouverts au public ;
-la fourniture de services de t�l�communication par des connexions aux t�l�ccmmunications existantes ;
'fourniture du protocole de t�l�phonie vocale sur internet
-les revendeurs de services de t�l�communications (c'est-�-dire l'acquisition et la revente de capacit� r�seau sans services suppl�mentaires) ;
-les activit�s d'exploitation, d'entretien et de fourniture de l'acc�s � des installations de transmission de la voix, de donn�es, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de t�l�communications filaires, ces installations de transmission reposant sur une seule technologie ou sur une combinaison de plusieurs technologies :
'L'exploitation et l'entretien des installations de communication et de transmission permettant les communications de point � point par l'interm�diaire de lignes terrestres, des micro-ondes ou une combinaison de lignes terrestres et de liaisons satellites ;
'L'exploitation de syst�mes de c�blodistribution (par exemple : pour la transmission des donn�es et des signaux de t�l�vision) ;
'La fourniture de communication par t�l�graphe et d'autres communications non vocales utilisant leur propre infrastructure ;
-les activit�s d'exploitation, d'entretien et de fourniture de l'acc�s � des installations de transmission de la voix, de donn�es, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de t�l�communication sans fil ;
-les services de t�l�phonie cellulaire et autres r�seaux de t�l�communications sans fil ; Cette sous-classe comprend �galement :
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-l'acquisition de l'acc�s et de la capacit� r�seau aupr�s des propri�taires et op�rateurs de r�seaux et la fourniture de services de t�l�communications sans fil (� l'exception de !a transmission par satellite) ;
-l'acquisition de l'acc�s et de la capacit� r�seau aupr�s des propri�taires et op�rateurs de r�seaux et la fourniture de services de t�l�communications s'appuyant sur cette capacit� aux entreprises et aux m�nages ;
Cette sous-classe comprend
-les activit�s d'exploitation, d'entretien et de fourniture de l'acc�s � des installations de transmission de ia voix, de donn�es, de textes, de sons et d'images en utilisant une infrastructure de t�l�communications par satellites ;
-la fourniture de programmes contenant des images, du son et des textes transmis aux consommateurs par des cha�nes, stations ou r�seaux de t�l�vision, ou des r�seaux de radio via des syst�mes satellites de diffusion directe. Les unit�s class�es ici ne produisent en g�n�ral pas le mat�riel de base des programmes ;
-la.fourniture d'application sp�cialis�e de t�l�communications, telles que le rep�rage des satellites, la t�l�mesure et l'exploitation de station radar ;
-l'exploitation de stations terminales de satellites et des installations connexes li�es � un ou plusieurs syst�mes de communications terrestres et capable d'assurer les t�l�communications avec les syst�mes de satellites;
-la fourniture de l'acc�s � Internet entre le client et le fournisseur de l'acc�s � Internet (FA1) par l'interm�diaire de r�seaux dont le FA1 n'est pas propri�taire ;
-la fourniture de services de t�l�communications par des connexions aux t�l�communications existantes ;
" fourniture du protocole de t�l�phonie vocale sur Internet ;
-centrales d'appels entrants, services de r�pondeur utilisant des syst�mes de r�paration automatique des appels, d'int�gration du t�l�phone � l'ordinateur ou de r�ponse vocale interactive :
commandes,
�Offre d'information sur des produits,
�traitement des plaintes,
-centres d'appels sortants, traitant d'activit�s de vente et de promotion dirig�es vers la client�le
��tude de march�,
" marketing direct,
�v�rification d'adress�.
-L'exploitation de tous h�tels, maiscn d'h�te, g�tes, restaurants, tavernes, caf�s, snack-bars, bars � vin, discoth�ques,...
-Le service traiteur et de plats � emporter,
-La conception, l'organisation et la r�alisation de r�ception officielles, mondaines et d'�v�nements.
-Toute activit� horeca, en ce compris la consultance et la prestation de services dans le secteur.
-Hammam, spa, sauna, salon de coiffure, bien �tre de la personne, modelage d'ongles, salon d'esth�tique, parfumerie, produits corporels, articles de soins, kin�, salle de gymnastique et de musculation.
-l'importation, exportation, commercialisation en gros ou en d�tail et la fabrication de tous produits alimentaires, textiles, cuir naturel ou artificiel, commercialisation de viande, fruits, l�gumes, agrumes, boissons, articles pour fumeurs, cigares, cigarettes, librairie, jeux, bibelots, v�tements, articles cadeaux et d�coration, tapis, appareil m�nager et �lectrom�nager, hi-fi,
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vid�o, TV, de maroquinerie, chaussures, confections, tous produits d'artisanat en g�n�ral, DVD, conserves et produits laitiers, toutes fleurs, plantes, articles de p�pini�re et de jardinage, am�nagement et entretien de jardins, d'accessoire de jardin, de piscine et autre mat�riel divers de produits plastiques, de tous produits de la mer (poissons divers et crustac�s), de tous produits industriels et machines industrielles,
-Tous produits de la boucherie et de la charcuterie, tous produits industriels et machines industrielles.
-Tous les articles de parfumerie, de toilette, cosm�tique, produits de beaut�, maquillage ainsi que savon et d�tergents;
-Tous mat�riaux de bureaux et informatique, hardware et software.
-De pi�ces et accessoires m�canique pour automobile et autre v�hicules, exploitation de parking-d�p�t,
-La r�paration de v�tements d�j� port�s :stoppage, remaillage, retouche, etc., la r�paration de v�tements et d'autres articles textiles ou les petites retouches apport�es � ces articles lorsqu'elles sont faites en liaison avec le nettoyage ;
-Achat, vente de GSM (t�l�phone portable) et accessoires de t�l�phone portable.
-La transformation, la r�paration, la r�novation et la vente ou la location de biens immobiliers. Le nettoyage et l'entretien d'immeuble, de bureau, nettoyage de vitre.
-la livraison, l'exp�dition et le transport de colis express et courrier divers;
-l'achat et la vente, l'importation et l'exportation, la location et la mise � disposition en gros et en d�tail des machines et des appareils de jeux et de divertissement, leur placement dans les �tablissements priv�s et publics, leur r�paration et leur maintenance;
-le transport national et international de voyageurs et de marchandises de toutes sortes, ainsi que la manutention;
-l'exploitation des agences de voyage, le transport de personnes par tous les moyens autoris�s et r�glement�s et l'organisation des voyages, transport national et international pour son compte ou compte
d'autrui de marchandises, de courrier et de choses; - l'import, l'export dans les �quipements m�dicaux, pharmaceutiques, p�troliers, de m�tallurgie, agroalimentaires, de t�l�communication, transports terrestres, a�riens, maritimes et fluviaux des personnes et de marchandises;
-l'exploitation d'agences maritimes, agences en douane, agence du courtage matrimonial, agence de relations humaines et agence de ressources humaines;
-l'import, l'export, la distribution et la vente en gros et en d�tail de textile, v�tements en tissus et en cuir, tissus, chaussures pour hommes, dames, enfants et articles et accessoires de coutures, neufs, de seconde main et en d�p�t, articles d'orf�vrerie, joaillerie, d'horlogerie, de bijouterie
-l'import et la vente des denr�es alimentaires r�glement�es, articles et produits d'alimentation g�n�rale, produits congel�s et r�frig�r�s;
-la r�alisation et la production cin�matographique, la mise en sc�ne et la production des films et pi�ces de th��tre;
-l'�dition, la publication, l'impression et la commercialisation des livres, des CD, vid�o et DVD;
-la communication, la reprographie et digital services, web services par tous les moyens et proc�d�s de la conception � la r�alisation, commercialisation, production, distribution et affichage;
-le moulage, la sculpture et la reproduction des objets en pierre ou en pl�tre, la d�coration des murs, plafonds et jardins, la vente d'antiquit�s et d'oeuvres d'art;
-la vente en gros ou en d�tail, l'import, l'export de motos, v�los, v�hicules � moteur et accessoires, l'exploitations de garages, de carrosserie, de peinture, de m�canique et d'�lectricit� pour les v�hicules � moteur, d�montage des voitures � moteur et ventes de pi�ces d�tach�es d'occasion, entretien courant des v�hicules automobiles (lavage, traitement antirouille, vidange, r�paration, pose ou remplacement de pneumatiques et de chambre � air,
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r�paration de pare-brise et de vitre, r�vision du moteur des v�hicules automobiles, remorquage et d�pannage routier);
-l'exploitation des stations de distribution de carburants, lavage de voiture et entretiens de v�hicules � moteur;
-la vente de mobilier, machines et mat�riel, bureau, micro-ordinateurs, ordinateurs, configurations informatiques, logiciels et leurs accessoires;
-la conception, la commercialisation et la vente de programmes con�us par les soci�t�s ou en collaboration avec d'autres partenaires, la vente et la location de cassettes audio, vid�o, DVD, disques, CD, le commerce de d�tails avec plus de rayons, ainsi que les emballages de tous les produits qui font partie du commerce;
-l'exploitation de commerce de photocopie,, de reproduction, de stencil et la reliure des documents par les diverses proc�dures et techniques, exploitation de cabines t�l�phoniques, fax, phone par c�bles et satellite;
-les fournitures de la main d'oeuvre et services, de teinturerie et de toutes activit�s lui permettant de r�aliser son objet social;
-l'achat et la vente des actions en bourse, l'exploitation de fiduciaires et bureaux de courtage ou d'agence en mati�re d'assurances toutes branches;
-les march�s publics concernant toutes activit�s dont question ci-dessus;
-toutes prestations de transport national ou international de personnes ou de choses pour son propre compte ou-pour le compte d'un tiers;
-l'exploitation de soci�t�s de transport et transport de colis postaux;
-l'exploitation de soci�t�s de taxis, de transport de personnes et de marchandises;
-l'exploitation en g�n�ral de supermarch�s, �piceries, night-shop et le commerce en g�n�ral sous toutes ses formes ainsi que le commerce ambulant, tant en gros qu'en d�tail, en ce compris notamment l'achat, la vente, l'importation, l'exportation, la fabrication, l'entretien, la r�paration, la location, la repr�sentation, la livraison et le transport de tous produits susceptibles de commercialisation et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative:
Otous produits d'alimentation en g�n�ral tels que notamment la boulangerie, la charcuterie, la poissonnerie, le gibier, les fruits et l�gumes, ainsi que les boissons;
Clous produits de m�nage tels que notamment l'�quipement m�nager, produits d'entretien et de droguerie, �lectrom�nager, articles cadeaux, souvenirs;
Ode fleurs et tous articles d'horticulture;
Ille commerce sous toutes ses formes de produits de consommation et articles pour fumeurs, de plats pr�par�s � consommer sur place ou � emporter, en ce compris notamment l'activit� de traiteur et de pr�paration de plats � emporter ou � livrer � domicile;
-t'exploitation de salon de coiffure et de bancs solaires, tous articles de coiffure et tous articles de parfumerie, de toilette cosm�tique, produits de beaut�, maquillage ainsi que de savons et de d�tergents;
-l'exploitation d'une station service, les ventes en gros ou en d�tail de tous produits p�troliers ou d�riv�s, carwash, carrosseries, ateliers m�caniques et garages, toutes prestations en vue de l'agr�gation d'un v�hicule automobile par tout organisme charg� du contr�le ainsi que toutes prestations requises par le transfert de v�hicules;
-toutes activit�s relevant du secteur de l'imprimerie et de la reproduction sur tout support, telle que notamment l'exploitation d'un magasin de � copy-service �, l'importation et l'exploitation de machines de jeux de tous genres;
-l'interm�diation commerciale;
-l'�tude, le conseil, l'expertise, l'ing�nierie et toutes prestations de services dans le cadre des activit�s pr�d�crites,
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Elle pourra d'une fa�on g�n�rale faire en Belgique et � l'�tranger tous actes de transaction ou op�rations commerciales, financi�res, mobili�res ou immobili�res se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, � son objet social ou qui seraient de nature � en faciliter ou en d�velopper la r�alisation.
La soci�t� pourra �galement s'int�resser, par voie d'apport, de fusion, de souscription ou de toute autre
mani�re dans toutes entreprises, associations ou soci�t�s ayant un objet similaire, analogue ou connexe ou de nature � en favoriser celui de la soci�t�,
Dur�e: La soci�t� a �t� constitu�e pour une dur�e illimit�e.
Capital: Lors de la constitution le capital a �t� fix� � dix-huit mille six cents euros (48,600,00 � ). Il est repr�sent� par cent quatre-vingt-six (186) parts sociales sans d�signation de valeur nominale.
Gestion et surveillance: La soci�t� est g�r�e par un ou plusieurs g�rants, associ�s ou non, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale, qui fixe leurs pouvoirs et la dur�e de leur mandat. Chaque g�rant repr�sente la soci�t� � l'�gard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en d�fendant. Les activit�s de la soci�t� sont surveill�es conform�ment au Code des soci�t�s,
Assembl�e g�n�rale: Il est tenu une assembl�e g�n�rale ordinaire chaque ann�e le premier vendredi du mois de juin � dix-huit heures. Lorsque la soci�t� ne comprend en qualit� d'associ� qu'une seule personne physique, cette derni�re exerce seule les pouvoirs attribu�s � l'assembl�e g�n�rale. Chaque part sociale donne droit � une voix, l'assembl�e d�lib�re valablement quelle que soit la por-tion du capital repr�sent� et les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. Au cas o� la soci�t� ne compte qu'un seul associ�, celui-ci exerce tous les pouvoirs d�volus � l'assembl�e g�n�rale niais sans qu'il puisse les d�l�guer. En cas d'�galit� des parts sociales (cinquante cinquante), ce sera le nombre de personnes repr�sentant la moiti� des parts sociales qui l'emportera.
Exercice social et comptes; L'exercice social commence le premier janvier. il finit le trente et un d�cembre suivant.
DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES: Les comparants d�clarent ce qui suit:
Si�ge actuel: Le si�ge social de la soci�t� est �tabli actuellement � 1040 Etterbeek, avenue de la Chasse 135.
Premier exercice: Le premier exercice social commence ce jour et prendra fin le trente et un d�cembre deux mille douze.
Premi�re assembl�e: La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en deux mille treize. ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE: Nomination:
Et � l'instant m�me, l'assembl�e g�n�rale extraordi-naire de la soci�t� ci-dessus constitu�e prend, � l'unanimit� des voix, les d�cisions suivantes;
Le nombre de g�rant est fix� � deux,
L'assembl�e appelle aux fonctions de g�rants :
1�) Monsieur BELARBI Amarouch, pr�cit�, et qui accepte.
2�) Monsieur PEREIRA DE CUNHA Janderson, pr�cit�, et qui accepte.
Ces fonctions prennent cours ce jour sans limitation de dur�e. Le mandat de g�rant est � tout moment r�vocable par l'assembl�e g�n�rale,
Chaque g�rant est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire seul tous actes qui int�ressent la soci�t�, Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale. Il peut d�l�guer les pouvoirs qu'il d�terminera � un ou plusieurs mandataires associ�s ou non.
Extrait litt�ral conforme
Bruno le Maire
Notaire
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'Volet B - Suite
annexe: 9 exp�dition de l'acte
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Moniteur
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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter la personne morale � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature